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Etude sur l'ager publicus en droit romain de la propriété des biens communaux en droit coutumier et en droit français,thése pour le doctorat
1868 TOULOUSE IMP.CAILLOL et BAYLAC,1868,IN8 broché,183p,dos muet effrangé avec petits manques,trés rare,pas au CCF.
Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €
Pirates Aujourd'hui
Paris Ramsay 1986 Grand In 8 Une enquête sur la piraterie actuelle , de bateaux de marchandises mais aussi de réfugiés sur toutes les mers du globe .- 224 p. , 450 gr.
Couverture souple Très Bon État . 1ère Édition
Dictionnaire des Formules. En 2 TOMES
DUPONT Paul. 19ème édition. 1878. In-12. Broché. A restaurer, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 1030 pages pour l'ensemble des 2 ouvrages. Manques sur les dos fendus. Manques en marges. Manque le 2nd plat de couverture du Tome 1, avec les dernières pages volantes, et des manques en marges altérant le texte. Dos cassé sur le Tome II. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Ou Mairie Pratique contenant les modèles de tous les actes d'administration municipale, avec des notes et citations indiquant les lois, règlements et instructions auxquels ils se rapportent. Classification Dewey : 340-Droit
LES MONITOIRES À FIN DE RÉVÉLATIONS DANS LA PROCÉDURE ÉCRITE, Thèse (Président: M.Genestal; Suffragants: MM.Giffard, Hugueney), Université de Paris- Faculté de droit
, Paris, Arthur Rousseau & Cie 1930, in-8, br., (couv. passée), int. très frais, 304p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LA LIBERTÉ POLITIQUE CONSIDÉRÉE DANS SES RAPPORTS AVEC L’ADMINISTRATION LOCALE
, Paris, Guillaumin et Cie 1964, in-8, demi-chagrin noir récent, tit. doré sur dos lisse à faux nerfs, couv. cons., (rel. en très bon état, int. avec nombreuses piqûres et rousseurs), 358p.
Phone number : 01 43 29 46 77
La centralisation. Suite de l'individu et l'état.
Couverture rigide. Reliure demi-basane. Important manque au dos (1 3) 372 pages.
Livre. Editions Guillaumin et Cie, 1860.
Principes et plan sur l'établissement de l'ordre judiciaire.
A Paris, de l'Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 114 pp., broché, couv. papier vert.
Tourneux, III, 14055. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Principes et plan sur l'établissement de l'ordre judiciaire.
A Paris, de l'Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 114 pp., broché, couv. muette postérieure
A la suite un feuillet d'Avertissement qui ne figure que rarement dans les exemplaires.Tourneux, III, 14055. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
LOI, N° 1227, RELATIVE A UN DEGREVEMENT DE QUATRE MILLIONS DEUX CENT SOIXABTE HUIT MILLE QUATRE CENTS LIVRES SUR LES CONTRIBUTIONS FONCIERE & MOBILIAIRE, EN FAVEUR DES DEPARTEMENTS Y ENONCES
Imprimerie d'Antoine Delcros, Clermont-Ferrand. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 6 pages. Illustré de tableaux. Annotation en 1re page. Signature en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Donnée à Paris le 23 août 1791. Classification Dewey : 340-Droit
DROIT COMMERCIAL, TERMINALES G
Dunod. 1975. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 200 pages. Annotation au dos du 1er plat. Trace de scotch en page de titre.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
2e édition. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
DUPOUY CLAUDE, PECOUP JEAN, VILLAIN CHRISTIAN
Reference : RO60029038
(1985)
ISBN : 2040152393
DROIT, TERMINALE G, PREPARATION AUX EXAMENS DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE ECONOMIQUE, FORMATION PERMANENTE
Dunod. 1985. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 361 pages. Traces de scotch en page de titre et en dernière page. Quelques annotations au crayon dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Nouveau tirage. Classification Dewey : 340-Droit
Précis de droit commercial Tome 1-Commercants, fonds de commerce, contrats commerciaux, effets de commerce
Dunod. Non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 402 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
LE LIEN FAMILIAL. CAUSES SOCIALES DE SON RELÂCHEMENT, coll. Bibl. générale des sciences sociales
, Paris, Félix Alcan 1924, in-8, br., (jauni), VI-268p.
Phone number : 01 43 29 46 77
L'union européenne. Droit, politique, démocratie.
Broché, 21X13 cm, 1996, 317 pages, collection politique d'aujourd'hui, éditions PUF. Très bon état.
Jugements étrangers en Suisse. Traités internationaux.
Fribourg, Librairie de l’Université 1913, 235x155mm, 112pages, broché. Envoi de l’auteur.
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De l'initiative en revision de la constitution dans les Etats suisse en particulier de l'initiative populaire. Thése, Fribourg et = 'Actes de la Société suisse des juristes'. Fasc. 2.
Basel, H. & L., 1956, in-8vo, 317 p. + 2 tab. dépliantes brochure originale.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Les réquisitions d'immeubles par les autorités civiles ou militaires françaises ou étrangères.
Couverture souple. Broché. 120 pages. Couverture légèrement tachée.
Livre. Librairie du Recueil Sirey, 1941.
UN CATHARE au 20e siècle. Déodat Roché 1877-1978, sa vie, son oeuvre, sa pensée.
Chancelade La Clavellerie 2001. In-8 broché couverture illustrée 415pp. Nombreuses illustrations hors texte d'après des photographies. Bel exemplaire.
Né et mort à Arques dans l'Aude, ce magistrat, philosophe et franc-maçon fut l'un des grands spécialistes de l'histoire du catharisme. (3400)
CONSULTATION ET QUELQUES OBSERVATIONS POUR M. DUPRE CONTRE LA VEUVE PERES.
LANEFRANQUE AINE, SUCCESSEUR DE RACLE. 1833. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos abîmé, Mouillures. 14 pages - Traces de mouillures (tranches, gouttiere) sans conséquence réelle sur la lecture -. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Phone number : 01 43 29 46 77
LA FORCE CONTRAIGNANTE DU RAPPORT D’OBLIGATION (Recherche sur la notion d’obligation), Préface de Philippe Delebecque
, Aix-Marseille, PUAM 2004, in-8, br., bon état, 536p.
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"Droit des libertés fondamentales - ""Thémis droit"""
PUF. 2018. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 549 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
LA RÉPARATION DES DOMMAGES MATÉRIELS CAUSÉS PAR LA GUERRE DE 1939
, Paris, Sirey 1943, in-8, br., non coupé, int. frais, 154p.
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LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL, Dossiers U2
, Paris, Armand Colin 1970, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR WALINE, bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], 104p.
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