‎[MALOUET (Pierre-Victor)]‎
‎Projet de Constitution.‎

‎Revue de Droit public - T.LXII - 1946 3e trimestrre n°63 - Le projet de Constitution française du 19 avril 1946 par Georges Berlia - Annexe, projet de constitution adopté par l'Assemblée nationale constituante le 19 avril 1946 - La fonction gouvernemental‎

‎Librairie générale de Droit et de Jurisprudence. 1946. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Papier jauni. Paginé de 210 à 367. Quelques passages annotés au crayon de papier dans le texte. Plats d'attente. Coiffe de pied déchirée.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎Sommaire : Le projet de Constitution française du 19 avril 1946 par Georges Berlia - Annexe, projet de constitution adopté par l'Assemblée nationale constituante le 19 avril 1946 - La fonction gouvernementale et l'ordonnance du 24 octobre 1945 par Michel-Henry Fabre - Chronique constitutionnelle étrangère, Italie, le gouvernement provisoire en Italie du 25 juillet au 2 juin 1946 par Giuseppe Guarino - Suisse (septembre 1939-avril 1946) par François Clerc - Chronique constitutionnelle française, Index des travaux constitutionnels de l'assemblée consultative provisoire et de l'assemblée nationale constituante - Notes de jurisprudence - Revue sommaire de jurisprudence - Analyse de notes de jurisprudence - Bibliographie - Index bibliographique de littérature étrangère.. Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎Compagnie des Chemins de Fer de l'Ouest. [Projet de constitution de la société].‎

‎ P., Impr. Chaix, [1855]. Grand in-4 en ff., sans couv., 15 pp. ‎

‎Très rare avant-projet de constitution de cette compagnie ferroviaire. Son impression a toute l'apparence d'une épreuve destinée à circuler uniquement auprès des personnes susceptibles de la corriger. Le nom des notaires, pas plus que ceux des membres de la société ne sont pas renseignés. Petite coupure de presse ancienne contrecollée au 1er f. donnant des horaires. Qq. rouss. en marge, bonne condition. - ‎

‎Discours prononcé dans le Temple de Saint-Pierre, à Genève, par le jeune orateur des classes du collège, le 20 juin 1814 [relié avec] Rapport de la commission chargée de rédiger un projet de constitution pour la République de Genève [relié avec] Projet de constitution pour la ville et république de Genève [relié avec] La Revue genevoise, recueil politique, statistique et littéraire (première et seconde livraison) [relié avec] Rapport de la commission sur les subsistances [relié avec] Seconde lettre à un membre du Conseil représentatif, sur les assurances contre l'incendie [relié avec] Compte rendu par le Conseil d'Etat de son administration pendant l'année 1821, au Conseil représentatif [relié avec] [Exposé des séances du] Conseil représentatif de Genève [relié avec] Projet de loi sur les subsistances [relié avec] Projet de règlement pour l'exécution de la loi sur les subsistances [relié avec] Proposition faite par M. le juge Bridel [relié avec] Lettre sur la taxe des gardes [relié avec] Lettre à un Bernois sur la Constitution de Genève et la manière dont elle fut acceptée [relié avec] Extrait des registres du Conseil représentatif du Canton de Genève (3 décembre 1827+23 novembre 1827).‎

‎A Genève, J.J. Paschoud / Manget et Cherbuliez / Luc Sestié / Fick-Bonnant, 1814 à 1830. Petit in-8 composé de différentes parties de 16 à 120 pages, demi-percaline aubergine, titré au dos "Politique genevoise 1814-1830". ‎

‎ Le jeune orateur du premier discours, attribué à Antoine Duvillard, est Charles Trembley [Burgy, Les sources imprimées de la Restauration genevoise, 111]. Important et rare ensemble. Dos passé. ‎

‎De la religion/Du passé et de l’avenir du peuple/Projet de Constitution de la République française/Question du Travail ‎

‎Un volume in 16 demi cuir bleu époque,De la religion titre et filets dorés. Faux-titre,titre,180 pages Pagnerre 1841. Du Passé et de l’Avenir du peuple faux-titre,titre 184 pages, Pagnerre éditeur 1841.Projet de Constitution de la République française titre,62 pages 1 feuillet d’errata Au Bureau du peuple Constituant, Question du travail(extrait du peuple Constituant)Paris Au bureau du peuple Constituant faux-titre,titre;32 pages ‎

‎Lettres sur l'état actuel de la Pologne et sur l'origine de ses malheurs ; [précédé de] Avis économiques aux citoyens éclairés de la République de Pologne ; [et suivi de] Projet de Constitution pour le peuple polonais.‎

‎ 1771 Couverture rigide A Amsterdam et se trouve à Paris, chez Didot, Delalain, Lacombe, 1771. 2 parties en un volume in-8, reliure demi-basane, dos lisse orné, dos et charnières frottés, épidermures au dos, manques à la coiffe supérieure, manque à la charnière inférieure en tête. Feuillet de titre, feuillet de table, 52 pages (Avis économiques aux citoyens éclairés de la République de Pologne), 328 pages (Lettres sur l'état actuel de la Pologne et sur l'origine de ses malheurs). Manque de papier sur le premier feuillet de titre (le "S" de "sur l'état" est manquant). L'abbé Baudeau livre dans ces lettres ses observations sur la situation politique, économique et sociale, de la Pologne, alors en proie à de grandes difficultés. Plus connues sous le titre "Lettres historiques sur l'état actuel de la Pologne", publiée en 1772, notre édition datée de 1771 est mentionnée par Quérard (p.127). [Suivi de] Projet de Constitution pour le peuple polonais, par "le vrai républicain Liébaud". Paris, chez Meurant, Lentant, Houel, an III de la République (1795). 7 pages non chiffrées (faux-titre, titre, avertissement), 211 pages. Mentions manuscrites p.160. Echappant de peu à la mort sous Robespierre, le député Liébaud signe ici un projet de constitution pour la Pologne très inspiré par les principes de la Révolution Française. Cela témoigne également de la volonté de diffusion en Europe de ce nouvel ordre politique. Très bon état intérieur. Rare.‎

‎ Bon ‎