‎Mandements de Monseigneur de Marguerye, Evêque d'Autun, Chalon et Macon‎

‎ 3 forts Volumes In-4 -Reliure 1/2 basane - Dos à nerfs, orné - Lettres, Ordonnances, Mandements, etc pour les années 1852 à 1874 - AUTUN, Michel Dejussieu - Environ 600 pages par volume - très frais - PHOTOS sur DEMANDE.‎

‎Les Lettres, Ordonnances, Madements, etc pour les années 1852 à 1874, soit jusqu'à sa démission, puis à la vacance du poste, la nomination de son successeur Léopold-René de LESELEUC de KEROUARA, puis la mort de ce dernier. Mandement de Nouvelle vacanceVoir fiche 26236 :Mandements de Monseigneur Perraud, Evêque d'Autun, Chalon et Macon - Livraison a domicile (La Poste) ou sur simple demande en Mondial Relay.- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le surcoût du au nopmbre de livres achetés ou du poids de ceux-ci. - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎LE CONTRÔLE FISCAL. Conseils aux chefs d’entreprise, Préface de Barthélemy Mercadal‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1975, in-8, br., (couv. lég. fanée et tachée), intérieur très frais, 320p.‎

‎LE CONTRÔLE FISCAL, Conseils aux chefs d’entreprise, Préface de Barthélemy Mercadal‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1975, in-8, br., (couv. lég. fanée et tachée), intérieur frais, 316p.‎

‎Les lois naturelles du mariages. ‎

‎Paris, Flammarion nouvelle bibliotheque scientifique , 1971; in-8, 268 pp., br.‎

‎.‎

‎Le Droit de la mer à la veille de la 3e conférence des Nations-Unies‎

‎Centre national pour l'exploitation des océans Rapports économiques et juridiques Broché 1974 In-4, (30x21 cm), broché, 48 pages, texte dactylographié, série : Rapports économiques et juridiques n° 1 ; plats jaunis, bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Réussir les épreuves orales 2021: Méthode‎

‎STUDYRAMA 2020 155 pages 16 8x23 8x1 2cm. 2020. Broché. 155 pages.‎

‎Comme neuf - livre issu de destockage - pouvant présenter d'infimes traces de stockage - Expédié soigneusement dans emballage adapté‎

‎Réussir les épreuves orales 2021: Méthode‎

‎STUDYRAMA 2020 155 pages 16 8x23 8x1 2cm. 2020. Broché. 155 pages.‎

‎Comme neuf - ouvrage issu de destockage jamais lu mais pouvant présenter d'infimes marques de stockage et/ou de manipulation - expédié soigneusement dans emballage adapté‎

‎L'Enseignement à l'institut de La-Présentation-de-Marie, préface de Mgr Emile Chartier‎

‎St-Hyacinthe 1939 In-16, 2f., iii et 262p. et 3f. ‎

‎:: Présenté à l'origine comme thèse, Ph. D. (Péd.), Université de Montréal. Bibliographie p. [259] à 262. :: Cartonnage récent, toile brune. Cote en queue. Cachet des Franciscains, Montréal-Est. ‎

‎CONSPIRATION RÉPUBLICAINE. Pladoyer de Me Marie pour Pénard. [Édition originale]‎

‎ 1831 Paris, imprimerie d'Hippolytte Tilliard, sans date (1831). Édition originale. Brochure de 16 pp. grossièrement cousues, telle que parue avec sa couverture muette d'origine, de papier rose. En état d'usage, couverture salie, pliures en partie fendues, sans manque. Intérieur en bon état, non coupé. Tampon d'ex-libris sur le premier plat. Rare édition originale de ce texte de référence, en état très correct malgré les défauts signalés. Cette célèbre plaidoirie fut prononcée en cours d'assise à l'audience du 13 avril 1831 pour la défense d'Édouard Pénard, l'un des 15 accusés soupçonné de conspiration lors des émeutes de 1830. Par la suite Marie fut député de Paris (1842-1848), puis membre du gouvernement provisoire en 1848 en tant que ministre des travaux publics, puis ministre de la justice. ‎

‎Si tu voulais !‎

‎Saint-Laurent, [Montréal] 1927 In-12, xviii et 91p. Couverture illustrée. ‎

‎:: Roman religieux. Lettres à l'auteur par le chanoine J.-A. Mousseau et par Alfred Charron. :: Cartonnage récent, toile rouge, couverture supérieure conservée. Cachets des Franciscains, Montréal-Est. Cote sur un plat. ‎

‎Eléments de Droit Administratif à l'usage des Etudiants des Facultés de Droit.‎

‎LAROSE L. ET FORCEL. 1890. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos fané, Intérieur acceptable. 651 pages. Etiquette de code sur la coiffe en-tête et tampons de bibliothèque sur la page de titre et dans quelques marges.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎UTILISATION & SECURITE DES PETITS NAVIRES. Petit cabotage - pêche - plaisance.‎

‎ 1949 Segmc Couverture souple 1949 UTILISATION & SECURITE DES PETITS NAVIRES. Petit cabotage - pêche - plaisance. Paris, Société d' éditions géographiques, maritimes et coloniales , 1949. In8 broché, 336 pp.Non coupé . 36 planches de plans à pleine page . ‎

‎L'affaire Guinzbourg Galanskov - les nouveaux procès de Moscou‎

‎Seuil 1969 in8. 1969. Broché.‎

‎Bon état couverture un peu défraîchie intérieur propre‎

‎CODE DE COMMERCE.‎

‎Litec.. 2006.. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2756 pages. Tâche sur la tranche verticale.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'action humanitaire‎

‎PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE - PUF 2012 128 pages 11 4x1x17 2cm. 2012. pocket_book. 128 pages.‎

‎Bon état‎

‎LA CORRESPONDANCE MODERNE - OU COMMENT REDIGER UNE LETTRE CLAIRE CONCISE ET EFFICACE PRIVEE OU COMMERCIALE‎

‎LE GRAND LIVRE DU MOIS. 1990. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 189 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA CORSE ET PASCAL PAOLI, Essai sur la Constitution de la Corse, Nouvelle édition revue et augmentée‎

‎, Paris, Éd. La Mémoire du Droit 6 avril 2025, 16 x 24 cm, broché, imprimé en France, Écolabel « Imprim’vert », 1238 p.‎

12 Images

‎Des Procès-verbaux en matière répressive..‎

‎Caen, Imprimerie Charles Valin, 1898 in-8, IV pp., 294 pp., un f. n. ch. d'errata, demi-percaline Bradel bouteille, dos orné de filets dorés, pièce de titre fauve, coins en toile (reliure de l'époque). ‎

‎Unique édition de cette thèse rare et des plus techniques.Envoi autographe de l'auteur au sénateur de l'Orne Léon Labbé (1832-1916). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Skibs-articler saavel for Ober- og Under-officerer, som for alle og enhver, gemeene og andre, der fare paa de coffardie-skibe, som seyle til West-Indien, Guinea, samt Middel-havet, eller paa lange reyser om de West. - [DANISH NAVAL AND MERCHANT MARINE CODE OF CONDUCT]‎

‎Kiöbenhavn, August Friderich Stein, 1777. 4to. In later marbled paper covered board with cloth backstrip. Small stamp to verso of front board and title-page. Last blank leaf with 16-line agreement in contemporary fine legible hand, signed and sealed (Waterschout), dated December 8, 1780. Internally nice and clean. Printed on good paper. 56 pp, (1) pp. ‎

‎Extremely rare first edition of the official Danish naval and merchant marine code of conduct - laying out the articles of agreement for both officers and common sailors engaged in long-distance trading voyages, especially to colonial outposts in the West Indies, Guinea, the Mediterranean – in this particular case dated 8 December 1780, officially certifying that these “Kongelige allernaadigste Skibs-Articler” were read aloud to the crew of the frigate by its commanding officer, Captain Diderich von Holsten, prior to departure for Tranquebar (the Danish colony in India). The certification notes the ship's weapons (138 cannon) and states that the crew had acknowledged the articles and promised to observe them on the voyage and until the ship's return. The document is signed by Captain Diderich von Holsten and the Waterschout (including his red seal) (from Dutch, “water inspector”), a Danish official, established in 1695, responsible for registering all seafarers departing from Copenhagen on merchant voyages. Documents like these had a very practical purpose and were considered of the utmost importance, and were kept in offcial archives, consequently, they almost never finds their way into the trade. Biblioteca Danica I, 680.‎

‎Code la Marine du mois d'Août 1681, Où il est traité 1° Des Officiers de l'Amirauté & e leur Juridictio. 2° Des Gens & Bâtimens de Mer. 3° Des Contrats Maritimes. 4°. De la Police des Ports. 5° De la Pêche.-‎

‎Avec l'Explication des termes de Marine. Nouvelle édition. Paris. Lamy. 1782. In-16 (58 x 111mm) pleine basane racinée, dos à 4 nerfs entièrement orné or, roulette sur les coupes, gardes peignées, tranches lustrées, 5ff., 374, (2) pages. Coiffe de tête arasée, coins très lgt émoussés, papier souvent bruni mais plutôt bon exemplaire, reliure de belle apparence.‎

‎Sur la page de titre le code daté de 1781 a été modifié à la main en 1681. ‎

‎CODE DISCIPLINAIRE ET PENAL . Loi du 17 décembre 1926 modifiée et complétée . Textes mis en ordre , annotés et mis à jour de la loi du 4 aout 1962 par P R Schmitz .‎

‎ P , E M O M , 1962 , in8 br , 78 pp Langue: Français ‎

‎CODE DU TRAVAIL MARITIME -CODE DISCIPLINAIRE ET PENAL .‎

‎ P , E M O M , 1949 , in8 br , 56 pp . Cachet Langue: Français ‎

‎Sauvegarde de la vie humaine en mer. Décret 54 - 502 du 10 mai 1954 relatif aux engins de sauvetage des navires de commerce , de pêche et de plaisance d' une jauge brute égale ou supérieure à 500 tonneaux.‎

‎ P, EMOM , 1954 , in8 br , 79 pp . Impression recto . Passages soulignés , notes au verson , petit manque de papier sue la page de titre. Langue: Français ‎

‎Jean maillard; reflets de son oeuvre‎

‎Societe Musicologie du 1994 9 pages in8. 1994. Broché. 9 pages.‎

‎Bon Etat couverture défraîchie intérieur propre‎

‎L'honneur des femmes en Corse du XIIIe siècle à nos jours. Moeurs et coutumes matrimoniales et extra-matrimoniales.‎

‎Editions Cujas Paris 1964 In-8 ( 245 X 165 mm ) de 418 pages, pleine toile verte imprimée et ornée. Planches et fac-similés hors-texte. Edition originale. Bon exemplaire.‎