‎Institution au droit françois - Tome second - Seconde édition revue & corrigée.‎

‎Chez Pierre Aubouyn / Chez Charles Clouzier. 1699. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en tête abîmée, Mouillures. 481 pages - une planche dépliante en noir et blanc - coins frottés - titre, tomaison et caissons dorés sur le dos - dos à 5 nerfs - mouillures à l'intérieur de l'ouvrage sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎ Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎Traité des décrets d'Immeubles, Suivant la Coutume & la Jurisprudence de Normandie, Dans lequel on trouve des modèles de toutes les diligences en décret, jusqu'à la tenue d'état inclusivement par M, Avocat au Parlement‎

‎ 1785 ROUEN, Chez louis Oursel - 1785 - In-16 - Reliure veau brun de l'époque usagée - Dos lisse orné -manque pièce de titre - Toutes tranches ropuges - XXII-(2)-363 pages + Approbation - Envoi rapide et soigné - Réf. 49290‎

‎ - Livraison a domicile (La Poste) ou sur simple demande en Mondial Relay.- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le surcoût du au nopmbre de livres achetés ou du poids de ceux-ci. - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎Le règlement judiciaire des differends interétatiques en Afrique. AISUF 111 - Travaux de la Faculté de Droit de l’Université de Fribourg Suisse, n.° 111, édités par Peter Gauch.‎

‎ Fribourg, Editions Universitaires 1992, 225x155mm, XLIV - 439pages, broché. Très bel exemplaire.‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Les statuts gouvernementaux ou règles de droit public et administratif‎

‎Le sycomore. 1982. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 584 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traduction et notes de E. Fagnan. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Démence Judiciaire -Le Condamné à Mort Innocent"‎

‎"1910. Paris Librairie du XXème Siècle 1910. Broché 12 cm x 18 5 cm XXXII + 258 pages. Le Procès Pacotte Cri de Protestation par Max Deschamps et Ombre et Lumière et Préface Par L. Minot. Bon état" ‎

‎Ideas and Procedures in African Customary Law. Studies Presented and Discussed at the 8th International African Seminar at Addis Ababa January 1966‎

‎International african institute 1969 in8. 1969. Cartonné jaquette.‎

5 Images

‎livre en bon état intérieur propre jaquette défraîchie‎

‎Ideas and procedures in african customary law‎

‎International african institute 1969 in8. 1969. Cartonné jaquette.‎

4 Images

‎Bon état intérieur frais jaquette un peu frottée‎

‎Guide de vos droits Immobilier: Les clefs pour acheter ou louer en toute sécurité‎

‎Maxilivres 2021 1 pages 17x23 8x3cm. 2021. Broché. 1 pages.‎

‎Très bon état - L'ouvrage qui n'a jamais été lu peut présenter de légères traces de stockage mais est du reste en très bon état. envoi rapide et soigné dans un emballage adapté depuis France‎

‎DICTIONNAIRE USUEL DE DROIT.‎

‎LAROUSSE. NON DATE. In-8. Cartonnage d'éditeurs. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. 839 pages. Toile verte, titres vert foncé. Tranches rouges. Texte sur 2 colonnes. Une photo en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La mort d'Amédée VII dit le Comte-Rouge. Un duel judiciaire à Bourg [ Edition originale - Livre dédicacé par l'auteur ]‎

‎Tiré à 75 exemplaires, 1 vol. in-12 br., R. Châteauneuf, Lyon, 1879, 3 ff., 85 pp. et 2 ff.‎

8 Images

‎Rare exemplaire de cette publication tirée à seulement 75 exemplaires et imprimées sur beau papier vélin, dédicacé par l'auteur, Augustin Vayssière. L'ouvrage s'intéresse au combat en champ clos qui opposa à Bourg-en-Bresse, en 1398, Gérard d'Estavayer et Othon de Grandson, et coûta la vie à ce dernier. Etat très satisfaisant (couv. un peu faible et un peu frottée, bon exemplaire par ailleurs).‎

‎LE CRIME ET LA SOCIETE -- EDITION ORIGINALE -- BEL EXEMPLAIRE RELIE‎

‎P., Flammarion, 1909, un volume in 8 relié en demi-chagrin marron, couvertures conservées (reliure de l'époque), (2), 360pp.‎

‎---- EDITION ORIGINALE ---- BEL EXEMPLAIRE RELIE ---- La criminalité - Le criminel - L'acte criminel - Les crimes contre les particuliers, contre l'Etat - Tentative, complicité, récidive - Les oscillation de la répression - La culpabilité - La contrainte et la démence - L'aliéné criminel - La responsabilité - L'aspect social de la criminalité - Le criminel d'habitude - Le criminel d'occasion - La réaction sociale contre le crime - La détermination de la peine - L'évolution de la pénalité - La prophylaxie sociale - La défense sociale et la peine - Le droit de punir - Réparation du préjudice - etc**8949/Q1‎

‎DE QUELQUES CAS DE RESPONSABILITE MEDICALE, DISCOURS‎

‎G. Gounouilhou, Bordeaux. 1901. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Plaquette de 35 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Cours d'Appel de Bordeaux. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE PENAL (NOUVEAU CODE PENAL, ANCIEN CODE PENAL)‎

‎Dalloz. 1994-1995. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Mouillures. 2441 + 29 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎92e édition. Annotations de jurisprudence et bibliographie par Yves Mayaud. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Code pénal- Editions 2013‎

‎Dalloz. 2012. In-8. Broché. Etat passable, Coins frottés, Coiffe en pied abîmée, Papier jauni. 3381 pages. Quelques rousseurs et tâches. Signet conservé. Texte sur deux colonnes. Surlignements. Mouillures n'altérant pas la lecture. Adhésif en coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎"Droit civil : les obligations - ""L'essentiel sur"""‎

‎L'Hermès. 1992. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 264 pages. Légères traces de mouillures en début d'ouvrage. 2e plat légèrement plié.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Droit Internationl Prive‎

‎LGDJ / Montchrestien 1987 in8. 1987. Broché. 653 pages. Bon Etat‎

‎Prosperity: Better Business Makes the Greater Good‎

‎Oxford university press 2019 261 pages 14 3x22 3x2 7cm. 2019. Cartonné jaquette. 261 pages.‎

‎proche du neuf tranche insolée avec sa jaquette‎

‎PROPRIÉTÉ ET PERSONNE EN DROIT FRANÇAIS CONTEMPORAIN (Éléments pour une étude de deux catégories fondamentales historico-juridiques), DROIT CIVIL, D.E.S. de droit privé, Université de Nantes, Notes de cours 1973-1974‎

‎, Nantes, [non renseigné] 1974, 2 vol. A4, cours dactylographié et thermorelié, présence de nombreux graphiques, cartes, documents reproduits, (couv. et feuilles lég. jaunies), intérieur très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 198p.‎

‎DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, 2èmeéd., coll. Université nouvelle, Précis Domat‎

‎, Paris, Montchrestien 1983, in-8, br., bon état, 842p.‎

‎DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, 5eéd., coll. Domat Droit privé‎

‎, Paris, Montchrestien 1994, in-8, br., (cachet de bibliothèque), très bon état malgré le défaut souligné, 710p.‎

‎"Le statut juridique des biens et services culturels dans les accords commerciaux internationaux - Collection ""Droit du patrimoine culturel et naturel"""‎

‎L'Harmattan. 2008. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 541 pages. Tampon en page de titre. Etiquette collée en page de garde et en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Joël Molinier. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE DROIT LIGURIEN DE SUCCESSION - NOES POUR SERVIR A L'HISTOIRE DES COLLECTIONS CANONIQUES‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1932. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 129 à 160 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 11° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Eléments de droit romain, à l'usage des étudiants des facultés de droit.‎

‎Paris, Larose & Forcel, 1892. In-8°, 676p. Reliure demi-chagrin rouge, dos à nerfs, plats marbrés.‎

‎Deuxième édition. Quelques rousseurs, sinon bon exemplaire.‎

‎Eléments de droit romain à l'usage des étudiants des facultés de droit‎

‎Librairie de la Société du Recueil J.-B. Sirey 1907, in-8 cartonnage toilé brique, XXVII-682 p. (bords des plats décolorés suite à une probable mouillure, sinon très bon état) Répertoire alphabétique. Un excellent manuel, détaillant l'histoire du droit romain, les personnes, les droits réels, les obligations, les successions, la procédure civile et les actions.‎

‎Eléments du droit romain à l'usage des étudiants des facultés de droit.‎

‎ Société du Recueil Sirey 1913 1 vol. broché in-8, broché, 737 pp., bibliographie et index. Contient l'histoire du droit romain, les personnes, les droits rééls, les obligations, les successions, les successions, la procédure civile et les actions. Couverture un peu poussiéreuse, sinon bonne condition.‎