‎France (La) nouvelle. Huitième édition. ‎

‎Paris, Michel Lévy Frères, 1868 ; in-8, broché ; (2) ff. , XVI, 419, 4 pp. ‎

‎Exemplaire en très bon état, très frais d’intérieur. ‎

‎Le Débat Public - Rapport de synthèse.‎

‎MINISTERE DES POSTES, DES TELECOMMUNICATIONS ET DE L'ESPACE. 1989. In-8. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 182 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Rapport remis à Paul Quilès, Ministre. A l'issue du débat public sur l'avenir du service public de la Poste et des Télécommunications, le 31 juillet 1989. Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Delplancq l'oublié‎

‎Bruxelles, 1967 223pp.avec qqs.figures dans le texte, 26cm., bel état‎

‎Discours prononcé par M. le Lieutenant civil à la séance du 26 mai 1790.‎

‎Paris, Chez Baudouin, 1790 in-8, 4 pp., dérelié. ‎

‎Réfutation des bruits mettant en cause le Maire de Paris sur le mauvais fonctionnement du Châtelet : coupables non jugés, prisonniers relâchés, etc. La prison du Châtelet est engorgée par un grand nombre d'accusés qui autrefois étaient jugés par la police. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Décret de la Convention Nationale portant que toutes les Personnes détenues dans les maisons d'arrêt, auront la même nourriture.-‎

‎Du 26e jour de Brumaire, an second de la République...Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. In-4 (181 x 235mm) de 2 pages imprimées. Signature manuscrite de Charles.‎

‎les personnes détenues dans toutes les maisons d'arrêt de la République, auront la même nourriture, qui sera frugale. Les riches détenus payeront pour les pauvres. ‎

‎Décret de la Convention Nationale qui prononce la peine de mort contre les Geôliers & Gardiens, convaincus d'avoir favorisé l'évasion des personnes détenues.-‎

‎Du 13e jour de Brumaire, an second de la République...Grasse. Guichard. (An II). In-4 (181 x 235mm) de 4 pages imprimées. (3).‎

‎Décret significatif des procédés de la 2°Terreur. ‎

‎Opinion sur le procès du ci-devant Roi.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. in-8, 4 p., dérelié. ‎

‎Député du Nord, Poultier vota la mort du roi, sans sursis ni appel au peuple. Il demande toutefois, dans cette opinion, que les crimes de Louis Capet soient juridiquement constatés. Par la suite, il conviendrait d'examiner si ces crimes peuvent être retenus dans le cadre de l'inviolabilité constitutionnelle.Martin & Walter, IV, 28073. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Opinion sur le jugement de Louis XVI, du 17 janvier 1793.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, (1793) in-8, 2 pp., dérelié. ‎

‎Député de la Creuse à la Convention et aux Cinq-Cents, Debourges refusa de voter lors du procès du Roi, ne se reconnaissant pas le droit de jugement. C'est au peuple qu'il convient de recourir. La séparation des pouvoirs est inviolable.Martin & Walter, I, 9409. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎LA MUTALITE NOUVELLE - GUIDE PRATIQUE DES MUTUALISTES - MANUEL DES ADMINISTRATEURS - (LOI DU 1er AVRIL 1898 ET DU 5 AVRIL 1910).‎

‎GIARD ET BRIERE PARIS. 1911. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 389 pages - Dos jauni - Quelques rousseurs sur le 1er et dernier plats intérieurs - 1er plat et page de titre illustrés d'ornements - Hommage de l'auteur.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Qu'est ce que la mutualité? - Les fonctions de la mutualité - Les formes de la mutualité - L'Organisation - Les résultats - Tableaux a consulter - Statuts-types. Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Rapport fait au nom du Comité de Salut Public. en date du 23 Messidor an 2‎

‎Paris, Impr. Nationale, (an II) in-12, 4 pp., dérelié. ‎

‎Les victoires des armées françaises en Flandres et en Belgique sont l'objet des "exagérateurs" qui répandent de fausses nouvelles, pour glorifier nos soldats. Le rapport s'accompagne d'un projet de décret sur les prises.Martin & Walter, I, 1666. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎De la Création de l'Ordre dans l'Humanité ou Principes d'Organisation Politique.-‎

‎2e édition. Paris. Garnier. 1849. In-12 (120 x 182mm) dos chagrin rouge à 4 nerfs, auteur, titre et pointillés or, plats et gardes marbrés, 2ff., 454 pages. Rousseurs et menus défauts mais plutôt bon exemplaire.‎

‎Théorie de l'impôt.-‎

‎Question mise au concours par le Conseil d'État du Canton de Vaud en 1860. Paris. Collection Hetzel. Dentu. 1861. Edition originale. In-12 (120 x 180mm) dos basane rouge à 4 nerfs, auteur, titre et pointillés or, plats marbrés, gardes dominotées de minuscules losanges violets, 2ff., 400 pages. Qq. rousseurs, reliure un peu frottée mais plutôt bon exemplaire.‎

‎Instruction générale à l'usage des administrateurs des communes et des établissements publics.‎

‎Frameries (Belgique), Imprimerie provinciale de Dufrane-Friart, 1881. "14 x 22, viii + 826 pages, reliure simili cuir, tranches mouchetées, bon état (quelques rousseurs en tout début et fin d'ouvrage; 1 nom sur la page de faux-titre) ."‎

‎supplément au Mémorial Administratif de 1881.‎

‎Le Secrétaire général.‎

‎DELARUE H.. non daté. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Quelques rousseurs. 215 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Contenant des modèles de pétitions, des lettres de fêtes, lettres de militaires, lettres d'affaires et de commerce. Demandes en mariage. Actes sous seing-privé... Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Le Secrétaire Général‎

‎DELARUE. 1842. In-18. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos frotté, Quelques rousseurs. 140pp. Frontispice n&b hors texte. Titre, filets et roulettes dorés.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Contenant des modèles de pétitions à adresser au Roi, aux princes et princesses de la famille royale. Lettres de Fêtes; de Bonne Année; promesses, quittances de loyer... Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎A propos de la réorganisation de l'Armée (infanterie) par un Officier supérieur.‎

‎Bourg, Imprimerie P. Comte-Milliet, 1872 ; in-8, broché ; 16 pp., couverture grise imprimée.‎

‎Envoi autographe signé de l'auteur à M. Aynès, vice-président du Tribunal de Bourg. Bon exemplaire un peu trop rogné sur le côté, le nom du destinataire a été raccourci ! Plaquette dédiée au général Chanzy. L'auteur était Lieutenant-colonel au 45e de ligne. ‎

‎MÉMORIAL ADMINISTRATIF DU DÉPARTEMENT DE LA SARTHE ou RECUEIL D’ARRÊTÉS, INSTRUCTIONS, LETTRES, AVIS ET DÉCISIONS SUR DES PRINCIPAUX POINTS DE L'ADMINISTRATION Tome VI ANNÉE 1818‎

‎Le Mans : s.n.,1818. In-8° (21 cm), relié, 256-8 pages, table, 380 gr.‎

‎Bon état d'usage, quelques rousseurs‎

‎Répertoire permanent de l'administration française.‎

‎Paris: Centre National d'Information Economique, avril 1948. Un volume in-8°, broché.‎

‎Couverture restaurée. [20571]‎

‎Les Impôts en France. Les Impôts depuis la Révolution.-‎

‎Paris. Henri Gautier. S. d. In-12 (121 x 180mm) couverture rose imprimée en bleu, 33, (1) pages. N°22 de la Bibliothèque Scientifique des Écoles et des Familles. Couverture salie, bon état intérieur.‎

‎Les Impôts en France. Les Impôts sous l'Ancien Régime.-‎

‎Paris. Henri Gautier. S. d. In-12 (121 x 180mm) couverture rose imprimée en bleu, 33, (1) pages. N°12 de la Bibliothèque Scientifique des Écoles et des Familles. Couverture salie, bon état intérieur.‎

‎Le Débat Public - Rapport de synthèse 31 Juillet 1989 : L'avenir du service public de La Poste et des Télécommunications‎

‎Ministère des Postes. 1989. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 180 pages. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎LE PTT FRANCAIS SONT HEUREUS DE VOUS SOUHAITER LA BIENVENUE ... DANS LES BUREAUX DE POSTE.‎

‎P.T.T.. 1971. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 15 pages illustrées de nombreux dessins en couleur et noir et blanc - Couverture illustrée d'un dessin en couleur.. . . A l'italienne. Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎LE REGIME FRANCAIS DES PUPILLES DE LA NATION‎

‎Non précisé. 1925. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Plaquette de 27 pages. Couverture muette. Etiquette de code, tampons et annotation de bibliothèque sur le 1er plat et en 1re page.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Communication faite à la Société Internationale pour l'étude des Questions d'assistance dans sa séance du 27 mai 1925. Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎DICTIONNAIRE MUNICIPAL ou nouveau manuel des maires‎

‎ 1865 demi-reliure vert foncé (half binding) grand in-octavo, dos long (spine without raised band) nerfs (spine with raised bands) filets or (gilt line) et titre frappé or (gilt title), papier marbré aux plats (cover with marbled paper), 1002 pages, 1865 à Paris Imprimerie et Librairie Administratives de Paul Dupont,‎

‎bon état (very good condition) ‎

‎HOPITAL: J ACCUSE‎

‎DENOEL GONTHIER. 1979. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 207 pages. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎COLLECTION FEMME Classification Dewey : 350-Administration publique‎