‎VOYAGEURS, REPRÉSENTANTS, PLACIERS ET REPRÉSENTANTS MANDATAIRES, étude fiscale sous la direction de Jean-Paul Vitry‎

‎, Paris, Librairies Techniques 1951, in-8, br., (couv. défraîchie), 259p.‎

‎VOYAGEURS, REPRÉSENTANTS, PLACIERS ET REPRÉSENTANTS MANDATAIRES, étude fiscale sous la direction de Jean-Paul Vitry‎

‎, Paris, Librairies Techniques 1951, in-8, br., (couv. défraîchie), 260p.‎

‎VOYAGEURS REPRÉSENTANTS, PLACIERS ET REPRÉSENTANTS MANDATAIRES, ÉTUDE FISCALE‎

‎, Paris, Librairies Techniques 1951, in-8, br., non rogné, (jauni, couv. restaurée), 259p.‎

‎Die Marskolonie - Rechtsfragen der Planetenbesiedelung‎

‎Köln, xxxii + 276pp., 21cm., softcover, Doctoral Dissertation (Inaugural-Dissertation zur Erlangung der Doktorwürde einer Hohen Rechtswissenschaftlichen Fakultät der Universität zu Köln), stamp at verso of title page, text is clean and bright, good condition, J111964‎

‎Life science jura. Med fokus på medicin- og medicoindustrierne.‎

‎København, 2017. I de originale omslag. 407 pp.‎

‎Code formulaire des élections municipales et des assemblées des conseils municipaux d'après la loi du 5 mai 1855 avec des formules pour tous les actes..., par A. BOST. 3e édition mise au courant de la jurisprudence de la cour de cassation... jusqu'au 1er juillet 1865. Relié avec : Les réunions publiques à Paris 1868-1869, par Auguste VITU. 3e édition. ‎

‎ P., L'Auteur, 1865, II-196 pages. Et : P., Dentu, 1869, 151 pages, 2 ouvrages reliés en 1 volume in 8° demi basane fauve, dos lisse. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎LE DROIT DES BREVETS -‎

‎DALLOZ. 2005. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 143 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CONNAISSANCE DU DROIT / 2e EDITION. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DE LA FACULTE D ELIRE- DANS L ANCIEN DROIT ET SOUS LE CODE CIVIL- ENVOI DE L AUTEUR‎

‎V. GIARD ET E. BRIERE. 1908. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 216 pages- ENVOI DE L AUTEUR sur la page de garde- 2 photos disponibles. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎De dignitate et officiis episcoporum et praelatorum. Tractatus canonico-morales‎

‎Romae, Fridericus Pustet 1905 vi + 336pp., 24cm., text printed in 2 columns, copy from the library of Mercier (Archbishop of Malines), with dedication "A S. Grandeur Monseigneur D. Mercier archevèque de Malines (Belgique). Souvenir du Recteur Tommasin. Rome 4 Mars 1906", blind stamped armorial of the bishop on front plate, stamp "Sig. Seminarii Archiep. Mechliniensis" at verso of title page, cloth with leather spine (leather slightly worn, gilt lettering on spine), good condition, (text in Latin), R74443‎

‎LES FRAUDES - COLLECTION QUE SAIS JE ? N°839.‎

‎PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE. 1959. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 120 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COLLECTION QUE SAIS JE ? N°839. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité des Fraudes.‎

‎LIBRAIRIE TECHNIQUES. 1958. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 290 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Préface de Laborde-Lacoste. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎TRAITÉ DES FRAUDES, préface de M.Laborde-Lacoste‎

‎, Paris, Librairies Techniques 1958, in-8, br., non massicoté, (couv. fanée avec accroc en queue de dos), intérieur frais, 290p.‎

‎Eloge de Lacan. Discours prononcé par M. René Viviani ... le 15 novembre 1890‎

‎Paris, Alcan-Lévy, 1890. 340 g In-8, demi percaline verte, couverture conservée 48 pp.. Relié avec : Discours de M. Viviani, ministre du travail, prononcé le 8 novembre 1906. Jean-Baptiste-Adolphe Lacan, célèbre avocat puis batonnier à Paris, né à Clamecy en 1810, il est l'auteur d'un ouvrage sur la législation des théâtres et défendit Alexandre Dumas. Petites déchirures sur la couverture conservée. . (Catégories : Droit, )‎

‎LA LOI DU 2 AVRIL 1941 SUR LE DIVORCE ET LA SÉPARATION DE CORPS‎

‎, Paris, Sirey 1941, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanée avec mq., 1re de couv. partielt détachée), 84p.‎

‎L'expértise judiciaire (extrait de l'assurance mutuelle N° 4 avril 1937)‎

‎Arthur rousseau 1937 13 pages in8. 1937. Agrafé. 13 pages.‎

‎Bon Etat de conservation jauni intérieur propre‎

‎NATIONALISATIONS ÉTRANGÈRES ET INTÉRÊTS FRANÇAIS, Préface de Pierre Jaudon‎

‎, Paris, Office juridique français et international 1953, in-8, débr., 275p. + table.‎

‎Le droit constitutionnel belge.‎

‎Bruxelles, Maison d'Edition A. De Boeck, 1959. 13 x 21, 184 pp., broché, bon état.‎

‎4e édition révisée et augmentée.‎

‎Manuel élémentaire de droit public belge.‎

‎Bruxelles, A. De Boeck, 1950. 13 x 21, 152 pp., broché, bon état (1 cachet).‎

‎3e édition, mise à jour au 1er août 1950.‎

‎L'organisation professionnelle de l'économie.‎

‎Couverture souple. Broché. 466 pages. Rousseurs à la couverture. 17, 5 x 24 cm.‎

‎Livre. Préface de M. Soudan. Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, 1950.‎

‎DOCUMENTEN UIT DE PRAKTIJK VAN DE GEDINGBESLISSENDE RECHTSPRAAK VAN DE OFFICIALITEIT VAN DOORNIK. OORSPRONG EN VROEGE ONTWIKKELING {1192-1300}‎

‎, Brussel, Academia van Belgie, 1985, Gebrocheerd, originele uitgeversomslag, 26x18cm, 91pp. ISBN 9065693785.‎

‎Koninklijke Academie voor Wetenschappen, Letteren en Schone Kunsten van Belgie. Iuris Scripta Historica I‎

‎DE OFFICIALITEIT VAN DOORNIK. OORSPRONG EN VROEGE ONTWIKKELING ( 1192 - 1300 ).‎

‎, Brussel, Paleis der Academien, 1985., Gebrocheerd, 180 x 260 mm., 210 p. ISBN 9065693734.‎

‎Verhandelingen van de Koninklijke Academie voor Wetenschappen, Letteren en Schone Kunsten van Belgie. Klasse der letteren, Jaargang 47, Nr. 117.‎

‎Recueil des règles professionnelles (2019). Barreau de Bruxelles, Ordre français.‎

‎Limal, Anthemis, 2019. 17 x 24, 706 pp., broché, très bon état.‎

‎EXPLICATION DU CODE NAPOLEON CONTENANT L'ANALYSE CRITIQUE DES AUTEURS ET DE LA JURISPRUDENCE - COMMENTAIRE TRAITE THEORIQUE ET PRATIQUE DE LA PRESCRIPTION - TOME 12 / 6E EDITION.‎

‎DELAMOTTE ET FILS. 1867. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 446 pages - quelques épidermures sur les plats - quelques rousseurs sans réelle conséquence - plats et contre plats jaspés - titre + auteur + filets dorés sur le dos .. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Sommaire : nature de la prescription est un mode légal d'acquisition et de libération - nature de la possession ses avantages comment elle s'acquiert se conserve et se perd - qualités nécessaires à la possession pour prescrire - de la jonction et de la continuation des possessions - de la précarité - des causes qui interrompent ou suspendant la prescription etc. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎EXPLICATION THEORIQUE ET PRATIQUE DU CODE NAPOLEON TOME 2‎

‎Delamotte. 1869. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur bon état. 672 pages; couverture cartonnée dos cuir avec pièce de titre arrachée; mors fendus; coiffe de tête frottée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contenant l'analyse critique des auteurs et de la jurisprudence, et un traité résumé après le commentaire de chaque titre. 6e édition. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE NAPOLÉON contenant l’analyse critique des auteurs et de la jurisprudence et un Traité résumé après le commentaire de chaque titre. TOME SIXIEME.‎

‎LIBRAIRIE DE JURISPRUDENCE DE COTILLON. 1852. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 606 pages. Dos de cuir marron à 4 nerfs, titres, rouletteset filets dorés. Papier tons marrons sur les plats. Partie du dos légèrement détachée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎5e édition. Classification Dewey : 340-Droit‎