‎LE CAS DU P. ANTOINE TEMMERMAN.‎

‎, Bruxelles, L' Edition Universelle, 1937., Broche, couverture d' editeur, couverture sali, 16,5x25,5cm, 212pp, table des chapitres, table des appendices.‎

‎Memoire sur l' Affaire Jauregui. Anvers, mars 1582.‎

‎"DE L'ETENDUE DE LA VALEUR DU ""CAPUT"" FISCAL SOUS LE BAS-EMPIRE (SUITE ET FIN)"‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1925. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 178 à 192 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 4° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎"DE L'ETENDUE ET DE LA VALEUR DU ""CAPUT"" FISCAL SOUS LE BAS-EMPIRE"‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1925. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 60 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 4° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA CHARITE CATHOLIQUE EN FRANCE AVANT LA REVOLUTION‎

‎ 1896 demi-percale rouge (half hard-back percale) grand in-octavo, dos long (spine without raised bands) avec une vignette de titre sur fond havane foncé (with label of title), mors et coins décorés à froid (joints and corners with gilt and blind-stamping line), papier marbré aux plats (cover with marbled paper), tranches jaspées (marbled edges), illustration : 1 frontispice (frontispiece), naissances de rousseurs (beginning of the redness marks), 392 pages, 1896 à Tours Alfred Mame et Fils Editeurs,‎

‎bon état général (good condition) ‎

‎SAINT VINCENT DE PAUL et sa mission sociale‎

‎ 1880 reliure mosaïquée (signée par Engel - binding with patchwork leather) - plein chagrin rouge in-quarto (full red shagreen in-quarto), dos long et plats richement décorés avec des entrelacs aux filets droits et courbes aux motifs azurés ou aux pointillés - titre frappé or (spine without raised band richly decorated with interlacing with curved and right gilt lines in the azure motives or in the dotted lines - gilt title) - petites épidermures sur les plats (small scratches on the covers), marque-page en tissu vert (bookmark in green tissue), toutes tranches dorées (all edges gilt), page de faux-titre (half title page), illustrations : portraits - figures planches en couleurs et frac-similés (illustrations : portaraits - pictures - plates in colours and facsimile), 525 pages, 1880 à Paris Libraire de D. Dumoulin et Compagnie - 5 quai des Grands-Augustins,‎

‎introduction par (foreword by) Louis Veuillot - appendices par (appendages by) Adrien Baudon, P. B. et (and) L. B., E. Cartier, Auguste Roussel - belle reliure en bon état malgré le petit défaut signalé (beautiful binding in very good condition in spite of the small defect indicated) ‎

‎DES FORMALITÉS DU MARIAGE SIMPLIFIÉES PAR LA LOI DU 20JUIN 1896‎

‎, Paris- Saint-Étienne, Marescq Aîné 1897, in-8, br., couv. muette, (couv. fanée), int. frais, 207p.‎

‎Les accidents du travail en droit international.‎

‎ P., L.G.D.J., 1911, in 8° broché, 292 pages, non coupé. ‎

‎M. Loubet était procureur général à Lyon. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎TRAITE SUR LE RISQUE PROFESSIONNEL, OU COMMENTAIRE DE LA LOI DU 9 AVRIL 1898 CONCERNANT LES RESPONSABILITES DES ACCIDENTS, TOME II‎

‎LGDJ - F. Pichon & Durand-Auzias, Paris. 1907. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 192 pages. Auteur, titre, tomaison et filets dorés sur le dos à nerfs. Mors droit fendu, avec dos se détachant. Manque en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎(Rare) 3e édition refondue. Par loubat, Procureur Gén. près la Cour d'Appel de Lyon. Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎La Justice criminelle en France. Etudiée principalement dans ses rapports avec l’institution et l’organisation du jury, le régime pénitentiaire et l’enseignement primaire.‎

‎Larose et Forcel 1890 In-8 broché, non coupé, XXV- 258 pp. Dos cassé, couverture fanée avec des manques. En l’état.‎

‎L’auteur, magistrat et conseiller général, compare les législations et les magistratures passées à celle de son temps puis dénonce les vices du système pénitentiaire, l’abus des circonstances atténuantes, du droit de récusation et du droit de grâce. Etat correct d’occasion ‎

‎Legislation pratique. 2 e cycle des écoles primaires.‎

‎Couverture rigide. Cartonnage de l'éditeur. 104 pages.‎

‎Livre. Editions Hachette, Programmes de 1941-1942.‎

‎Recueil d'aucuns notables Arrests [Arrêts] donnez [sic] en la Cour du Parlement de Paris.‎

‎ A Paris, chez Claude Sonnius, 1636. Un fort vol. au format in-folio (362 x 233 mm) de 10 ff. n.fol., 830 pp. et 20 ff. n.fol. Reliure de l'époque de pleine basane glacée et marbrée acajou, filet doré encadrant les plats, lesquels s'ornent en leur centre d'un large ovale ornementé doré, dos à nerfs orné de filets gras à froid, larges fleurons dorés, titre doré, palette dorée en queue. ‎

‎ L'ouvrage s'ouvre sur une page de titre avec large vignette allégorique gravée.''Ouvrage célèbre, plusieurs fois réédité. C'est l'un des meilleurs recueils de jurisprudence du XVIIème siècle. Boileau le cite dans sa première Satire : «Dois-je, las d'Apollon, recourir à Barthole ? Et, feuilletant Louet allongé par Brodeau, D'une robe à longs plis balayer le barreau ?"'' Camus, Bibliothèque choisie des livres de Droit, 878 - Brunet VI, Manuel du libraire et de l'amateur de livres, 2712 - Quérard V, La France littéraire, p. 365 (pour une édition de 1712). Angles émoussés. Desquamation affectant les plats. Mors supérieur recollé. Premier caisson absent. Petite restauration en marge de la page de titre ; laquelle présente en outre des plissures. Papier légèrement oxydé. Présence de cernes claires, rousseurs et petites tâches éparses. Infime travail de ver en marge inférieur de quelques feuillets. ‎

‎Recueil d'aucuns notables arrests, donnez en la cour de Parlement de Paris. Pris des Mémoires de feu Monsieur Maistre Georges LOÜET, Conseiller du Roy en icelle. Nouvelle et dernière édition. Revue, corrigée, & augmentée de plusieurs Arrests intervenus depuis les impreßions precedentes, & d'autres notablesn Decisions, Par feu Me Iulien Brodeau, Advocat en Parlement. Avec deux Tables : L'une des Titres ou Chapitres : L'autre des Matières plus remarquables ; Celle-cy est plus ample de beaucoup que celle des précédentes Impressions. Chaque volume a ses Tables particulieres.‎

‎Paris, P. Rocolet et Iean Guignard, 1655. 2 tomes en 1 volume in-folio (360 x 233 mm), (8) ff. : "Au Lecteur", titre, dédicaces, table, 550 pp., (38) ff. : table, privilège et (3) ff. : titre, table, 480 pp., (26) ff. : Tables, privilège. Reliure basane d'époque, dos à nerfs orné de fleurons dorés, encadrement à filets dorés aux plats, première garde détachée, premier feuillet froissé et manque de papier en charnière du f. de titre, mors fendu (80 mm), manques angulaires aux plats, coiffes arrachées, manques de cuir aux coupes inf., plats frottés et tachés. L'état général de la reliure est très modeste, l'intérieur est correct.‎

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‎RECUEIL D'AUCUNS NOTABLES ARRESTS, donnez en la Cour de Parlement de Paris, pris des Mémoires de feu Monsieur Me Georges LOVET, Conseiller du Roy en icelle. Quatrième édition. Reveuë, corrigez, & augmentez de plusieurs Arrests, & autres notables Décisions, par Julien Brodeau, Advocat en Parlement ‎

‎Pars Chez la veuve Abel l'Angelier, au premier Pillier de la grand'Salle du Palais 1614 in 4 (24x19) 1 fort volume reliure plein vélin souple ivoire à rabats de l'époque (petit manque au dos en queue), page de titre imprimée en rouge et en noir et ornée d'une vignette gravée, table des matières non chiffrée, 1104 pages, et table des matières non chiffrée, nombreuses initiales ornées, petite trace de mouillure marginale claire sur les 12 premiers feuillets. Georges du Louët ou Georges Louet, 1540?-1608, Abbé et Jurisconsulte Français. Brodeau Julien, 1585?-1653, avocat. Quatrième édition. Reveuë, corrigez, & augmentez de plusieurs Arrests, & autres notables Décisions, par Julien Brodeau, Advocat en Parlement. Bon exemplaire (Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎RECUEIL DE PLUSIEURS NOTABLES ARRÊTS, DONNEZ EN LA COUR DE PARLEMENT DE PARIS, Pris des Mémoires de feu Mons. Maistre Georges Louet, Conseiller du Roy en icelle. Revu & augmenté de plusieurs Arrêts intervenus depuis les Impressions précédentes, & d’autres notables Décisions, par feu Maistre Julien BRODEAU (…), Nouvelle et dernière édition amplifiée de nouvelles Annotations en marge, qui contiennent sommairement ce qui a été jugé par chacun des Arrêts, & augmentée d’un grand nombre des plus célèbres Arrêts, rendus depuis peu au Parlement de Paris, & autres Cours Souveraines de ce Royaume, tant de pays Coûtumier, que celles qui suivent le Droit écrit. Avec une table des matières, plus méthodique que celle des Impressions précédentes.‎

‎, Paris, P. Rocolet, la Veuve de Damien Foucault et Jean Guignard 1678, 2 vol. in-folio, pl. veau brun, tit. et tom. dorés sur dos à 6 nerfs richement orné de fleurons, frises et filets encadrants dorés, roulette sur les coupes, tr. jaspées, p. de tit. rouge et noire, bandeaux, vignettes et lettrines, Ex-libris à sec «Bibl. de Gimel», (rel. frottée avec des épidermures, coiffes arrachées, mq. de cuir sur la partie sup. du dos et la coupe inf. du t.II, mouillures à l’int. du t.I), int. assez frais, 718/ 632p.‎

‎Organisation militaire de la France, extrait du manuel de législation et d'administration militaires‎

‎L. Baudoin & Cie | Paris 1886 | 12.50 x 19 cm | broché‎

‎Edition originale. Un petit manque en pied du dos, une tache sur le premier plat, un manque angulaire sur la dernière page de garde. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎LES PLUS ANCIENNES CHARTES EN LANGUES FRANCAISE Tome I. ‎

‎ Librairie C. Klincksieck. 1964. Format : 25/16. CXXII +333 Pages. Avec envoi de l'auteur. En fin d'ouvrage VIII planches hors-texte. Bon état ‎

‎ PROBLEMES GENERAUX & RECUEIL DES PIECES CONSERVEES AX ARCHIVES DE L'OISE 1241-1286;‎

‎La NOTION de FORCE MAJEURE‎

‎Un ouvrage de 179 pages, format 250 x 165 mm, broché, publié en 1935, Imprimerie Saint Bruno (Grenoble)‎

‎Volume consacré à la nation de Force Majeure en matière de responsabilité contractuelle et délictuelle‎

‎Manuel de droit international public ‎

‎Manuel de droit international public par Louis Delbez (1948) en bon état avec des textes fondamentaux : pacte de la SDN, charte de l'ONU, statut de la Cour‎

‎ETUDES SUR LA LOI DU 13 FEVRIER 1889 (RENONCIATION A L'HYPOTHEQUE LEGALE DE LA FEMME MARIEE) ET LA LOI DU 24 JUILLET 1889 (PROTECTION DES ENFANTS MALTRAITES OU MORALEMENT ABANDONNES).‎

‎L. LAROSE ET FORCEL. 1891. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur frais. 95 pages. Manque au dos. Ouvrage débroché.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Envoi de l'auteur sur le premier plat. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Des effets de la "Professio monastica" quant aux droits du patrimoine‎

‎Paris, Pedone 1896 139pp., br.muette moderne, dédicacé par l'auteur, cachet, J44211‎

‎Les Grandes décisions du Conseil constitutionnel‎

‎Dalloz 1999 1024 pages 21x15x4cm. 1999. Broché. 1024 pages.‎

‎Bon Etat annoté sur le dos‎

‎CE QU'IL FAUT SAVOIR POUR FAIRE SON TESTAMENT‎

‎Un ouvrage de 160 pages, format 190 x 120 mm, broché, publié en 1929, Librairie Stock (Paris)‎

‎Législation en vigueur en matière de testaments et de donations en 1929‎

‎"La Famille dans l'Antiquité israélite"‎

‎"1905. Paris Félix Alcan éditeur 1905 - Broché 16 cm x 25 cm 296 pages - Texte de Louis-Germain Lévy - Index et bibliographie - Dos un peu fatigué par l'usage sinon bon état" ‎

‎Lettre autographe signée‎

‎Louis Grivart (1829-1901), professeur de droit, bâtonnier, homme politique, ministre de l'Agriculture. L.A.S., Paris, 15 août 1874, 1p et demi in-8. Au chimiste et agronome Georges Ville (1824-1897). Lette le remerciant pour deux livres envoyés qu'il encense. On joint deux brouillons autographe de Ville, l'un signé, de la lettre accompagnant l'envoi des livres (13 août, 1p in-4) et de la répondu (20 août, 4p in-4). Intéressant ensemble. [293] ‎

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‎Lettre signée‎

‎Louis Grivart (1829-1901), professeur de droit, bâtonnier, homme politique, ministre de l'Agriculture. L.S., Paris, 8 février 1875, 1p in-folio. Au chimiste et agronome Georges Ville (1824-1897). Lette le remerciant l'état justificatif des dépenses du champ d'expériences de Vincennes pour décembre 1874 (peut-être une erreur vu le brouillon joint) On joint le brouillon autographe signé de Ville donnant l'état des dépenses pour 1874 (et pas seulement décembre), 3p in-8 et 1p in-4. Intéressant ensemble. [293] ‎

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