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Santé et sécurité sociale
La documentation FRANCAISE. 1975. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 739p.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
tableaux édition 1973-1974 Classification Dewey : 350-Administration publique
Documentation Archives.
ASSOCIATION POUR LA CONNAISSANCE ET LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE. Non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Une douzaine de pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Direction du Patrimoine. Classification Dewey : 350-Administration publique
Nomenclature Générale.
CHEZ L'AUTEUR. Janvier 1949. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 31 pages. Quelques pages cornées. Accompagné d'une brochure des Tarifs n°2 - Prix de Cession, de 11 pages. Quelques tampons.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Classification Dewey : 350-Administration publique
MINISTERE DE L'EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE
Reference : RO80190756
(1998)
ISBN : 2110038349
LES COORDONNATEURS DE CHANTIERS
LA DOCUMENTATION FRANCAISE. 1998. In-8. Broché. Etat du neuf, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 101 pages augmentées de quelques tableaux.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Classification Dewey : 350-Administration publique
Petit Livre du Maire. Certificat d'Urbanisme, Permis de construire, Lotissement.
IMP. RAFFESTIN. Fév. 1978. In-4. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Plaquette de 39 pages. Quelques dessins en couleurs, dans le texte.. . . A l'italienne. Classification Dewey : 350-Administration publique
Classification Dewey : 350-Administration publique
Archives des Communes Rurales. Principes généraux et cadre de classement.
IMPRIMERIE ADMINIS. RAGOT. 1927. In-12. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Livret de 13 pages. Manque important sur le 1er plat de couverture. 2nd plat absent.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Classification Dewey : 350-Administration publique
Archives des Missions Scientifiques et Littéraires. Choix de rapports et instructions. EN 6 VOLUMES
IMPRIMERIE IMPERIALE. 2e série. 1864 - 1871. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Quelques rousseurs. 518 + 533 + 456 + 578 + 616 + 515 pages. Quelques planches illustrées de dessins en couleurs. Nombreuses planches, planches dépliantes et doubles-planches illustrées de cartes, croquis et gravures en noir et blanc. Quelques gravures et figures dans le texte. Coins et coupes des plats de couverture, frottés. Mors fendus sur certains ouvrages. Epidermures sur le cuir. Etiquette de code sur la coiffe en-tête et tampons de bibliothèque sur la page de titre et dans quelques marges. Dos abîmé sur le 6e volume.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Classification Dewey : 350-Administration publique
Administration départementale et communale
Melun. 1937. In-8. Broché. Etat passable, Tâchée, Agraffes rouillées, Intérieur bon état. 66p,. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Instructions pour l'appliacation des décrets pris en exécution de la loi du 30 juin 1937 accordant des pouvoirs au gouvernement en vue du redressement finacier. Classification Dewey : 350-Administration publique
CODE DES COMMUNES - DECRETS N°77-90 ET 77-91 DU 27 JANVIER 1977 / N°77-240 ET 77-241 DU 7 MARS 1977 / N°77-392 ET 77-393 DU 28 MARS 1977 - I. TEXTES.
BERGER-LEVRAULT. 1977. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 621 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Classification Dewey : 350-Administration publique
MA REFECTURE DE LA DORDOGNE.
REPUBLIQUE FRANCAISE. NON DATE. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 22 pages augmentées de nombreuses illustrations couleurs in et ou hors texte.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Classification Dewey : 350-Administration publique
Une nouvelles donne pour les Collectivités Territoriales.
SYROS. Non daté. In-Folio. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 20 pages. Ouvrage photocopié. Feuillets rassemblés avec spirales en plastique.. . . A l'italienne. Classification Dewey : 350-Administration publique
Loi d'Administration Territoriale. Classification Dewey : 350-Administration publique
Rapport présenté par l'inspection générale de l'administration. Exécution de l'article 15 du règlement d'administration publique du 19 janvier 1923.
Couverture souple. 2 volumes. 394 pages.
Livre. tomes 1 et 2. Ministère de l'Interieur Ministere de la Justice, 1949-1950.
BULLETIN D'ACTUALITES - 11 FEVRIER 2008 (29/08) / Allocution du President de la Republique M N Sarkozy, apres le vote de la loi autorisant la ratification du traité de Lisbonne ....
DIRECTION DE LA COMMUNICATION ET DE L'INFORMATION. 2008. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 20 pages agrafées .. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Classification Dewey : 350-Administration publique
Guide technique sommaire du fusil semi-automatique de 7.5 mm modèle 1949-56
CHEZ L'AUTEUR. 1958. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 34 pages. Quelques photos en noir et blanc dans le texte et hors-texte. Quelques planches dépliantes d'illustrations et de photos en noir et blanc hors-texte.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Classification Dewey : 350-Administration publique
Guide d'entretien du Char 13 t - 75 - mle 51, types 2A, 2B, 2C, 2D
CHEZ L'AUTEUR. 1960. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 136 pages. Nombreux dessins et schémas en noir et blanc, dans le texte. 4 planches dépliantes illustrées en noir et blanc, hors-texte, en fin d'ouvrage. Charnières fendues. Tampons sur le 1er plat de couverture.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Mat 3192. Classification Dewey : 350-Administration publique
Code Postal 1983
IMPRIMERIE NATIONALE. 1983. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 599 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Classification Dewey : 350-Administration publique
CODES POSTAL
***. 1983. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 599 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Classification Dewey : 350-Administration publique
CIRCULAIRE (Série A, n°5, du 30 décembre 1910) RELATIVE A LA REDACTION DES PROJETS A LA PASSATION DES MARCHES ET A L'EXECUTION DES TRAVAUX.
IMPRIMERIE ADMINISTRATIVE CENTRALE. NON DATE. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 40 pages. Une annotation sur le premier plat.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Classification Dewey : 350-Administration publique
MINISTERE DU TRAVAIL ET DE LA PARTICIPATION
Reference : RO20263623
(1980)
ISBN : 2855992109
Integration de la securite dans la conception des machines et appareil - Les decrets du 15 juillet 1980
INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE SECURITE INRS. 1980. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 48 + 48 PAGES - 2 fois le meme ouvrage, photocopié et relié en un volume. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Classification Dewey : 350-Administration publique
Loi relative aux Ministres de la Guerre, de l'Intérieur & des Contributions publiques.-
Donnée à Paris, le 11 Août 1792, l'an quatrième de la Liberté. Toulon. Mallard. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 2 pages imprimées.
(Décret du 10 août 1792). Suite à l'insurrection du 10 Août, élection d'un conseil exécutif: Ministre de l'Intérieur ROLAND (de La PLATRIERE) né à Villefranche-sur-Saône en 1734. Ministre de la Guerre SERVAN (de GERBEY) né à Romans en 1741. Ministre des Contributions publiques CLAVIERE né à Genève en 1735. Ces 3 ministres avaient déjà été nommés aux mêmes postes le 23 mars 1792 mais avaient dû démissionner le 20 juin suivant.
Du Gouvernement et du ministère.
[Paris], Imprimerie de Desenne, s.d. (1791) in-8, 20 pp., dérelié.
L'opuscule anonyme présente une critique des vues développées par le diplomate Louis-Grégoire Lehoc (1743-1810) dans son Mémoire au Roi sur le ministère et l'administration, paru en 1791, et s'étend sur les attributions respectives des pouvoirs exécutif et législatif, le tout dans le débat sur l'organisation du premier ministère de la Constitution de 1791.Cf. QuérardV, 117 (pour le texte de Lehoc). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Réunion sur les Problèmes de Planification et de Développement, 6-13 mai 1963. Rapport de synthèse. Rapports des Commissions
Chez l'auteur. 1963. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 41 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique
Classification Dewey : 350-Administration publique
Mémoire à l'appui du projet de loi sur les prisons, présenté à la Chambre des Représentants de Belgique, dans la séance du 3 décembre 1844.
Bruxelles, Chez Weissenbruch Père, 1845. 17 x 26, 316 + 215 (appendice) pages, reliure dos cuir, tranches mouchetées, bon état (reliure état d'usage).
avec un appendice et trois plans de prisons cellulaires.
Ministère de la Justice - Archives. Extrait des minutes de la secraitairerie d'Etat.
Reference : 17979
Napoléon, Empereur des français, Roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin et Médiateur de la Confédération Suisse.Sur le rapport de notre Grand Juge, Ministre de la Justice, nous avons décrété et décrétons ce qui suit:Article premier. Sont nommés; savoir:Cour Impériale de Nimes, Tribunaux de Première Instance: [...] Département du Gard [...] Département de l'Ardèche [...] Département de la Lozère [...].
Saint-Cloud, au Palais, 1811, 1 cahiers libres, sans couverture. in-4 de 8 pages ;
[...] Département de l'Ardèche. Tribunal séant à Privas. Abrial d'Issas, vice-président. Saint-Prix, juge à la cour de justice criminelle. Delechières, avocat. Chabannes, avocat, etc.. - Tribunal séant à Tournon. Le Chevalier Desfrançais, Président. Chomel, juge. Sonier-Dupré, greffier, etc. - Tribunal séant à Largentière. Challamel, président. Rouvière, greffier, etc...
Phone number : 06 80 15 77 01
Ministère de la Marine et des Colonies , Saint-Pierre et Miquelon
Reference : PHO-1183
(1855)
Bulletin administratif des actes du gouvernement
Paris , Imprimerie Impériale, 1855 , 3 volumes in-8 , xlvii-480pp.-xxxii-328pp.-xlv-278pp. , brochage éditeur avec défauts , rousseurs, couverture sale.
1er , 2eme et 3eme publication de ce recueil de bulletins législatifs , ils commencent en 1816 , date de la rétrocession de Saint-Pierre et Miquelon, à 1860 , les bulletins étant imprimés sur place à partir de 1866 ,date de création de l'Imprimerie administrative locale, le bulletin administratif a été publié en métropole ,il s'agissait alors de faire connaître la législation en vigueur ainsi que les informations nominatives. On y relèvera donc les nominations ou mutations d'agents de l'administration ; les mentions d'élections au sein des divers organismes ou institutions ; les autorisations d'occupation du domaine public ; l'autorisation de transport de restes mortels ou d'expédition de condamnés devant subir leur peine en métropole , etc … P2-4B
