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DUEZ (Charles)
CODE PÉNAL MILITAIRE
, Paris, sans éd. 1847, in-16, br., ENVOI DE L’AUTEUR, non massicoté, erreur de pagination due à un défaut de fabrication, (couv. fanée avec mq., qq. rousseurs, piqûres), intérieur frais, 154p.
Reference : 45593
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La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
M. Philippe Rolin
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Décret de l'Assemblée Nationale, concernant le Code pénal militaire. Du 30 septembre 1791
Paris, Imprimerie Nationale, 1791 in-8, 10 pp., en feuiles.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
[Chez Plancher, Eymery, Delaunay] - MEJAN, Maurice ; TH*****, L. ; [ THIESSE, Léon ]
Reference : 44691
(1816)
Procès du Contre-Amiral Comte Durand de Linois, gouverneur de la Guadeloupe, et de l'Adjudant-Commandant Baron Boyer de Peyreleau, Commandant de la même colonie. Tous deux prévenus de s'être rendus coupable de crimes prévus par le Code pénal militaire ; suivi du jugement de la mise en liberté de l'Amiral Linois, et de la condamnation à la peine de mort, de l'Adjudant-Commandant Boyer [ Suivi de : ] Procès du Maréchal-de-Camp Rigau, Contumax, et du Capitaine Thomassin, Commandant de la Gendarmerie à Châlons ; Contenant la séance du deuxième Conseil de la 1re division militaire, les pièces du procès, la lettre du capitaine Thomassin au général Lallemand, et son discours ; les conclusions du rapporteur, le jugement qui condamne à la peine de mort et aux frais du procès le général Rigau, et qui acquitte le capitaine Thomassin [ Suivi de : ] Histoire du procès du Maréchal de Camp Bonnaire et du Lieutenant Miéton, son aide de camp, par Maurice Méjan [ Suivi de : ] Procès du Lieutenant-Général Comte Drouot, précédé d'une Note historique sur cet Officier-Général et orné de son Portrait [ Suivi de : ] Procès du Maréchal-de-Camp, Baron Cambronne, précédé d'une notice historique très détaillée, sur la vie et le caractère de cet Officier-Général, par L. TH***** [ Suivi de : ] Procès du Maréchal-de-Camp, Baron Debelle, Officier de la Légion d'Honneur, Contenant la séance du Conseil de guerre permanent de la 2me division militaire, les pièces du procès, le plaidoyer de Me Berryer, les conclusions du rapporteur, le discours du général Debelle, le jugement qui le condamne à la peine de mort, et la commutation de cette peine en une détention pendant dix ans ; précédé d'une Notice historique sur ce général
6 titres en 1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-veau rouge, marqué en dos "Procès divers, II" : Procès du Contre-Amiral Comte Durand de Linois, gouverneur de la Guadeloupe, et de l'Adjudant-Commandant Baron Boyer de Peyreleau, Commandant de la même colonie. Tous deux prévenus de s'être rendus coupable de crimes prévus par le Code pénal militaire ; suivi du jugement de la mise en liberté de l'Amiral Linois, et de la condamnation à la peine de mort, de l'Adjudant-Commandant Boyer, Chez Plancher, Eymery, Delaunay, Paris, 1816, 1 f., 93 pp. [ Suivi de : ] Procès du Maréchal-de-Camp Rigau, Contumax, et du Capitaine Thomassin, Commandant de la Gendarmerie à Châlons ; Contenant la séance du deuxième Conseil de la 1re division militaire, les pièces du procès, la lettre du capitaine Thomassin au général Lallemand, et son discours ; les conclusions du rapporteur, le jugement qui condamne à la peine de mort et aux frais du procès le général Rigau, et qui acquitte le capitaine Thomassin [ Suivi de : ] Histoire du procès du Maréchal de Camp Bonnaire et du Lieutenant Miéton, son aide de camp, par Maurice Méjan, Chez Plancher, Eymery, Delaunay, Paris, 1816, 1f., 172 pp. [ Suivi de : ] Procès du Lieutenant-Général Comte Drouot, précédé d'une Note historique sur cet Officier-Général et orné de son Portrait,, frontispice, viij-63 pp. [ Suivi de : ] Procès du Maréchal-de-Camp, Baron Cambronne, précédé d'une notice historique très détaillée, sur la vie et le caractère de cet Officier-Général, par L. TH*****, Chez Plancher, Eymery, Delaunay, Paris, 1816, 2ff., 80 pp. [ Suivi de : ] Procès du Maréchal-de-Camp, Baron Debelle, Officier de la Légion d'Honneur, Contenant la séance du Conseil de guerre permanent de la 2me division militaire, les pièces du procès, le plaidoyer de Me Berryer, les conclusions du rapporteur, le discours du général Debelle, le jugement qui le condamne à la peine de mort, et la commutation de cette peine en une détention pendant dix ans ; précédé d'une Notice historique sur ce général, Chez Plancher, Eymery, Delaunay, Paris, 1816, 2ff., 36 pp.
Très intéressant recueil rassemblant 6 importants compte-rendus de procès d'officiers condamnés pour leur ralliement à l'Empereur durant les Cents Jours, dont ceux du Comte Durand de Linois et du Baron Cambronne.
Justice pénale militaire. Code pénal militaire (du 13 juin 1927) organisation judiciaire et procédure pénale pour l’Armée Fédérale (du 28 juin 1889). Dispositions de droit pénal militaire. Avec les modifications intervenus jusqu’au 1er juillet 1951.
Berne, 1951, 210x145mm, 157pages, broché.
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Décrets de la Convention Nationale, 1° Organisation des tribunaux criminels militaires ; 2° Code pénal militaire. Du 12 mai 1793
[Besançon], Métoyer, s.d. in-4, 39 pp.
- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Reference : 482619
Décret de l'Assemblée nationale, concernant le code pénal militaire. Du 30 septembre 1791.
A Paris, de l'Imprimerie nationale, 1791. In-8 en feuilles, 10 pp.
Non coupé, tel que paru, bonne condition. - Frais de port : -France 4,9 € -U.E. 7 € -Monde (z B : 11 €) (z C : 21 €)
