‎Pièces de rechanges.‎

‎DIANA MAYER & GRAMMELSPACHER. Non daté. In-4. En feuillets. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. Une quinzaine de pages. Quelques planches de schémas et d'illustrations en noir et blanc hors-texte. Planche dépliante. Feuillets rassemblés par une barette plastifiée bleue. Petite déchirures sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Fusil Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎La fonction publique hospitaliere‎

‎ PUF, Que-Sais-Je ? n* 3511, 1999. Format poche.Tres bon etat.‎

‎Le guide des curés dans l’administration temporelle des paroisses ‎

‎in 8 demi-chagrin à nerfs,titre et caissons dorés,527 pages et 220 pages.5 planches dépliantes,1 tableau en fin de volume.Mothon et Pincanon Lyon 1842 ‎

‎Extrait du Procès-verbal de la Convention nationale. Séance du 4 floréal de l'an troisième.‎

‎Paris, Impr. de la République, An 3; in-8, 7 pp., en feuilles. ‎

‎Cérémoniées lors de la réception des ambassadeurs. Suit un discours relatif à l'alliance des rois de Suède avec la France. Puis une réponse du Baron Eric Magnus Staël Holstein qui rappelle qu'on a coutume d'appeler les Suédois les "Français du Nord", deux peuples frères qui doivent fortifier leur union par la franchise et la loyauté. ‎

‎Opinion sur la nécessité d'organiser le département des Affaires Etrangères dans le sens de la Constitution‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, 1792 in-8, 23 pp., broché. ‎

‎François Lobjoy, député de l'Aisne, avait été maire de Colligis (Aisne), proche de Laon. ‎

‎Agent Huissier du Trésor. Concours 1972‎

‎MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES. 1972. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Agraffes rouillées, Intérieur frais. 11 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Brochure fournissant les principaux renseignements concernant les perspectives d'avenir de la carrière d'agent huissier du trésor. Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Résumé des principales dispositions de l'Instruction sur la Carte individuelle d'Alimentation concernant les obligations aux Maires.‎

‎IMP. RAGOT. 1913. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 8 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎"Créteil - État des communes à la fin du XIXe siècle - Notice historique et renseignements administratifs"‎

‎"1902. Montévrain Imprimerie typographique de l'École d'Alembert Coll. Monographies des communes de la Seine 1902 - Broché 16 5 cm x 20 5 cm 112 pages + 3 cartes - Texte de la Direction des Affaires départementales - État correct" ‎

‎Statut Général des Fonctionnaires de l'Etat. EN 2 VOLUMES‎

‎JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. Fév. 1990. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 135 + 586 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Liste des numéros de codes spécifiques des Services Publics‎

‎CHEZ L'AUTEUR. Non daté. In-4. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 146 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Rapport sur la réégibilité des électeurs de l'an 4, & des membres de la Convention Séance du Conseil des Cinq-Cents en date du 8 pluviôse an 6‎

‎Paris, Imprimerie nationale, an VI in-8, 10 pp., dérelié. brochure légèrement défraîchie. ‎

‎Puisque le pacte social est redevenu la règle, un "nouvel ordre des choses" s'impose aux citoyens qui ont les mêmes droits et les mêmes devoirs. Ainsi, il ne se présente aucune objection à ce que les membres sortant du Corps législatif après trois années, soient immédiatement réélus pour les trois années suivantes.Mrtin & Walter, IV, 31130. ‎

‎Extrait du registre des délibérations de la compagnie n° 11 du Régiment de Saint-Pierre‎

‎Bordeaux, Impr. de P.-G. Calamy, s.d. (1790) in-8, 15 pp., bradel demi-basane rouge à coins (reliure du XIXe siècle).‎

‎Le duc de Duras, généralissime des troupes patriotiques bordelaises a exempté de patrouille le sieur Falquet fils, apothicaire de l'armée. Protestations du capitaine, des officiers et des volontaires de la division. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Droit fiscal. Manuel et applications 1999/2000. Cours complet, 150 exemples corrigés, 80 énoncés d'applications. "DECF" épreuve no.‎

‎Paris, Dunod, 1999, gr. in-8°, XX + 629 p., cartonnage original.‎

‎Droit fiscal. Manuel et applications 98/99. Cours complet, 150 exemples corrigés, 80 énoncés d'applications. "DECF" épreuve no. 1‎

‎Paris, Dunod, 1998, gr. in-8°, XXIII + 631 p., cartonnage original.‎

‎District des Blancs-Manteaux, arrêté du 21 juillet 1789‎

‎S.l. in-8, 2 p., ‎

‎Jacques Godard, président du district des Blancs-Manteaux, et représentant de la Commune pour le même district, se signala en janvier 1790 par la présentation d'une députation des juifs de Paris. L'auteur, dans cet arrêté, rappelle quel les districts (au nombre de 60) procèderont à la rédaction des Cahiers de doléances. Par la suite, d'autres représentants nommeront des députés concourant à la formation de la Commune. Cependant, les électeurs des 60 districts, après la prise de la Bastille, refusèrent de se dissoudre et se dotèrent chacun d'un bataillon de la Garde nationale. Ce n'est qu'en mai 1790 qu'ils furent remplacés par 48 sections.Non cité par Martin & Walter. ‎

‎LA RESPONSABILITE CIVILE DES FONCTIONNAIRES EN DROIT FRANCAIS .‎

‎ Rennes, Imprimerie Réunies ( Société Coopérative), 1935, format 240x160mm, broché, 360 pages, dos et couverture un peu insolés sinon bel exemplaire.‎

‎Sommaire : Ancien Droit, Droit Intermédiaire, L'Article 75 de la Constitution de l'An VIII, Le Décret du 19 Septembre 1870 et le Droit Actuel. ‎

‎Décret de la Convention Nationale qui autorise le Conjoint demandeur en divorce, à faire apposer les scellés sur les effets mobiliers de la Communauté.-‎

‎Du 22e jour du 1er mois de l'an second de la République Française une & indivisible. Grasse. Guichard. An II. In-4 (180 x 235mm) de 2 pages imprimées, signé Lauvan à la main. (2).‎

‎COMMENTAIRE DE TEXTE EXPOSE CONVERSATION AVEC LE JURY AUX CONCOURS ADMINISTRATIFS - L'ESSENTIEL DE LA CONNAISSANCE‎

‎ROUDIL. 1979. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 151 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎L'Administration départementale du Rhône ; à l'Administration municipale du Canton de Lyon, division du Midy‎

‎ an 4 de la République, Lyon. Feuillet double imprimé et portant deux signatures ainsi qu'une mention manuscrite complétant le document, tampon de la République Française.‎

‎Note accompagnant une letre du Ministre des finances relative aux Eglises paroissiales (assemblées de commune). ‎

‎Administration centrale du département de l'Isère, aux fonctionnaires publics de son ressort & à ses concitoyens‎

‎ A Grenoble, imprimerie Giroud, an 7 (1799). Affichette 48 x 36 cm‎

‎Il y est question de luttre contre l'ennemi extérieur (coalition européenne) et intérieur : les "traitres" contre-révolutionnaires. Le document datant du 18 prairial an 7, le coup détat du 18 brumaire est proche. ‎

‎LE ROLE DU GREFFIER DANS LE CABINET DU JUGE D'INSTRUCTION MILITAIRE.‎

‎"A COMPTE D'AUTEUR. NON DATE. In-4. Broché. Etat passable, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Intérieur acceptable. 35 pages dactylographiées - Pages ""grisatres"" , tachées - Couverture muette.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique"‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Renseignements demandés par le Comité des domaines de l'Assemblée nationale aux Chambres des comptes, Bureaux des finances et Chambre du domaine, aux Grands-maîtres des Eaux et Forêts et Sièges des Maîtrises, aux Municipalités et aux Directeurs des domaines dans les différentes Généralités du royaume‎

‎Paris, Imprimerie nationale, s.d. in-4, 4 pp., dérelié. ‎

‎Demande d'un état des bois, forêts et domaines ruraux détenus par la couronne dans le royaume. Le Comité souhaiterait posséder des comptes précis sur le montant des dépenses annuelles et des réparations, ainsi que le recensement de tous les biens détenus dans les apanages des Princes. ‎

‎Recueil des droits et privilèges du Parlement de Dombes. 1741.‎

‎In-4°, plein maroquin rouge, armes dorées au centre des plats, dos à nerfs très décoré et doré, titre doré, double filet doré d’encadrement des plats, écoinçons aux petits fers, roulette décorative sur les coupes, tranches dorées sur marbrure (reliure de l’époque) ; Avertissement en forme de sommaire. 24 pp.Lettres patentes de François Premier, roy de France : portant établissement et création d’un Conseil de Dombes, en Souverain et dernier ressort. Lyon, novembre 1523. 4 pp.Lettres patentes... François Ier, Henry II, François II, Louis de Bourbon, duc de Montpensier, Henry III, François de Montpensier, Henry de Montpensier, Henry IV, Louis XIII, Louis XIV, Anne-Marie-Louise duchesse de Montpensier, le duc d’Orléans régent, Duc du Maine ; 282 pp. au total, y compris quelques feuillets blancs épars, Suivi de 88 pp. manuscrites avec entre autres, la copie du Procès-verbal de l’arrière-Ban de Dombes 1564, signée par Benoit Philibert Girié, écuyer, avocat en Parlement et aux Cours de Lyon, fils de Jean-Claude Girié, écuyer et avocat en Parlement.‎

‎Edition originale ; armes dorées de Jean-Claude Girié et de son fils Benoit-Philibert Girié, tous deux écuyers et avocats en Parlement et Cour de Lyon, et ex-libris blasonné sur le contreplat, de Jean-Pierre Girié, né le 12 janvier 1755, fils de Benoit Girié (ci-dessus) ; il fut admis à l’Assemblée de la noblesse de Dombes du 12 mars 1789 pour ses possessions à Saint-Didier, Garnerans, Chaneins, Genouilleux et Montceaux. En 1791, on voit J.P. Girié agissant en qualité de vice-président du district de Trévoux, assisté de Saturnin Eustache, Claude Lorrin, Claude-Antoine Bethnod, administrateurs et de Jacques Régnier, procureur syndic du dit district, procéder à la vente de nombreux biens nationaux. Nommé juge, puis 1er juge au tribunal civil de Trévoux, il est mort, en cette ville, le 17 mars 1815 (Poidebard : Armorial des bibliophiles de Lyonnais, Forez, Beaujolais et Dombes, 1907, p. 268 et Salomon : Notes pour servir de supplément... 1934, I-VI).Nous avons pu comparer cet ouvrage avec le seul disponible apparu au CCFR, celui de la BML de Lyon, auquel il manque environ 12 documents dont certains très importants comme : Arrest du Conseil d’Etat du Roy (04.09.1696) sur l’Usurpation de la noblesse ; la Déclaration du prince souverain de Dombes du 17/05/1735, avec Testament et codicile de feu le duc du Maine ; Bulla erectionis capituli... Principatus Dumbarum... Adriano VI, décembre 1523, édité en 1718, 16 pp., etc., et bien entendu, absence de tous les documents manuscrits que nous avons à la suite.Ex-dono manuscrit sur la page de garde : “A Monsieur Frédéric Dufour, don de Monsieur Merlino, membre du conseil général”. Le récipiendaire est probablement François Frédéric Dufour, conseiller général (1798-1876), conseiller général du canton de Montrevel de 1842 à 1876 et M. Merlino est probablement Charles Alexandre Merlino (1790-1857), maire, conseiller d’arrondissement et conseiller général de 1833 à 1855. (Dominique Saint-Pierre : Dictionnaire des hommes et des femmes politiques de l’Ain, 2e édition).Bel exemplaire, très complet, superbement relié. ‎

‎Que sais-je? N° 616 L'Etat‎

‎Presses Universitaires de France Edition originale Première édition 1er trimestre 1954. 1954. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Décret de la Convention Nationale qui nomme Doppet, Dugomier & Carteaux, Généraux en chef des armées des Pyrénées orientales, d'Italie & des Alpes.-‎

‎Du 13e jour de Brumaire, an second de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 2 pages imprimées. Signé Vian.‎

‎Doppet à l'armée des Pyrénées-Orientales. Dugommier à l'armée d'Italie et Carteaux à l'armée des Alpes. ‎