‎LES CONVENTIONS DE LA HAYE (1896 et 1902) SUR LE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, Mémoire lu à l’Académie des Sciences Morales et Politiques‎

‎, Paris, L. Larose 1903, in-8, br., bon état, (marques de bibliothèque), 90p.‎

‎Les deux conférences de la Paix : 1899 et 1907. Recueil des textes arrêtés par ces conférences et de différents documents complémentaires. Avec un avant-propos de M. Louis Renault.‎

‎ P., Rousseau, 1908, in 8 broché, VIII-219pp. ; étiquette rouge de la bibliothèque au dos, non coupé. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... FERMETURE du 02 au 23 Août 2025‎

‎Philosophie du droit‎

‎Paris, PUF, "Recherches politiques", 1991, 15 x 21,5, 484 pages cousues sous couverture illustrée. ‎

‎"Histoire du droit de la famille - ""Mise au point"""‎

‎Ellipses. 2002. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 95 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎De la réticence et de la fausse déclaration dans les contrats d'Assurances. Thèse pour le doctorat.‎

‎ P., Rousseau, 1906, in 8° relié demi basane, dos à faux nerfs, étiquettes rouges, 100 pages. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... FERMETURE du 02 au 23 Août 2025‎

‎L'avocat salarié : entre indépendance et subordination.‎

‎Presses Universitaires d'Aix-Marseille. 1998. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 606 pages - 1er plat tâché.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Préface de Daniel Berra - Faculté de droit et de science politiquer d'AixMarseille centre de droit social. Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Synopsis elementorum juris criminalis in usum auditorum jam pridem adornata.‎

‎ Romae - Anconae, Aureli Josephi 1859, 160x110mm, 243pages, broché. ‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Code Perrin ou dictionnaire des constructions et de la contiguïté, législation complète des servitudes et du voisinage‎

‎Dixième édition, revue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence par G. Bonnefoy. Ed. Marchal et Billard, Paris 1904. In-8. Relié demi-cuir.Dos à nerfs, cuir noir, coins fanés, Intérieur frais. 1034 pages. Titre, auteur, dorés sur le dos cuir. Tampon humide en page de faux titre, Me Carvallo, avoué à la cour d'appel de Chambéry. En page de titre, ex libris.‎

‎Un dictionnaire définissant les principaux termes intéressant le droit de la construction en lien avec le droit des biens, entre droit public et droit privé.‎

‎CODE DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE. III - MARQUES DE FABRIQUE ET DE COMMERCE. Manuel pratique de législation française et étrangére à l'usage des inventeurs et des fabricants ‎

‎Paris A. Durand et Pedone Lauriel, éditeurs 1881 in 12 (18x11,5) 1 volume reliure demi chagrin noir de l'époque, dos à nerfs, XXX [2], 359 et 7 pages. Bon exemplaire ‎

‎Bon Reliure ‎

‎CODE MUNICIPAL OU MANUEL DES CONSEILLERS MUNICIPAUX ET DES MAIRES - TOME SECOND.‎

‎PEDONE-LAURIEL G.. 1884. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur frais. 640 pages - couverture de substitution - mors fendus - 1 tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code Perrin du dictionnaire des constructions et de la contiguïté- Législation complète des servitudes et du voisinage‎

‎Marchal, Billard et cie. 1878. In-8. Broché. A relier, Couv. défraîchie, Mors arrachés, Papier jauni. 821 pages. Dos fané. Rousseurs. Tranches irrégulières. Coins frottés. Partiellement désolidarisé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code Perrin ou Dictionnaire des Constructions et de la Contiguïté.-‎

‎Législation complète des Servitudes et du Voisinage, du Sol bâti, cultivé ou planté; de ses Produits, des Engrais, etc., des Établissements classés, des Usines, des Cours d'Eau, du Drainage et des Irrigations; du Bornage, de l'Affouage, des Clôtures urbaines et rurales; des Voies ferrées, Routes, Chemins, etc. Troisième édition, mise en rapport avec la doctrine et la jurisprudence administrative et judiciaire par Jean SIREY. Paris. Cosse, Marchal et Cie. 1870. In-8 (140 x 226mm) dos chagrin noir à 4 nerfs, titre or, plats mouchetés, gardes marbrées, VIII, 821 pages. Bel exemplaire.‎

‎Traite pratique de droit industriel ou exposé de la legislation et de la jurisprudence sur les etablissements industriels les brevets d'invention la proprieté industrielle artistique et litteraire‎

‎Paris cosse 1855 in8. 1855. Reliure demi-basane. 611 pages. Etat Passable de l'ouvrage reliure animée rousseurs vendu en l'etat tres rare‎

‎Code Perrin ou dictionnaire des contructions et de la contiguïté ; législation complète des bâtiments, des contructions, des propriétés non baties, des servitudes, du voisinage, etc...‎

‎ 1868 1868 Cosse, Marchal et Cie, Paris, 1868. Un volume in-8 demi basane prune, dos lisse orné de filets dorés, titre doré, 821 pages. Nombreuses épidermures, coins émoussés, intérieur frais. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎Une brève histoire du droit d’auteur - De l'Antiquité à l'intelligence artificielle‎

‎Paris, Flammarion, 2024, 19 x 25, 176 pages sous cartonnage éditeur illustré. Iconographie noir & blanc et couleurs.‎

‎Très bon état.‎

‎RECUEIL DES DROITS DE L'AGENT DE TRAVAUX ET DU CONDUCTEUR DE CHANTIERS DES PONTS ET CHAUSSEES N°61‎

‎CHEZ L'AUTEUR. 1951. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 128 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT ADMINISTRATIF GENERAL. TOME 1.‎

‎Montchrestien. 12ème édition. 1998. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 1313 pages. 1ère et 4 ème de couverture illustrées en couleurs. Nombreuses anotations et traces de crayon à papier dans le texte. Ecritures au stylo sur la page de garde.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Domat droit public. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT ADMINISTRATIF GENERAL. TOME I.‎

‎MONTCHRESTIEN / DOMAT, DROIT PUBLIC. 1989. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Intérieur frais. 891 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎4e édition. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"LA PRATIQUE DES VIAGERS "" CE QU'IL VOUS FAUT SAVOIR"""‎

‎DELMAS ET CIE. 1975. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Non paginé, 250 pages environ.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎5e édition. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MANUEL ELEMENTAIRE D'HISTOIRE DU DROIT FRANCAIS. SUIVI D'UN RESUME EN TABLEAUX SYNOPTIQUES D'UN RECUEIL DE SUJETS DE COMPOSITION ECRITE ET D'UN RECUEIL METHODIQUE DES PRINCIPALES QUESTIONS D'EXAMEN ORAL.‎

‎Rousseau et Cie. 1946. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Quelques rousseurs. 478 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎HISTOIRE DES DOCTRINES ECONOMIQUES DEPUIS LES PHYSIOCRATES. 5e EDITION.‎

‎LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE. 1947. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 508 pages. Dos cuir marron clair à cinq nerfs, titres dorés, cartonnage rouge et noir.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎CODE DE L'EXPROPRIATION.‎

‎Litec.. 1989.. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 391 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le droit international‎

‎ PUF, collection Que-sais-je ?, n*1060. 1993. Format poche.Tres bon etat.‎

‎EMPLOYEURS ET SALRIES FACE A LA FORMATION PERMANENTE.‎

‎DELMAS ET CIE. 1977. In-Folio. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 200 pages environ. Couverture autocollante et tampon de bibliothèque.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Ueber Pensionskassen. Beitrag zur Errichtung von Pensionskassen für Staats-, Gemeinde- und Privatbeamte. (Wiss. Beilage zum VIII Jahresber. ...Handelsakademie).‎

‎St-Gallen, 1907, gr. in-8°, 64 S. + 1 gefaltete Tabelle., Stempel a.d. Titelbl., Hlwd. ‎