‎Traité des seigneuries‎

‎ Paris, Abel l'Angelier, 1608. In-4, [42]-380 pp., veau brun moucheté, dos à nerfs orné de caissons dorés, tranches mouchetées de rouge (manques et épidermures, coins émoussés, pâles mouillures, taches, manque au premier f. bl.). ‎

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‎Édition originale de ce traité relatif au droit de la noblesse. Il est orné d'une marque de l'imprimeur au titre ainsi que de bandeaux et lettrines. Ex-libris manuscrits Mouroux et Mozomen fils au titre. * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve. ‎

‎Traité du deguerpissement et delaissement par hypothèque avec le traicté des rentes. Edition dernière.‎

‎Genève, Albert, 1621. in-4, 8ff.n.ch.-432pp.-6ff.n.ch. - 67pp. pour le Traité de la garantie des rentes. Veau fauve de l'époque, encadrement filet doré, dos à nerfs orné.‎

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‎Le déguerpissement est l'abandon de la possession d'un bien, volontaire ou forcé. Sous l'ancienne jurisprudence, il était confondu avec le simple délaissement par hypothèque. Ce point de droit ardu fut éclairci par ce traité, le chef-d'oeuvre de son auteur. Il est dédié au chevalier de Harlay. Les pièces liminaires contiennent l'Arrest du Conseil privé du Roy touchant les rentes assignées sur les maisons des fauxbourgs de Paris, ruinées pendant la guerre" signé de La Grance (2pp.). Charles Loyseau est né à Nogent-le-Roi en 1566, mort à Paris en 1627. - Reliure usagée, plat presque détaché, caisson supérieur manquant. Quelques passages soulignés. Ex-libris manuscrit Maleteste sur la garde.‎

‎Oeuvres contenant les 5 livres du droit des Offices : Les traitez des Seigneuries - Des Ordres & simples dignitez - Du Déguerpissement & Délaissement par hypothèque - De la Garantie des Rentes - Des abus des justices de Village. ‎

‎ Lyon. Compagnie des Libraires, 1701. In folio (39/24cm), 328-101-76-177-26+ tables. Plein veau brun de l'époque, dos à 6 nerfs richement orné (éraflures sur les plats, coins émoussés, petits manques de cuir).‎

‎Publication posthume des Oeuvres de ce célèbre Jurisconsulte, Avocat au Parlement de Paris, qui, en plus de sa parfaite connaissance du Droit Romain, fut un des grands Juristes de Droit Coutumier. On trouve ici son chef d'oeuvre : le traité du Déguerpissement. Cette édition contient également le Discours de l'Abus des justices de Village, rare, qui est une violente dénonciation des justices rivales de celle du Roi. Bon état de conservation du texte malgré une très pâle mouillure.‎

‎Plaidoyers et Mémoires. 3 Volumes.‎

‎ Londres, 1780, 195x125mm, IX- 421 + 396 + 404pages, demi-veau de l’époque, pièce de titre et de tomaisons, filets dorés. ‎

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‎Plaidoyers et Mémoires de M. Loyseau de Mauléon. En 3 volumes.‎

‎A Londres, [s.n.]. M. DCC XXX, (1780), gr. in-8vo, X + 421 p. / 3 ff. (faux-titre et titre + table) + 396 p. / 3 ff. + 405 p. (+ 1 vide) + 1 planche dépl. ‘Genealogie des trois familles Boeuf à Censeau & B. de Valdahon, reliure en d.-veau, pièces de titre rouge de tomaison verte, très bel exemplaire.‎

‎ Image disp.‎

‎Mémoire pour Donat, Pierre et Louis Calas.‎

‎S.l. sans nom 1762 1 vol. broché in-8, broché, couverture de relais, 63 pp. Manque la dernière page (63). Un des mémoires en faveur des Calas composés à l'instigation de Voltaire. Loyseau de Mauléon, avocat au Parlement de Paris, est cité plusieurs fois avec bienveillance dans la correspondance de Voltaire. Couverture un peu salie, mais intérieur frais. Tampon d'ex-libris.‎

‎Plaidoyers et mémoires.;TOME 2 seul‎

‎ Londres [Lyon], s.n.] 1780;vol. in-8, [6]-396 pp., veau écaille, dos lisses ornés de filets, guirlandes et fleurons dorés, tranches rouges(reliure de l'époque). Seconde édition collective des plaidoyers de Loyseau de Mauléon (1728-1771), avocat ami de Rousseau, célèbre à l'époque pour ses interventions dans les affaires Calas et Dupleix. Elle avait été précédée d'une édition en deux volumes in-4 parus de 1762 à 1767. Dupin (1832), 1357. ‎

‎plats frottés,texte bon Remise de 20% pour toutes commandes égales ou supérieures à 200 €‎

‎Recueil d'aucuns notables Arrests, donnez en la Cour de Parlement de Paris.‎

‎Pris des Mémoires de feu Monsieur Me Georges Loüet, conseiller du Roy en icelle. (A aussi écrit en latinJurisconsulte, Abbé.A Paris, chez Abel l'Angelier, au premier Pillier de la grand'Salle du Palais - M.DC.IX.(1609).A Monseigneur Messire Antoine Seguier Chevalier, Sr. de Villiers...(3 pages), Arrests (711 pages), Table alphabétique (26 pages) et Privilège du Roy par Brigard. Ex-libris ancien manuscrit sur le titre (1747). Lettrines illustrées.Reliure plein vélin à recouvrement de l'époque. Dos muet. Titre en noir et rouge avec vignette. Pas de rousseur mais quelques mouillures angulaires sans gravité. Bon état. Format in-4°(25x19).‎

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‎COLLECTION DE JURISPRUDENCE sur les matières féodales et les droits seigneuriaux; utile aux différentes Cours et Juridictions du Royaume et en usage principalement en PROVENCE et LANGUEDOC. Nouvelle édition revue et corrigée. TOME II (sur 2).‎

‎A Avignon chez François Seguin 1773. In-8 338pp XVIpp table. Pleine basane havane marbrée, dos à nerfs guillochés orné de cadres de filets et de fleurettes dorés, pièce de titre tabac et de tomaison brune ornée de 4 étoiles aux angles, tranches brique, reliure de l'époque. Bel exemplaire frais, complet de son texte, reliure de l'époque en très bon état.‎

‎Tome II seul, sur deux, complet pour les sujets traités: fiefs, francs-aleu, directe, lods, droit d'indemnité, retrait, cens, bannalité, taille seigneuriale, déguerpissement, bois, pâturages, terres gastes ou incultes, fours, moulins, mariage, corvées et bien d'autres, représentatifs des droits seigneuriaux et de leur application en Provence et Languedoc. (4278)‎

‎Le droit mis en pratique : nouveau formulaire des actes sous seing privé.‎

‎Théodore Lefèvre. Non daté. In-12. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Coiffe en tête abîmée, Quelques rousseurs. 388 pages.Contre plats jaspés. Ex libris à l'encre. Tampon bibliothèque 4ème page. Auteur, titre et filets dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES HAUTS FAITS D'ESPLANDIAN. Suite d'Amadis des Gaules. Première & seconde parties ‎

‎Amsterdam / se vend à Paris Chez Jean-François Jolly / chez la veuve Pissot 1751 in 12 (16,5x10,5) 1 volume reliure plein veau marbré de l'époque, dos à nerfs orné de caissons dorés avec fleuron central, pièce de titre de maroquin rouge, tranches teintées rouge, [1] 216 pages, et 208 pages, les 2 pages de titre sont illustrés de vignettes gravées par Delafosse d'après Eisen. Edition originale. Très bel exemplaire, très frais ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide Ed. originale ‎

‎Ophavsrettens demokratiske paradoks.‎

‎Kbhvn., Jurist- og Økonomforbundets Forlag. 2009. 171 pp.‎

‎LE DROIT CIVIL TCHÉCOSLOVAQUE, sous la dir. de tefan Luby, Préface de Viktor Knapp‎

‎, Bratislava, Maison d’éd. de l’Académie Slovaque des Sciences 1969, in-8, pl. toile grise éd., (jaquette fanée), bon état, 328p.‎

‎Traité de la propriété littéraire et artistique‎

‎Paris, LITEC, 1994. In-8 (245x170mm) relié en toile d'éditeur bleue, 1104 p. Très bon état général. ‎

‎Les Jeunes Filles folles ou égarées, Nouvel aperçu historique, statistique et administratif, sur la Prostitution, les prostituées et l'administration qui les surveille et les régit. Suivi de projets et moyens d'Amélioration proposés, tant dans l'intérêt des Prostituées repentantes, que dans celui de la morale et de la société, par Aimé Lucas‎

‎Précédé d'une introduction physiologique et morale par Morel de Rubempré, docteur de la Faculté de Paris, 1 vol. in-12 reliure demi-percaline noire, Terry editeur, Palais Royal, Galerie de Valois, 185, Et se vend chez les Principaux Libraires, Paris, 1843, 1 f. (frontispice lithographié), 88 pp.‎

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‎Rare exemplaire de ce petit ouvrage, typique des productions de l'éditeur L. Terry. On remarquera à la fin de l'ouvrage un extrait de son catalogue, signalant notamment la célèbre "Pornologie ou histoire nouvelle universelle & complète de la débauche de la prostitution" du docteur J. Morel de Rubempré, lequel a rédigé l'introduction du présent ouvrage. Comme le plus souvent dans les éditions Terry, libraire au Palais Royal Galerie de Valois (ce qui voulait déjà dire beaucoup), les préoccupations morales paraissent simplement justifier l'étude de sujets scabreux... Bon état (plats un peu frottés). Gay Lemmonyer, II, 714 (qui signale seulement l'édition de 1842, de 76 pages).‎

‎CODE CIVIL 2006. 25 EME EDITION‎

‎LEXISNEXIS SA. AOUT 2005. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2065 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE CIVIL 2002 - A JOUR DE L'EURO‎

‎LITEC. 2001. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1901 Pages. Signet conservé.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Code Civil 1985.‎

‎Litec. 1985. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. 1326 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Avant propos de Pierre Catala. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Code Civil 1990‎

‎Litec. 1990. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1627 pages. Rares rousseurs. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Avant-propos par Pierre Catala. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Code civil 1992-1993.‎

‎Couverture souple. Broché. 1706 pages.‎

‎Livre. Avant-propos de Pierre Catala. Editions Litec, 1992.‎

‎Code Civil 1996 - 1997‎

‎LITEC. 1996. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1722 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Avant-propos de Pierre Catala. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Code civil - 2007 26e édition.‎

‎LexisNexis. 2006. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Pliures. 2124 pages, signets conservés.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎INFECTIONS NOSOCOMIALES - 40 QUESTIONS SUR LES RESPONSABILITES ENCOURUES‎

‎SCROF. 1997. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 508 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MEDECINS/LABORATOIRES - 30 QUESTIONS SUR LES AVANTAGES EN NATURE‎

‎SCROF. 1993. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 205 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎De l'Abolition de la peine de mort en Saxe. et de l'influence que la Confédération du Nord est appelée à exercer relativement à cette réforme sur la civilisation européenne. Extrait du Compte-rendu de l'Académie des sciences morales et politiques, rédigé par M. Charles Vergé, sous la direction de M. le secrétaire perpétuel de l'Académie‎

‎S.l. [Paris], s.d. (1869) in-8, 32 pp., toile Bradel bordeaux, pièce de titre cerise en long, couverture conservée (reliure moderne). Bon exemplaire.‎

‎La cause abolitionniste fut réellement la grande passion du jurisconsulte Charles Lucas (1803-1889), et les textes ou contributions sur le sujet se sont multipliés sous sa plume. Il suivait notamment avec précision les progrès de l'abolition dans les diverses législations européennes. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎