‎Subventions Aux Communes Pour Travaux D'adduction D'eau et D'assainissement . Demandes D'allocation - Répartition et Attribution Des Prélèvements Opérés sur Les Fonds du pari Mutuel et Le Produit Des Jeux‎

‎Nancy Imprimerie Royer & Cie 1913 Grand In 8 Plaquette de 56 p.dont les renseignements ont été tirés de la - Revue Pratique d'Hygiène Municipale " et notamment d'une étude remarquable d'un haut fonctionnaire ( André Thibault ) du Ministère de l'Agriculture . Intéressera tous les chercheurs , historiens sur l'état de la France à la veille de la 1° Guerre Mondiale . Ouvrage rare et épuisé . - 56 p. , 250 gr.‎

‎Couverture souple Très bon 1ère Édition‎

‎DE LA RESPONSABILITÉ EN MATIÈRE DE RENSEIGNEMENTS COMMERCIAUX (Agences de Renseignements, Chambres syndicales, Banquiers, Huissiers, etc.)‎

‎, Paris, Arthur Rousseau 1900, in-8, débr., VI-264p.‎

‎DE LA VENTE ET DU NANTISSEMENT DES FONDS DE COMMERCE, Commentaire théorique et pratique des lois des 17mars et 1eravril 1909‎

‎, Paris, Sirey 1911, in-8, br., non coupé, (couv. insolée, br. fragile), 284p.‎

‎DE LA VENTE ET DU NANTISSEMENT DES FONDS DE COMMERCE, Commentaire théorique et pratique des lois des 17mars et 1eravril 1909‎

‎, Paris, Sirey 1911, in-8, br., non coupé, (couv. insolée), int. frais, 284p.‎

‎"OBSERVATION SUR LE TITRE ""DE MIGRANTIBUS"" DE LA LOI SALIQUE"‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1921. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 450 à 458 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 45° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA CONDITION DES PERSONNES EN FRANCE DU IX e SIÈCLE AU MOUVEMENT COMMUNAL‎

‎, Paris, Sirey 1933, in-8, br., non rogné, bon état, ENVOI DE L’AUTEUR À M. REULOS, 84p.‎

‎La condition des personnes en France du IXe siècle au mouvement communal‎

‎In-8 broché, Recueil Sirey, 1933, 84 pp. Un peu frotté, piqué et jauni, dos (neutre) un peu insolé, déchirures sur le quatrième plat. Usure d’usage, bon état général pour ce texte peu courant, exemplaire orné d’un envoi autographe signé de l’auteur. Poids 150 g. Envoi lettre verte. Frais d'envoi 3,88 euros sur la France, 7 euros pour l’étranger (tarifs de base hors envois suivis). Possibilité de remise en mains propres sur Paris, possibilité d’envoi MONDIAL RELAY, n’hésitez pas à me contacter avant de passer commande. Twitter : @Pontneuf06.‎

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‎Dédicacé par l'auteur‎

‎Histoire des loix et usages de la Lorraine et du Barrois, dans les matières bénéficiales suivie d'une dissertation sur la manière d'accommoder ces lois & usages à l'indulgence du pape Clement XII de 1740 & aux ordonnances & maximes de France‎

‎Nancy, Chez Pierre Antoine, Imprimeur Ordinaire du Roy 1763 In-folio étroit. Reliure de l’époque plein veau havane raciné, dos à nerfs encadrés de fers dorés, pièce de titre maroquin grenat, page de faux-titre, page de titre, 16-398-CCXII-24 pp. Reliure frottée, coiffes arrachées, réparations amateur en tête et pied de dos, brunissure angulaire continue en pied, petit trou en page de titre tampon de bibliothèque.‎

‎Texte en français et en latin (Extrait d’un édit touchant la punition Blaphémes, & Simonie). François Thibault était Lieutenant Général au Baillage de Nancy et a publié aussi le tableau de l'avocat (Nancy 1737). Bon état d’occasion ‎

‎Tableau de l'Avocat, divisé en six chapitres qui traitent de l'esprit, de l'étude, de la science, de l'éloquence, de l'air, de la mémoire, de la prononciation, du geste et de la voix.-‎

‎Nancy. Pierre Antoine. 1737. (Nancy. Compagnie de Pont-à-Mousson. 1950. In-12 (106 x 161mm) bradel plein vélin jaune, pièce de titre maroquin noir au dos, 72 pages. Reproduction exacte en fac-similé de l'ouvrage original de Timothée-François Thibault, avocat en la cour souveraine de Lorraine et Barrois. Réédité par la Compagnie de Pont-à-Mousson à l'intention des membres du Congrès de l'Association Nationale des Avocats... réunis à Nancy en mai 1950. Bel exemplaire ayant conservé sa chemise de présentation. Devenu rare.‎

‎Le continent américain et la crise du droit de la mer - Extrait de la Revue Générale de Droit International Public, Juil. sept. 1976, n°3 : Les contradictions du continent Nord-Américain - Le Canada - La mer territoirale - L'Arctique - Le plateau contine‎

‎A. Pedone. 1976. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 50 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : Les contradictions du continent Nord-Américain - Le Canada - La mer territoirale - L'Arctique - Le plateau continental - Les zones de pêche et la pollution - Les Etats-Unis - Des contradictions de comportement - Les tendances de la politiques américaine - Les latino-américains et l'évolution internationale - Les latino-américains - Les revendications sur la mer territoriale - Vers un consensus continental - Les conséquences de l'action latino-américaine dans le contexte international - Dans le contexte américain - Dans le monde - A la 3e conférence de l'O.N.U. sur le droit de la mer - Conclusion - Perspectives. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Liberté publiques‎

‎Les cours de droit. 1989. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 355 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Histoire pittoresque et anecdotique des Anciens Châteaux, Demeures Féodales, Forteresses, Citadelles, etc. avec les traditions, légendes ou chroniques qui s'y rattachent et le récit des Faits et gestes des Possesseurs de ces Manoirs, par M. de Tibhiage [ Suivi de : ] Le Monde Criminel. Histoire des Prisons d'Etat, des prisons criminelles, des galères, des bagnes et de leurs habitants ; Suite de Récits et de Révélations à l'instar des Mémoires de Vidocq et des Mystères de Paris [ Suivi de : ] Journal d'un forçat [ Suivi de : ] Histoire des Bagnes‎

‎1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-cuir vert traité façon cuir de russie, dos lisse orné, Histoire pittoresque et anecdotique des Anciens Châteaux, Demeures Féodales, Forteresses, Citadelles, etc. avec les traditions, légendes ou chroniques qui s'y rattachent et le récit des Faits et gestes des Possesseurs de ces Manoirs, par M. de Tibhiage, s.l.n.d., 2 ff. 212 pp. avec 45 planches hors texte[ Suivi de : ] Le Monde Criminel. Histoire des Prisons d'Etat, des prisons criminelles, des galères, des bagnes et de leurs habitants ; Suite de Récits et de Révélations à l'instar des Mémoires de Vidocq et des Mystères de Paris [ Suivi de : ] Journal d'un forçat [ Suivi de : ] Histoire des Bagnes, B. Renault, Paris, 1846, 2 ff., 192-144 pp. avec 15 planches hors texte (dont plusieurs dépliantes)‎

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‎Ensemble peu commun. Le premier titre est dans une version non nommée et non datée, qui semble peu commune. Les gravures illustrant le "Monde criminel" sont souvent assez curieuses. Bon état (qq. accrocs et qq. restaurations à certaines planches dépliantes).‎

‎LA FORCE NORMATIVE, Naissance d’un concept, Libre avant-propos de Paul Amselek, Préfaces de André-Jean Arnaud, François Terré, Guy Canivet, Jean-Paul Costa‎

‎, Paris, L.G.D.J. - Bruylant 2009, in-8, br., , XIII-891p.‎

‎STATUTS DE SOCIÉTÉS ANONYMES ET DE S.A.R.L. établis en application de la loi du 24 juillet 1966, du décret du 23 mars 1967 et des textes subséquents‎

‎, Paris, Répertoire du Notariat Defrenois 1968, in-8, br., (couv. fanée), intérieur très frais, 214p.‎

‎DIAGNOSTICS. Essai de physiologie sociale, Préface de Gabriel Marcel, coll. “Civilisation”‎

‎, Paris, Librairie de Médicis 1940, in-8, br., non massicoté, (couv. lég. tachée), 160p.‎

‎Le controle des banques et les émissions publiques de titres - Commentaire de l'arrêté royal nr.185 du 9 juillet 1935‎

‎Bruxelles, R. Louis 1935 91pp., br.orig., cachet, bon état, J41852‎

‎La Juridiction d'appel à Nancy de 1800 à 1810.‎

‎Villeneuve d'Ascq, Presses Universitaires du Septentrion, 2003 in-8, 401 pp., broché. ‎

‎Thèse. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Strafrecht. Mensch und Schicksal. Mit einem Nachwort von Dr. Karl Heyer.‎

‎Basel, Rudolf Geering, 1930, gr. in-8°, 79 S., Original-Halbleinenband, Gutes Exemplar.‎

‎Darstellung des Wesens der Strafe im Lichte der Anthroposophie. Enthält: Die menschliche Freiheit / Reinkarnation, Schuld und Sühne / Die Prinzipien des Strafrechts / Aus der Geschichte des deutschen Strafrechts / Der Weg zur Strafrechtserneuerung. ‎

‎L’INTRODUCTION de la SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE EN SUISSE‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1928, in-8, br., non coupé, (couv. fanée et salie), int. très frais, 220p.‎

‎LA VENTE INTERNATIONALE, coll. L’exportateur du CFCE‎

‎, Paris, Centre français du commerce extérieur 1985, in-8, br., très bon état, 229p.‎

‎COMMERCE ÉLECTRONIQUE: DROIT INTERNATIONAL ET EUROPÉEN, Accès aux activités - Concurrence - Négociation, conclusion, exécution - Compétence et droit applicable - Arbitrage, coll. Droit @ Litec‎

‎, Paris, Litec (LexisNexis) 2002, in-8, br., très bon état, 278p.‎

‎MAFIAS.‎

‎Fayard Paris 2014 In-8 ( 240 X 150 mm ) de 374 pages, broché sous couverture illustrée. Bon exemplaire.‎

‎On ne réveille pas un juge qui dort : entretiens avec Daniel Carton‎

‎2002, Fayard. In-8, broché, 387pp.‎

‎Très bon exemplaire, comme neuf.‎

‎"On ne réveille pas un juge qui dort; entretiens avec Daniel Carton."‎

‎Paris, Fayard, 2002. 14 x 23, 392 pp., broché, très bon état.‎

‎On ne réveille pas un juge qui dort, entretiens avec Carton Daniel‎

‎Fayard. 2002. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 387 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎