‎La peur de se mouiller.‎

‎Genève, sans nom, 1955. Plaquette in-8 brochée de 34-[2] pages, couverture imprimée. ‎

‎ Texte datant d'après la prison, débutant par "La révision de mon procès s'impose" et se terminant par "Me voici au bord de l'abîme. Beaucoup de gens se décideront à me donner enfin un coup d'épaule. Pour m'y faire tomber". Bulletin de souscription pour Les souvenirs nous vengent en fin de volume. Peu courant. Pli central et rousseurs au premier plat. ‎

‎La peur de se mouiller.‎

‎Genève, sans nom, 1955. Plaquette in-8 de 34-[2] pages, plein maroquin bleu nuit, dos lisse, centre des plats décorés d'un motif doré, couvertures illustrées et dos conservés., couverture imprimée. Reliure de René Kieffer, avec son étiquette.‎

‎ Édition originale peu courante. Texte datant d'après la prison, débutant par "La révision de mon procès s'impose" et se terminant par "Me voici au bord de l'abîme. Beaucoup de gens se décideront à me donner enfin un coup d'épaule. Pour m'y faire tomber". De la bibliothèque de Théophile Bringolf, avec son ex-libris, cet exemplaire a figuré dans le catalogue rédigé en 1981 par Maurice Bridel - "Quelques écrivains suisses romands du XVIIIe au XXe", sous le n° 317. Bel exemplaire. ‎

‎L’OUTRE-MER FRANÇAIS ET LE DROIT SOCIAL COMMUNAUTAIRE, Préface de Pierre Rodière, bibl. De droit international et communautaire, t.113‎

‎, Paris, L.G.D.J. 2000, in-8, br., (couv. légt fanée, rel. lâche), 648p.‎

‎Traité des Mainsmortes et conditions taillables. A esté adiousté un Plaidoyé fait par l'Autheur en plaine audience du Sénat, son Altesse séant en iugement le 1 septembre 1584… et une Remonstrance aussi faite par ledit Autheur.. sur la prestation des sermens le Ier jour d'Octobre après feries de vendanges 1598.Le tout nouvellement mis en lumière.‎

‎ 1608 vélin souple époque (froissé, qq. ff. cornés, mouillures en bas de volume, un nom découpé dans la p. de titre sans perte de texte) in-8, (8ff.), 320pp., L'an 1608‎

‎Sur les trois ex. répertoriés la bibl. de Bourg en Bresse indique Genève Cartier et celle de Grenoble François Alleod. ‎

‎De territoriali vel personali legis indole ; historia doctrinae et disciplina Codicis iuris canonici‎

‎Gemblaci, Duculot 1938 xxiv + 393pp., 26cm., in the series "Universitas Catholica Lovaniensis - Dissertationes ad gradum magistri in Facultate Theologica vel in Facultate Iuris Canonici consequendum conscriptae" Series II Tomus 31, original softcover, pages uncut, very good condition, [text in Latin], R74403‎

‎Canon law and realism‎

‎Leuven, Peeters 2000 92pp.with ills., 24cm., softcover, VG, J68709‎

‎(Af) Peter Schønning.‎

‎2. udg. Papbd. 703 pp.‎

‎Revison af Ophavsretslovgivningen. Slutbetænkning fra udvalget vedrørende revision af ophavsretslovgivningen. Betænkning nr. 1197.‎

‎København, 1990. Orig. omslag. 274 pp.‎

‎Entre oeil et justice le handicap visuel implications medico-légales. ‎

‎Paris, Bulletin des sociétés d'ophtalmologie de france, 1993 ; in-8, 720 pp., broché. Rapport annuel - numéro spécial - novembre 1993.‎

‎Rapport annuel - numéro spécial - novembre 1993.‎

‎Droit du commerce international - Coll. Thémis‎

‎Presses Universitaires de France - PUF 1977 in12. 1977. Broché.‎

‎Bon état cependant couverture défraîchie bords frottés intérieur propre intérieur propre‎

‎DROIT DU COMMERCE INTERNATIONAL, coll. Thémis, textes et documents‎

‎, Paris, P.U.F. 1977, in-8, br., bon état, 496p.‎

‎Philosophie du droit‎

‎Dalloz 1999 in8. 1999. Broché.‎

‎Très Bon Etat de conservation intérieur propre bonne tenue‎

‎Le dol dans la conclusion des traités‎

‎ Université d'Aix-Marseille, Fac. de droit et de sciences économiques, Institut d'études juridiques de Saint-Denis de la Réunion - 1970 - In-4 - Broché - Couverture cartonnée - 82 pages - Bon exemplaire‎

‎Envoi de l'auteur Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎LE VICE CONSTITUTIONNEL ET LA RÉVISION, Préface de Gaston Doumergue‎

‎, Paris, Nouvelle Librairie Française [1932], in-8, br., non massicoté, ENVOI DE L’AUTEUR au Ministre de la guerre Paul-Boncour avant qu’il ne devienne Président du conseil la même année, (couv. fanée, feuilles lég. jaunies), intérieur très frais, 64p.‎

‎L'Ordonnance de 1667, mise en pratique, conformément à la Jurisprudence et à l'usage du Parlement de Toulouse‎

‎ Dalles A Toulouse chez Dalles et Moulas 1759, In-4 relié pleion veau brun, dos à nerfs. XVI + 475 + 2 pages pour l'approbation et le privilège. Reliure un peu frottée avec épidermures et manques de cuir en partie inférieure du 2e plat, coins émoussés, petit accroc à la coife, corps de l'ouvrage en bon état. Malgré les défauts signalés, dont notre prix tient compte, ouvrage en état très correct. ‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎RÈGLEMENTS À L’USAGE DE L’INTENDANCE SANITAIRE DE MARSEILLE, Suivis des lois, ordonnances, instructions ministérielles et autres documents concernant la police sanitaire‎

‎, Marseille, Imp. Marius Olive 1836, in-8, débr., non coupé, (page de garde déchirée, des rousseurs), 323p.‎

‎Arrest de la Cour de Parlement qui ordonne que la Sentence rendue en la Justice de Bagnolet le 24 avril 1783, concernant la police, l’ordre & la tranquillité publique, sera exécutée selon sa forme & teneur‎

‎Paris P.G. Simon et N.H. Nyon 1783 ‎

‎in-4, 18p. :: Arrest comprenant 49 articles confirmant les ordonnances relatives : aux blasphèmes et jours fériés; aux cabarets et buveurs; aux églises et processions; aux assemblées et charivari; à la voirie; aux inconnus et aux bêtes; aux feux et artifices; aux paturages et aux vendanges; aux chirurgiens et aux femmes enceintes; à la chaume et au chanvre; etc. :: En feuilles. Premier feuillet détaché. (Ancienne collection Jean Leduc) ‎

‎Gesinde=Ordnung für die Herzogthümer Schleswig und Holstein. - Tyende=Anordning for Hertugdømmene Slesvig og Holsteen. Kopenhagen, den 25sten Februar 1840.‎

‎Kopenhagen, Jens Hostrup Schultz, (1840). 4to. 33,(4) pp. Text in German and Danish.‎

‎Ordonnance de Louis XIV Roy de France et de Navarre ,Donnée à Saint Germain en Laye au mois d'avril 1667‎

‎ 1667 A Paris Chez les Associez choisis par ordre de sa Majesté pour l'impression de ses nouvelles Ordonnances - 1667 - Un volume in-16,-(6) + 306 pp + (82)index. reliure pleine basane de l'époque, dos à nerfs tres frotté,charnieres abimées,coins usés,texte bon‎

‎Édition portative de la première ordonnance du Code Louis "sur la réformation de la justice civile et criminelle", dont l'une des mesures les plus connues consiste en la tenue des registres paroissiaux en double, à la suite et sans blanc pour éviter les fraudes et pouvoir pallier la destruction d'un dossier. Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

‎Nouveau commentaire sur les ordonnances des mois d'Août 1669 & mars 1673. Ensemble sur l'Edit des mois de mars 1673 touchant les épices ‎

‎ Debure l'aïné Paris, Debure l'Aîné, 1761. In-12 relié pleine basane de l'époque, dos à nerfs ornés à felurons dorés, pièce de titre de maroquin rouge, tranches rouges; Titre, XII, 240 pages. RELIE EN SUIVANT : Nouveau commentaires sur l'ordonnance du commerce du mois de mars 1673. Paris, Debure 1761 de 334 pages, 1ffnon chiffré. Bon état. ‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Ordonnances de Louis XV. concernant les donations, les insinuations, les testamens, les substitutions, &c‎

‎Paris, chez les associés choisis par ordre de Sa Majesté, 1759 in-16 étroit, [8] ff. n. ch. (titre, table des ordonnances, privilège), 560 pp., veau fauve marbré, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, simple filet doré sur les coupes, tranches rouges (reliure de l'époque). Coiffe supérieure rognée.‎

‎Réunit 28 ordonnances, déclarations et édits, de 1721 à 1749, concernant essentiellement des matières civiles. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Ordonnances royaux sur le faict de la iustice & authorité d'icelle. Faites par les Rois, François I. du nom, Henry II, François II, Charles IX, Henri III, Henry IIII & Louis XIII. Tous lesquels édicts & ordonnances sont en trois parties, & au commencement de chacune partie sont spécifiez lesdits édicts‎

‎Rouen, Jean Berthelin, 1645 2 tomes en un vol. in-8, 278 pp., [21] ff. n. ch. de table ; 343 pp., avec de nombreuses erreurs d'assemblage : les pp. 17-20 reliées par erreur après la p. 24, et pp. 25-28 après la p. 32, il y a de plus interversion systématique de tous les ff. du cahier Ll, sans manque, vélin souple, dos lisse (reliure de l'époque). ‎

‎Nouvelle édition d'un recueil privé paru originellement en 1603 et destiné à donner une synthèse des ordonnances principales concernant ce que nous appellerions l'organisation de l'ordre judiciaire.Les textes retenus commencent avec l'Edit de Crémieu de 1536 (31 articles fixant les compétences respectives des bailliages, prévôtés, sièges présidiaux). Il contient notamment l'Ordonnance de Moulins de 1566 sur la réforme de la justice (rédigée par Michel de L''Hôpital), les Ordonnances de Roussillon de 1564, les Ordonnances de Blois de 1579, etc.Pas dans Dupin. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Recueil de 3 textes sur les Ordonnances de Louis XIV, imprimés à Paris, par Muguet, reliés en 1 volume in-18°.‎

‎ 1680 Ordonnance de Louis XIV Roy de France et de Navarre sur le fait des Entrées, Aydes et autres droits …Muguet, 1680; 223pp. (dont le titre avec armes royales) - (5)pp. / Ordonnance de Louis XIV Roy de France et de Navarre sur le fait des Gabelles et des Aydes… Muguet, 1680; 156pp. (dont titre avec armes royales / Ordonnance de Louis XIV Roy de France et de Navarre pour servir de règlement sur plusieurs droits de ses Fermes & sur tous en général…Muguet,1681; 192pp. (dont titre avec armes royales ). Plusieurs culs-de-lampe ornent les 3 textes. Les 2 premiers sont imprimés en plus petites caractères que le 3ème.‎

‎Ces textes reliés en un volume, plein veau granité de l'époque, dos à nerfs orné de fleurons et petits fers dorés, tranches mouchetés de rouge. Manque la 1ère garde blanche. Ex-libris manuscrit ancien au titre du 1er texte. Quelques petites rousseurs, Bon exemplaire.(Reu-Bur) ‎

‎Procès-verbal des conférences tenues par ordre du Roi. pour l'examen des articles de l'Ordonnance civile, du mois d'avril 1667, et de l'Ordonnance criminelle, du mois d'avril 1670. Nouvelle édition, revûë & corrigée sur l'original, & augmentée d'une instruction sur la procédure civile & criminelle‎

‎Paris, chez les associés, choisis par ordre de Sa Majesté, pour l'impression de ses nouvelles Ordonnances [Imprimerie de Knapen, 1756], 1757 2 parties en un fort vol. in-4, [8] ff. n. ch. (faux-titre & titre, dédicace à l'abbé Bignon, avertissement, privilège), lxj pp., [3] pp. n. ch. de table des chapitres, 504 pp., xxiv pp., 272 pp., veau fauve marbré, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, pièces de titre cerise, double filet doré sur les coupes, tranches rouges (reliure de l'époque). Coiffes rognées, deux mors fendus, coins abîmés, rousseurs.‎

‎Reprend exactement la collation de l'édition de 1709. La toute première édition avait été publiée en 1697 à l'adresse de Lyon et procurée par les soins de Claude-Julien Brossette (1671-1743), avocat général aux Cours de Lyon.Ce procès-verbal a été rédigé par le greffier Joseph Foucault, père de l'Intendant. "Ce livre contient l'histoire secrète de l'Ordonnance civile et de l'Ordonnance criminelle, on y découvre non seulement les motifs généraux de ces ordonnances, mais aussi les raisons particulières de chacun des articles. Pussort est un grand homme, Guillaume de Lamoignon l'âme de la conférence, et l'avocat général Talon a fait preuve d'une profonde érudition et solidité de jugement".Liste des contributeurs : le chancelier Séguier, Morangis, Estempes, Boucherat, Poncet, Pussort, Voisin, Hotman, Le Pelletier de La Houssaye, Lamoignon, Longueil, Novion, De Mesmes, Le Coigneux, Bailleul, Mollé, Nesmond, Ménardeau, Catinat, Sainctot, Paluau, Potier de Blanc-Mesnil, Le Feron, Fourcy, Le Maître de Belle Jambe, Maupeou, De Creil.SHF, Bourgeois & André, 6279. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎ORDONNANCES ET REGLEMENT DU ROY portant amnistie générale en faveur des déserteurs; ordre et discipline des troupes en route ‎

‎A Perpignan Chez François Reynier Imprimeur du Roy 1719 in 12 (15x9,5) 1 volume reliure pleine basane fauve de l'époque, dos à nerfs muet, tranches teintées rouge, 77 pages et 12 pages: ORDONNANCES DU ROY CONCERNANT LES CRIMES & DELITS MILITAIRES. Rare impression de Perpignan du début XVIIIIème siècle. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon Couverture rigide ‎