‎NOUVEAU GUIDE EN AFFAIRES‎

‎GARNIER 17° édition. NON DATE. In-8. Cartonné. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur frais. 592 pages + XII pages d'appendice. Non illustré.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Nouveau guide en affaires‎

‎Garnier et Frères. 1862. In-12. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 530p, dos cuir bordeaux décoré de caissons et fluerons dorés, papier mlarbré sur les plats, coiffes légèrement frotteés, légères épidermures sur la charnière.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le droit usuel ou l'avocat de soi-même, 2 èméédition, contient toutes les notions de droit et modèles d'actes. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Nouveau guide en affaires. Le droit usuel ou l'avocat de soi-même. Contenant toutes les notions de droit et tous les modèles d'actes dont on a besoin pour gérer ses affaires.‎

‎Paris Garnier 1860 1 vol. relié in-12, demi-veau glacé marine, dos lisse orné d'une pièce de titre de veau noir et de filets dorés et à froid, VII + 484 pp. (Dos un peu usé en tête, sinon élégante reliure de l'époque).‎

‎Nouveau guide pratique des Maires, des adjoints, des secrétaires de Mairie et des conseillers municipaux... et d'un Traité complet de l'Etat Civil. De la Police judiciaire, des tribunaux de simple police suivi d'un formulaire de tous les actes à dresser par les maires. 2e édition revue, corrigée et augmentée.‎

‎ 1866 Paris, Garnier, 1866, fort volume in 12 relié demi-basane noire, dos lisse orné de filets dorés, VIII-690 pages ; petits frottis. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎CODE GENERALE DES LOIS FRANCAISES, CONTINUE ET MIS AU COURANT, CHAQUE ANNEE, PAR UN SUPPLEMENT, 2 TOMES‎

‎Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse, Marchal et Cie. 1869. In-8. Relié. Etat passable, Plats abîmés, Dos frotté, Déchirures. 871 pages pour le tome I et tome II paginé de 874 à 1653 + nombreuses annexes (env. 300 pages). Titre et tomaison dorés sur les dos. Texte sur 2 colonnes. Signature d'un auteur (E. Paultre, authentification) en frontispice. Plats très frottés et tachés. Couverture du tome I détachée. Quelques annotations d'époque en page de garde du tome I. Tranche du tome I légèrement tachée d'encre. Quelques feuillets détachés ou se détachant. Feuillet 223-224 du tome I très abîmé et détaché.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Paraissant après le promulgation des lois votées dans la session législative. Contenant les codes ordinaires et toutes les lois usuelles d'un intérêt général classées par ordre de matières et reliées entre elles par des renvois de concordance. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code général des lois françaises (2 volumes)‎

‎Cosse et Marchal, imprimeurs-éditeurs, libraires de la Cour de Cassation, Place Dauphine, 27 Relié 1860 Deux volumes in-8 (17,5 x 25,4 cm), reliure demi-peau, dos à quatre nerfs, titre et tomaison dorés, Code général des lois françaises continué et mis au courant, chaque année, par un supplément paraissant après la session législative ; contenant les codes ordinaires et toutes les lois usuelles d'un intérêt général classées par ordre de matières et reliées entre elles par des renvois de concordance ; le tout avec des annotations, suivi d'une table générale alphabétique et d'une table chronologique ; T1 : XVIII-442 pages + suppléments années 1956-1959, table chronologie et table alphabétique ; T2 : 114-390-224-152 pages ; coiffes, coins et bords des plats frottés, quelques marques d'usage sur les plats, intérieur bien conservé, bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Thèse pour la licence de droit‎

‎Veuve Joubert. 1869. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 67 pages. Manques de dos et sur les coiffes. Couverture brunie. Des jaunissures à l'intérieur. Déchirures sur le 2ème plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Rationale Divinorum Officiorum ; Nunc recens utilissimis Adnotationibus illustratum. Adjectum suit prætera aliud Diuinorum Officiorum Rationale ab Ioanne Beletho Theologo Parisiensi, Abhinc fere quadringentis annis conscriptum, ac nunc demum in lucern editum, cum duplici, uno prioris, alter posterioris, Rationalis Indice locupltissimo‎

‎Lugduni, Antoinii Cellier, Libraire, 1672 Reliure de l’époque veau havane marbré, dos à nerfs encadrés de fers dorés, [6]-[38]-568 pp., texte à 2 colonnes, index. Accrocs en pied et en tête de dos, coins émoussés et fottés, intérieur correct. Manque pages de garde, de faux-titre et de titre.‎

‎Texte en latin. Les ouvrages de Guillaume Durand (1230-1296) eurent une vogue extraordinaire au Moyen Âge. Le “Rationale divinorum officiorum” (1286), était l’un des premiers livres qui aient été imprimés (Mayence, 1459). Etat correct d’occasion ‎

‎Guide juridique de la famille. Votre droit quotidien.‎

‎BIBLIOTHEQUE PRATIQUE DE LA FAMILLE.. 1969. In-4. Relié plein cuir. Bon état, Couv. convenable, Mors fendus, Intérieur frais. 635 pages. Nombreuses illustrations en noir et blanc et bicolore et quelques photos en noir et blanc, dans le texte. Nombreuses planches d'illustrations et de photos en couleur, hors-texte.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Préface de F. Pottecher. La famille et le droit. Les époux devant la loi. Les droits de la femme moderne. Votre enfant et le droit. A.B.C. juridique de l'agriculture et du commerce. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎RATIONALE DIVINORUM OFFICIORUM; Nunc recens utilissimis Adnotationibus illustratum. Adjectum suit prætera aliud Diuinorum Officiorum Rationale ab Ioanne Beletho Theologo Parisiensi, Abhinc fere quadringentis annis conscriptum, ac nunc demum in lucern editum, cum duplici, uno prioris, alter posterioris, Rationalis Indice locupltissimo‎

‎, Lugduni [Lyon], Antonii Cellier [Antoien Cellier 1672, in-4, basane brune d’époque, tit. doré sur dos à 4 nerfs, orné de fers et dentelles dorés, impression en 2 colonnes, tr. mouchetées, (ors passés, dos, coiffes et coupes frottés avec des épidermures, mq. aux plats et coins, mouillures claires marginales sans atteinte au texte), [21ff.]-568p.‎

‎La Liberté des congrégations religieuses en France.‎

‎ Éditions du Cerf, 1999, 3 vol. gr. in-8°, xvii-497, 843 et 709 pp, brochés, sous coffret, bon état‎

‎Vol. 1 : Une situation métamorphosée ? Évolutions : droit français des congrégations religieuses et droit canonique de l'état de vie consacrée. – Vol. 2 : Régimes français des congrégations religieuses. Congrégations simplement licites et congrégations reconnues. – Vol. 3 : L'hypothèse de la congrégation simplement déclarée. Du droit de déclarer une spécialité congréganiste. — Il y a moins de cinquante ans, le dossier français des congrégations religieuses était encore une affaire d’État très sensible, issue d’un conflit ayant impliqué sous la Révolution et à nouveau en 1901 le monachisme et les consacré(e)s catholiques aux prises avec le laïcisme. Cette méfiance anticongréganiste qu’a cultivée l’État, ne se retrouve-t-elle pas dans le fait que les congrégations ne peuvent toujours pas accéder librement en France à un régime de simple personnalité civile ? La France s’acquittera-t-elle de cette obligation en matière de liberté de religion ? En 1988, le Premier ministre Jacques Chirac a ouvert le dossier congréganiste à des groupements de vie commune appartenant à d’autres cultes pour qu’ils puissent demander le bénéfice du régime civil de la reconnaissance légale des congrégations religieuses. Le dossier congréganiste s’est-il normalisé ? Avec l’entrée en France des principes internationaux et européens de la liberté religieuse individuelle, voilà que le dossier congréganiste ne finit pas de surprendre et de jouer un rôle dans l’évolution de la laïcité, et plus largement pour la liberté des formes de vie commune qui peuvent avoir un but religieux et appartenir à un culte qui les garantisse. ‎

‎L’ARTISANAT EN FRANCE, coll. Que sais-je?‎

‎, Paris, P.U.F. 1979, br..‎

‎LES GROUPEMENTS D’ENTREPRISES, coll. Droit & Gestion‎

‎, Paris, Librairies Techniques 1973, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, rel. au chiffre de la «B.N.P.», (rel. frottée avec lég. épidermures, marques de bibl.), 178p.‎

‎"La participation des travailleurs à l'organisation de la vie économique et sociale en France - 1 - ""Collection du droit du travail"" - ""EUROLIBRI"" n°7"‎

‎Dalloz et Sirey. 1962. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 62 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Communauté européenne du charbon et de l'acier, Haute autorité. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'APPLICATION PRATIQUE DE LA LOI SUR LES ASSURANCES SOCIALES, MANUEL JURIDIQUE ET PRATIQUE‎

‎Action Populaire, Spes. 1930. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en tête abîmée, Intérieur bon état. 325 pages. Avec tableau dépliable.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Lettre-Préface de Jean Lerolle. Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎LES FERMIERS GENERAUX AU XVIIIe SIECLE‎

‎PARIS PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE 1971 PUBLICATIONS DE LA FACULTE DES LETTRES ET SCIENCES HUMAINES DE PARIS-SORBONNE - SERIE RECHERCHES : TOME 70 , un volume grand in-8 broché de 664 pages , couverture à rabats , couverture salie avec quelques rousseurs , bon état intérieur . Bon Couverture souple ‎

‎Code général des lois françaises continué et mis au courant, chaque année, par un supplément... contenant les codes ordinaires et toutes les lois usuelles d'un intérêt général... [2 volumes]‎

‎Paris, Cosse et Marchal 1860 2 volumes. In-4 25 x 16,5 cm. Reliures de l’époque demi-chagrin noir, dos à faux-nerfs, caissons ornés de cadres à froid, XVIII-114-390-225-152-442-25-31-58-22-26-112 pp., texte à 2 colonnes, table chronologique, table alphabétique, ordre des matières à la fin de chaque volume. Ex-libris Marchionis de Monteynard. Exemplaires en bon état, intérieur frais.‎

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‎Vol. I : Lois politiques et administratives ; Lois civiles (Code Napoléon, etc.) ; Lois commerciales ; Lois criminelles - Vol., II : Lois diverses (Code forestier, Agriculture et prpriété immobilière, pêche fluviale, chasse, contributions indirectes et octrois, etc.) ; Suppléments des années 1856, 1857 et 1858. Bon état d’occasion ‎

‎LE CODE DE LA PROPRIÉTÉ IMMOBILIÈRE À L’USAGE DES ARCHITECTES, DES ENTREPRENEURS, DES PROPRIÉTAIRES, Préface de M.A. Chrétien-Lalanne, t. I [seul]‎

‎, Dourdan, Juliot et Coquet [1913], in-8, br., non coupé, non massicoté, (couv. fanée et abîmée), 346p.‎

‎Le code de la Propriété Immobilière à l'usage des Architectes, des Entrepreneurs, des Propriétaires. ‎

‎Dourdan (S. & O.), Juliot & Coquet, 1913-1914. 4 volumes in-8, 1569pp. au total. Demi-chagrin rouge, dos à nerfs. (Reliures de l'époque).‎

‎Figures et schémas. Immeubles de rapport ; copropriétés ; rôles et responsabilités des architectes, maîtres d'oeuvre et entrepreneurs ; législation de toute sorte de constructions : chemins de fer, canaux, sépultures... Un 5° volume paraîtra en 1920. - Exemplaire très frais.‎

‎Le code de la propriété immobilière à l'usage des architectes, des entrepreneurs et des propriétaires‎

‎Juliot C. et Coquet P. Reliure In-8° reliure, demie basane, dos à 4 nerfs avec titre doré et tomaison, 5 volumes : tome 1 (IX pp. de préface de M. A. Chrétien-Lalanne suivies de 346 pp.), tome 2 (Xpp. + 348 pp.-817 pp.), tome 3 (820 pp.-1139 pp.), tome 4 (XVI pp. + 1142 pp.-1569 pp.), tome 5 (XII pp. + 1573 pp.-1791 pp.), quelques figures in-texto, les 3 premiers tomes présentent un extrait du catalogue de l'éditeur en fin de volume, le cinquième volume a été édité après la Guerre, rare, sans date (circa 1915) ; dos insolés, épidermures sur le cuir, coins et plats très légèrement frottés, bon état général Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Loi relative à la force publique nécessaire pour l'exécution des jugemens des cours martiales, et pour veiller au maintien de l'ordre dans les camps.‎

‎ A Valence, de l'imprimerie de Jean-Jacques Viret, 1792, 1 1 cahier, sans couverture. in-4 de 4 pp. ; ‎

‎Antoine Duranthon, né à Mussidan (Dordogne). Ministre de la Justice pendant la Révolution, il sera guillotiné à Bordeaux pendant la Terreur. ‎

‎Réponse aux lettres contre l’immunité des biens ecclésiastiques.‎

‎S. l., , S. l., 1750 ; in-8, veau fauve moucheté, dos orné, tranches rouges. (Reliure de l’époque). Titre, VI pp., 61 pp., 64 pp., 1 f., 74 pp., 86 pp., 1 f. blanc, 73 pp.ÉDITION ORIGINALE. Barbier 304 indique 3e édition en 1750. Celle-ci est la première. Il attribue ces lettres à l’abbé Duranthon d’après les notes de police d’Hémery, inspecteur de la librairie. Ce Duranthon était principal du collège de Me Gervais et docteur de Sorbonne. Le magistrat ayant eu connaissance de ces réponses en a permis l’impression en prenant beaucoup de précautions. Les lettres contre l’immunité des biens ecclésiastiques avaient paru la même année. Selon Barbier 1280 Daniel Barjeton en aurait fourni les matériaux. L’ouvrage fut supprimé le 1e juin 1750 et mis à l’index en 1751. C’est à l’occasion de cet écrit que Voltaire inventa l’”extrait du décret de la sacrée congrégation de Rome à l’encontre d’un libelle...”Relié à la suite : Réflexions sur un écrit intitulé Lettre d’un imprimeur de Londres. S. l. n. d., 90 pp. Puis : Lettres critiques sur l’Examen Impartial des Immunités Ecclésiastiques Adressées à l’Auteur de cet ouvrage. Seconde édition. En France, 1751 ; 70 pp., 1 f.De la bibliothèque de P. Guiraudi et de ses successeurs Reinaud, R. de Génas, puis Comte Balincourt (ex-libris).‎

‎Suite de la Réponse aux Lettres contre l'immunité des biens ecclésiastiques..‎

‎S.l. [Paris], 1750 in-12, 53 pp., 58 pp., demi-basane blonde à coins, dos lisse orné de filets dorés, pièce de titre crème, tranches jaunes (reliure de l'époque). ‎

‎Rare. La Réponse aux Lettres contre l'immunité des biens ecclésiastiques formait un ensemble de trois missives opposées aux trois de l'opuscule Lettres. Ne repugnate vestro bono, de Daniel Bargeton, avocat originaire d'Uzès. Cette suite donne les lettres IV et V de la même réplique.Cet Antoine Duranthon (1709-1773) ne doit pas être confondu avec son parfait homonyme l'abbé Antoine Duranthon (1736-1793), futur adversaire de la Constitution civile du clergé.RELIÉ AVEC : I. [DURANTHON :] Réflexions sur un écrit intitulé, Lettre d'un imprimeur de Londres. S.l.n.d. [Paris, 1750], 64 pp. L'auteur visé est encore Daniel Bargeton. - II. Très-humbles et très-respectueuses remontrances que présentent au Roi, notre très-honoré & souverain Seigneur, les gens tenans sa Cour de Parlement à Toulouse. S.l.n.d., pp. 3-71, manque la fin. - III. LOMÉNIE DE BRIENNE (Étienne-Charles de) : Oraison funèbre de très-haut, très-puissant et excellent prince Monseigneur Louis, Dauphin, prononcée dans l'église de Paris le premier mars 1766. Paris, Hérissant fils, 1766, 43 pp. Loménie de Brienne était encore archevêque de Toulouse. - IV. [CARACCIOLI (Louis-Antoine de) :] La Vie de l'abbé Laurent Ricci, dernier général de la Compagnie de Jésus, traduite de l'Italien. La Haye, sur l'original imprimé à Florence, 1776, faux-titre, 67 pp., avec une longue annotation manuscrite de l'époque au verso du dernier feuillet. Traduction française de l'opuscule Vita dell'abate Lorenzo Ricci, già proposto generale dell'estinta Compagnia di Gesù. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎QUAESTIONES NOTATISSIMAE, EX UTROQUE JURE DECISAE, & IN SUPREMA THOLOSANI SENATUS CURIA COLLECTAE; QUORUM NONNULLAE IAM ANTEA QUIDEM IN LUCEM EDITAE. NUNC AUTEM EX COD. MS AB OMNI LABE EMACULATAE & LXXIX QUAESTIONIBUS, QUAE PRIUS DEERANT AUCTAE. HIS ADDUNTUR NOTA, SIVE DISSERTATIONES JACOBI FERRERII, IN EADEM CURIA PATRONIM OLIM DIGNISSIMI. CUM SUMMARIIS, & DUPLICI INDICE, UNO QUAESTIONUM, ALTERO RERUM SINGULARIUM LOCUPLETISSIMO. STUDIO & OPERA JO. FEHII JC. FRANCI.‎

‎TOLOSAE. APUD RAYMONDUM BOSC. 1664. IN-8 (11,5 X 18 X 3,5 CENTIMETRES ENVIRON) DE (18) + 600 ET (37) PAGES, RELIURE D'EPOQUE PLEIN VELIN IVOIRE, TITRE MANUSCRIT A L'ENCRE NOIRE SUR DOS LISSE. DURANTI FUT AVOCAT, CAPITOUL, AVOCAT GENERAL AU PARLEMENT DE TOULOUSE, PUIS PREMIER PRESIDENT, ET MAINTENEUR DES JEUX FLORAUX. CHACUNE DES QUESTIONS DE DURANTI EST SUIVIE DES COMMENTAIRES DE JACQUES DE FERRIERES (+ 1651). PETITE TRACE D'HUMIDITE ANCIENNE SUR QUELQUES PAGES EN FIN DE VOLUME, SINON BON EXEMPLAIRE.‎

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‎TRACTATUS DE ARTE TESTANDI, ET CAUTELIS ULTIMARUM VOLUNTATUM, Clarissimi Iuricons. Ioannis Dilecti Duranti Gualdensis. Cum quàmplurimis additionibus ipsiusmet Auctoris, necnon D.Pollucis eius Filij I.V.D. Et cum Summarijs ad singulas Cautelas accommodatis; ac copiosiss. Indice seorsum tum Cautelarum, tum materiarum, quæ sparsim in ipsis Cautelis leguntur, recens summa fide recognitis‎

‎, Bononiæ [Bologne], Societatem Typographiæ Bononien 1574, in-12, plein vélin beige, inscription à l’encre sur la tranche inf., lettrines, (tit. partielt effacé au dos, qq. soulignures au crayon, qq. pages jaunies), ouvrage très bien conservé, int. frais, [14]-636p.‎