‎LOIS SOCIALES - SECURITE SOCIALE - 3E EDITION‎

‎LIBRAIRIE GENRALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE. 1948. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 299 Pages. Quelques rousseurs sans conséquence pour la lecture. Couverture absente. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LOYERS 49. LOI DU 1er SEPTEMBRE 1948. CODE PRATIQUE COMMENTE.‎

‎LIBRAIRIE DU JOURNAL DES NOTAIRES ET AVOCATS. 1949. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Intérieur frais. 114 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LOIS SOCIALES. SECURITE SOCIALE.‎

‎LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE. 1952. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos fané, Intérieur frais. 288 pages.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎4e édition. Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎LES ASSOCIATIONS D’INDIVIDUS, Recherches d’individualisme normal‎

‎, Paris, Arthur Rousseau 1901, in-8, br., (couv. fanée), int. frais, VIII-290p.‎

‎Le Pull Over Rouge.‎

‎Ramsay Paris 1978 In-8 ( 230 X 140 mm ) de 439 pages, broché sous couverture illustrée. Une illustrations hors-texte. Bel exemplaire.‎

‎L'erreur.‎

‎Fayard. 1971. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 225 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAITE DES PORTIONS CONGRUES DES CUREZ ET VICAIRES PERPETUELS, TOME II‎

‎Chez Paulus-du-Mesnil, A Paris, Au Palais. 1739. In-12. Relié plein cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur bon état. 371 pages. Titre, tomaison et caissons dorés sur le dos. Filets dorés sur la tranche des plats. Tranche rouge.. . . . Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789‎

‎Avec plusieurs questions sur les Offrandes, Pensions, Incompatibilité des Bénéfices et autres. Nouvelle édition revue. Avec Approbation et Privilège du Roy. Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789‎

‎Traité historique et chronologique des dixmes.‎

‎Suivant les Conciles, Constitutions Canoniques, Ordonnances, et Coutumes du Royaume conformément aux Arrêts.A Paris, au Palais chez, Damien Beugnie 1720. (10ff.+530pp.+7ff.)Reliure pleine basane de l'époque. Dos à nerfs orné et doré avec pièce de titre maroquin rouge. Coiffes manquantes. Plats frottés. Pas de rousseur. Format in-12° (17x10).‎

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‎Code annoté du vétérinaire‎

‎Librairie générale de droit et de jurisprudence.. 1939. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 252 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Professeur à la faculté de droit de Toulouse,préface de M.Daille,Député,Professeur à l'école nationale vétérinaire de Toulouse. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Manuel juridique de l'agent d'assurances. Préface de Joseph Lefort. Deuxième édition (contenant le commentaire des lois des 13 juillet 1930 et 10 février 1931).‎

‎ P., Rivière, 1931, in 8° relié demi maroquin bleu nuit, dos à faux nerfs, 399 pages. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. Fermeture du 1er au 23 Août‎

‎Etudes de l'homme physique et moral considéré dans ses différents âges. ‎

‎P., Imprimerie des Annales d'Agriculture, an VI (1797). In 8 demi-reliure, dos orné de l'époque, 391 pp. ‎

‎****‎

‎Elémens de législation naturelle, Destinés à l'usage des Elèves de l'école centrale du Panthéon.‎

‎Paris, Baudouin, Messidor an IX (1801). In-8, demi basane époque, dos lisse orné de lyres, de roulettes et de filets dorés, titre doré, toutes tranches jaunes, faux-titre, titre, CXII, 238 pp, 1 pp non chiffrée. Coins émoussés, coupes usées, coiffes, mors et plats frottés, petites épidermures sur le mors supérieur, mouillure angulaire en début de volume, rousseurs éparses. ‎

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‎Jean-André Perreau (1749-1813) contribua à l'élaboration du "Code Civil".‎

‎Principes Généraux du Droit Civil Privé.‎

‎Ex-Tribum, Inspecteur-général des Écoles de Droit.A Paris, Chez Hacquart - An XIII. - 1805 - xij et 322 pages.Reliure plein veau raciné de l'époque. Dos lisse orné et doré avec pièce de titre maroquin rouge. Filet à froid encadrant les plats. Coins émoussés. Coiffes manquantes. Intérieur sain. Rares rousseurs. Bon état. Format in-8°(20x13).Jean André Perreau (1748-1813), journaliste, professeur de droit et homme politique, Homme de lettres, rédacteur du "Vrai citoyen" (1791), membre puis secrétaire et président du Tribunat (1803), Inspecteur général des écoles de droit.‎

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‎ÉLÉMENS DE LÉGISLATION NATURELLE, destinés à l'usage des élèves de l'École Centrale du Panthéon ‎

‎Paris Baudoin, Imprimeur de l'Institut National des sciences et arts. Messidor An IX 1801 in 8 (21,5x14,5) 1 volume reliure pleine basane marbrée de l'époque, dos lisse orné, CXII et 238 pages, et 1 faux-feuillet non chiffré d'errata, petites usures au dos, ors ternis, la pièce de titre manque. Perreau Jean-André, Membre du Tribunat, professeur de législation à l'école centrale du Panthéon, professeur suppléant du Droit de la nature et des gens au collége de France. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon Reliure ‎

‎Répétitions écrites d'économie politique. 2ème année, 1923-1924, d'après le cours de Mr Perreau, Professeur à la faculté de Paris.‎

‎ P., Les Cours de Droit, sans date, fort et grand in 8° relié demi percaline à la bradel, étiquette rouge, 669-182 et 26 pages. ‎

‎Complet du résumé d'économie politique 2ème année- questions d'examen. Texte imprimé "façon manuscrite". PHOTOS SUR DEMANDE Fermeture du 1er au 23 Août‎

‎TECHNIQUE DE LA JURISPRUDENCE EN DROIT PRIVÉ, Préface de M.Gény‎

‎, Paris, Marcel Rivière 1923, 2 vol. in-8, demi-basane ébène, tit. doré sur dos à quatre nerfs orné de filets dorés soulignants dorés, plats ornés de filets encadrants et d’arabesques estampées à froid, (erreur de tomaison sur la rel., lég. usé), int. frais, XIX-376 / [2ff.]-338p.‎

‎De l'Etat Civil des personnes et de la condition des terres dans les Gaules, dès les temps celtiques jusqu'à la rédaction des coutumes‎

‎P., Baume-les-Dames, , 1845, 3 volumes in-8, X+LV+512+571+450pp. illustrées d'un portrait en frontispice, rousseurs par endroits. Le 3e volume contient les preuves (extraits de cartulaires de 924 à 1306) reliés demi-chagrin, dos à nerfs ornés de filets, caissons richement décorés "à la grotesque", tranches marbrées, "Cour Impériale de Montpellier" en queue‎

‎Claude-Joseph Perreciot, natif de Roulans, dans le Doubs (1728-1798), fut successivement avocat à Besançon, maire de Baume-les-Dames, puis juge de paix du canton de Roulans. Auteur de nombreuses dissertations sur la Séquanie, il publia "De l'Etat Civil ..." pour la première fois en 1786, ouvrage qui lui conféra une réputation durable. Outil des historiens modernes, il est divisé en 8 parties : la liberté politique et civile, l'origine de l'esclavage, celle de la noblesse, les Lètes et les terres létiques, les main-mortes, les alleux, les origines des fiefs et la diversité des poids et mesures‎

‎DE L’ÉTAT CIVIL DES PERSONNES ET DE LA CONDITION DES TERRES DANS LES GAULES, Dès les temps celtiques jusqu’à la rédaction des coutumes, (2eéd.)‎

‎, Paris, Dumoulin 1851, 3 vol. in-8, br;, non coupés, (ouvrages fanés, int. défraîchi avec des rousseurs), LV-512/ 571/ 450p.‎

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‎LA DIRECTION DANS LA SOCIETE ANONYME, CONSTRUCTION JURIDIQUE ET RESPONSABILITE DU DIRECTEUR (THESE)‎

‎Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence - R. Pichon et R. Durand-Auzias, Paris. 1925. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 128 pages. Tampons de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Thèse prés. à la Haute Faculté de Droit de l'Université de Fribour.g Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎DE LA NATURE JURIDIQUE DES EMISSIONS D'OBLIGATIONS (THESE)‎

‎Imprimerie André Seiler, Neuchatel. 1924. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Non coupé. 140 pages. Tampons de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre. Petit manque sur le bord inférieur du 1er plat. Quelques rousseurs.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Thèse prés. à la Haute Faculté de Droit de l'Univ. de Fribourg. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎La protection de la maternité. Etude de droit suisse, international et européen‎

‎Berne, Stämpfli Editions 2015 LXVI + 1535pp., 23cm., texte en français, Thèse présentée à la Faculté de droit et des sciences criminelles et d'administration publique de l'Université de Lausanne en vue de l'obtention du grade de Docteur en droit, br.orig., cachet au verso de la p.d.t., texte frais et en bon état, poids: 1.7kg., J111946‎

‎RECUEIL DE JUGEMENTS - TOME I - Remarquables du tribunal d'appel séant à Brodeaux‎

‎CHEZ BERGERET. 1801. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 400 Pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Recueil de jugements remarquables du tribunal d'appel séant à Brodeaux - Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES CLAUSES DES CONTRATS INTERNATIONAUX ATTRIBUTIVES DE COMPÉTENCE À UN TRIBUNAL ÉTRANGER ET LA JURISPRUDENCE ÉGYPTIENNE, Extrait du Bulletin de légilsation et de jurisprudence égyptienne, 1951‎

‎, [non renseigné], [non renseigné] 1951, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanée et partiellement débr.), intérieur très frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 11p.‎

‎SOLUTIONS AUX PRINCIPALES DIFFICULTÉS DE L’ÉTAT-CIVIL, Manuel pratique avec questions et réponses, Formules et Indications des Textes à l’usage des Officiers de l’ÉTAT-CIVIL et des MAGISTRATS du Parquet‎

‎, Doullens, Ch.Dessaint 1907, in-8, br., (couv. fanée), int. très frais, 145p.‎

‎Formulaire général des procès-verbaux de la GENDARMERIE, contenant sur chaque matière les modèles d'actes d'instruction et procès-verbaux à rédiger, .... Cet ouvrage entièrement refait et mis au courant de la législation par le Comissaire Kerchner a été augmenté des dispositions relatives à la pêche, les contributions indirectes, les douanes, l'ivresse, les réquisitions militaires, ... les affiches, les saltimbanques, les cafés, ... le déserteurs..., etc., etc... 7e édition.‎

‎ 1890 Paris, Léautey, 1890, in 8° relié demi-basane noire, dos lisse orné de nombreux filets dorés, 461 pages ; petits frottis. ‎

‎ Fermeture du 1er au 23 Août‎