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M. DUPORT-LAVILLETTE
QUESTIONS de DROIT
Un ouvrage de 560 pages, format 145 x 200 mm, broché, publié en 1830, Impr. de LM. Viallet (Grenoble), peu courant
Reference : LFA-126727533
Tome Troisième. Tirées des Consultations, des Mémoires et des Dissertations de M. Duport-Lavillette, ancien Jurisconsulte à Grenoble, père de l'auteur
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Lettre de France, L'Art de Vivre à la Française
M. Olivier Auriol de Bussy
04 74 33 45 19
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Vente par correspondance, lors de salons à l'extérieur ou au Château de Vallin lors de manifestations culturelles. Nous vous accueillerons notamment les 19, 20 et 21 juin 2026 (de 10 h à 18 h) à l'occasion de notre Foire aux Livres estivale, exposition-vente de plusieurs milliers d'ouvrages (sans oublier la Grande Braderie de livres à 1 €), organisée au Château de Vallin, demeure historique des XIVe et XVIIIe siècles, située à Saint Victor de Cessieu, proche de La Tour du Pin, en Isère. (entrée libre).
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Traité des Propres réels, réputez réels et conventionnels, où sont traitées les notables questions du Droit François.
Paris, Nicolas Gosselin, 1714. 1 vol. in-4, (25,5 x 20 cm) ; titre, [14] pp. (discours, table des chapitres et approbation), 665 pp. et [27] pp. (table des matières et privilège du roi). Reliure d'époque en plein veau moucheté, dos à nerfs orné, pièce de titre de maroquin rouge, tranches rouges. Exemplaire agréable. Rares piqûres.
Troisième édition, revue, corrigée et augmentée. Du Bien Propre, de ses différentes espèces, & des différents moyens par lesquels les Biens deviennent propres. – De la succession des Propres. – De la disposition des Propres. – Des Propres de communauté, du remploi qui en doit être fait, ou de la récompense qui en est due aux conjoints quand ils ont été aliénés pendant le mariage, & des autres droits appartenant aux conjoints après la dissolution de la communauté. – Des Propres réputés réels, qui comprennent les droits fonciers, les droits seigneuriaux, les rentes, les offices, & choses réputées immeubles par nos coutumes, & par nos mœurs ; leur différence, & leur conformité avec les immeubles réels & naturels. – Des Propres conventionnels, ou choses réputées propres par stipulation & convention, des différents degrés qu'on peut donner à la stipulation de propre, & deniers en achat d'héritages, & de l'ameublissement. Philippe Renusson (1632-1699), jurisconsulte natif du Mans, fut reçu avocat au Parlement de Paris en 1653. On lui doit un traité de la communauté de biens entre l'homme et la femme conjoints par mariage, un traité du douaire et de la garde noble et bourgeoise, un traité des propres, réels, réputés réels et conventionnels et un traité de la subrogation.
Jacques MAUPAS - (1899-1956), Secrétaire général du Conseil d'État, Spécialiste des questions de droit international.
Reference : 46674
(1940)
Le III à Reich et son Armée de Jacques MAUPAS - (1899-1956), Secrétaire général du Conseil d'État, Spécialiste des questions de droit international.
1940 PARIS, les Editions internationales , 1940 - Edition Originale -In-8 - Broché - Couverture illustrée -230 pgages - L'ouvrage, portant la date de 1940, n'a été effectivement publié qu'en 1944 - Bel exemplaire
Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions
L'IDEE DE DROIT ET SON EVOLUTION HISTORIQUE (QUESTIONS DE DROIT, N° 402)
Librairie Bloud & Cie, Paris. 1906. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 64 pages. Tampon et annotations de bibliothèque sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
(Rare) 'Questions de Droit', n° 402. Classification Dewey : 340-Droit
QU'EST-CE QUE LE DROIT NATUREL ? (QUESTIONS DE DROIT, N° 398)
Librairie Bloud & Cie, Paris. 1906. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Rousseurs. 64 pages. Tampon et annotations de bibliothèque sur le 1er plat. Quelques annotations au crayon rouge dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
(Rare) 'Questions de Droit', n° 398. Classification Dewey : 340-Droit
Nouveau Recueil d'Arrests et Règlements du Parlement de Paris, sur les plus belles questions de Droit et de Coutume, tant en matières Civiles, Criminelles, que Beneficialles, avec le sommaire du Plaidoyé des Avocats des Parties et des Conclusions de Messieurs les Avocats Généraux - Dressé par Ordre alphabétique, pour une plus grande facilité; Avec deux Tables, l'une des Arrêts & l'autre des Principales Matières - Dédié à Monseigneur le Président de Novion- SUIVI de Nouveau Recueil d'Arrêts et règlements de l'auguste Parlement de Paris, sur les plus belles questions de Droit & des coutumes, tant en matières Civiles, Criminelles, que Canoniques, avec le sommaire du Plaidoyé des Avocats des Parties et des Conclusions de Messieurs les Avocats Généraux, Divisé en deux livres, et Dressé par Ordre alphabétique, pour une plus grande facilité; Avec deux Tables, l'une des Arrêts & l'autre des Principales Matières
1667 PARIS, chez Etienne Loyson - 1667 - In-folio - Reliure basane de l'époque abîmée - Dos à nerfs orné de caissons fleuronnés - Pièce de titre en maroquin cerise - totre doré - Mors fragilisés - Page de titre avec grande vignette Armoriée - Titre en noir et rouge - (10) + Table (10)-566 pages & 272 pages + Table (27) pages - Quelques vignettes et lettrines - quelques rousseurs, mais globalement propre - Réf. 24663
Epitre dédicatoire à Nicolas POTIER, Chevalier, seigneur de Novion Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions
