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- La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
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La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
5, rue Malebranche
75005 Paris
France
E-mail : librairie@memoiredudroit.fr
Phone number : 01 43 29 46 77Fax number : 01 43 25 93 60
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Syndicate
ILAB (448)
SLAM (448)
MANUEL PRATIQUE DE LA DISTRIBUTION PAR CONTRIBUTION, Suivi d’un formulaire, Préface par Em.Cohendy
, Paris, Marchal & Billard 1892, in-16, br., non massicoté, (fané), XVIII-150p.
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LES ORDRES AMIABLES EN BELGIQUE ET EN FRANCE
, Paris, L.G.D.J. 1866, in-8, br., non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR, (ouvrage fané), int. frais, 417p.
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LE CODE PÉNAL SUISSE ET LE DROIT PÉNAL INTERNATIONAL, extrait du Recueil de Travaux publié par la Faculté de Droit de l’Université de Neuchâtel à l’occasion du Centenaire de la Fondation de l’Académie
, Paris / Neuchâtel, Librairie du Sirey / Secrétariat de l’Université de Neuchatel 1938, in-8, br., non massicoté, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. insolée, des rousseurs), intérieur frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 47p.
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LE PROCÈS PÉNAL EN SUISSE ROMANDE, Étude de l’influence du Droit Français sur les lois de procédure pénale en vigueur en Suisse Romande, Inst. de droit comparé de l’Université de Paris, Section Droit pénal et Science criminelle, n°I
, Paris, Les Éd. de l’Épargne 1955, in-8, br., bon état, 191p.
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CODE DE PROCÉDURE CIVILE, annoté d’après la doctrine et la jurisprudence avec renvois aux publications Dalloz, 46eéd. refondue et mise à jour, coll. petits codes Dalloz
, Paris, Jurisprudence Générale Dalloz 1950, ptt in-8, br., (couv. fanée, feuilles lég. jaunies, des annotations en table), intérieur frais, VIII-683p.
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CODE PÉNAL, annoté d’après la doctrine et la jurisprudence avec renvois aux publications Dalloz, 46eéd. entièrement refondue et mise à jour, coll. Petits Codes Dalloz
, Paris, Jurisprudence Générale Dalloz 1949, ptt in-8, br., Ex-Libris manuscrit, (couv. fanée avec des accrocs laissant apparaître la grille sur laquelle est collée la couv., qq. soulignures et annotations), intérieur frais, VIII-861p.
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CD-ROM DALLOZ: PROCÉDURE CIVILE 1998: Le Nouveau Code de Procédure Civile annoté. Les textes complémentaires (version PC)
, Paris, Dalloz 1998, sous emballage d’origine non ouvert.
![CD-ROM DALLOZ: PROCÉDURE CIVILE 1998: Le Nouveau Code de Procédure Civile annoté. Les textes complémentaires (version PC). [Code], DALLOZ](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/21251_1_thumb.jpg)
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CODE PÉNAL ITALIEN, Promulgué le 1erjanvier 1890 suivi des dispositions transitoires, Traduit et annoté par Edmond Turrel, coll. de codes étrangers, t.II
, Paris, A. Durand et Pedone Lauriel 1890, in-8, demi-basane ocre (rel. légt frottée, coiffes arrachées), XIII-231p.
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CODE DE PROCÉDURE CIVILE annoté par Albert TISSIER, Alcide DARRAS et LOUICHE-DESFONTAINES, avec la collaboration des Rédacteurs du Recueil Général des Lois et des Arrêts et du Journal du Palais, Codes annotés contenant sous chaque article l’analyse de la doctrine et de la jurisprudence, RGLA et du JP
, Paris, Libr. de la Société du Recueil général des Lois et des Arrêts 1901/ 1904, 2 vol. in-8, demi-basane brune, tit. & tom. dorés encadrés d’un double filet doré sur dos lisse, impression en 2 colonnes, (coiffes lég. émoussées, dos et mors lég. frottés avec qq. épidermures, coupes et coins émoussés avec des mq.), intérieur frais, 1090/ 1198p.
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CODE DES RÈGLEMENTS D’ORDRES SOIT AMIABLES, SOIT JUDICIAIRES ET DES COLLOCATIONS DES CRÉANCIERS, nouvelle édition, coll. Petite encyclopédie juridique t. XIII
, Paris, G. Pedone-Lauriel 1886, 2 t. en 1 vol. in-12, demi-basane brune, dos lisse (épidermures, plats lég. frottés, annotations au crayon), 304 / 284p.
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FORMULAIRE GÉNÉRAL ET COMPLET DE PROCÉDURE CIVILE COMMERCIALE ET ADMINISTRATIVE ANNOTÉ par A. Chauveau et A.-S. Glandaz, 12èmeéd. entièrement revue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence par P. Colin, J. Guadet et A. Laforce
, Paris, Marchal et Billard / Ed. Techniq. 1939, 2 vol. in-8, demi-toile framboise, tit. et t. doré avec filets encadrants, (dos fragile, coupes et coins émoussés avec petits mq.), intérieur assez frais, LXXII-706 / 835p.
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FORMULAIRE GÉNÉRAL ET COMPLET DE PROCÉDURE CIVILE COMMERCIALE ET ADMINISTRATIVE ANNOTÉ par A. Chauveau et A.-S. Glandaz, 12eéd. entièrement revue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence par P. Colin, J. Guadet et A. Laforce
, Paris, Marchal et Billard / Ed. Techniq. 1939, 2 vol. in-8, demi-chagrin brun, tit. & tom. dorés sur dos à 4 nerfs ornés de filets dorés et à froid, (coupes et coins frottés, légères épidermures, rel. lâches, t.II: mors fendu, rel. arrachée, manques de papier), int. assez frais, LXXII-706 / 835p.
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CONTENTIEUX DE L’UNION EUROPÉENNE, Questions choisies, sous la direction de Stéphanie Mahieu, Préface de Koen Lenaerts, coll. Europe(s) Dossiers
, Bruxelles, Larcier 2014, in-8, br., bon état, 595p.
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DES ÉCOCRIMES À L’ÉCOCIDE, Le droit pénal au secours de l’environnement, Préface de Mireille Delmas-Marty, dir. de Laurent Neyret
, Bruxelles, Bruylant 2015, in-8, br., jaquette en papier, bon état, XVI-465p.
![DES ÉCOCRIMES À L’ÉCOCIDE, Le droit pénal au secours de l’environnement, Préface de Mireille Delmas-Marty, dir. de Laurent Neyret . [Collectif]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/56477_1_thumb.jpg)
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DROIT PROCESSUEL - Droit commun et droit comparé du procès, 3ème éd., coll. Précis Droit Privé
, Paris, Dalloz 2005, in-8, br., bon état, XIV-1290p.
![DROIT PROCESSUEL - Droit commun et droit comparé du procès, 3ème éd., coll. Précis Droit Privé. [Collectif]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/40931_1_thumb.jpg)
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INSTRUCTION SUR LA TAXE DES FRAIS ET DÉPENS devant LE TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE, D’APRÈS LES DISPOSITIONS DU CODE CIVIL, DU CODE DE PROCÉDURE ET DU TARIF; Tableau des frais et dépens en la Cour royale de Pariséd. en 1823
, Paris, A. Henry 1832, 26,6 X 20,7 cm, demi-veau fauve, tit. sur dos lisse avec 1 dentelle et 5 filets soulignant dorés, 3 dentelles avec fer à froid, tr. jaunes, texte en colonnes et encadré sur 3 côtés, (ptt. taches sombres sur les couv. et le dos, déchirure du haut du dos à 6 cm avec décollement, 1 mors lég. fendu sur 5,5 cm), texte très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], [3ff.]-154-[1ff.]-42-(2ff.].
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JUSTICE ET PROCÈS CRIMINELS, Cahiers du droit, n°37
, Paris, Matot-Braine 1956, in-8, br., bon état, 116p.
![JUSTICE ET PROCÈS CRIMINELS, Cahiers du droit, n°37. [Collectif]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/24430_1_thumb.jpg)
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LA JURIDICTIONNALISATION DE L’ENQUÊTE PÉNALE, Actes du colloque organisé le 30avril 2014
, Paris, Cujas 2015, in-8, br., bon état, 162p.
![LA JURIDICTIONNALISATION DE L’ENQUÊTE PÉNALE, Actes du colloque organisé le 30avril 2014. [Collectif]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/56558_1_thumb.jpg)
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LA JUSTICE PÉNALE FACE À LA DÉLINQUANCE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE, dir. Marie-Anne Frison-Roche, Jean-Claude Marin, Claude Nocquet
, Paris, Dalloz 2001, in-8, br., bon état, 75p.
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LA RESPONSABILITÉ PÉNALE DES PERSONNES MORALES, Étude comparée, dir. Jean-Christophe Saint-Pau, LA PROTECTION PÉNALE DE L’ENVIRONNEMENT, dir. Amane Gogorza& Romain Ollard, Travaux de sciences criminelles et de la justice de Bordeaux, vol.4
, Paris, Cujas 2014, in-8, br., bon état, 413p.
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L’ARGENT DANS L’ARBITRAGE, dir. Walin BenHamida et Thomas Clay
, Issy-les-Moulineaux, Lextenso Éditions 2013, in-8, br., bon état, 216p.
![L’ARGENT DANS L’ARBITRAGE, dir. Walin BenHamida et Thomas Clay. [Collectif]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/56654_1_thumb.jpg)
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LE DROIT PÉNAL SPÉCIAL DES SOCIÉTÉS ANONYMES, Études de droit commercial sous la direction et avec une Préface de Joseph Hamel, Publ. de l’Institut des sciences juridiques et financières appliquées aux affaires de la faculté de droit de Paris, ouvrage publié avec le concours du C.N.R.S.
, Paris, Dalloz 1955, in-8, br., partiellement non coupé, (couv. fanée, feuilles lég. jaunies), intérieur frais, 395p.
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LE RISQUE PÉNAL DANS L’ENTREPRISE, coll. La Réponse des Praticiens
, Levallois-Perret, Fidal éd. - Nouvelles Ed. fiduciaires 1996, 4 vol. in-8, br., (un tampon sur la couv. lég. fanée), intérieur frais, 128p.
![LE RISQUE PÉNAL DANS L’ENTREPRISE, coll. La Réponse des Praticiens. [Collectif]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/40684_1_thumb.jpg)
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LES SANCTIONS EN DROIT CONTEMPORAIN, vol.II: La motivation des sanctions prononcées en justice, dir. Cécile Chainais, Dominique Fenouillet et Gaëtan Guerlain, coll. L’Esprit du Droit
, Paris, Dalloz 2013, in-8, br., bon état, XLI-256p.
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L’ILLICITE DANS LE COMMERCE INTERNATIONAL, sous la direction de Philippe Kahn et Catherine Kessedjian, coll. Université de Bourgogne– CNRS, Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, vol.16
, Paris, Litec 1996, in-8, br., bon état, 604p.
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