‎Histoire du Parlement de Toulouse [ Tome 1 seul ]‎

‎E.O., 1 vol. in-12 rel. plein vélin blanc, titre ms. à l'encre sur dos, Librairie Nouvelle de Droit et de Jurisprudence, Arthur Rousseau éditeur, Paris, 1885, 759 pp.‎

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‎Etat très satisfaisant (des soulignements au crayon à papier, bel exemplaire par ailleurs) pour ce Tome 1, qui s'achève en 1610. Peu courant en exemplaire d'époque, particulièrement en relié. En 1886, cet ouvrage fut couronné par l'Académie Française (Prix Thérouanne).‎

‎MANUEL DU DROIT PUBLIC ECCLESIASTIQUE FRANCAIS CONTENANT LES LIBERTES DE L'EGLISE GALLICANE EN 93 ARTICLES AVEC UN COMMENTAIRE LA DECLARATION DU CLERGE DE 1682 SUR LES LIMITES DE LA PUISSANCE ECCLESIASTIQUE LE CONCORDAT ET LA LOI ORGANIQUE.‎

‎VIDECOQ PERE ET FILS. 1844. In-12. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Mouillures. XXXVI + 550 pages - mouillures en coins en tête en début d'ouvrage sans conséquence sur la lecture - plats et contre plats jaspés - coins frottés - titre + auteur + filet dorés sur le dos .. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Précédés des rapports de M.Portalis : avec une exposition des principes sur les appels comme d'abus, les congrégations, les séminaires et l'enseignement public, le texte des principales lois relatives à la police et au régime des cultes, aux biens ecclésiastiques aux fabriques aux inhumations etc une chronologie des papes et des rois de france et le catalogue raisonné des principaux ouvrages sur le droit canonique. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎DES MAGISTRATS D'AUTREFOIS DES MAGISTRATS DE LA REVOLUTION DES MAGISTRATS A VENIR.‎

‎B.WAREE FILS AINE. 1824. In-18. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Coiffe en pied abîmée, Mouillures. XII pages + 180 pages + 4 pages - quelques mouillures et quelques rousseurs sans réelle conséquence sur la lecture - ouvrage d'environ 9,5 x 14 cm - coiffes légèrement abîmées - tâches brunes sur les plats - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : pouruqoi l'ancienne magistrature a t elle joui d'une considération si étendue ? - des tribunaux de la révolution - des moyens de rendre à la magistrature une partie de son ancien lustre. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎QUESTIONS de DROIT‎

‎Un ouvrage de 560 pages, format 145 x 200 mm, broché, publié en 1830, Impr. de LM. Viallet (Grenoble), peu courant‎

‎Tome Troisième. Tirées des Consultations, des Mémoires et des Dissertations de M. Duport-Lavillette, ancien Jurisconsulte à Grenoble, père de l'auteur‎

‎DROIT PUBLIC - THEMIS MANUELS DE CAPACITES - COLLECTION DIRIGEE PAR M. DUVERGER‎

‎PUF. 1966. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 414 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎DROIT PUBLIC - TROISIEME EDITION - THEMIS MANUELS JURIDIQUES,ECONOMIES ET POLITIQUES‎

‎PUF. 1963. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 408 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ELEMENTS DE DROIT PUBLIC - THEMIS COLLECTION DIRIGEE PAR M. DUVERGER‎

‎PUF. 1985. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 506 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Tomes 3 et 4 : Observationes et res judicatae ad jus canonicum, commune seu civile romanorum, Leodiensium, Mosae-trajectensium, et feudale (Edition tertia); Tomus tertius sive pars tertia + Tomus quartus sive pars quarta."‎

‎Leodii (Liège), Typis Everardi Kints, 1740. "23 x 39, 9-7-331 + 12-269-10 pages, reliure dos cuir à 5 nerfs, dos 2 pièces de titre et 5 décors végétaux stylisés, tranches rougies, garde marbré, bon état (coins émoussés, pied abîmé, plats relativement bien conservés; intérieur assez frais)"‎

‎"Tomes 3 et 4 seuls (en 1 seul volume); pages de titre bicolore"‎

‎LA MORT ETRANGE DU PRESIDENT HARDING. D'après les souvenirs et le journal de Gaston B. Means. Rédigés par May Dixon Thacker ‎

‎Paris Librairie Académique Perrin et Cie, Libraires-Editeurs 1931 in 12 (19x12) 1 volume reliure demi basane rouge, dos à nerfs orné d'un fleuron doré, lettres PV dorées en au dos en queue, couverture conservée, XVI et 304 pages, avec 8 gravures hors texte. Traduction de Pierre Belperron. Collection "Choses vues". Bel exemplaire, bien relé ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Reliure ‎

‎Justice gratuite et arbitrage. Discours prononcés le 12 janvier 1899 à la rentrée solennelle de la Conférence des Avocats.‎

‎ 1899 Bordeaux, Gounouilhou, 1899, grand in 8 broché, 38 pages ; quelques rousseurs. ‎

‎ Fermeture du 1er au 23 Août‎

‎OBSERVATIONS POUR M.MARCEL MONNIER ADRESSEES A LA CHAMBRE DES MISES EN ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL DE POITIERS / LA SEQUESTREE DE POITIERS.‎

‎SOCIETE FRANCAISE D'IMPRIMERIE ET DE LIBRAIRIE ET IMPRIMERIE MARC TEXIER REUNIES. 1901. In-4. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 96 pages - coins légèrement frottés - quelques tâchés sur les plats - coiffes abîmées - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Discours prononcé par Me Baroche, bâtonnier de l'ordre des avocats, à l'ouverture de la conférence, le 28 novembre 1846 [Texte imprimé]‎

‎Paris : au bureau des Annales du Palais, 1846,In-8° , 11 p.‎

‎Couverture déchirée dans le coin inférieur droit. Etat moyen. ‎

‎DROIT ET HOMOSEXUALITE.‎

‎DALLOZ. MARS 2000. In-8. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos impeccable, Intérieur frais. 195 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La Convention de La Haye concernant les lois et coutumes de la guerre sur terre, d'après les Actes et Documents des Conférences de Bruxelles de 1874 et de La Haye de 1899 et 1907‎

‎Gand, Maison d'Editions et d'Impressions 1915 viii + 465pp., 28cm., brochure originale, cachet, quelques rousseurs (surtout aux tranches), bon état, poids: 1.4kg., J106064‎

‎L'affaire Henry-Reinach - Devant le tribunal de la Seine‎

‎1902. Paris Imp. E. Masson 1902 - Broché 12 cm x 19 cm 172 pages - Plaidoiries de Me Chenu et de Me de Saint-Auban - Petit manque en couv. sinon bon état‎

‎EN DANGER DE JUSTICE.‎

‎DENOËL .. 1987.. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 184 pages. 1ère de couverture illustrée en noir et blanc.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dictionnaire de législation usuelle contenant les notions du droit civil,commercial,criminel et administratif - Tome premier + Tome deuxième en un volume.‎

‎Au bureau rue du faubourg Montmartre / Imprimerie et fonderie d'Everat. 1835-1836. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 562 + 631 pages - textes sur deux colonnes - plats jaspés - titre et ornements dorés sur le dos - coiffe en pied absente - coins, tranches et plats frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Avec toutes les formules des actes et contrats et le tarif du droit d'enregistrement de chacun d'eux. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Recueil des travaux du comité consultatif d'hygiène publique en France et des actes officiels de l'administration sanitaire publié par ordre de M. le Ministre du Commerce. ‎

‎ P., Imprimerie Nationale, 1883 : 452 pp. 1 vol. in-8. Demi-basane verte, dos à nerfs, titré "Divers 14", supr ex-libris en queue "A. Mallat". Bon état malgré tout. Provient des recueils de divers articles de médecine, thermalisme et autres, réunis en volumes par Antonin Mallat, pharmacien et historien de Vichy. ‎

‎Relié à la suite : BENAZE (Léon de). Droit romain du Postiliminium. - Droit français du régime légal des eaux minérales ou thermales naturelles. Thèse pour la doctorat. P., Girard & Brière, 1893 ; 118 & 154pp. ‎

‎DISCOURS, PLAIDOYERS ET OEUVRES DIVERSES‎

‎L. LAROSE ET FORCEL. 1884. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 439 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎NOVUS THESAURUS JURIS CIVILIS ET CANONICI CONTINENS VARIA ET RARISSIMA OPTIMORUM INTERPRETUM, INPRIMIS HISPANORUM ET GALLORUM, opera tam edita antehac, quam inedita, […], tomus quartus: Jean d’Avezan, Jacques de la Lande, J.P. de Maurize et C.A. Fabroti, Vincent Gabbotti, Claude David, Pierre Belloi, François Broei et Jean Broei, tomus quartus (sur 7)‎

‎, Hagæ-Comitum (La Haye), Petrum de Hondt 1752, in-folio, dérel., corps du texte rel. au dos, mais plats manquants, p. de tit. rouge et noire, impression en double colonne, bandeaux, cul-de-lampes et lettrines, (qq. p. acidifiées, qq. rousseurs et lég. accrocs aux deux derniers ff.), texte assez frais malgré les défauts soulignés, X-768p.‎

‎ESSAI SUR LA NATURE JURIDIQUE DU CONTRAT ÉCONOMIQUE EN DROIT SOCIALISTE, Thèse pour le Doctorat d’État en Droit présentée et soutenue publiquement à l’Université de Strasbourg le 25septembre 1976 sous la présidence de J.-M.Bischoff‎

‎, Grenoble, Service de reproduction des thèses de l’Université de Sciences sociales de Grenoble 1976, in-8, br., thèse ronéotypée, ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR CARBONNIER, lettre d’ENVOI DE L’AUTEUR du 22décembre 1979 avec cinq feuillets manuscrits de quelques précisions sur le contenu de l’ouvrage par l’auteur, présence de l’avis sur les aptitudes à la recherche de André Meerpoel établi le 18mars 1977 par J.M.Bischoff avec résumé de la thèse, (br., lég. fané), intérieur très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], [4ff.]-616p.‎

‎DE VIERSCHAAR. DE CRIMINELE RECHTSPRAAK IN HET OUDE ANTWERPEN,‎

‎, Kapellen, Pelckmans, , 1992 paperback, 140 x 220mm., 175pp., z/w illustratie. Boek is in goede staat ISBN 9028917063.‎

‎Dit boek schets de talrijke en boeiende aspecten van de oude Antwerpse rechtspraak aan de hand van veel voorbeelden. De essentiele verschillen met de huidige jurisdictie zijn onmiskenbaar, maar herkennen we in deze wereld met schijnbaar andere normen niet het spel van macht, belangen, emoties, drijfveren en sociale factoren, dat in alle periodes vergelijkbaar is? .‎

‎Le vol des bijoux de la Bégum. Les dessous de l'enquête.‎

‎Pygmalion Paris 2010 In-8 ( 235 X 150 mm ) de 223 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.‎

‎Que sais-je? N° 1372 La droit rural‎

‎Presses Universitaires de France Edition mise à jour. 1976. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎Traité des matières criminelles, suivant l'ordonnance du mois d'Aout 1670, et les édits, déclarations du Roi, arrêts et réglemente intervenus jusqu'à présent.‎

‎Divisé en quatre parties :La première, De la nature des Crimes, & des Peines. La seconde, De la Compétence des Juges, sur les Délits commis, tant par les Laïques, que par les Ecclésiastiques; des Récusations, Prises à Partie, etc.. La troisième, De la manière d'instruire les Procès, avec le Stile ou Modèle des Procédures.La quatrième, contient les édits, Déclarations, Arrêts, & Règlemens intervenus depuis l'Ordonnance de 1670. fort volume in4, relié basane époque, 26x20cm, épidermure, travail de vers en marge, bel état intérieur, complet, 666pp. Paris, au Palais, Théodore le Gras, 1756 ‎

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‎6ème édition de ce traité célèbre, qui est l'ouvrage principal de Guy du Rousseau de la Combe qui était criminaliste et avocat au parlement de Paris. Il est mort en 1749. On a imprimé dans quelques dictionnaires qu'il avait été reçu avocat en 1705. Bien écrit et présenté de manière claire et pratique, ce traité fut d'un grand usage au XVIIIe s. L'auteur traite successivement des crimes et des peines, du domaine de compétence des juges, et de la manière d'instruire un procès, avec le style ou modèle des procédures. ‎