‎Rome devant l'Europe. Deuxième édition, revue et augmentée d'un chapitre final sur l'état de Rome et de l'Europe.‎

‎ P., Lecoffre, 1860, in 12 broché, XVI-496pp. ; rousseurs ; couverture fanée avec petits manques. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎Éloge de Ravez (Lyon 1770 - Bordeaux 1849) Prononcé dans la séance publique du 22 décembre 1863.-‎

‎Lyon. Vingtrinier. 1864. In-8 (148 x 226 mm) broché, sans couverture, tiré d'un recueil factice, 63 pages. Des rousseurs sinon bon état. Menacé à Lyon par le régime de la Terreur, l'auteur s'installe à Bordeaux en décembre 1792.‎

‎Observations relatives au projet de distribution d'eau dans la ville de Rouen.‎

‎Rouen, Imprimerie H. Rivoire, 1860 in-4, 35 pp., broché sous couverture grise imprimée. ‎

‎La ville de Rouen venait de subir, durant quatre années consécutives (1856-1859) une sécheresse qui avait mis en relief le besoin urgent d'approvisionnement en eau.Au CCF, exemplaires seulement à la BnF et à Rouen. ‎

‎RAPPORT DE LA SESSION 1873 n°15‎

‎, Paris, Pougin 1873, br., non coupé, (couverture fanée et accidentée, 1er plat détaché), intérieur frais, 120p.‎

‎Dictionnaire Universel de Commerce : contenant tout ce qui concerne le Commerce qui se fait dans les quatre Parties du Monde, par terre, par mer, de proche en proche & par des voyages de long cours, tant en gros qu'en détail (3 Tomes - Complet).‎

‎3 vol. in-folio reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 6 nerfs orné, Chez la Veuve Estienne et Fils, Paris, 1748, Tome I : 4 ff., XXVII-544 pp. [ Etat général du Commerce ] et 1140 col. ; Tome II : 2 ff., 1774 col. ; Tome III : 2 ff., 1316-684 col.‎

13 Images

‎Exemplaire bien complet des 3 tomes de cet important ouvrage, le premier de ce "genre qui ait paru en Europe. La partie la plus considérable, et peut-être la meilleure, se compose de mémoires adressés au gouvernement par les inspecteurs des manufactures et par les Consuls de France établis à l'étranger". Etat très satisfaisant (dos du tome 3 restauré, ressaut de cahiers et derniers ff. montés sur onglet avec petits défauts en fin du tome 3, petits mq. en coiffes, bon état par ailleurs). INED, 4100‎

‎LETTRE D'ATTRIBUTION DU TITRE DE GREFFIER ORDINAIRE CIVIL ET CRIMINEL DU MARQUISAT DE LANCOSME - 1747 -‎

‎LANCOSME 1747 une lettre (document authentique), manuscrite à l'encre brune sur papier velin ligné filigrané, format : 38,5 centimètres de large x 49 centimètres de haut, cachets rouge aux armes des Lancosme en bas à gauche, signature manuscrite de Louis François Alexandre de SAVARY , CHEVALIER DE L'ORDRE MILITAIRE DE SAINT LOUIS, SEIGNEUR MARQUIS DE LANCOSME, fait au château de Lancosme, le 1er Juillet 1747 ,‎

‎Lettre d'Attribution du titre de Greffier ordinaire et civil du marquisat de lancosme, attribué à François BEGENNE procureur au marquisat de Mèzière en Brenne......rare document Berrichon...... en trés bon état (very good condition). trés bon état ‎

‎Droit des affaires, 4e édition‎

‎Editions sirey. 1974. In-8. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 565 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Manuel Juridique des Baux Ruraux.‎

‎DALLOZ. 1947. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 263 pages. Charnières fendues sur coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Manuels Dalloz de Droit Usuel Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Nouveau Dictionnaire pratique de Droit Tomes 1 et 2 (en deux volumes) : Abandon de famille - Louage d'ouvrage et d'industrie - Machines à vapeur - Warrants et récépissés‎

‎Dalloz. 1933. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 838 + 73 + 706 + 95 + 54 + XIV pages. Texte sur trois colonnes. Contre-plats jaspés. Mouillures dans le second tome sans incidence sur la lecture. Coiffes du premier tome émoussées et dos abîmé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA FACTURE ET LA POLYVALENCE DE SES RÔLES JURIDIQUES EN DROIT CONTEMPORAIN, Revue trimestrielle de droit commercial, extrait n°1-1973‎

‎, Paris, Librairie Sirey 1973, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. lég. fanée), bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 25p.‎

‎LA RECHERCHE DE LA PATERNITÉ. Étude pratique de législation et de jurisprudence‎

‎, Paris, Dalloz 1927, in-8, br., (couv. manquante, broch. cassée, manque au dos), ENVOI DE L’AUTEUR, VII-264p.‎

‎LA RECHERCHE DE LA PATERNITÉ. Étude pratique de législation et de jurisprudence‎

‎, Paris, Dalloz 1927, in-8, br., non massicoté, (couv. fanée avec très ptt. accrocs, dos insolé), intérieur très frais, VIII-264p.‎

‎LA RECHERCHE DE LA PATERNITÉ. Étude pratique de législation et de jurisprudence‎

‎, Paris, Dalloz 1927, in-8, demi-basane noire, tit. doré sur dos lisse orné de fers à froid et d’initiales dorées en bas du dos “A. T.”, (dos très lég. épidermurés, coupes et coins frottés avec pt. mq aux coins inf.), intérieur frais malgré 1 seule soulignure au crayon bleu, VII-264p.‎

‎LA RECHERCHE DE LA PATERNITÉ. Étude pratique de législation et de jurisprudence‎

‎, Paris, Dalloz 1927, in-8, br., (couv. légt fanée, coupes et coins frottés), int. frais, VII-264p.‎

‎MANUEL JURIDIQUE DES BAUX RURAUX, 2eéd., coll. Manuels Dalloz de droit usuel‎

‎, Paris, Dalloz 1952, in-8, br., (défraîchi, petits accidents au dos), cachet de bibliothèque, 344p.‎

‎Cour d'appel de Douai. Audience solennelle de rentrée du 17 octobre 1892. Maubreuil : Discours de rentrée prononcé par M. de Savignon, avocat général‎

‎Douai, L. Crépin Broché 1892 In-8 (15,7 x 23,2 cm), broché, 62 pages ; dos fendu sur la moitié inférieure, légère pliure dans le coin supérieur du premier plat, quelques rousseurs au quatrième plat, par ailleurs intérieur frais, état moyen. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎[Thèse]. De la révocation des testaments et des donations. Thèse pour la licence...‎

‎Paris, Gros et Donnaud, 1857. fascicule petit in-8, 60pp. Broché.‎

‎Ch. de Savigny, né à Nevers, soutint cette thèse le 16 avril 1857. ‎

‎TRAITE DE LA POSSESSION D'APRES LES PRINCIPES DU DROIT ROMAIN‎

‎SOCIETE BELGE DE LIBRAIRIE. 1840. In-12. Relié demi-cuir. Etat passable, Couv. convenable, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 463 pages. Titre, auteur dorés sur le dos cuir marron. Manque sur le dos. Petites épidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traduit de l'allemand (sur la 6° édition) par Jules Beving. Notions de la possession, acquisition de la possession, Perte de la possession, des interdits, de la juris quasi possessio, modification qu'a subies le droit romain. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE DROIT DES OBLIGATIONS, Traduit de l’allemand et accompagné de notes par C. Gérardin et P. Jozon, 2eéd. revue, corrigée et augmentée‎

‎, Paris, Ernest Thorin 1873, 2 vol. in-8, rel. en percaline noire, (tampon de la faculté de droit de Laval, mouillure sur la tr. inf. du t.II), excellent état, XII-448 / 506p.‎

‎TRAITÉ DE DROIT ROMAIN, Traduit de l’Allemand par M.Charles GUENOUX, 1re éd. pour les t.1 à 7, 2eéd. pour le t.8‎

‎, Paris, Librairie de Firmin Didot Frères 1840/ 1841/ 1843/ 1845/ 1846/ 1849/ 1850/ 1860, 8 vol. in-8, rel. en percaline noire, t.VIIIe issu de la réimpression, (légères rousseurs dans certains vol., t.V: très léger mq. au coin de la page de garde et de tit.), excellent état hormis les défauts mentionnés, XLVI-421/ VII-504/444-VII/ III-613/ 621/ 528/ 307/ 532p.‎

‎La vie au barreau souvenirs de Pierre-Nicolas Berryer annotés d'après les documents d'archives et les mémoires - Collection historique illustrée.‎

‎Louis Michaud. 1910. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Papier jauni. 188 pages - quelques illustrations en noir et blanc dans et hors texte - renfort papier sur le dos - étiquette collée sur le dos - tampons sur le 1er plat - tampons sur quelques pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection historique illustrée. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Edict pour la récusation‎

‎Chambéry, Etienne Riondet, s.d. (1679) in-4, 12 pp., armes de Savoie au feuillet de titre, en feuilles. ‎

‎Disposition de 24 articles prise par Marie-Jeanne-Baptiste de Savoie-Nemours (1644-1724), régente du duché pour son fils Victor-Amédée, réglementant dans quelles conditions les plaignants sont susceptibles de récuser un juge légitime dans un litige. ‎

‎Extrait des registres du Souverain Sénat de Savoye‎

‎Chambéry, L. Dufour & J. Gorrin, s.d. (1684) placard in-folio (47 x 37 cm), armes de Savoie en tête. ‎

‎Du 27 juin 1684, sur les successions acceptées à bénéfice d'inventaire. ‎

‎Extrait des registres du Souverain Sénat de Savoye‎

‎Chambéry, Louis Dufour & Jean Gorrin, s.d. (1682) placard in-folio (47 x 37 cm), armes de Savoie en tête. Petite déchirure à une pliure. ‎

‎Des 2-3 décembre 1682. Sur la communication de tous les procès au procureur-général, avant les audiences. ‎

‎Extrait des registres du Souverain Sénat de Savoye‎

‎S.l. [Chambéry], s.d. (1697) placard in-4 (31 x 24 cm), armes de Savoie en tête. ‎

‎Sur la prestation du serment de la Saint-Martin (qui marque la rentrée judiciaire). ‎