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CHANGER LA PRISON
PLON Tribune Libre. 1984. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 183 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Classification Dewey : 350-Administration publique
DOSIERE RENE - FORTIER JEAN CLAUDE - MASTIAS JEAN
Reference : R240062562
(1994)
ISBN : 2708230654
LE CONSEIL GENERAL.
LES EDITIONS DE L'ATELIER. 1994. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 288 pages - coins légèrement frottés - tampons sur la page de garde.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Classification Dewey : 350-Administration publique
"La commune et ses finances, guide praitque - ""Action locale"""
Le Monteur/Dexia. 2008. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 338 pages. 1er plat légèrement taché.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Préface de Gilles Carrez. Classification Dewey : 350-Administration publique
"La commune, son budget, ses comptes : Guide pratique d'analyse financière (Collection ""Pouvoir local"")"
Editions ouvrières. 1982. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 269 pages. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
"Collection ""Pouvoir local"". 8ème édition entièrement refondue Classification Dewey : 350-Administration publique"
"La commune, son budget, ses comptes - Guide pratique d'analyse financière - Collection ""Pouvoir local"" - 11e édition entièrement refondue"
Les éditions ouvrières. 1988. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 328 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Classification Dewey : 350-Administration publique
Décret de la Convention Nationale: Réduction du nombre des Régisseurs des Douanes de la République Française.-
du 14 octobre 1792, l'An premier de la République Française. Toulon. Surre. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 3 pages imprimées. Le cartouche en en-tête du décret porte curieusement la mention L'An deuxième de la République Française.
Les noms de ces régisseurs ne sont pas donnés dans ce décret.
Rapport et projet de décret, présentés au nom du Comité d'agriculture et de Commerce sur les moyens de faire l'emploi le plus utile des sacrifices que l'Assemblée nationale a faits par son décret du 31 juilllet dernier, en faveur de la plupart des emplois supprimés
Paris, Impr. Nationale., (1791) in-8, 8 pp., dérelié. Brunissures.
Les préposés aux douanes ayant perdu leur emploi recevront un poste aux frontières avec les deux-tiers de leur appointements. Ces mesures renforceront les lignes pour lutter notamment contre la contrebande : le trésor réalisera ainsi une économie non négligeable.Martin & Walter, II, 15250.
LES INSTITUTIONS DE LA FRANCE AU XVIe SIECLE / EN 2 VOLUMES : TOME I + TOME 2.
PICARD A ET J ET CIE. 1948. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 970 pages - Tranches coupées.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Classification Dewey : 350-Administration publique
Recherches sur le pouvoir réglementaire de l'administration - Thèse pour le Doctorat en droit - Décembre 1965 - Université de Bordeaux, faculté de droit et des sciences économiques
Editions du Centre Universitaire de Polycopiage de l'A.G.E.B.. Non daté. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. XI + 517 pages. Texte dactylographié. Possible envoi de l'auteur en page de garde.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Classification Dewey : 350-Administration publique
Exposition de la Situation Administrative du Département de la Dyle au Ier Germinal an 8, et au Ier Germinal an 13. Reprint.
Bruxelles : Archives Gén. du Royaume, 1999. (Algemeen Rijksarchief en Rijksarchief in de Provinciën . Reprints = Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les provinces . Reprints ; 122) grand in-8°,, 86 pp., broche, couv.
A l'etat de NEUF. [NV-19] [F] Reproduction photomécanique de l'édition de Bruxelles, An XIII [1805].
Les circonscriptions administratives spéciales.
CADORET Y.. 1927. In-8. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Non coupé. 158 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Envoi de l'auteur. Classification Dewey : 350-Administration publique
Rapport des Archives nationales du Québec. 1970. Tome 48 (Rapport de l'archiviste)
Ministère des Affaires culturelles Couverture souple Québec 1971
Bon Grand in-8. 337 pages. Usure à la couverture. Contient notamment un chapitre sur les familles venues de La Rochelle.
Rapport sur l'établissement du Castel D'Andorte, adressé à Monsieur le Préfet de la Gironde.
IMP. DE Mme LAPLACE née BEAUME. Août 1846. In-4. Broché. Etat d'usage, 2ème plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Fascicule de 14 pages. Déchirure sur le 2nd plat de couverture.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Classification Dewey : 350-Administration publique
"Le ""Service Social à l'Hopital"". La situation actuelle de cette Oeuvre à Bordeaux."
IMP. BIERE J.. 1936. In-8. Broché. Etat passable, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 66 pages. 1er plat de couverture et dos, absents.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Classification Dewey : 350-Administration publique
MOURIR A L'HOPITAL
CENTURION. 1974. In-8. Broché. Bon état, 2ème plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 219 pages. Quelques schémas en noir et blanc dans le texte. Pliures sur la dernière de couverture.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Classification Dewey : 350-Administration publique
Rapport sur les patentes, fait au nom du Comité des Contributions publiques en date du 15 février 1791
Paris, Baudouin, (1791) in-8, 20 pp., broché.
Projet de décret pour l'établissement du droit de Patente, en remplacement des Jurandes et Maîtrises. Décret libéral qui organise la liberté du commerce. Le rapport est signé, entre autres, par d'Allarde, Duport, Roederer, La Rochefoucauld.Martin & Walter, Anonymes, 1945.
Lettre adressée au Journal de Paris, datée du 30 août 1789 et dont il a renvoyé l'impression à des temps plus opportuns
S.l.n.d. in-8, 8 pp., dérelié.
Sur le droit de Veto.
Décret de la Convention Nationale interprétatif des Lois du 25 août 1792 et du 9 brumaire dernier, relatives aux Droits ci-devant féodaux.-
Du 28e jour de Nivôse an II. Grasse. Guichard. An II. In-4 (181 x 235mm) de 4 pages imprimées. (2).
Décret qui fait le point sur le sujet précise et complète les lois précédentes.
Ensemble de 2 lois et 3 décrets relatifs aux droits féodaux.-
Loi du 6 juillet 1792 et Loi du 25 août 1792. Décret du 30 décembre 1792, décret du 9e jour du 2e mois de l'an II (9 brumaire) et décret interprétatif des Lois du 25 août 1792 et du 9 brumaire dernier, relatives aux Droits ci-devant féodaux, du 28e jour de Nivôse an II. Toulon. Mallard. 1792-1793 et Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre pour le dernier décret. In-4 (181 x 235mm) de, respectivement: 5 pages, 8 pages, 4 pages, 2 pages et 4 pages imprimées. Signature manuscrite sur la plupart des documents. Mouillure importante sur le 4°document.
Impossible de rendre en quelques lignes la complexité de ces textes qui visent à abolir les droits perçus par les seigneurs mais cet ensemble paraît faire le tour de la question.
Loi qui fixe le mode de remboursement des Offices des Justices Seigneuriales.-
Du 31 Août 1792, l'an quatrième de la Liberté. Toulon. Surre. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 6 pages imprimées.
Tous les officiers des ci-devant justices seigneuriales, pourvus à titre onéreux, & dont l'exercice aura cessé par l'installation des nouveaux tribunaux, ou ceux qui sont à leurs droits, seront remboursés par les propriétaires actuels des ci-devant seigneuries, suivant le mode ci-après. Mode défini dans les 21 articles suivants.
Réflexions sur les articles I et VI décrétés par l'Assemblée nationale les 4, 6, 7, 8, & 11 août dernier, par un Député du Bailliage de Caen
Paris, Baudouin, 1789 in-8, 14 pp., dérelié.
Contre les droits de banalités, fours banaux et moulins, rachat des rentes féodales.Martin & Walter, Anonymes, 15468.
RAPPORT SUR LA VISITE DE QUELQUES HOPITAUX D'ALLEMAGNE, DE DANEMARK, DE HOLLANDE ET DE BELGIQUE
IMPRIMERIE GUSTAVE CHARIOL. 1912. In-8. Broché. Etat passable, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 37 pages - Nombreux plans d'hôpitaux en noir et blanc, hors le texte. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
"Suivi de "" Considération sur les Améliorations ou le Transfert de l'Hôpital Saint-André "" - Présenté à la réunion Médico-Chirurgicale des Hôpitaux de Bordeaux Classification Dewey : 350-Administration publique"
LE FRANC-PARLER 2002-2003
EDITIONS DU ROCHER. 2003. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 248 Pages. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Classification Dewey : 350-Administration publique
Le secrétaire de Mairie - Fiche de classement et de contrôle - Libre de fascicules et fiches - Tome I en 1 volume
Librairie Techniques. Non daté. In-8. Broché. Etat passable, Coins frottés, Dos abîmé, Papier jauni. Environ 200 pages. Dos absent.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Sous la direction de Michel Bazoche. Collaborateurs : Borredon J., Gondran R., Guillemain P., Menasseyre R., Poutout P., Vidal R. Sommaire : Lotissements - Lycées et colleges - Péage - Responsabilités de communes - Société d'économie mixte - Transport publics - Urbanisme,etc. Classification Dewey : 350-Administration publique
Formulaire des Maires et des Conseils Municipaux.
PUBLICATIONS ADMINISTRATIVES. 13ème édition. Mai 1947. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 901 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Refondu et augmenté par Marcel Beaufils. Classification Dewey : 350-Administration publique
