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- La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
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La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
5, rue Malebranche
75005 Paris
France
E-mail : librairie@memoiredudroit.fr
Phone number : 01 43 29 46 77Fax number : 01 43 25 93 60
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ILAB (444)
SLAM (444)
TRAITÉ-FORMULAIRE DES TRIBUNAUX DE COMMERCE
, Paris, Librairies Techniques 1955, in-8, br., (dos insolé, couv. légt fanée), int. très frais, XVI-397p.
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L’INSTRUCTION PRÉPARATOIRE APRÈS LA RÉFORME JUDICIAIRE, coll. Comment faire, Législation jurisprudence doctrine, Enseignement et perfectionnement techniques, t. 14
, Paris, Journal des Notaires et des Avocats 1959, in-8, br., assez bon état, X-206p.
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L’INSTRUCTION PRÉPARATOIRE APRÈS LA RÉFORME JUDICIAIRE, Coll. Comment faire, Législation jurisprudence doctrine, Enseignement et perfectionnement techniques, t. 14
, Paris, Enseignement et Perfectionnement Techniques / Lib. du Journal des Notaires et des Avocats 1959, in-8, br., (couv. fanée, papier lég. jauni), texte très propre, [ouvrage provenant d’une université et comportant des marques de bibliothèque], X-206p.
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L’ENCADREMENT PROCESSUEL DES AUTORITÉS DE MARCHÉ EN DROITS FRANÇAIS ET COMMUNAUTAIRE, Contentieux de la concurrence et de la Bourse, préface de SergeGuinchard, Avant-propos de Anne-MarieSlaughter, Bibl. de droit privé, t.364
, Paris, L.G.D.J. 2002, in-8, br., très bon état. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], XX-[1ff.]-509p.
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LA RÉFORME DES PROCÉDURES CIVILES D’EXÉCUTION, Son application aux opérations de banque, 2èmeéd., Préface de Jean-Louis Rives-Lange
, Paris, La Revue Banque éd. 1997, in-8, br., (couv. très lég. fanée, dos cassé), intérieur très frais, 556p.
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LES CHEMINS DE LA RÉPRESSION, Lectures du Code pénal, coll. Droit d’aujourd’hui
, Paris, P.U.F. 1980, in-8, br. à rabats, (lég. usé), bon état, 263p.
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LA PROCÉDURE ET DROIT CRIMINEL EN COURS D’ASSISES
, Paris, Arthur Rousseau 1888, in-8, demi-chagrin vert-foncé, tit. et filets soulignants dorés sur dos lisse, (rel. frottée, accident aux coiffes, mq. aux coupes et coins), XIX-297p.
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RÉPERTOIRE ALPHABÉTIQUE DES CRIMES, DÉLITS CONTRAVENTIONS, Arrêté au 1er octobre 1928, 3e éd. revue, corrigée et complétée
, Paris, Godde 1929, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec filets soulignants, (nerfs lég. frottés), bon état, 684p.
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LA MÉTHODE EXPÉRIMENTALE APPLIQUÉE AU DROIT CRIMINEL EN ITALIE
, Paris, A. Durand et Pedone Lauriel 1892, in-8, débr., partielt non coupé, (couv. fanée et insolée), int. frais, 183p.
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NOUVEAU STILE DU CHÂTELET DE PARIS ET DE TOUTES LES JURISDICTIONS ORDINAIRES DU ROYAUME, tant en matières civile, criminelle, que de police. Avec un recueil des plusieurs Reglemens, revû, corrigé & augmenté
, Paris, VvePrudhomme 1737, ptt in-8, veau brun moucheté, tit. doré, tr. rouges, fleurons frises et filets dorés soulignants les caissons, roulette dorées sur les coupes, (coiffe sup. accidentée, couv. légt frottée avec légères épidermures, coins et bords émoussés), [6ff.]-684p.+ Privilège.
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TRAITÉ SUR LA SAISIE-ARRÊT, Commentaire théorique et pratique donnant la solution de toutes les difficultés qui surgissent dans l’application de la loi
, Bordeaux 1897, in-16, demi-chagrin granité, tit. doré, dos à ners et filet à froid, présence d’un feuillet représentant le tableau de la loi du 12 janvier 1895 pour la Justice de paix du canton de Lens - arrondissement de Béthune, et de deux feuillets correspondant à un jugement reproduit du 18 mai 1899 et une note de Victor Emion sur La loi sur les saisies-arrêt des salaires et petits traitements (coiffes et coins lég. émoussés, lég. surlignures, cuir frotté avec des épidermures), 319p. [1 ff.].
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LE DROIT FONDAMENTAL À LA JUSTICE, La Procédure civile libanaise à l’épreuve des droits fondamentaux
, Bruxelles / Jdeidet-el -Mten / Paris, Bruylant - Delta - L.G.D.J. 2005, in-8, rel. éd., ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, 272p.
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TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CRIMINEL ET DE LÉGISLATION PÉNALE COMPARÉE, 2eéd. revue et mise à jour, SUPPLÉMENT AU TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CRIMINEL ET DE LÉGISLATION PÉNALE COMPARÉE, Le droit pénal du gouvernement provisoire de la République française
, Paris, Sirey 1943- 1946, in-8, demi-chagrin ébène, tit. doré sur dos à cinq nerfs, Ex-libris tamponné «Jean Thréard», (plats très lég. décollés, papier lég. jauni), très bon état, int. très frais, VIII-936-127p.
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VOIES D’EXÉCUTION ET PROCÉDURES DE DISTRIBUTION
, Paris, Litec 1987, in-8, br., (couv. fanée, marque de bibl.), intérieur très frais, 624p.
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VOIES D’EXÉCUTION ET PROCÉDURES DE DISTRIBUTION, 5eéd.
, Paris, Litec 1999, in-8, br., bon état, [ouvrage provenant d’une université et comportant des marques de bibliothèque], XII-664p.
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VOIES D’EXÉCUTION ET PROCÉDURES DE DISTRIBUTION, 6eéd.
, Paris, Litec 2001, in-8, br., bon état, [ouvrage provenant d’une université et comportant des marques de bibliothèque], X-646p.
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LE REFUS DES AUTORITÉS PUBLIQUES DE DÉFÉRER À LA FORMULE EXÉCUTOIRE
, Paris, Dalloz 1939, In-8, pleine toile bleue roi, tit. doré sur pièce de maroquin gris, couv. cons., (pc. de tit. légt frottée, rares piqûres), bon état, 140p.
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CONTRIBUTION À LA RESTAURATION DE LA FAUTE, CONDITION DES RESPONSABILITÉS CIVILE ET PÉNALE DANS L’HOMICIDE ET LES BLESSURES PAR IMPRUDENCE: À PROPOS DE LA CHIRURGIE, Préface de PierreRaynaud, Bibl. de droit privé, t.CLXXXVIII
, Paris, L.G.D.J. 1986, in-8, br., bon état, intérieur frais, 495p.
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CODE PÉNAL MILITAIRE
, Paris, sans éd. 1847, in-16, br., ENVOI DE L’AUTEUR, non massicoté, erreur de pagination due à un défaut de fabrication, (couv. fanée avec mq., qq. rousseurs, piqûres), intérieur frais, 154p.
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DISCOURS PRONONCÉ PAR l’auteur, Député de la Nièvre, Président de la Chambre, SUR LA DISTINCTION À FAIRE ENTRE L’AMNISTIE PAR UNE LOI ET LA GRÂCE PAR ORDONNANCE, Chambre des Députés, Session de 1835, Séance du 18mars 1835
, Paris, Impr. VeAgasse 1835, in-4, feuillets libres non rognés, (qq. accrocs en coupe, piqûres n’altérant pas la lisibilité du texte), 7p.
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DROIT PÉNAL DES AFFAIRES, coll. Manuel Dalloz de droit usuel
, Paris, Dalloz 1974, in-8, rel. éd. (couv. très lég. fanée, marque de bibl.), intérieur très frais, 541p.
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DROIT PÉNAL DES AFFAIRES ET DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES, 2eéd., coll. Manuel Dalloz de droit usuel
, Paris, Dalloz 1980, in-8, rel. éd., (couv. lég. fanée), intérieur très frais, [ouvrage provenant d’une université et comportant des marques de bibliothèque], 394p.
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DICTIONNAIRE DES FORMULES
, Paris, Libr. normale administrative 1837, in-8, demi-veau ivoire, tit. à la plume sur dos lisse, (plats et coupes frottés, rares rousseurs et piqûres), intérieur très frais, 720-[1ff.]-16p.
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LES MONITOIRES À FIN DE RÉVÉLATIONS DANS LA PROCÉDURE ÉCRITE, Thèse (Président: M.Genestal; Suffragants: MM.Giffard, Hugueney), Université de Paris- Faculté de droit
, Paris, Arthur Rousseau & Cie 1930, in-8, br., (couv. passée), int. très frais, 304p.
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LE CODE DE LA DÉTENTION PRÉVENTIVE, Ouvrage contenant: Dans une première partie, les divers textes du Code d’instruction criminelle relatifs à l’arrestation préalable, à la détention préventive et à la liberté provisoire, avec les modifications qu’y a apportées la loi du 14juillet1865; Dans une deuxième partie, l’explication, en forme de commentaire, de cette loi, d’après l’exposé des motifs, le rapport de la Commission du Corps législatif, la discussion à la Chambre et la circulaire de M.le Garde des sceaux du 14 octobre 1865, ainsi que le texte de cette circulaire; Dans une troisième partie, le texte de la loi du 20mai 1863, relative à l’instruction des flagrants délits devant les tribunaux correctionnels: Et dans une quatrième partie, l’explication, aussi en forme de commentaire, de cette dernière loi (2eédition revue et augmentée)
, Paris, Cosse Marchal et Cie 1866, in-8, demi-chagrin ébène, tit. doré sur dos à quatre nerfs orné de filets à froid encadrants, tr. mouchetées, (plats et coupes frottés, coins émoussés, légères épidermures, rares piqûres), int. frais, 213p.
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