L'Éclaireur Couverture souple Beauceville/Québec 1936
Très bon 3 volumes grands in-8. 298, 308 et 291 pages. Complet. Non coupés. Tache à la couverture du tome 3. Parus de 1936 à 1939. Ces volumes dresse l'inventaire des décisions rendues par le tribunal de la Prévôté de Québec entre 1677 et la Conquête anglaise.
S. e. Couverture souple Québec 1941
Très bon 3 volumes grands in-8. 300, 300 et 300 pages. Non coupés. Liste et transcriptions de documents anciens.
Rédempti Paradis Grand in-8 Couverture souple Québec 1934
Très bon 459 pages. Le Rapport est en fait une transcription intégrale d'un grand nombre de documents notariés ou officiels émis sous le Régime français. Il est une source de grande valeur pour la connaissance de l'époque. Contient notamment plusieurs lettres de M. de Léry.
Rédempti Paradis Grand in-8 Couverture souple Québec 1940
Très bon 486 pages. Le Rapport est en fait une transcription intégrale d'un grand nombre de documents notariés ou officiels émis sous le Régime français. Il est une source de grande valeur pour la connaissance de l'époque. Contient notamment la transcription du recensement de Québec en 1744.
Ls.-A. Proulx Couverture souple Québec 1922
Très bon Grand in-8. 452 pages. Illustrations (photographies de documents originaux). Le Rapport est en fait une transcription intégrale d'un grand nombre de documents notariés ou officiels émis sous le Régime français. Il est une source de grande valeur pour la connaissance de l'époque.
Rédempti Paradis Couverture souple Québec 1935
Très bon Grand in-8. 456 pages. Illustrations noir et blanc (photographies de documents originaux). Le Rapport est en fait une transcription intégrale d'un grand nombre de documents notariés ou officiels émis sous le Régime français. Il est une source de grande valeur pour la connaissance de l'époque. Contient notamment la correspondance de Mme Bégon.
Rédempti Paradis Couverture souple Québec 1939
Très bon Grand in-8. 385 pages. Légers accrocs à la couverture. non coupé. Le Rapport est en fait une transcription intégrale d'un grand nombre de documents notariés ou officiels émis sous le Régime français. Il est une source de grande valeur pour la connaissance de l'époque. Contient notamment de nombreuses lettres rédigées par Vaudreuil.
Rédempti Paradis Couverture souple Québec 1931
Très bon Grand in-8. 508 pages. Illustrations noir et blanc (photographies de documents originaux). Le Rapport est en fait une transcription intégrale d'un grand nombre de documents notariés ou officiels émis sous le Régime français. Il est une source de grande valeur pour la connaissance de l'époque. Contient notamment des pièces de correspondance entre Talon et Colbert.
Rédempti Paradis Couverture souple Québec 1932
Très bon Grand in-8. 451 pages. Illustrations noir et blanc (photographies de documents originaux). Le Rapport est en fait une transcription intégrale d'un grand nombre de documents notariés ou officiels émis sous le Régime français. Il est une source de grande valeur pour la connaissance de l'époque. Contient notamment des documents sur les Archives elles-mêmes : édifices, collections spéciales, etc.
Rédempti Paradis Couverture souple Québec 1937
Très bon Grand in-8. 474 pages. Le Rapport est en fait une transcription intégrale d'un grand nombre de documents notariés ou officiels émis sous le Régime français. Il est une source de grande valeur pour la connaissance de l'époque. Contient notamment le "Recensement des gouvernements de Montréal et des Trois-Rivières".
Ls.-A. Proulx Couverture souple Québec 1925
Très bon Grand in-8. 441 pages. Illustrations (photographies de documents originaux). Le Rapport est en fait une transcription intégrale d'un grand nombre de documents notariés ou officiels émis sous le Régime français. Il est une source de grande valeur pour la connaissance de l'époque. Contient notamment le testament politique de Chevalier de Lorimier.
Rédempti Paradis Couverture souple Québec 1933
Très bon Grand in-8. 456 pages. Le Rapport est en fait une transcription intégrale d'un grand nombre de documents notariés ou officiels émis sous le Régime français. Il est une source de grande valeur pour la connaissance de l'époque.
PRESSES DE LA CITE. 1983. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 282 pages. Quelques planches illustrées en noir et blanc.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Classification Dewey : 350-Administration publique
Armand Colin. 1970. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 95 pages. Quelques annotations dans le texte.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Collection U2, n° 95. Classification Dewey : 350-Administration publique
Paris RENNES Picard Plihon 1932 -in-8 broché un fort volume, broché grand in-octavo Editeur (paperback in-8 Editor) (25 x 16,5 cm), dos et couverture gris souris imprimés en noir, toutes tranches non-rognées, sans illustrations (no illustration), 825 pages, 1932 Paris, Picard et Rennes, Plihon Editeurs,
TABLES DES MATIÈRES : - AVANT-PROPOS .......... Page(s) .......... 9 - INTRODUCTION - LES ÉTATS DE BRETAGNE AVANT 1661 .......... Page(s) .......... 13 - PREMIÈRE PARTIE - L'ORGANISATION DES ÉTATS .......... Page(s) .......... 39 - CHAPITRE PREMIER - Les Règlements des Etats .......... Page(s) .......... 41 - CHAPITRE II - Les trois ordres aux Etats .......... Page(s) .......... 80 -CHAPITRE III - Les officiers des Etats Les députations en cour et à la Chambre des Comptes .......... Page(s) .......... 129 - CHAPITRE IV - Les sessions des Etats .......... Page(s) .......... 164 - CHAPITRE V - Les Représentants du Roi aux Etats .......... Page(s) .......... 183 - DEUXIÈME PARTIE - LES POUVOIRS DES ÉTATS ET LEUR ÉVOLUTION DE 1661 A 1789 .......... Page(s) .......... 195 - CHAPITRE PREMIER - Les pouvoirs généraux des Etats .......... Page(s) .......... 197 - CHAPITRE II - Les pouvoirs financiers et administratifs des Etats Le règne de Louis XIV (1661-1715) .......... Page(s) .......... 230 - CHAPITRE III - Les pouvoirs financiers et administratifs des Etats (suite). De 1715 à 1720 : les tenues de 1715, 1717 et 1718 et la conspiration de Pontcallec........... Page(s) .......... 249 - CHAPITRE IV - Les pouvoirs financiers et administratifs de Etats (suite) De 1720 à 1749 : La lutte pour les commissions. L'institution Je la Commission intermédiaire .......... Page(s) .......... 269 - CHAPITRE V - Les pouvoirs financiers et administratifs des Etats (suite) Le premier vingtième et la tentative d'une régie royale (1749-1756) .......... Page(s) .......... 313 - CHAPITRE VI - Les pouvoirs financiers et administratifs des Etats (suite) De l'abonnement des vingtièmes au coup d'Etat de Maupéou 1756-1771 .......... Page(s) .......... 322 - CHAPITRE VII - Les pouvoirs financiers et administratifs des Etats (suite) La reaction autoritaire de 1771 à 1774 .......... Page(s) .......... 370 - CHAPITRE VIII - Les pouvoirs financiers et administ atifs des Etats (fin) Le règne de Louis XVI .......... Page(s) .......... 384 - CHAPITRE IX - La Commission Intermédiaire et les organismes annexes .......... Page(s) .......... 461 - TROISIÈME PARTIE - L'ADMINISTRATION FINANCIÈRE DES ÉTATS .......... Page(s) .......... 515 - CHAPITRE PREMIER - La Fiscalité royale en Bretagne et la Fiscalité des Etats. Les Fouages. Les Impôts abonnés, assiette et répartition : La Capitation et les taxes annexes .......... Page(s) .......... 517 - CHAPITRE II - Les Impôts abonnés : assiette et répartition (suite) Le Dixième et les Vingtièmes .......... Page(s) .......... 568 - CHAPITRE III - Le recouvrement des impôts directs .......... Page(s) .......... 601 -CHAPITRE IV - Les Impôts sur les boissons La Ferme des Devoirs .......... Page(s) .......... 626 - CHAPITRE V - Le Budget des Etats. Les Comptes du Trésorier .......... Page(s) .......... 686 - CHAPITRE VI - Les Emprunts des Etats .......... Page(s) .......... 725 - CHAPITRE VII - La Fin des Etats .......... Page(s) .......... 736 - CONCLUSION .......... Page(s) .......... 751 - BIBLIOGRAPHIE .......... p. 767 à 785 - INDEX ALPHABÉTIQUE de la page 787 à la page 819 - TABLE DES MATIÈRES .......... Page(s) .......... 821......... BEL EXEMPLAIRE ....... en trés bon état (very good condition). en trés bon état
Paris, Roudil, 1958. In-8 broché noir, ill. et lettrage jaune, 265 p. + Catalogue. 2 ill. h.-t. Bon état. Non coupé. Contient un Bulletin d'abonnement (feuille volante) à cette revue.6 Numéros par an.
Neuilly, le 23 juin 1846. In bulletin des Lois N°1305. In-8 sans couverture, pp.469-486 de ce bulletin, précédé par la Loi relative à la répression des infractions à ce même règlement pp.465-469.
Paris, Diffusion de Boccard Collection du Centre d'études romaines et gallo-romaines Dos carré collé 1986 In-4 (20,7 x 29,5 cm), dos carré collé, 140 pages ; deux légères pliures au premier plat, bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
[RÉORGANISATION DES TROUPES] BOUTHILLIER-CHAVIGNY (Charles-Léon de)
Reference : 206710
Paris, S.l.n.d. (1790) , 72 pp., broché. Manque la page de titre.
Ensemble très complet de ce projet de décret. Il critique les règles établies par l'Ordonnance de 1788.L'auteur était député du Cher.Martin et Walter, 4937. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Paris, Imprimerie Nationale, Février 1790 in-8, 17 p., dérelié.
Sur la question très politique des redécoupages territoriaux.Martin & Walter, II, 12176.
Impression Servant-Crouzet. 1962. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 50 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Classification Dewey : 350-Administration publique
S.l.n.d. in-8, 4 pp., cousu sous couverture d'attente de couleur blanche.
Les députés approuvent la réunion des trois ordres et félicitent Necker de sa clairvoyance.
Paris, Imprimerie Nationale, 1791, 1 br., sans couverture, exemplaire à relier. in-8 de 15 pp. ;
Belzais-Courmenil, député de l'Orne. Il fut préfet de l'Aisne de 1802 à 1805.
Phone number : 06 80 15 77 01
S.l., (1789) in-8, 21 pp., dérelié. Manque de papier p. 19, sans affecter le texte.
Le roi est prisonnier dans sa capitale et les deux premiers ordres sont abolis. Le peuple est déçu et il faut lui redonner ses antiques splendeurs. Il "faut rendre la couronne et la liberté au roi".Martin & Walter, III, 8539.
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1790), 1 br., sans couverture. in-8 de 27 pp. ;
Gabriel De Cussy, né à Caen, député du Calvados, directeur de la monnaie à Caen, franc-maçon, exécuté par le tribunal révolutionnaire le 15/11/1793.
Phone number : 06 80 15 77 01