‎Code Pénal 1997-1998 - 10e édition.‎

‎Litec. 1997. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. LXXXVIII+1880 pages - signets conservés - nombreux onglets.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Code Pénal 2001 - 13e édition.‎

‎Litec. 2000. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XXX+1798 pages - onglets - signets conservés - quelques phrases surlignées au stabilo ne gênant pas la lecture.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎LE DROIT DANS MA VIE - GUIDE JURIDIQUE POUR TOUS ET POUR TOUS LES JOURS‎

‎STOCK. 1975. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 421 pages. Jaquette illustrée en couleur, légèrement abîmée.. Avec Jaquette. . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Préface de Maître Georges Azard. 2ème édition. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎LE DROIT DANS MA VIE‎

‎HACHETTE, Sélection du Club pour vous. 1975. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 421 pages. Légères déchirures sur la jaquette.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Guide juridique pour tous et pour tous les jours. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection des édits civils, revus en 1713, auxquels il n'a pas été dérogé par l'édit de pacification, faite en exécution de l'article VIII du titre XVII de l'édit de pacification.‎

‎Genève, Jean-Léonard Pellet, 1783. In-8 broché de VIII-160 pages, premiers et derniers feuillets avec rousseurs et empoussiérés, non rogné, sous couverture de papier bleu. ‎

‎ Précédé de l'ordonnance du 30 décembre 1783, qui met ce code en vigueur. HORAIRE ESTIVAL : DU LUNDI 27 JUILLET AU SAMEDI 21 AOUT NOUS SERONS OUVERTS UNIQUEMENT SUR RENDEZ-VOUS.‎

‎Droit financier public : Monnaies, banques centrales, dettes publiques‎

‎Presses Universitaires de France Thémis, Droit Dos carré collé 2014 In-8 (15,2 x 21,8 cm), dos carré collé, 911 pages ; petite tache au premier plat, par ailleurs bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎A HISTORY OF BRITISH TRADE UNIONISM, 5ème éd.‎

‎, London (Londres), Macmillan 1992, in-8, rel. éd. pleine toile noire, tit. doré sur dos lisse, (qq. petites taches sur la toile, nb. soulignures au crayon), 352 p.‎

‎Claude Pellot, seigneur de Port-David et Sandars,Conseiller du Roy en ses Conseils, Me. des Requestes ordinaires de son Hostel, Intendant de la Justice , Police et Finances ez Generalitez de Guienne, Commissaire député par sa Maiesté pour la liquidation de ses Domaines.‎

‎Pau, 10 novembre 1667, – 42 X 27, 1 page – Feuille volante‎

‎Beau document juridique en vieux français sur les donations faites par les comtes de Toulouse de domaines dans la ville et juridiction de Montauban en 1149 et 1231. Deux petites rousseurs sans atteinte au texte. Texte précédé de belles armoiries.Très bon état‎

‎Histoire des bourses du travail. Origine, institutions, avenir. Préface par Georges Sorel, notice biographique par Victor Dave. Ouvrage posthume‎

‎Paris, Costes, 1921 in-12, 340 pp., broché. Dos abîmé.‎

‎ - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Histoire des bourses du travail. Origine, institutions, avenir. Préface par Georges Sorel, notice biographique par Victor Dave. Ouvrage posthume‎

‎Paris, Costes, 1921 in-12, 340 pp., demi-percaline verte, filets dorés au dos (reliure de l'époque). Étiquette de bibliothèque au dos.‎

‎ - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Plaquette contenant les hommages rendus à R. PELLOUX par ses collègues, amis et anciens élèves, le 4 juillet 1980 et à M.J. Vincent, le 23 octobre 1981 à l’Université Jean Moulin. Allocutions de P. Vialle, J.-P. Lassalle et A. Chavanne‎

‎, Lyon, Université J. Moulin 1982, in-8, br., bon état, ENVOI AU PROFESSEUR R. PINTO, 32p.‎

‎Artikel 180 der gemeentewet‎

‎Leiden, Somerwil 1887 [viii] + 128pp., 23cm., originele omslag (licht hersteld, biblotheeklabel verwijderd), enkele stempeltjes en roestvlekjes, goede staat, academisch proefschrift (Rijks-Universiteit te Leiden), J75650‎

‎Oeuvres diverses. El Boukhari, livres de l'Ensemencement et de la Mousaqat. - La co-Juratio Purgatoire. - Souvenirs de voyage.‎

‎In-8 broché, La maison des livres, Bibliothèque de la Faculté de droit de l'Université d'Alger, 1949, 112 pp. Un peu frotté et écorné, manques aux coiffes, usure d'usage, fait un peu son âge. Exemplaire dédicacé par l'éditeur sur la couverture. Peu courant. Poids 210 g. Frais d'envoi 3,40 euros sur la France, 5,50 euros UE et Suisse, 6,50 euros pour le reste du monde (tarifs de base hors envois suivis). Possibilité de remise en mains propres sur Paris, n'hésitez pas à me contacter avant de passer commande. Twitter : @Pontneuf06.‎

‎Les Successions Agnatiques Mitigees. Etude Comparee Du Regime Successoral En Droit Germanique Et En Droit Musulman‎

‎Paris, 1935, in-8, 158pp, broché, Très bel exemplaire! 158pp ‎

‎Les Successions agnatiques mitigées. Etude comparée du Régime successoral en droit Germanique et en droit Musulman [ Edition originale ]‎

‎1 vol. in-8 br., Publications de l'Institut d'Etudes Orientales de la Faculté des Lettres d'Alger, Librairie orientaliste Paul Geuthner, Paris, 1935, VIII-158 pp.‎

7 Images

‎Bel exemplaire, provenant de la propre bibliothèque du professeur Georges-H. Bousquet (Docteur en droit en 1923 avec une thèse sur "L'évolution sociale en Hollande 1914-1922"), économiste de l'école de Pareto et Schumpeter, mais également islamisant de l'école de Goldziher et Snouck-Hugronje, professeur aux facultés d'Alger puis de Bordeaux. Georges-Henri Bousquet résumait ainsi ses travaux en Islamologie (dans les mélanges qui lui furent consacrés dans les Cahiers Pareto en 1965) : "Très en gros, on pourrait dire à ce sujet que je suis parti intellectuellement de la Loi rituelle, morale et juridique de l'Islâm (fiqh) et ai essayé de voir dans quelle mesure cette étrange casuistique (dont j'ai traduit de nombreux textes et dont j'ai exposé les règles dans divers ouvrages) est appliquée, ou non, dans les sociétés musulmanes d'Afrique du Nord surtout (mais également en Indonésie). En particulier, mon attention s'est portée sur le rituel ('ibâdates) presque toujours systématiquement négligé par mes prédécesseurs".‎

‎Les Successions agnatiques mitigées. Etude comparée du Régime successoral en droit Germanique et en droit Musulman [ Edition originale - Livres dédicacé par les auteurs ]‎

‎1 vol. in-8 reliure demi-basane marron, ., Publications de l'Institut d'Etudes Orientales de la Faculté des Lettres d'Alger, Librairie orientaliste Paul Geuthner, Paris, 1935, VIII-158 pp. ‎

10 Images

‎Exemplaire dédicacé par les deux auteurs. Bon état. On joint une carte de remerciement de Heinrich Hendus, Consul Général d'Allemagne à Alger. Provient de la propre bibliothèque du professeur Georges-H. Bousquet (1900-1978). Celui-ci, après un doctorat de droit en 1923 (thèse sur "L'évolution sociale en Hollande 1914-1922") devint un spécialiste des questions économiques. Il reste connu en particulier comme un économiste ami de Pareto et Schumpeter. Il est également connu comme un islamisant de l'école de Goldziher et Snouck-Hugronje. (Il deviendra professeur à la Faculté d'Alger). En matière d'islamologie, Georges-Henri Bousquet résumait ainsi ses travaux (dans les mélanges qui lui furent consacrés dans les Cahiers Pareto en 1965) : "Très en gros, on pourrait dire à ce sujet que je suis parti intellectuellement de la Loi rituelle, morale et juridique de l'Islâm (fiqh) et ai essayé de voir dans quelle mesure cette étrange casuistique (dont j'ai traduit de nombreux textes et dont j'ai exposé les règles dans divers ouvrages) est appliquée, ou non, dans les sociétés musulmanes d'Afrique du Nord surtout (mais également en Indonésie). En particulier, mon attention s'est portée sur le rituel ('ibâdates) presque toujours systématiquement négligé par mes prédécesseurs".‎

‎LE DROIT DES MARCHÉS FINANCIERS, coll. Que sais-je?‎

‎, Paris, P.U.F. 1998, br., neuf, 127p.‎

‎CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DE LA NOTION D’INEXISTENCE EN DROIT PRIVÉ, REVUE DE LA RECHERCHE JURIDIQUE - DROIT PROSPECTIF, n°XXV- 84 (25eannée- 84enuméro), 2000- 3‎

‎, Aix-en-Provence, PUAM 2000, in-8, br., (une surlignure à l’encre), bon état, [401p.].‎

‎Arcanorum status.‎

‎2. Auflage. Frankfurt, Georg Christoph Weber, 1725. (7) Bl., 548 S., (19) Bl. Mit gest. Portrait. Lederband der Zeit.‎

‎Mit handschriftlichen Besitzereinträgen auf dem Titelblatt. Einband leich berieben. Papier etwas gebräunt.‎

‎"Droit pénal appliqueé aux affaires - ""Expertise commisariat Université"""‎

‎A.E.N.G.D.E.. 1983. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 294 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Commentaria in constitutionem Apostolicae Sedis qua Censurae latae sententiae limitantur [2 volumes]‎

‎Romae, Ex typographia polyglotta 1883 2 volumes: 1074,80 + 639pp., text in latin, cart.cover with leather spine (title engilded), 23cm., VG, [contains: vol.I: Complectens Excommunicationes Romano Pontifici speciali modo et simpliciter reservatas & II: omplectens Excommunicationes latae sententiae Episcopis sive Ordinariis et nemini reservatas, tum Suspensiones e Interdicta latae sententiae Summo Pontifici reservata]‎

‎Comme un roman‎

‎Gallimard 1992 173 pages 14x20x2cm. 1992. Broché. 173 pages.‎

‎Bon état couverture et tranches avec quelques salissures bon état intérieur‎

‎La Comtesse sanglante.‎

‎Gallimard Paris 1962 In-8 ( 190 X 125 mm ) de 228 pages, broché sous couverture imprimée. Bel exemplaire.‎

‎Les Moeurs du Temps Jadis d'après les Sentences de Justice.‎

‎Félix Alcan Paris 1937 In-12 ( 185 X 120 mm ) de 318 pages, broché sous couverture imprimée. Edition originale. Couverture tachée, mention manuscrite au premier plat.‎

‎Rapport fait au nom des Comités de salut public, liquidation et secours réunis. sur les pensions, indemnités et secours à payer aux familles des défenseurs de la patrie, séance du 14 prairial (an II)‎

‎Paris, Impr. Nationale., (An II) in-8, 23 pp., dérelié. Quelques piqûres‎

‎Décret très détaillé : une pension de 300 L. sera accordée à la veuve d'un soldat tué au combat ; création de commissaires-vérificateurs dans les communes ; mise à la disposition des commissaires des secours publics d'une somme de 100 Millions au cas où les fonds déjà alloués s'avéraient insuffisants, etc.Martin & Walter, I, 7977. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎