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La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
5, rue Malebranche
75005 Paris
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ILAB (444)
SLAM (444)
BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION RENDUS EN MATIÈRE CRIMINELLE, de 1831 à 1936 [mq. 7 années] ; Tables 1798-1856 (1 vol.) ; 1857-1873 (2 vol.)
, Paris, Imprimerie royale 1832 et s., 99 années en 104 vol. in-8, demi-basane ocre, tit. et tom. dorés sur pc. de cuir, filets dorés soulignants et encadrants, tables richement ornées de frises et fleurons dorés, (certains ouvrages usés avec coiffes manquantes et dos insolés ou tachés, un vol. avec mq. de cuir important au dos, qq. dos et plats détachés, qq. rousseurs et piqûres à l’int., mq. les années 1839-1841, 1843, 1844, 1846, 1848, 1849 et 1934).
![BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION RENDUS EN MATIÈRE CRIMINELLE, de 1831 à 1936 [mq. 7 années] ; Tables 1798-1856 (1 vol.) ; 1857-1873 (2 ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/4285_1_thumb.jpg)
![BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION RENDUS EN MATIÈRE CRIMINELLE, de 1831 à 1936 [mq. 7 années] ; Tables 1798-1856 (1 vol.) ; 1857-1873 (2 ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/4285_2_thumb.jpg)
![BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION RENDUS EN MATIÈRE CRIMINELLE, de 1831 à 1936 [mq. 7 années] ; Tables 1798-1856 (1 vol.) ; 1857-1873 (2 ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/4285_3_thumb.jpg)
Phone number : 01 43 29 46 77
GUIDE PRATIQUE DE PROCÉDURE CIVILE, coll. Juris Classeur Pratique professionnelle
, Paris, Litec (LexisNexis) 2001, in-8, br., ENVOI DES AUTEURS, (couv. passée), intérieur frais, XI-356p.
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PROCÉDURE CIVILE; Coll. Droit fondamental
, Paris, P.U.F. 1988, in-8, br., ENVOI DES AUTEURS, (couv. lég. fanée), intérieur très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], 444p.-[2ff.].
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LA LOI DU 12 JUILLET 1905 SUR LA COMPÉTENCE ET L’ORGANISATION DES JUSTICES DE PAIX, Commentaire doctrinal et pratique
, Paris, Berger-Levrault & Cie 1906, in-8, demi-chagrin brun, tit. et filets encadrants dorés sur dos à 5 nerfs, filets à froid soulignants les nerfs, rel. au chiffre « A.C. », (plat papier frotté, coiffe. sup. accidentée, coupes et coins frottés avec légers manques), int. assez frais, X-374p.
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PRÉCIS DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE, 4eéd., coll. Précis Dalloz
, Paris, Dalloz 1929, in-8, br., assez bon état, 600p.
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PRÉCIS DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE, 5eéd., coll. Petits précis Dalloz
, Paris, Dalloz 1931, in-12, débr., 600p.
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PRÉCIS DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE, 6eéd.
, Paris, Dalloz 1934, in-8, br., (défraîchi), 626p.
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PRÉCIS DES VOIES D’EXÉCUTION ET DES PROCÉDURES DE DISTRIBUTION, 5eéd., coll. Petits Précis Dalloz
, Paris, Dalloz 1943, in-8, br., bon état, 375p.
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PRÉCIS DES VOIES D’EXÉCUTION ET DES PROCÉDURES DE DISTRIBUTION, 6eéd. revue et mise à jour par Jean VINCENT
, Paris, Dalloz 1949, in-8, br., bon état hormis un lég. jaunissement du papier, VI-499p.
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PRÉCIS DES VOIES D’EXÉCUTION ET DES PROCÉDURES DE DISTRIBUTION avec Addendum de mise à jour au 1er septembre 1954, 7eéd. revue et mise à jour par Jean Vincent, coll. Petits précis Dalloz
, Paris, Dalloz 1952, in-8, br., (couv. partiellement détachée, jauni), 420-4p.
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DROIT PÉNAL DU TRAVAIL, 4eéd., coll. Manuel
, Paris, Litec (LexisNexis) 2008, in-8, br., (couv. lég. passée), intérieur frais, 464p.
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TRAITÉ DE LA PREUVE PAR TÉMOINS EN MATIÈRE CIVILE, contenant Le Commentaire Latin & François de M.Jean Boiceau, Sieur de la Borderie, Avocat au Présidial de Poitiers, sur l’Article 54 de l’Ordonnance de Moulins. (...) avec Plusieurs nouvelles Questions tirées des plus célèbres Jurisconsultes, & décidées par les Arrêts des Cours souveraines; Et des Observations sur l’Article LV de l’Ordonnance de Moulins, & sur le Titre XX de l’Ordonnance de 1667; Le tout conféré avec l’Édit perpétuel des Archiducs, les Ordonnances, Statuts & Coutumes de Milan, de Bologne, la Grasse, de Naples, de Portugal, & des autres Pays qui ont rapport à l’usage du Droit François sur cette matière; avec le Traité de la Preuve par Comparaison d’Écritures, de M.Le Vayer par M.Danty, Avocat au Parlement; 6èmeéd.
, Paris / Rennes, de Nully / Vincent / Despilly /Vatard fils 1769, in-4, pl. veau blond marbré, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, dos à nerfs ornés de nombreux fins motifs floraux et double filets encadrant dorés, double fer à froid encadrant les plats, tr. rouges, roulettes dorées sur les coupes, (plats frottés avec épidermures, 1 mors inf. fendu sur 4 cm avec mq du bas du dos, coiffes accidentées), intérieur frais, [14ff.]-700p.
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TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA CONTRAINTE PAR CORPS EN MATIÈRE CRIMINELLE, CORRECTIONNELLE ET DE SIMPLE POLICE, Suivi d’un appendice contenant les règlements, circulaires et instructions en vigueur sur l’application de la contrainte par corps; de formules diverses; d’une table des lois, décrets, règlements, etc., commentés ou cités; d’une table alphabétique et analytique des matières.
, Paris, A. Durand et Pedone-Lauriel 1880, in-8, demi-basane ébène, tit. doré sur dos à cinq nerfs orné de filets dorés soulignants, (rel. lég. usée, coupes frottées, nb. soulignures au crayon), XIII-469p.
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TRAITÉ DES INJURES DANS L’ORDRE JUDICIAIRE. Ouvrage qui renferme particulièrement la Jurisprudence du PETIT-CRIMINEL
, Paris, Prault 1778, in-12, veau blond moucheté, tit. doré sur pc. de cuir encadrée d’un filet doré, dos à cinq nerfs richement orné de filets encadrants, fleurons et motifs floraux dorés, tr. rouges, bandeaux et vignettes, (coiffes manquantes, mq. de cuir sur la pc. de tit., coupes frottées et coins émoussés, papier jauni), int. frais tout de même, assez bon état, XX-389p.
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CODE PÉNAL HONGROIS DES CRIMES ET DES DÉLITS (28mai 1878) et CODE PÉNAL HONGROIS DES CONTRAVENTIONS (14juin 1879), Traduits et annoté par C.Martinet et P.Dareste
, Paris, Imp. nationale 1885, in-8, demi-chagrin brune, tit. doré sur dos à quatre nerfs, tr. mouchetées, (rel. et coupes lég. frottées), XLI-231p.
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ÉTUDES SUR L’INTERDIT QUOD VI AUT CLAM, Annales de l’Université de Lyon, 3e série, Droit, fasc. 10
, Paris, Sirey 1947, in-8, br., bon état, 204p.
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L’ABANDON DE FAMILLE, Sanction pénale d’une Obligation civile (Lois des 7 février 1924 et 3 avril 1928)
, Paris, Sirey 1929, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos lisse, (coiffes lég. frottées), 130p.
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DROIT PÉNAL GÉNÉRAL, coll. U, Série Droit Pénal et Sciences criminelles sous la direction de Georges Levasseur
, Paris, Armand Colin 1971, in-8, rel. éd. percaline beige, (lég. fané, coins émoussés), intérieur frais, 446p.
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DE L’EXÉCUTION DES JUGEMENTS CONTRE LES PERSONNES MORALES DU DROIT ADMINISTRATIF (États, Départements, Communes et Établissements publics)
, Paris, ArthurRousseau 1910, in-8, br., non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR À ANDRÉ ALLART, (couv. et dos insolés), 265p.
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DE L’EXÉCUTION DES JUGEMENTS CONTRE LES PERSONNES MORALES DU DROIT ADMINISTRATIF (États, Départements, Communes et Établissements publics), Thèse (Président: M. Berthélemy; Suffragants: MM.Wahl et Hitier), Université de Paris- Faculté de droit
, Paris, ArthurRousseau 1910, in-8, demi-chagrin brun, tit. doré avec filet encadrant doré sur dos à cinq nerfs, tr. mouchetées, (rel. frottée avec épidermures), int. très frais, 265p.
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TRAITÉ DES RÉFÉRÉS
, Bruxelles- Paris - Courtrai, A. Hauchamps - L.G.D.J. - Juridica 1935, in-8, demi-basane vert empire, tit. doré sur dos à 4nerfs orné de filets estampés à froid, (rel. lég. usée avec qq. épidermures), bon état, int. frais, 255p.
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GUIDE PRATIQUE DU CLERC D’AVOUÉ, Procédure, Formules, Frais, 3eéd.
, Paris, A. Pedone 1899, in-12, percaline brune marbrée, dos lisse, (mors légèrement fendu), 247p.
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TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES EXPERTISES EN MATIÈRES CIVILES, ADMINISTRATIVES ET COMMERCIALES, MANUEL DES EXPERTS, 3eéd. revue, augmentée et mise au courant de la législation et de la jurisprudence
, Paris, A.Chavalier-Maresc & Cie 1897, in-8, demi-chagrin brun, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec filet doré encadrant, (rel. frottée avec des épidermures not. au niveau des coiffes, mors fendillés, marques de bibl.), int. très frais, IV-659p.
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TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES EXPERTISES EN MATIÈRES CIVILES, ADMINISTRATIVES ET COMMERCIALES, MANUEL DES EXPERTS, 3eéd. revue, augmentée et mise au courant de la législation et de la jurisprudence par C.Flamand et Édouard Peltier
, Paris, A.Chavalier-Maresc & Cie 1901, in-8, demi-chagrin brun, tit. & filets dorés soulignants sur dos lisse, (rel. frottée avec qq. épidermures, coupes et coins frottés, papier jauni et légt effrité, mq. une p. de garde), IV-659p.
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TRAITÉ-FORMULAIRE DES TRIBUNAUX DE COMMERCE
, Paris, Librairies Techniques 1955, in-8, rel. pleine toile enduite éditeur bleue, tit. doré sur dos lisse encadré de filet doré, (coupes frottées, papier jauni) , XVI-397p.
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