‎CODE ADMINISTRATIF - TOME II - 1ER JANVIER 1924 - 1 OCTOBRE 1928‎

‎LIBRAIRIE DALLOZ. non daté. In-12. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 476 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎CODE DES PENSIONS CIVILES ET MILITAIRES DE RETRAITE‎

‎NON PRECISE. 1971. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 208 + 366 pages. Dans un classeur.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DECRET DU 2 MARS 1910 PORTANT REGLEMENT SUR LA SOLDE RET LES ALLOCATIONS ACCESSOIRES DES FONTIONNAIRES, EMPLOYS ET AGENTS DES SERVICES COLONIAUX‎

‎CHARLES-LAVAUZELLE & CIE. 1952. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 303 pages. Quelques notes au stylo (rose, bleu et noir).. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Augmenté des principales dispositions concernant les déplacements et les passages. Mise à jour le 1er juillet 1952. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ESTRAIT DU CATALOGUE GENERAL DE LIVRES DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE‎

‎L. LAROSE & Forcel. 1887. In-12. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur frais. 16 pages. Manque au niveau du dos sur l'intégralité de l'ouvrage. Premier plat tâché.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE CODE DE TOUT LE MONDE OU LE NOUVEL AVOCAT CONCILIATEUR - REPERTOIRE UNIVERSEL DE LEGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE EN MATIERE CIVILE, COMMERCIALE ET ADMINISTRATIVE‎

‎CHEZ FONTANIER. 1860. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 452 pages. Tranches et coins des plats frottés. Couverture défraichie.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE NOTAIRE A L'OPERA‎

‎CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS. 1987. In-Folio. Cartonnage d'éditeurs. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 106 pages. Nombreuses illustrations en noir et blanc et en couleurs dans le texte et hors texte. Traces de mouillures sur la couverture. Couverture : toile bordeaux.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface d'Edgar Faure de l'académie française. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MANUEL DES EXPERTS EN MATIERE CIVILES, OU TRAITES D'APRES LES CODES NAPOLEON DE PROCEDURE ET DE COMMERCE‎

‎ARTHUS BERTRAND 2°EDITION. 1810. In-8. Cartonnage d'éditeurs. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 471 pages. Passages de vers n'altérant pas la lecture. Relié plein cuir. Dos: 3 fleurons dorés, 3 caissons.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Revue, et considérablemet augmentée. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎RECUEIL DE JURISPRUDENCE CONTENANT LES ARRETS DE LA COUR ROYALE D'AGEN‎

‎IMP. DE PROSPER NOUBLE. 1857. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 33 à 48.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les jugements notables des tribunaux de première instance du ressort, les arrêts de rejet et de Cassation avec des notes et observations par MM. Vivent, Séré-Lanauze, Soueges et Poirée. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TEXTES RELATIFS A LA NATIONALITE FRANCAISE‎

‎JOURNAUX OFFICIELS. 1971. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 158 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Ministère du travail, de l'emploi et de la population. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VOUS AVEZ DIT INGERENCE‎

‎EDITIONS GRIOT. 1994. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 360 pages. Couverture rempliée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Nouveaux propos sur le droit et le devoir d'ingérence. Préface d'Alain Touraine. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Actes du tribunal révolutionnaire - Recueillis et commentés par Gérard Walter - collection ""Le temps retrouvé"" n°XV"‎

‎Mercure de France. 1968. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 450 pages. Plats contrepliés en un rabat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Apologie des jugements rendus en France contre le schisme par les tribunaux séculiers. Tome premier‎

‎Non Renseigné. 1753. In-12. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur bon état. 468 pages. Premières pages brunies. Plats et dos absents.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Bibliographie pratique d'ouvrages de droit, jurisprudence, économie politique, sociologie‎

‎Sirey. 1930. In-12. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 50 pp. Troisième supplément à la bibliographie pratique d'octobre 1927.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Conférence de la fédération Socialiste d'Alger - Le procès de Riom - Discours prononcé par André Le Troquer‎

‎Fraternité. Non daté. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 32 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Documentation pratique de l'enregistrement‎

‎Lefèbvre. 1957. In-4. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. De aout 1957 à au 1er janvier 1959, feuillets dans un classseur. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Réglementation générale des droits d'enregistremnt, tarif commenté, baux et locations verbales, cession de fonds de commerce, de clientèles ou de droit au bail, ventes d'immeublesdroits sur les sociétés,controle et contentieux, impot du timbre Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Droit de l'entreprise. Introduction au droit - Droit internation de l'entreprise - Droit des contrats - Procédures collectives - Droit des sociétés - Droit pénal des affaires - Droit fiscal - etc. 2005-2006. Ecoles de commerce, universités‎

‎Lamy. 2005. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1462 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La journée de Sedan devant la cour d'assises de la Seine, procès Paul de Cassagnac - Cour d'assises de la Seine - Audiences des 12, 13 et 15 fèvrier 1875‎

‎Lachaud & Cie. 1875. In-12. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Papier jauni. 128 pages. Plats déchirés, feuilles cartonnées blanches collées en renfort. Dos plié, mors fendus, manque en coiffe en tête.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les cinq codes précédée De la charte constitutionnelle et suivie Du tarif des frais et dépens en matières civile et criminelle, et du tableau des distances‎

‎Chez Mame. 1823. In-16. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Rousseurs. 1 à 281 +1 à 138 + 1 à 84 + 1 à 94 + 1 à 76 + 1 à 86 + 1 à 20 pages. Annotations en page de garde.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Manuel de l'indemnité ou instruction pratique sur la loi relative à l'idemnité des émigrés‎

‎Imprimerie Mme Veuve Porthmann. 1824-1825. In-8. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur bon état. 63 pages. Manquent les pltas et le dos et les pages 21 ET 22. Première pages sales.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Nouvelle instruction ou style général des huissiers et sergents‎

‎Libraires associés. 1763. In-16. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos frotté, Intérieur bon état. 596p, dos à nerfs avec caisssons dorés, coiffes sont frottées., épidermures sur les plats, avec manque, coins frottés, quelques pages sont déchirées sur le haut., tranche rouge. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Pouvrage pour dreeser tous les exploits, procés-verbaux et autres actes concerbnats les fonctions des huissiers. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎RESUME DE DROIT CIVIL / 3ème année‎

‎Les cours de droit la Sorbonne. 1929-1930. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 990p. présenté dans un cartonage.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Répétitions écrites et orales, résumés : préparation à l'examen écrit. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎RESUME DE DROIT CIVIL : troisième année‎

‎Les cours de Droit. 1930-1931. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 980p. présenté dans un cartonnage à dossier.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Répétitions écrites et orales. Résumés : préparation à l'examen écrit. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎RESUME DE DROIT COMMERCIAL : 3ème année‎

‎Les cours de Droit. 1930. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 873p. présenté dans un cartonage.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Opera Omnia recognita aucta emendata multius in locis atque in duos tomos distributa‎

‎Lugduni Batavorum, apud Eliam Luzac 1760 2 volumes (complete): [18] 529 [23] + [iv] 466 [xvi] pp., Editio tertia emendatior, 33cm., full leather binding (title and decorations engilded on spine, corners somewhat bumped, with few loss of leather cover, titlepage in red and black), overall good condition of binding, interior in very good condition, [content: T.I. biography of G.Noodt [by Joanne Barbeyracio, 14pp.], T.2.Probabilium juris civilis libri iv (pp.1-78),, index & T.II. Commentarium in D. Justiniani sacratissimi principis, libros xxvii Digestorum sive Pandectarum juris enuclati ex omni veteri Jure collecti]‎