‎RÉPONSE, Revue de l’Université de Lyon‎

‎, Lyon, Secrétariat de la Revue 1934, in-8, fascicule agrafé, ENVOI DE L’AUTEUR À ALCIDE EBZAY, bon état, 7p.‎

‎IDÉALISME ET MOEURS SOCIALES. ‎

‎Bordeaux Imp. du centre 1890 in 8 (24x16) 1 fascicule broché, 53 pages, dos légérement fendu. Discours prononcé à la séance solennelle de rentrée de la conférence des Avocats de Bordeaux le 18 décembre 1890, par Georges Périé, Avocat. Envoi autographe signé de l'auteur à M Labraque Bordenave. Bon exemplaire ‎

‎Bon Signé par l'auteur ‎

‎Le procès du Maréchal Pétain. ‎

‎Paris, La librairie francaise, 1985; petit in-4, 336 pp., br. Broché bon état - petites usures - (audiences reproduction intégrale des).‎

‎Broché bon état - petites usures - (audiences reproduction intégrale des).‎

‎LA CREHUE ET LE DROIT DE CREHUE EN MATIÈRE DE FERME OU AMODIATION AU XIVeSIÈCLE, extrait des Mémoires de la société Académique de l’Aube, t. LVI, 1892‎

‎, Troyes, Dufour-Bouquot 1893, in-8, br., couv. fanée, 15p.‎

‎Code de Commerce 2011‎

‎LexisNexis. 2010. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2520 pages. Nombreuses annotations à l'encre dans le texte. Signet conservé.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎23 ème édition Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Code de commerce 2011‎

‎Litec (LexisNexis). 2011. In-8. Relié. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 2520 pages. Quelques rousseurs. Signets conservé.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Codes et lois du Congo Belge. Textes annotés d'après les rapports du Conseil colonial les instructions officielles et la jurisprudence des tribunaux - 4e éd. revue corrigée et augmentée‎

‎M. Weissenbruch imprimeur du Roi 1934 in8. 1934. Cartonné.‎

4 Images

‎bon état général cependant couverture défraîchie bords frottés intérieur propre‎

‎Discours sur les testamens en général et sur l'institution d'héritier dans les pays de droit écrit en particulier..‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, (1791) in-8, 16 pp., dérelié. ‎

‎Ce proche de Robespierre, originaire de Chartres, fut élu maire de Paris peu de temps après la parution de ce texte. Il s'était déjà intéressé aux questions relatives au droit de la famille avant la Révolution. Il avait en effet écrit, en 1785, un Essai sur le mariage considéré sous des rapports naturels, moraux et politiques.Martin & Walter, III, 27025. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Règles et règlements du Conseil législatif de la province de Québec‎

‎Sans lieu (Québec) Le Conseil ‎

‎sans date [1870?], in-8, 1f. titre, 49p. [suivi de] Acte d'Union / Acte concernant l'Union et le gouvernement du Canada, de la Nouvelle-Ecosse et du Nouveau-Brunswick, ainsi que les objets qui s,y rattachent, pp. 51-188. L'Index de l'Acte de l'Amérique britannique du Nord 1867, aux pages 149-188. :: Cartonnage de l'éditeur, toile verte ornée, dos muet, titré sur le plat supérieur : "Quebec. Règles et règlements du Conseil législatif. Acte d'union". Bon exemplaire. ‎

‎Tous les droits du consommateur 2014: Evitez les arnaques déjouez les pièges défendez vos droits‎

‎QUE CHOISIR 2014 439 pages 18 2x4 4x24 2cm. 2014. Broché. 439 pages.‎

‎Très bon état - légères marques de lecture et/ou de stockage mais du reste en très bon état- expédié soigneusement depuis la France‎

‎Droit pénal suisse. Partie générale. Guide pour les études. 2e Edition.‎

‎ Genève - Zürich, Schulthess Médias Juridiques 2016, 295x210mm, 234pages, broché. Bel exemplaire.‎

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‎Processus de corruption en Suisse. Résultat de recherche, analyse critique du cadre légal et de sa mise en oeuvre, stratégie de prévention et de riposte. Collection latine volume 1.‎

‎Genève / Bâle / Munich, Helbing & Lichtenhahn, 2000, gr. in-8vo, XXVIII + 529 p., Original-Broschüre.‎

‎1) Verletzlichkeit und Risiko im Justizvollzug. Vulnérabilité et risques dans l’exécution des sanctions pénales. 2) Uberwachen und Strafen: Neuere Entwicklungen im Justizvollzug. Surveiller et punir. nouvelles évolutions dans l’exécution des sanctions pénales. 2 vols. ens.‎

‎Stämpfli Verlag, 2015, 18, in-8vo, 1) XV + 240 2) XIV + 277 p., brochure originale.‎

‎Chambre des députés, session 1838. Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi sur les faillites et les banqueroutes.. Séance du 17 mars 1838‎

‎S.l. [Paris], A. Henry, mars 1838 in-8, 120 pp., en feuilles, cousu. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Droit maritime international (Recueil de textes)‎

‎A. Pedone. 1971. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Quelques rousseurs. 383 pages. Mors légèrement fendus en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime‎

‎ Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime‎

‎Mémoire sur les forçats.‎

‎Paris, Fayolle, 1828.. In-12 de VII et 102 pages. Toile bleue, nombreux tampons de l'O.R.T.F., Radio-France. Couvertures conservées.‎

‎Mémoire sur la question suivante mise au concours par la Société d'Agriculture, Sciences et Belles-lettres de Macon : "Indiquer, en remplacement des travaux forcés, une peine qui, sans cesser de satisfaire aux besoins de la justice, laisse moins de dégradation dans l'âme du condamné; proposer les mesures à prendre provisoirement pour que les forçats libérés ne soient plus livrés à la misère par l'opinion qui les repousse, et que leur présence ne menace plus la société qui les reçoit". ‎

‎ÉLÉMENTS POUR UNE POLITIQUE DES QUARTIERS GÉNÉRAUX D’ENTREPRISES MULTINATIONALES EN FRANCE‎

‎, Paris, La Documentation Française 1974, in-8, br., bon état, 202p.‎

‎Les ventres maudits. Les filles mères.‎

‎ Paris, Editions de France 1934, 180x120mm, 208pages, relié demi toile, titre au dos doré. ‎

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‎LE GOUVERNEMENT DE LA FRANCE SOUS LA VeRÉPUBLIQUE, 2eéd., coll. Études politiques économiques et sociales ‎

‎, Paris, Dalloz 1983, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR À JEAN-CLAUDE COLLIARD, bon état, 699p.‎

‎LE GOUVERNEMENT DE LA FRANCE SOUS LA VeRÉPUBLIQUE, avec mise à jour au 15 juillet 1981, coll. Études politiques économiques et sociales‎

‎, Paris, Dalloz 1980-1981, 1+1 vol. in-8, br., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR À JEAN-CLAUDE COLLIARD, IX-684 / 8p.‎

‎"Finances publiques - ""Tout le droit"""‎

‎Ellipses. 2002. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 350 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Réquisitoire contre la justice (lettre ouverte d'un justiciable désabusé au Ministre de la Justice)- Critiques et suggestions de réformes‎

‎Nouvelles éditions Debresse. 1976. In-8. Broché. Etat passable, Coins frottés, Dos frotté, Papier jauni. 284 pages. Quelques rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le contrat de travail‎

‎Cedat 1997 in8. 1997. broché. 299 pages. Bon Etat‎

‎Guide pratique des prud'hommes.‎

‎Couverture souple. Broché. 278 pages.‎

‎Livre. Editions Cedat, 1996.‎

‎L EMBAUCHE / GUIDE JURIDIQUE ET PRATIQUE‎

‎EDITIONS D ORGANISATION. 1933. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 239 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COLLECTION DE L INSTITUT MANPOWER Classification Dewey : 340-Droit‎