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Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. Années 1881-1882 [Belgique]
Bruxelles, Impr. de régie du moniteur belge 1883 780pp., avec table alphabétique des matières, 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, peu de rousseurs, bon état, J93549
Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. Années 1883-1884 [Belgique]
Bruxelles, Impr. de régie du moniteur belge 1885 747pp., avec table alphabétique des matières, 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, peu de rousseurs, bon état, J93550
Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. Années 1885 et 1886 [Belgique]
Bruxelles, Impr. de régie du moniteur belge 1886-1887 614pp., avec table alphabétique des matières, 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, bon état, J93551
Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. Années 1887 et 1888 [Belgique]
Bruxelles, Impr. de régie du moniteur belge 1888-1889 582pp., avec table alphabétique des matières, 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, bon état, J93552
Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. Années 1889 et 1890 [Belgique]
Bruxelles, Impr. de régie du moniteur belge 1890-1891 824pp., avec table alphabétique des matières, 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, feuilles de garde marbrées, bon état, J93553
Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. Années 1895 et 1896 [Belgique]
Bruxelles, Impr. du moniteur belge 1896-1897 605pp., avec table alphabétique des matières, 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, feuilles de garde marbrées, bon état, J93554
Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. Années 1897 et 1898 [Belgique]
Bruxelles, Impr. du moniteur belge 1898-1899 437pp., avec table alphabétique des matières, 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, feuilles de garde marbrées, bon état, J93555
Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. Années 1901 et 1902 [Belgique]
Bruxelles, Impr. du moniteur belge 1902-1903 677pp., avec table alphabétique des matières, 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, feuilles de garde marbrées, bon état, J93556
Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. Années 1903-1904 [Belgique]
Bruxelles, Impr. du moniteur belge 1905 365pp., avec table alphabétique des matières, 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, feuilles de garde marbrées, bon état, J93557
Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. Années 1864-1866 [Belgique]
Bruxelles, Impr. de M. Weissenbruch 1867 568pp. avec table alphabétique des matières + Annexe: Administration des prisons, comptabilité (338 + 98pp. avec qqs. tableaux dépliants), 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, peu de rousseurs, bon état, J93558
Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. Années 1861-1863 [Belgique]
Bruxelles, Impr. de M. Weissenbruch 1864 572pp., avec table alphabétique des matières, 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, qqs. rousseurs, bon état, J93559
Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. Années 1858-1860 [Belgique]
Bruxelles, Impr. de M. Weissenbruch 1861 764pp., avec table alphabétique des matières, 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, peu de rousseurs, bon état, J93560
Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. Années 1855-1857 [Belgique]
Bruxelles, Impr. de M. Weissenbruch 1858 830pp., avec table alphabétique des matières, 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, qqs. rousseurs, bon état, J93561
Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. Années 1842-1846 (troisième série, tome 3) [Belgique]
Bruxelles, Impr. de M. Weissenbruch 1854 lx + 770pp. + quelques tableaux dépliants, avec table alphabétique des matières et table chronologique, 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés, dos restauré au bout supérieur), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, peu de rousseurs, bon état, J93562
Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. Années 1836-1841 (troisième série, tome 2) [Belgique]
Bruxelles, Impr. de M. Weissenbruch 1852 xxxiv + 563pp., avec table alphabétique des matières & table chronologique, 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, peu de rousseurs, bon état, J93563
Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. Années 1830-1835 (troisième série, tome 1) [Belgique]
Bruxelles, Impr. de Weissenbruch père 1851 xxxv + 584pp., avec table alphabétique des matières et table chronologique, 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés, charnière supérieure peu cassée au bout), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, peu de rousseurs, bon état, J93564
Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. Années 1825-1830 (Deuxième série, tome 3) [Belgique]
Bruxelles, Impr. de Weissenbruch père 1851 xix + 402pp., avec table alphabétique des matières et table chronologique, 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, peu de rousseurs, bon état, J93565
Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. Années 1817-1824 (Deuxième série, tome 2) [Belgique]
Bruxelles, Impr. de Weissenbruch père 1850 xvi + 599pp., avec table alphabétique des matières et table chronologique, 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, peu de rousseurs, bon état, J93566
Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. Années 1814-1816 (Deuxième série, tome 1) [Belgique]
Bruxelles, Impr. de Weissenbruch père 1849 lv + 664pp., avec table alphabétique des matières et table chronologique, 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, peu de rousseurs, bon état, J93567
Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. Années 1808-1810 et années 1811-1813 [Belgique]
Bruxelles, Impr. de la régie du Moniteur belge 1891-1893 2 tomes reliés en 1 volume: 294 + 302pp., avec table alphabétique des matières, 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, bon état, J93568
Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. 16 Thermidor an X (4 août 1802) au 1er janvier 1806 & Années 1806-1807 [Belgique]
Bruxelles, Typographie de M. Weissenbruch/ impr. de la régie du moniteur belge 1882-1889 2 tomes reliés en 1 volume: 631 + 231pp., avec table alphabétique des matières, 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, bon état, J93569
Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. An VI (1797-1798) et An VII (1798-1799) + 1er vend. An VIII (23 sept. 1799) à 16 Therm. An X (4 août 1802) [Belgique]
Bruxelles, Typographie de M. Weissenbruch 1875-1878 2 tomes reliés en 1 volume: 345 + 507pp., avec table alphabétique des matières, 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, peu de rousseurs, bon état, J93570
Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. An IV (1795-1796) & An V (1796-1797) [Belgique]
Bruxelles, Typographie de M. Weissenbruch 1874-1875 2 tomes reliés en 1 volume: 322 + 285pp., avec table alphabétique des matières, 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, peu de rousseurs, bon état, J93571
Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815 ; suivi de l'acte du Congrès de Vienne, et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes contenu dans les Actes composant ce Recueil
Paris, chez Rondonneau et Decle 1815 iv + 196pp., 21cm., br.muette d'époque, bon état, rare, G81326
Reglement donné à ceux de Soignies, le 23 Octobre 1690, auquel les Maires & Echevins de toutes les Communautés du Pays de Hainaut doivent se conformer, autant que faire se peut, dans leurs Assiettes de Tailles. Avec Différens Décrets, Ordonnances & Réglemens concernant lesdits Maires, Echevins & Communautés
Mons, Matthieu Wilmet 1766 574pp., avec table chronologique (in fine), 2e édition "augmentée de plusieurs autres placards très-intéressans", 16cm., reliure plein-cuir d'époque (avec quelque perte de cuir aux bouts du dos et aux coins, qqs. traces d'usage), texte frais avec peu de taches, ex-libris manuscrit sur la première feuille de garde blanche "Ce reglement appartient à Louis Bulteau demeurent à Roissarts à Montreul au Bois le 30 octobre 17(83?)" [= Seigneurie de Roissart près de Montroeul-au-Bois en Hainaut], peu commun, B95363
