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Bibliographie ou Catalogue général et complet des livres de Droit et de Jurisprudence.
MARESCQ A. & Cie. 1889. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 124 pages. Charnières fendues.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Publiés jusqu'au 19 octobre 1888 classé dans l'ordre des codes avec table alphabétique des matières et des noms des auteurs. Classification Dewey : 340-Droit
BIBLIOTHEQUE DE TRAVAIL N°889 - COMMENT FONCTIONNE LA JUSTICE ?
Institut coopératif de l'école moderne pédagogie freinée. 1980. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 40 pages richement illustrées de photos et dessins en noir et blanc et en couleur.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
BIBLIOTHEQUE DE TRAVAIL SUPPLEMENT AU N°615 - N°192 : TU VOTERAS
Institut coopératif de l'école moderne pédagogie freinée. 1965. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 24 pages richement illustrées de photos et dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
BIBLIOTHEQUE DE TRAVAIL SUPPLEMENT AU N°621 - N°198 : UN REGLEMENT DE POLICE RURALE SOUS LOUIS XIV
Institut coopératif de l'école moderne pédagogie freinée. 1966. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 24 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
BIBLIOTHEQUE DE TRAVAIL SUPPLEMENT N°198 - UN REGLEMENT DE POLICE RURALE SOUS LOUIS XIV
Institut coopératif de l'école moderne pédagogie freinée. 1966. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 24 pages richement illustrées de photos et dessins en noir et blanc. Annotation sur le premier plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Bibliothèque Juridique du Bâtiment du Sud-Est : Des Marchés, De la Mitoyenneté, Des Responsabilités de l'Entrepreneur, De la Police de la Construction, Des Contrats de Louage, Des Mémoires, des Adjucations privées, des Honoraires et des Expertises ...
IMP. DU BATIMENT. Non daté.. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Environ 125 / 150 pages, en plusieurs fascicules. Couvertures brochées de chaque fascicules, conservées. Texte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
BREVIAIRE DE VOS DROITS
La Villeguérin. 1989. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 766 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Acquisition immobilière. Assurances. Automobile. Banque. Construction. Copropriété. Crédit immobilier. Décès. Divorce. Enfants. Impôts. Loyers. Mariage... Classification Dewey : 340-Droit
BREVIAIRE DE VOS DROITS edition 1990-1991
La Villeguérin. 1990. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 814 pages; cartonnage éditeur plein cuir noir, dorures sur plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Brochure n°1119 - Suppléments n°1-2-3-4 - Constitution Lois organiques et ordonnances relatives aux pouvoirs publics -
Journaux officiels. 11-1992. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XXXIV + 233 pages. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Sup 1: Loi n°92-1336 du 16 décembre 1992 (art. 276,277 et 373). sup 2: Loi 93-1 du 4 janvier 1993 (art.25) - Sup 3: Loi constitutionnele n°93-952 du 27 juillet 1993 - Sup 4: Loi organique 93-1252 du 23 novembre 1993. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Brochure : Simplifia toutes les réponses à mes questions - droits et obligations - succession pièges à éviter.
Simplifia. 2014. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Brochure de 37 pages agrafées - brochure sous chemise souple en bon état.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Bulletin annote des lois, decrets, arretes, avis du conseil d'etat, etc - annee 1867 - 12 livraisons par an
IMPRIMERIE ET LIBRAIRIE ADMINISTRATIVES DE PAUL DUPONT. 1867. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 420 pages - texte sur deux colonnes. Quelques pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Bulletin annoté des lois et décrets dirigé par Paul Binet n°1 109e année janvier 1939.
Société anonyme des publications périodiques de l'imprimerie Paul Dupont. 1939. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Agrafes rouillées, Quelques rousseurs. 32 pages agrafées - papier jauni - texte sur deux colonnes - pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
BULLETIN DE LA FEDERATION NATIONALE AUTONOME DES CLERCS DE NOTAIRES DE FRANCE ET D'ALGERIE - 11° ANNEE - N°2
NON PRECISE. 1937. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 64 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
BULLETIN DE L'ASSOCIATION NATIONALE DES NOTAIRES DE FRANCE - 15° ANNEE - N°6 ET 7
BUREAUX DE L'ASSOCIATION. 31mars-15avril 1937. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 186 à 247 + 20 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
BULLETIN DES ARRETS DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRES CIVILES, 1978-1984 (INCOMPLET)
Imprimerie Nationale. 1978-1984. In-4. Relié toilé. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 7 volumes d'env. 1000 pages chacun. Pièce de titre frottée sur le dos du 1er volume. Coins des plats en métal. Tranches très légèrement salies.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Assemblée plénière. Chambre Mixte. Chambre Commerciale et Financière. Chambre Sociale. Tables... Classification Dewey : 340-Droit
Bulletin des arrêts de la cour de cassation N°9 Chambre criminelle
Journal officiel de la république française. Novembre 2001. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 742 à 827 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Bulletin des Arrêts de la Cour de Cassation. Table Décennale, 1950 - 1959. En 2 Tomes.
IMPRIMERIE NATIONALE. Non daté. In-12. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos fané, Intérieur frais. 1532 pages pour l'ensemble des 2 volumes. Pièces de titre. Titre dorés sur demi-basane marron. Quelques légères épidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
BULLETIN DES COMMUNES - RECUEIL MENSUEL DES LOIS, DECRETS, ARRETES MINISTERIELS - N°5 - 1934 - 43e année
IMP. MELLOTTEE. 1934. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Agraffes rouillées, Non coupé. paginé de 66 à 80 pages - texte sur 2 colonnes. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Bulletin des Lois - 1ère partie, Lois n°18 à 41.
IMP. ROYALE. XIXème siècle.. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 279 pages. Petit manque au centre du dos. Pages cornées. Couverture muette, d'origine.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Bulletin des Lois 1ère série, 151 - 203.
NON INDIQUE. 1795. In-12. Cartonné. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 500/600 pages. Illustrations noir et blanc, en début de lois et en culs-de-lampe. Tableau dépliant. Pièce de titre marron. Plats de couverture non originaux. Quelques trous d'insectes en marges, n'altérant pas la lecture du texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Bulletin des Lois. 1ère série. N°205 + Table. Incomplet.
NON INDIQUE. 1796. In-12. Cartonné. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 350/400 pages. Illustrations noir et blanc, en début de lois et en culs-de-lampe. Tranches rouges. Tableau dépliant. Pièce de titre marron. Plats de couverture non originaux. Manque environ 50/75 pages, représentant le N°204.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
BULLETIN DES LOIS - 2e PARTIE - ORDONNANCES - N°150 (1re section)
KOSSMAN. 1832. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. paginé de 253 à 387 pages - dos abimé. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
BULLETIN DES LOIS - 4e SERIE - TOME VINGTIEME, CONTENANT LES LOIS ET ORDONNANCES RENDUES PENDANT LE PREMIER TRIMESTRE DE L'ANNEE 1814 / N°550 à 566.
"IMPRIMERIE IMPERIALE - LES FRERES BAUER. 1814. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Quelques rousseurs. XVI + 184 pages - Quelqeus pages l""gèrement salies, particulièrement la page 172 - Dos manquant - Ouvrage partiellement desolidarisé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit"
Classification Dewey : 340-Droit
BULLETIN DES LOIS - 5e SERIE - TOME TROISIEME, CONTENANT LES LOIS ET ORDONNANCES RENDUES PENDANT LE PREMIER TRIMESTRE DE L'ANNEE 1815 / N°70 à 97..
IMPRIMERIE IMPERIALE - LES FRERES BAUER. 1815. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 280 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
BULLETIN DES LOIS DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE, XIIe SERIE, 2e SEMESTRE DE 1891, PARTIE PRINCIPALE, TOME 43e
Imprimerie Nationale, Paris. 1892. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 1937 pages. Pièces de titre manquantes pour la plus grande partie. Dos frotté et taché. Page de titre défraîchie.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Contenant les Lois d'intérêt public et général publiés depuis le Ier juillet jusqu'au 31 décembre 1891. N° 1415-1451. Classification Dewey : 340-Droit
