‎L’ABSOLUTISME FRANÇAIS, Cours d’Histoire du Droit public Français, D.E.S. Droit Public 1950-1951‎

‎, Paris, Les cours de droit 1951, polycopié en fasc. non-reliés, non massicoté, partiellement non coupé, très bon état, 359p.‎

‎L’ABSOLUTISME FRANÇAIS, Suivi de LES PARLEMENTS CONTRE L’ABSOLUTISME TRADITIONNEL AU XVIIIeSIÈCLE, Coll. Reprint, [Réimpression]‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1997 [1951], in-8, br., bon état, int. frais, 548p.‎

‎Les Parlements contre l'absolutisme traditionnel au XVIIIe siècle.‎

‎ Editions Loysel, 1988, gr. in-8°, 143 pp, broché, bon état. Réimpression du cours polycopié d'Histoire du droit public de 1949-1950‎

‎Table : I. Le pouvoir législatif et la vérification libre des lois ; II. Les impôts et le droit de la nation ; III. Les droits individuels : Liberté, sécurité et propriété ; IV. Le corps de la magistrature et la séparation des pouvoirs ; V. La crise finale (787-1789). ‎

‎De l'expertise civile et des experts‎

‎Berger-Levrault Entreprise Broché 1990 In-8, (21x15 cm), broché, 387 pages, préface de Pierre Drai ; petites usures sur les coins et les coiffes, petites pliures sur le dos, bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎La responsabilité civile des père et mère étude critique de son régime légal - Thèse pour le doctorat en droit présentée et soutenue le 27 juin 1959 - Université de Grneoble, faculté de droit et des sciences économiques.‎

‎Imprimerie Allier. 1960. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 235 pages - étiquette collée sur la coiffe en pied - tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎"Le droit du travail - Collection U, Série ""Droit des affaires et de l'économie"""‎

‎Armand Colin. 1970. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 591 pages. Plats et dos légèrement tachés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE DROIT DU TRAVAIL, coll. U, série Droit des affaires et de l’économie‎

‎, Paris, Armand Colin 1972, in-8, rel. éd. pl. toile beige, tit. bruns, neuf, 592p.‎

‎LE DROIT DU TRAVAIL, coll. U, série Droit des affaires et de l’économie‎

‎, Paris, Armand Colin 1972, in-8, rel. éd. pl. toile beige, tit. bruns, bon état, 592p.‎

‎La deconcentration‎

‎ PUF, Que-Sais-Je ? n* 2954, 1995. Format poche.Tres bon etat.‎

‎Cours Pratique de Commerce‎

‎2e édition, nombreux exemples pratiques illustrés de près de 200 modèles, 1 vol. in-8 cartonnage pleine percaline éditeur, Imprimerie Lorraine, Rigot & Cie, Nancy, 1925, 616 pp.‎

8 Images

‎Bon exemplaire. Peu commun‎

‎Identifikationsteknologi og individbeskyttelse.‎

‎1998. 194 pp.‎

‎Ferieloven. 2.udg.‎

‎2008. Papbind. 438 pp.‎

‎De Instituten van Justinianus (vertaling, tabellen en register van mr.Ir.A.C. Oltmans)‎

‎Haarlem, Tjeenk Willink & zoon 1946 xxiii + 336pp., 2e dr., [gedrukt in 2 kolommen, tweetalig Latijn-Nederlandse vertaling], linnen band, 25cm., lichte slijtage, goede staat‎

‎La peur de se mouiller.‎

‎Genève, sans nom, 1955. Plaquette in-8 brochée de 34-[2] pages, couverture imprimée. ‎

‎ Texte datant d'après la prison, débutant par "La révision de mon procès s'impose" et se terminant par "Me voici au bord de l'abîme. Beaucoup de gens se décideront à me donner enfin un coup d'épaule. Pour m'y faire tomber". Bulletin de souscription pour Les souvenirs nous vengent en fin de volume. Peu courant. Pli central et rousseurs au premier plat. ‎

‎L’OUTRE-MER FRANÇAIS ET LE DROIT SOCIAL COMMUNAUTAIRE, Préface de Pierre Rodière, bibl. De droit international et communautaire, t.113‎

‎, Paris, L.G.D.J. 2000, in-8, br., (couv. légt fanée, rel. lâche), 648p.‎

‎Traité des Mainsmortes et conditions taillables. A esté adiousté un Plaidoyé fait par l'Autheur en plaine audience du Sénat, son Altesse séant en iugement le 1 septembre 1584… et une Remonstrance aussi faite par ledit Autheur.. sur la prestation des sermens le Ier jour d'Octobre après feries de vendanges 1598.Le tout nouvellement mis en lumière.‎

‎ 1608 vélin souple époque (froissé, qq. ff. cornés, mouillures en bas de volume, un nom découpé dans la p. de titre sans perte de texte) in-8, (8ff.), 320pp., L'an 1608‎

‎Sur les trois ex. répertoriés la bibl. de Bourg en Bresse indique Genève Cartier et celle de Grenoble François Alleod. ‎

‎De territoriali vel personali legis indole ; historia doctrinae et disciplina Codicis iuris canonici‎

‎Gemblaci, Duculot 1938 xxiv + 393pp., 26cm., in the series "Universitas Catholica Lovaniensis - Dissertationes ad gradum magistri in Facultate Theologica vel in Facultate Iuris Canonici consequendum conscriptae" Series II Tomus 31, original softcover, pages uncut, very good condition, [text in Latin], R74403‎

‎Canon law and realism‎

‎Leuven, Peeters 2000 92pp.with ills., 24cm., softcover, VG, J68709‎

‎"L'Organisation de la Justice du Chra par le Makhzen"‎

‎"1941. Casablanca Imprimeries Réunis de la « Vigie Marocaine » et du « Petit Marocain » 1941 - Broché 16 5 cm x 24 cm 101 pages - Texte de O. Pesle - Couv. tachée sinon bon état" "Nous sommes en possession d'un grand nombre d'ouvrages sur le Maroc. N'hésitez pas à nous contacter"‎

‎(Af) Peter Schønning.‎

‎2. udg. Papbd. 703 pp.‎

‎Revison af Ophavsretslovgivningen. Slutbetænkning fra udvalget vedrørende revision af ophavsretslovgivningen. Betænkning nr. 1197.‎

‎København, 1990. Orig. omslag. 274 pp.‎

‎Entre oeil et justice le handicap visuel implications medico-légales. ‎

‎Paris, Bulletin des sociétés d'ophtalmologie de france, 1993; in-8, 720 pp., broché. Rapport annuel - numéro spécial - novembre 1993.‎

‎Rapport annuel - numéro spécial - novembre 1993.‎

‎Droit du commerce international - Coll. Thémis‎

‎Presses Universitaires de France - PUF 1977 in12. 1977. Broché.‎

‎Bon état cependant couverture défraîchie bords frottés intérieur propre intérieur propre‎

‎DROIT DU COMMERCE INTERNATIONAL, coll. Thémis, textes et documents‎

‎, Paris, P.U.F. 1977, in-8, br., bon état, 496p.‎

‎Philosophie du droit‎

‎Dalloz 1999 in8. 1999. Broché.‎

‎Très Bon Etat de conservation intérieur propre bonne tenue‎