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- La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
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La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise)
5, rue Malebranche
75005 Paris
France
E-mail : librairie@memoiredudroit.fr
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Syndicate
ILAB (448)
SLAM (448)
LA PARENTÉ EN DROIT PÉNAL, Université de Lille, Faculté de droit et des sciences économiques
, Lille circa 1970, multicopié, carton. beige, bon état, 470p.
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NOUVEAU MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA TAXE DES FRAIS EN MATIÈRE CIVILE, Comprenant 1° Les tarifs des droits et émoluments des juges de paix et de leurs greffiers, des huissiers ordinaires et audienciers, des avoués de première instance et d’appel - 2° Le tarif des notaires - 3° Celui des frais de ventes judiciaires - 4° Ceux des greffiers, des tribunaux civils de première instance, de commerce et des Cours d’appel, des agréés près les tribunaux de commerce - 5° Le tarif des commissaires-priseurs - 6° Le tarif et les règles de la liquidation des dépens
, Paris, Cosse & Marchal 1857, in-8, demi-veau marron d’époque, tit. sur dos lisse avec dentelles et quadruple filets dorés, tr. mouchetées, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], XX-328p.
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DE LA RÉCIDIVE, [Suivi de] DE LA RÉCIDIVE d’après la loi des 18avril- 13mai 1863, Commentaire des nouveaux articles 57 et 58 du Code pénal par Théophile Bazot
, Paris, Librairie de Jurisprudence de Cotillon- Librairie de jurisprudence de Menard 1841/ 1864, 2t. en 1 vol. in-8, demi-chagrin ébène, tit. doré sur dos à quatre nerfs ornés d’un filet doré soulignant, (coins et coiffes très lég. émoussés, rares piqûres), bon état, X-140/ 46p.
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NOUVEAU DICTIONNAIRE RAISONNÉ DE LA TAXE EN MATIÈRE CIVILE, Suivi du Texte des Tarifs et des Ordonnances qui s’y rattachent à l’usage de toutes les cours et de tous les tribunaux
, Paris, De Cosse & N. Delamotte 1844, in-8, demi-veau marron, tit. sur pc. noire sur dos lisse avec filets dorés, (fortes épidermures sur le dos, 1 mors lég. fendu sur 2 cm avec coiffe de tête lég. accidentée, 1 coin émoussé avec ptt mq.), intérieur très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], [5ff.]-460p.
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CONTENTIEUX COMMUNAUTAIRE, coll. Précis Dalloz
, Paris, Dalloz 1997, in-8, br., (couv. passée), intérieur frais, 468p.
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LE PRÉSIDENT DU TRIBUNAL CIVIL, RÉPERTOIRE ALPHABÉTIQUE, TECHNIQUE ET PRATIQUE DE LA PROCÉDURE JUDICIAIRE ET DES ACTES DE L’ADMINISTRATION PRÉSIDENTIELLE (…) AVEC FORMULES, 3eéd. remaniée et mise au courant de la législation et de la jurisprudence par H. Blondel et J. Le Clec’h, Préface de Alexandre Reulos
, Paris, L.G.D.J. 1932, fort in-8, br., non massicoté, (couv. fanée, mors inf. fendu et accroc en tête de dos, mors sup. partiellement fendu, feuilles lég. jaunies), intérieur très frais, V-964p.
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LE PRÉSIDENT DU TRIBUNAL CIVIL, RÉPERTOIRE ALPHABÉTIQUE, TECHNIQUE ET PRATIQUE DE LA PROCÉDURE JUDICIAIRE ET DES ACTES DE L’ADMINISTRATION PRÉSIDENTIELLE À L’USAGE DES PRÉSIDENTS, JUGES ET GREFFIERS DE TRIBUNAUX DE PREMIÈRE INSTANCE. Contenant près de 400 formules, 10eéd. remaniée et mise au courant de la législation et de la jurisprudence
, Paris, L.G.D.J. 1905, in-8, demi-chagrin brun, tit. & filets encadrants dorés sur dos à 5 nerfs, (plat papier frotté, mors légt marqué, coiffe sup. accidentée, rel. lâche), int. assez frais, 940p.
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CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DU DÉLIT DE MANIPULATION MENTALE PRÉJUDICIABLE, Préjudice Christine Lazerges, Faculté de droit et de science politique d’Aix-Marseille
, Aix-Marseille, Presses Universitaires d’Aix-Marseille 2005, in-8, br., bon état, 301p.
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L’AUTORITÉ DES CIRCULAIRES ADMINISTRATIVES EN DROIT PÉNAL, Préface Robert Vouin, coll. Travaux et Recherches de la Faculté de Droit et des Sciences Économiques de Paris, série “Sciences Criminelles” n°1
, Paris, P.U.F. 1967, in-8, br., bon état, 87p.
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L’AUTORITÉ DES CIRCULAIRES ADMINISTRATIVES EN DROIT PÉNAL, Préface Robert Vouin, coll. Travaux et Recherches de la Faculté de Droit et des Sciences Économiques de Paris, série “Sciences Criminelles” n°1
, Paris, P.U.F. 1967, in-8, br., bon état, 88p.
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L’AUTORITÉ DES CIRCULAIRES ADMINISTRATIVES EN DROIT PÉNAL, Préface de Robert Vouin, coll. Travaux et recherches de la faculté de droit et des Sciences Économiques de Paris, série “Sciences Criminelles” n°1
, Paris, P.U.F. 1967, in-8, br., bon état, VIII-88p.
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L’AUTORITÉ DES CIRCULAIRES ADMINISTRATIVES EN DROIT PÉNAL, Préface de RobertVouin, coll. Travaux et recherches de la faculté de droit et des Sciences Économiques de Paris, série “Sciences Criminelles” n°1
, Paris, P.U.F. 1967, in-8, br., (couv. lég. passée), bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], VIII-88p.
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PROCÉDURE PÉNALE, t. 1 Les juridictions et les actions, coll. U, série Droit pénal et sciences criminelles
, Paris, Armand Colin 1971, in-8, rel. éd., très bon état, 222p.
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BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION, Chambre criminelle, 1953 à 2006 [complet]
, Paris, Imprimerie Nationale 1953et s., 53 années en 53 vol., reliure en pleine toile verte homogène, tit. & tom. dorés sur dos lisse avec doubles filets soulignant, plaçure: 1vol./an, (marques de bibliothèque, dos insolés sur les 10première années, dégât des eaux sur 3 volumes: reliures déformées mais pages totalement consultables et texte parfaitement lisible), bon état hormis les volumes abîmés.
![BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION, Chambre criminelle, 1953 à 2006 [complet]. [Bulletin criminel]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/3943_1_thumb.jpg)
![BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION, Chambre criminelle, 1953 à 2006 [complet]. [Bulletin criminel]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/3943_2_thumb.jpg)
![BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION, Chambre criminelle, 1953 à 2006 [complet]. [Bulletin criminel]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/DRM/3943_3_thumb.jpg)
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BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION, Chambre criminelle, de 1955 à 1991; TABLE ANALYTIQUE VICENNALE 1930-1949 (1vol.); TABLE DÉCENNALES (1950-1959) (2vol.)
, Paris, Imprimerie Nationale 1955 et s., 36années en 43 vol., demi-basane grenat, tit. & tom. dorés sur dos à 4 nerfs, avec filets à froid et dorés soulignants, mq. 1 année (1965), (des épidermures, des coiffes arrachés, qq. dos insolé et/ou tachés, marques de bibl., papier jauni).
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LOI SUR L’APPLICATION DU JURY AUX DÉLITS DE LA PRESSE ET AUX DÉLITS POLITIQUES, Bulletin 9 n°68, 8octobre 1830; LOI QUI PUNIT LES ATTAQUES CONTRE LES DROITS ET L’AUTORITÉ DU ROI ET DES CHAMBRES PAR LA VOIE DE PRESSE, Bulletin 43 n°74, 29 novembre 1830; LOI SUR LES AFFICHEURS ET LES CRIEURS PUBLICS, Bulletin 14 n°76, 10décembre 1830; CODE D’INSTRUCTION CRIMINELLE, Bulletin des Lois, IXème série, n°150 avec Table alphabétique des matières contenues dans le Code d’instruction criminelle; CODE PÉNAL, Bulletin des Lois, IXème série, n°151 avec Table alphabétique des matières contenues dans le Code pénal
, Paris [circa1830-1832], 5t. en1 vol. in-8, demi-basane noire, tit. doré sur dos lisse orné de triples filets soulignant et frises géométriques dorés, présence de qq. extraits de journaux et compléments manuscrits, Ex-Libris manuscrit, (coupes et mors frottés, coiffes et coins émoussés, plusieurs piqûres, qq. annotations ou soulignures), int. frais, 3/3/ 4/ [136]-47/ [123]-42p.
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PLAQUETTE COMMÉMORATIVE POUR LE XeANNIVERSAIRE (1928 - 1938) DU BUREAU INTERNATIONAL POUR L’UNIFICATION DU DROIT PÉNAL
, Paris, A. Pedone 1938, in-4, br., bon état, plaquette dépliante avec la photographie des membres du Bureau, 28p.
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LE DROIT PÉNAL DU CHÈQUE, Loi du 3 janvier 1975, décret du 3 octobre 1975
, Paris, Librairies Techniques 1976, in-8, br., bon état sauf qq. annotations, ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR GAVALDA, 126p.
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LE DROIT PÉNAL DU CHÈQUE, Loi du 3janvier 1975, décret du 3octobre 1975
, Paris, Librairies Techniques 1976, br..
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DROIT JUDICIAIRE PRIVÉ
, Paris, Litec 1992, in-8, br., bon état hormis qq soulignures au crayon, IX-860p.
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DROIT JUDICIAIRE PRIVÉ
, Paris, Litec 1992, in-8, br., très bon état, cachet de bibliothèque, IX-860p.
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DROIT JUDICIAIRE PRIVÉ, 4ème éd., coll. Manuel
, Paris, Litec (LexisNexis) 2004, in-8, br., bon état, XXIII-822p.
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MANUEL DE PROCÉDURE CIVILE AVEC RÉSUMÉ QUESTIONNAIRE - FORMULAIRE - TABLEAUX ANALYTIQUES ET PLUSIEURS TABLES, 13èmeéd. revue, corrigée et mise au courant de la législation et de la jurisprudence par un Répétiteur de droit
, Paris, Marres jeune 1890, in-8, demi-veau vert sombre, dos à nerfs orné, tit. doré, tableaux dépliants, (plats frottés, papier lég. jauni) , 364-XVI-120p.
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MANUEL DE PROCÉDURE CIVILE (2ème partie) Voies d’Exécution et Procédures diverses avec questionnaires & formules
, Paris, Marescq jeune 1900, in-8, demi-chagrin brun, tit. doré sur dos à 5 nerfs orné de fleurons dorés, (annotations et soulignures au crayon noir et bleu), très bon état extérieur, II-300p.
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L’ENGRENAGE DE LA RÉPRESSION, STRATÉGIES SÉCULAIRES ET POLITIQUES CRIMINELLES, L’exemple du Brésil 1890-1990, Préface de MireilleDelmas-Marty, coll. Droit et Société, t.13
, Paris, L.G.D.J. 1995, in-8, br. à rabats, (qq. soulignures au crayon en marge, notamment en préface), bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], XIII-253p.
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