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La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
5, rue Malebranche
75005 Paris
France
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ILAB (444)
SLAM (444)
SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE: RAPPORTS PRÉPARATOIRES À LA SEMAINE INTERNATIONALE DE DROIT, n°1: L’ABANDON DE FAMILLE ET SES SANCTIONS
, Tours, Impr. Deslis 1937, in-8, br., bon état, 159p.
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Terrorism, victims and International criminal responsibility, Préface de Françoise Rudetzki
, ss lieu, SOS Attentats 2003, in-8, br., (couv. fanée), intérieur frais, 393p.
![Terrorism, victims and International criminal responsibility, Préface de Françoise Rudetzki. [Collectif]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/50478_1_thumb.jpg)
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ÉTAT DES LIEUX ET PERSPECTIVES DE LA LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT DE CAPITAUX ET LE FINANCEMENT DU TERRORISME, sous la dir. de Solène Borlant-Clément, Observatoire de la lutte anti-blanchiment et contre le financement du terrorisme
, Paris, Dalloz 2021, in-8, br., bon état, 234p.
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Cahiers internationaux, CEDIN-ParisI: – n° 16 : Les emprunts russes – Aspects juridiques, sous la dir. de P.Julliard & B.Stern; – n° 17 : Le droit international face au terrorisme, sous la dir. de K.Bannelier, T.Christakis, O.Corten & B.Delcourt; – n° 19 : L’intervention en Irak et le droit international, sous la dir. de K.Bannelier, O.Corten, T.Christakis & P.Klein
, Paris, Pedone 2002 et s., 3 vol. in-8, br., (couv. légt fanées, rares soulignures).
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LA NORME PÉNALE ET LES RELATIONS DE TRAVAIL, dir. Bernard Teyssié, coll. Colloques
, Paris, Éditions Panthéon-Assas 2015, in-8, br., bon état, 330p.
![LA NORME PÉNALE ET LES RELATIONS DE TRAVAIL, dir. Bernard Teyssié, coll. Colloques. [Colloque]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/55252_1_thumb.jpg)
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LE DROIT CRIMINEL FACE AUX TECHNOLOGIES NOUVELLES DE LA COMMUNICATION, Actes du VIIIeCongrès de l’Association française de Droit Pénal, Grenoble 1985
, Paris, Économica 1986, in-8, br., bon état, 336p.
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LE FONCTIONNEMENT DE LA JUSTICE PÉNALE, IXeCongrès français de criminologie, Montpellier 26, 27, 28septembre 1968, Faculté de droit et des sc. éco. de l’Université de Montellier
, Montpellier, Fac. de droit / Université Montpellier 1970, in-8, br., bon état, 366p.
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LE PROBLÈME DE L’ÉTAT DANGEREUX, Deuxième cours international de criminologie organisé par la Société Internationale de Criminologie, Conférences publiées par le directeur Jean Pinatel
, Paris, Ministère de la Justice 1954, in-8, br., (qq. mouillures sur la couv.), bon état, 632p.
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LE PROCÈS EST-IL ENCORE LA CHOSE DES PARTIES?, Actes des 5erencontres de procédure civile, sous la dir. de Laurence Flise et Emmanuel Jeuland, Bibl. de l’IRJS, t.65
, Paris, IRJS Éditions 2015, in-8, br., bon état, VIII-161p.
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LES JURIDICTIONS SUPRÊMES DU PROCÈS À LA RÈGLE, Colloque de mai 1990, Centre de recherches critiques sur le droit, Publ. de l’Université de Saint Étienne, Université Jean Monnet
, Saint Étienne, Université St. Étienne 1991, in-8, br., (couv. fanée), 234p.
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LES VINGT ANS DE LA RÉFORME DES PROCÉDURES CIVILES D’EXÉCUTION: SES ACQUIS ET SES DÉFIS, Actes du IXecolloque Droit et procédures, dir. Pierre Crocq, coll. Droit et Procédures
, Paris, Éd.juridiques & techniques 2012, in-8, br., bon état, 162p.
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LE SYSTÈME LÉGAL DES INTERDICTIONS PROFESSIONNELLES ENVISAGÉES COMME SANCTION PÉNALE, Journées franco-belgo-luxembourgeoises de science pénale (Paris, les 12et 13novembre 1965), extrait de la Revue de droit pénal et de criminologie, nov. 1965
, Paris, Revue de droit pénal et de criminologie 1965, in-8, br., bon état, 94p.
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OITAVO CONGRESSO INTERNACIONAL DE CRIMINOLOGIA. ACTAS. Lisbboa 4-9 de setembro de 1978 realizado com a patrocinio do Ministerio du Justica de Portugal na Fundaçao Calouse Gulbenkian, publicaçao da Comissao Organizadora, em Representaçao da Sociedade Internacional de Criminologia
, Lisbonne, Sté. internationale de criminologie 1978, in-8, br., très bon état, 896p.
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PROCÈS PÉNAL ET DROITS DE L’HOMME. VERS UNE CONSCIENCE EUROPÉENNE, Travaux du colloque organisé au Centre Georges-Pompidou par la Bibliothèque publique d’information et le journal Le Monde les 26 et 27 mars 1991. Comité scientifique présidé par M.Delmas-Marty, coll. Les voies du droit
, Paris, P.U.F. 1992, in-8, br., neuf, ENVOI DE M. D.-M., 311p.
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SYMPOSIUM: BIOTECHNOLOGY AND THE LAW: RECOMBINANT DNA AND THE CONTROL OF SCIENTIFIC RESEARCH, Southern California Law Review, vol. 51, sept. 1978, n°6 of the Gould School of Law, The Law Center, University of Southern California
, Los Angeles, University of Southern California 1978, in-8, br., bon état, 604p.
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TROIS ASPECTS DE L’ACTION PÉNITENTIAIRE - THREE ACPECTS OF PENAL TREATMENT, t.I [seul]: Rapports - Reports, Travaux de la fondation internationale pénale et pénitentiaire, Cycle d’études de Strasbourg, Septembre 1959
, Berne, Stæmpfli& Cie 1960, in-8, br., non rogné, contributions en français et anglais, (couv. fanée avec qq. accrocs), intérieur frais, XI-503p.
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DU RECOUVREMENT DE L’AMENDE PÉNALE
, Toulouse, Imp.Henri Cléder 1929, in-8, débr., brochures de journaux, notes manuscrites et autres doc. glissés à l’int. de l’ouvrage, ENVOI DE L’AUTEUR, (ouvrage fané), int. frais, 233p.
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RECUEIL TIRÉ DES PROCÉDURES CIVILES FAITES EN L’OFFICIALITÉ DE PARIS ET AUTRES OFFICIALITEZ DU ROYAUME. Contenant Les Actes et Procédures qui peuvent estre faits dans la Juridiction Civile contentieuse & dans la Juridiction volontaire & gratuite des Archevêques & Evêques. La manière de procéder devant les Officiaux, sur des demandes en exécution ou en résolution de promesses de Mariages, & sur des demandes en débouté d’opposition. La manière de procéder devant les mêmes juges sur des demandes en réparation à thoro, & sur des demandes en réhabilitation de Mariage, non seulement devant les Officiaux, mais encore devant les Archevêques& Évêques. La manière de procéder sur des demandes en nullité de Mariage pour causes de clandestinité, & autres nullitez & empêchemens canoniques en plusieurs cas, & dans un grand nombre d’espèces. Les matières personnelles dont les Juges d’Eglise connoissent, soit contre les Clercs, soit contre les Laîques, où il est parlé des affaires de Fabriques & de Chapitres, des Dixmes & des Bénéfices. La manière de procéder devant les Officiaux, Métropolitain & Primatial, & devant les Commissaires du Saint Siège, sur les Appellations qui y sont portées, & les Procédures nécessaires pour parvenir à la taxe des dépens: ensemble la plupart des incidents qui se peuvent rencontrer dans le cours desdites Procedures. La manière de conclure & de juger: le tout conformément aux Saints Canons, aux Edits, Ordonnances & Déclarations de Sa Majesté, & à la Jurisprudence d’aprésent.
, Paris, Nicolas LeGras / Louis Josse 1705, in-folio, pl. veau brun moucheté, tit. doré sur pc. de maroquin grenat, dos à 6 nerfs ornés de dentelles dorées, filets encadrant, frises et fleurons dorés, dentelle dorée sur coupes, tit. bicolore, bandeaux, lettrines ornées, vignettes et cul-de-lampe, impression en double colonne, (coiffes usées, mors fendillés, trous de vers traversants, importantes traces d’humidité/ moisissures à l’intérieur de la 2e partie de l’ouvrage), [6ff.]-796 col.-XLIV col.-[7ff.]-888 col.-CCXII-[10ff.].
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DROIT PÉNAL GÉNÉRAL, avant-propos de Jean Largiuer, 6eéd., coll. U, série Droit
, Paris, Armand Colin 2002, in-8, br., (dernières pages légt cornées), bon état, 364p.
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PROCÉDURE PÉNALE, à jour au 1er juillet 1995, coll. U, série Droit
, Paris, Masson/Armand Colin 1995, in-8, br., bon état, XXII-339p.
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COMMENTAIRE DES TARIFS DU CONTRÔLE DES ACTES, ET DE L’INSINUATION, SUIVANT LA JURISPRUDENCE ACTUELLE DU CONSEIL dans laquelle on traite également ce qui est relatif au droit de Centième denier, avec les principaux Règlements, & différents Arrêts intervenus au Conseil sur ces matières, nouvelleéd.
, Paris / Puy-en-Velai, Crespy & Lacombe 1783, 2 vol. in-8, pl. veau blond moucheté d‘époque, dos à nerfs orné, tit. et tom. dorés sur pc. en maroquin bordeaux et vertes, tr. rouges, roulette sur les coupes, bandeaux, culs-de-lampe, (dos lég. décolorés par le soleil, 2 petits trous et un coin cassé sur le t. I), bel exemplaire malgré les défauts indiqués, VII-664/ 453p.
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PROCÉDURE CIVILE, 6ème Éd.,
, Paris, Sirey 1990, in-8, br., (8 ff. détachées sans mq., qq. soulignures au crayon stylo et surlignures au marqueur, annotations au crayon), 325p.
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VOIES D’EXÉCUTION, 2èmeéd., Cours élémentaire - droit - économie
, Paris, Sirey 1989, in-8, br., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR, VIII-192p.
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VOIES D’EXÉCUTION, 8èmeéd., coll. U
, Paris, Armand Colin 2005, in-8, Br., très bon état, VI-294p.
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BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION, Chambre criminelle et chambres réunies statuant en matière criminelle, TABLE DÉCENNALE 1950-1959
, Paris, Imprimerie nationale 1968, 2 vol. in-8, br., (fané), bon état.
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