‎Traité de la preuve par témoins en matière civile contenant le commentaire latin & françois de M.Jean Boiceau sieur de la Borderie avocat au presidial de Poitiers sur l'article 54 de l'ordonnance de Moulins.‎

‎Chez François Montalant. 1715. In-8. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur acceptable. 699 pages - contre plats jaspés - titre et caissons dorés sur le dos - plats frottés - annotation sur la page de titre - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Avec plusieurs nouvelles questions tirées des plus célèbres jurisconsltes, & décidées par les arrêts des cours souveraines - Et des observations sur l'article 55 de l'ordonnance de Moulins et sur le titre vingtieme de l'ordonnance de 1667 - Le tout conféré avec l'edit perpetuel des archiducs, les ordonnances, status et coutumes de Milan, de Bologne la Grasse, de Naples, de Portugal & des autres Païs qui ont rapport à l'usage du droit françois sur cette matière - On a ajouté dans cette seconde édition le traité de la preuve par comparaison d'écritures de M.Le Vayer. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Ordonnances sur Requêtes et sur Référés selon la Jurisprudence du Tribunal de première instance du département de la Seine. Formules et Observations. 2 TOMES en un seul volume.‎

‎COSSE. 3ème édition. 1855. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 584 + 551 pages.Titre et filets dorés sur demi-basane prune. Reliure signé sur la coiffe en pied, G. Poinstaud. Quelques épidermures sur le cuir.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Recueil des traités de la France - 5 volumes : Tome 1 1713-1802 - Tome 2 : 1803-1815 - Tome 4 : 1831-1842 - Tome 6 : 1850-1855 - Tome 11 : 1872-1876 .‎

‎Amyot. 1864. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Mouillures. XV + 623 pages + XI + 711 pages + XV + 678 pages + XIV + 622 pages + XII + 494 pages - plats, contre plats et gardes jaspés - auteur, titre, filet, tomaison, année dorés sur le dos - coins frottés - déchirures sur les plats - tranches abîmées - papier jauni - quelques traces de moisissures sur quelques pages à l'intérieur des ouvrages ne gênant pas la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Cours de Droit Commercial. premier volume‎

‎Montchrestien. 1967. In-12. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 436 p.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Plans de devoirs et études de questions partiques. Actes de commerçants, fonds de commerce et effets de Commerce. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Collection de jurisprudence sur les matières féodales et les droits seigneuriaux; utile aux différentes cours et jurifdictions du royaume, & en usage principalement en Provence & en Languedoc.‎

‎Avignon, François Seguin, 1773 2 volumes In-8° (12,5 x 19,7cm) Reliure d'époque pleine basane marbrée; dos à 5 nerfs et 4 caissons ornés de motifs floraux dorés, titre et tomaison encadrés de filets dorés; gardes marbrées; tranches jaspées. Vol.1: 1 titre, XI + 295p., 1 feuillet, XXIp.; Vol.2: 338 + XVIp. Epidermures sur les plats (particulièrement importantes sur le 2nd plat du 1er volume); petites fentes (1,5cm) en haut des charnières du 2nd volume; rousseurs, marges des titres et quelques pages fumées.‎

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‎"Nouvelle édition revue et corrigée" de son "Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc", par "M. de L. T., avocat au Parlement de Provence": le jurisconsulte aixois Louis VENTRE seigneur de LA TOULOUBRE (1706-1767), enseignant de droit français à l'université d'Aix-en-Provence (1732), substitut du procureur général près le parlement de Provence (1734); table générale au début du 1er volume et index détaillé des matières traitées (dit "table des matières") dans chaque volume. Exemplaire bien complet des 2 volumes. ‎

‎Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc.‎

‎Avignon, Veuve Girard, 1765 2 volumes In-8° (12,2 x 19cm) Reliure d'époque pleine basane racinée; dos lisses ornés de 4 fleurons dorés, doubles filets dorés, roulette dorée en queues; pièces de tomaison (seules); tranches rouges. Vol.1: 1titre, XI + 295 + XXIp.; Vol.2: 338 + XVIp. Propre à l'intérieur mais reliures abimées: parties supérieures des dos endommagées avec manque des pièces de titre; 1er volume avec coiffe de tête arrachée, fente (6 cm) à la charnière du dessous, épidermures et petit manque de peau marginal au 2nd plat; 2nd volume avec coiffe de queue arrachée, fente (3 cm) à la charnière du dessus, épidermure et manque de peau marginal au mors du 1er plat, petits manques de peau marginaux en marge du 2nd; ex-libris manuscrit d'époque.‎

‎Droit coutumier provençal, par "M. de L. T.", le jurisconsulte aixois Louis VENTRE seigneur de LA TOULOUBRE (1706-1767), enseignant de droit français à l'université d'Aix-en-Provence (1732), substitut du procureur général près le parlement de Provence (1734); table générale au début du 1er volume et index détaillé des matières traitées (dit "table des matières") en fin de chaque volume. Exemplaire bien complet en 2 volumes, à restaurer. ‎

‎Choix de nouvelles causes célèbres avec les jugements qui les ont décidées, Extraites du Journal des causes célèbres, depuis son origine jusques & compris l'année 1782, Volume 2 par M.des EssartsSommaire: Suppession d'Etat - Procès de l'abbé des Brosses - Machine infernale de Lyon - Exhérédation d'une Mère contre sa fille - Affaire de La Bédoyère - sieur & Dame de Launay contre les Abbés de Clairvaux - Procès de Deshayes, notaire - Affaire de Savary & de Lainé, soldats au Régiment des Gardes Françaises - Réclamation contre des voeux en Religion.‎

‎ 1785 PARIS, Chez Moutard, 1785 - In-12 - Broché - Couverture muette - 485 pages - pages cornées, sinon très frais intérieurement - Réf. 49362‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Les lois des Bâtiments, suivant la Coutume de Paris, traitant de ce qui concerne les servitudes réelles, les rapports des jurés-experts, les réparations locatives, douairieres, usufruitieres, bénéficiales etc, Enseignés par M. Desgodets, Architecte du roi - avec les Notes de M. GOUPY, Architecte-Expert, bourgeois - Nouvelle Edition, augmentée de la conférence des Coutumes sur chaque Article‎

‎ 1777 PARIS, de Bure, fils - 1777 - Reliure plein veau raciné de l'époque (coins émoussés) - Dos à 5 nerfs à caissons fleuronnés - Pièce de titre bordeaux - Titre doré - Filets dorés sur les coupes - toutes tranches rouges - XXXII-364 pages & 200 pages -petite épidermure sur un plat - Bel exemplaire - Envoi rapide et soigné - 49610‎

‎M. Desgodets - M. Goupy Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Les loix des bâtiments suivant la coutume de Paris traitant de ce qui concerne les Servitudes réelles, les rapports des Jurés-Experts,les réparation locatives, douairières, usufruitiers, bénéficiales, etc.‎

‎1802, chez Fr. Chambeau, Avignon. Nouvelle édition. In-8, pleine basane mouchetée de l'époque, dos à nerfs orné, pièce de titre, filets sur chasses et coiffes, XXIX-590pp. Infime brunissure des premières pages. Intérieur bon voire frais. Frottements d'usage. Bon exemplaire‎

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‎Révolution - Journal des Décrets de l'Asemblée Nationale pour les Habitans des campagnes, et de correspondance entre les municipalités des villes & des campagnes du royaume,Par M. de St.-M.....", i.e. de SaintMartin, d'après Barbier‎

‎ 1789 Paris, Chez Clousier, 1789/1790 & 1791 - Tête de Collection Mémoire introductif 260 pages (période du 27 avril au 15 octobre 1789) & N° 1 du 18 octobre 1789 au 30 juin 1791 - 7 volumes In-8 basane - Toutes tranches rouges - dos à faux nerfs - Pièces de titre et de tomaison en maroquin havane - petites épidermures aux T.I & III - Ex-libris manuscrit de l'époque "Touzy". - T. 0 & I) - 1789 - Avis aux habitants des campagnes, Séances tenues à Versailles & Journal - Journal introductif, 259 pages & N° 1 à 11 + Table - + 16,16, 20, 16, 24, 25, 18, 21, 16, 21 & 14 + table 11 pages - 18 Octobre au 24 Décembre 1789, y compris Table des Matières T. I) - 1790 - Liste alphabétique des députés, 36 pages - N° 1 à 13 (pagination au numéro) + Table des matières 7 pages - 1 Janvier au 2 avril 1790 --- T. II) - N° 14 à 26 (pagination au numéro) + table 14 pages - du 3 Avril au 2 juillet 1790T. III - N° 27 à 39 (pagination au numéro) + Table 14 pages - du 3 Juillet au 1 Octobre 1790 --- T. IV) N° 40 à 52 (pagination au numéro) + Table 12 pages - du 2 Octobre au 31 Décembre 1790T. I) Plus de numéro - Pagination continue 552 pages + Table 16 pages - du 1 Janvier au 31 Mars 1791.--- T. II) Plus de numéro - Pagination continue 572 pages + Table 10 pages - du 1 Avril au 30 Juin 1791 - Chaque ouvrage, Tables des Matières - - Bel et rare ensemble - Réf. 48535‎

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‎Editées par Jacques-Gabriel Clousier, (17..-1804), les livraisons sont réunies en tomes trimestriels - Le N° 1 date du 18 Octobre 1789, complété rétrospectivement par un volume introductif couvrant la période des séances tenues à Versailles (27 avril au 15 octobre 1789).Entreprise attribuée à "plusieurs députés"()) et à Prault de SaintMartin, le journal pourra être considéré comme un "Catéchisme National", nécessaire aux municipalités et aux futurs candidats à lAssemblée Nationale (connaissance des décrets des législatures précédentes, chronologie exacte, explication des motifs des lois). Les curés doivent faire sentir limportance "dacquérir des connaissances dans les Administrations publiques". Le journal établira en outre une "correspondance" entre les municipalités, pour quelles sunissent et se portent des secours réciproques. Le style du journal sera "simple et à la portée des habitants" (Prospectus). - concerne tous les domaines : les villes, lesrégions, l'agriculture,- Au T. 0 & I, vignette au 1 er plat avec mention "Détails des évènements qui se sont passés à Versailles et à Paris les 13 & 14 juillet. Lesquels ont opéré la Révolution, Siège de la Bastille, Têtes coupées, etc" - Aux autres volumes " Mention "Déffections, Dénonciations, plaintes, nouvelles etc". Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Le Temps d'apprendre à vivre. Mémoires tome 1‎

‎Editions du Rocher 1993 342 pages 21 6x13 7x2 8cm. 1993. Broché. 342 pages. [This book is written in French] Ce premier tome des MÃmoires de Michel Droit grand reporter nous fait revivre la DeuxiÃme Guerre mondiale le Proche-Orient les Ã?tats-Unis l'AmÃrique du Sud et enfin l'Asie. Sous un titre empruntà à Aragon l'auteur parvient à nous faire respirer l'air du temps de cette Ãpoque sans jamais cÃder à la nostalgie. This first volume in the Memoirs of Michel Droit well-known reporter makes us relive the Second World War the Near East the United States South America and finally Asia. Using a title borrowed from Aragon the other succeeds in having us breathe the air of time without ever giving into nostalgia‎

‎Très Bon Etat‎

‎LeTemps qui tient au coeur [Paperback] Droit, M.‎

‎ Editions du Rocher BROCHE SOUS JAQUETTE PAPIER PARFAITE CONDITION ‎

‎ Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence dans notre boutique à Authon-du-Perche.‎

‎PRATICIEN OU TRAITE DE LA SCIENCE DU DROIT - ENCYCLOPEDIE RORET‎

‎RORET, rue hautefeuille, Paris. 1834. In-16. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 487 pages. Tranches marbrées. Titre et fleuron dorés. Pièce de titre rouge.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎3ème édition. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Histoire du Parlement de Toulouse [ Tome 1 seul ]‎

‎E.O., 1 vol. in-12 rel. plein vélin blanc, titre ms. à l'encre sur dos, Librairie Nouvelle de Droit et de Jurisprudence, Arthur Rousseau éditeur, Paris, 1885, 759 pp.‎

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‎Etat très satisfaisant (des soulignements au crayon à papier, bel exemplaire par ailleurs) pour ce Tome 1, qui s'achève en 1610. Peu courant en exemplaire d'époque, particulièrement en relié. En 1886, cet ouvrage fut couronné par l'Académie Française (Prix Thérouanne).‎

‎MANUEL DU DROIT PUBLIC ECCLESIASTIQUE FRANCAIS CONTENANT LES LIBERTES DE L'EGLISE GALLICANE EN 93 ARTICLES AVEC UN COMMENTAIRE LA DECLARATION DU CLERGE DE 1682 SUR LES LIMITES DE LA PUISSANCE ECCLESIASTIQUE LE CONCORDAT ET LA LOI ORGANIQUE.‎

‎VIDECOQ PERE ET FILS. 1844. In-12. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Mouillures. XXXVI + 550 pages - mouillures en coins en tête en début d'ouvrage sans conséquence sur la lecture - plats et contre plats jaspés - coins frottés - titre + auteur + filet dorés sur le dos .. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Précédés des rapports de M.Portalis : avec une exposition des principes sur les appels comme d'abus, les congrégations, les séminaires et l'enseignement public, le texte des principales lois relatives à la police et au régime des cultes, aux biens ecclésiastiques aux fabriques aux inhumations etc une chronologie des papes et des rois de france et le catalogue raisonné des principaux ouvrages sur le droit canonique. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎DES MAGISTRATS D'AUTREFOIS DES MAGISTRATS DE LA REVOLUTION DES MAGISTRATS A VENIR.‎

‎B.WAREE FILS AINE. 1824. In-18. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Coiffe en pied abîmée, Mouillures. XII pages + 180 pages + 4 pages - quelques mouillures et quelques rousseurs sans réelle conséquence sur la lecture - ouvrage d'environ 9,5 x 14 cm - coiffes légèrement abîmées - tâches brunes sur les plats - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : pouruqoi l'ancienne magistrature a t elle joui d'une considération si étendue ? - des tribunaux de la révolution - des moyens de rendre à la magistrature une partie de son ancien lustre. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎QUESTIONS de DROIT‎

‎Un ouvrage de 560 pages, format 145 x 200 mm, broché, publié en 1830, Impr. de LM. Viallet (Grenoble), peu courant‎

‎Tome Troisième. Tirées des Consultations, des Mémoires et des Dissertations de M. Duport-Lavillette, ancien Jurisconsulte à Grenoble, père de l'auteur‎

‎DROIT PUBLIC - THEMIS MANUELS DE CAPACITES - COLLECTION DIRIGEE PAR M. DUVERGER‎

‎PUF. 1966. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 414 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎DROIT PUBLIC - TROISIEME EDITION - THEMIS MANUELS JURIDIQUES,ECONOMIES ET POLITIQUES‎

‎PUF. 1963. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 408 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ELEMENTS DE DROIT PUBLIC - THEMIS COLLECTION DIRIGEE PAR M. DUVERGER‎

‎PUF. 1985. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 506 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Tomes 3 et 4 : Observationes et res judicatae ad jus canonicum, commune seu civile romanorum, Leodiensium, Mosae-trajectensium, et feudale (Edition tertia); Tomus tertius sive pars tertia + Tomus quartus sive pars quarta."‎

‎Leodii (Liège), Typis Everardi Kints, 1740. "23 x 39, 9-7-331 + 12-269-10 pages, reliure dos cuir à 5 nerfs, dos 2 pièces de titre et 5 décors végétaux stylisés, tranches rougies, garde marbré, bon état (coins émoussés, pied abîmé, plats relativement bien conservés; intérieur assez frais)"‎

‎"Tomes 3 et 4 seuls (en 1 seul volume); pages de titre bicolore"‎

‎LA MORT ETRANGE DU PRESIDENT HARDING. D'après les souvenirs et le journal de Gaston B. Means. Rédigés par May Dixon Thacker ‎

‎Paris Librairie Académique Perrin et Cie, Libraires-Editeurs 1931 in 12 (19x12) 1 volume reliure demi basane rouge, dos à nerfs orné d'un fleuron doré, lettres PV dorées en au dos en queue, couverture conservée, XVI et 304 pages, avec 8 gravures hors texte. Traduction de Pierre Belperron. Collection "Choses vues". Bel exemplaire, bien relé ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Reliure ‎

‎Justice gratuite et arbitrage. Discours prononcés le 12 janvier 1899 à la rentrée solennelle de la Conférence des Avocats.‎

‎ 1899 Bordeaux, Gounouilhou, 1899, grand in 8 broché, 38 pages ; quelques rousseurs. ‎

‎ Fermeture du 1er au 23 Août‎

‎OBSERVATIONS POUR M.MARCEL MONNIER ADRESSEES A LA CHAMBRE DES MISES EN ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL DE POITIERS / LA SEQUESTREE DE POITIERS.‎

‎SOCIETE FRANCAISE D'IMPRIMERIE ET DE LIBRAIRIE ET IMPRIMERIE MARC TEXIER REUNIES. 1901. In-4. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 96 pages - coins légèrement frottés - quelques tâchés sur les plats - coiffes abîmées - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Discours prononcé par Me Baroche, bâtonnier de l'ordre des avocats, à l'ouverture de la conférence, le 28 novembre 1846 [Texte imprimé]‎

‎Paris : au bureau des Annales du Palais, 1846,In-8° , 11 p.‎

‎Couverture déchirée dans le coin inférieur droit. Etat moyen. ‎