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Opinion sur quelques questions relatives à l'ordre judiciaire. Prononcée le 30 mars 1790
À Paris, De l'Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 30 pp., dérelié.
Avocat isérois, Chabroud est élu député du Dauphiné aux États généraux. S'il affirme dès le départ du texte qu'il n'a pas "eu la prétention de bâtir un système", il met néanmoins l'accent sur de nombreux points susceptibles d'être améliorés (institution et inamovibilité des magistrats, degrés de juridiction, compétences diverses). Un an après la rédaction de ce texte, il devient un éphémère Président de l'Assemblée Nationale (avril 1791).Martin et Walter, 6568. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Procédure Criminelle, Instruite au Chatelet de Paris, Sur la Dénonciation des faits arrivés à Versailles dans la journée du 6 octobre 1789, avec suites - Rapport de la Procédure du Chatelet, sur l'affaire des 5 et 6 octobre; fait à l'assemblée nationale par M. Charles CHABROUD - Pièces Justificatives du Rapport de la Procédure du Chatelet, sur l'affaire des 5 et 6 octobre, fait à l'assemblée nationale, par M. Charles CHABROUD
A Paris, Chez Baudoin, Imprimeur de l'Assemblée Nationale - 1790 - 5 ouvrages reliés en 1 seul volumes comprenant la procédure criminelle avec 2 suites + Rapport de la procédure + Pièces justificatives - In-8 relié, demi-chagrin, dos à 4 nerfs titré en doré - 270 + 221 + 79 + 118 + 69 pages
Assez bon état général - Frottements et épidermures sur la reliures - Coins émoussés - Début de fente à la charnière du premier plat - Fente à la charnière du quatrième plat sans désolidarisation - Intérieur frais Assez bon
Les mystère du Palais. Mémoires d'un petit bossu.
Paris, Dentu, 1860, petit in 12 broché, XII-163 pages ; couvetrure légèrement fanée.
Les moeurs de la justice et des professions du droit. PHOTOS sur DEMANDE. Fermeture du 1er au 23 Août
Phone number : 04 77 32 63 69
Le DUC Assassin L'Affaire CHOISEUL-PRASLIN.
Grasset Paris 1955 In-8 ( 185 X 120 mm ) de 211 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.
PROSTITUTION. Le Désir mystifié.
Paragon Paris 2002 Fort in-8 ( 240 X 150 mm ) de 663 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.
L'Amérique en cagoule: cent ans de Ku Klux Klan. Cent ans de Ku Klux Klan ( 1865-1965 ).
Trévise Paris 1968 In-8 ( 220 X 150 mm ) de 322 pages, broché sous couverture illustrée. Bon exemplaire.
CHANGARNIER Nicolas, général et homme politique, Autun 1793 - Paris 1877.-
Reference : ORD-2047
Lettre signée à M.La Caille juge d'instruction.-
Paris 18 juillet 1850. Après sa brillante carrière en Algérie, il est à ce moment, Général en chef des Gardes Nationales de la Seine: à la suite des recherches qu'il a ordonnées, il a de sérieuses présomptions contre deux militaires (qu'il nomme) qu'il soupçonne d'avoir coopéré à l'assassinat de la rue de la Ferme des Mathurins, avec un complice terrassier. 1page (21x27) en-tête du Commandement des Gardes Nationales de la Seine.
Le roman des maisons closes.
Rocher Paris 2010 In-8 ( 240 X 150 mm ) de 226 pages, broché sous couverture illustrée. Bon exemplaire.
La Grande Maison
1976. Paris éditions des Presses de la Cité 1976 - Broché 15 5 cm x 24 cm 288 pages photos noir & blanc hors-texte - Texte de Charles Chenevier préface de J. Marcilly - Bon état - De Marthe Richard à Borniche en passant par Dominici Abel Danos etc
Les coustumes generales et particulieres de France et des Gaulles. Corrigees et annotees de plusieurs decisions, arrests & autres choses notables, diligemment & fidellement par M. Charles du Moulin, advocat en la cour du Parlement, & autres juriconsultes. Augmentees en cette nouvelle edition de plusieurs coustumes qui n'estoient aux precedentes impressions .... par Gabriel Michel Angevin advocat en Parlement. Tome Premier.
A Paris chez Claude Morel, 1604. Format 22x34 cm, reliure plein cuir, a plats avec filet et ecusson central dores, dos 6 nerfs, 8 pages d'envois, avertissements et privileges, 12 pages de tables des matieres, 7 pages d'envois, 1167 pages du corpus . La reliure est marquee d'un important manque de cuir au milieu du dernier plat, des epidermures, des trous de vers, et le livre d'un ressaut des premiers cahiers. Defauts provenant d'une utilisation importante. Poids 3,750kg.Etat acceptable.
Il s'agit du tome 1 seul. Fiche BNF catalogue general http://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/06871/001152059
De Geschiedenis van het Antwerps gerecht
Antwerpen 1953 P. Van de Velde Hardcover 1st Edition
L'Histoire de la justice anversoise Reliure rigide, 28 x 22 cm, 736 pages, illustrations en noir et blanc, bloc de livre en très bon état, ce livre a été imprimé à 1000 exemplaires [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]
Recueil des Débats des Assemblées Législatives de la France sur la Question de la Peine de Mort suivi de Observations et Pétition aux Deux Chambres pour l'Abolition de la Peine de Mort
1831. Paris Vve Charles-Béchet Libraire 1831. Cartonnage moderne toilé 13 5 cm x 21 cm 2 (non paginées)+ XX + 153 + 221 pages. Introduction et Annotations de Charles Lucas. Quelques rousseurs sinon bon état
la justice en France
coll. que sais-je ? Paris, P.U.F - broché - 11.5x17.5 - 1953 -126 pp - n°612
ANTHROLOGIE HISTOIR PHILOSOPHIE LITTERATURE PARADES
La justice en France.
Couverture souple. Broché. 128 pages.
Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 612), 1991.
La justice en France.
Couverture souple. Broché. 128 pages.
Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 612), 1953.
La justice en France.
Couverture souple. Broché. 128 pages.
Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 612), 1953.
La justice en France.
Couverture souple. Broché. 128 pages. Mouillure en marge.
Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 612), 1958.
ACCUSÉS... LEVEZ VOUS !. Dessins dhier... Verités daujourdhui 1934 - 1940
Paris Flammarion 1941 in 8 (22,5x20) 1 volume broché, couverture illustrée en noir et rouge, 72 pages. Prologue; Les élections de 1936; Les chefs; Les députés; Les juifs; Les fauteurs de guerre; Epilogue. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )
Très bon
LES RAPPORTS ENTRE HAUT COMMANDEMENT MILITAIRE ET POUVOIRS PUBLICS EN FRANCE DURANT LA GUERRE 1914-1918, Thèse, Université de Lille - Faculté de droit, (Président: M.Duez; Assesseurs:MM.Morel et Sibert)
, Lille, Imprimerie G.Sautai 1930, in-8, br., non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR «À Monsieur Henri Couvain fils, Cordial souvenir», (br. fragile, couv. fanée et insolée, papier jauni), 263p.
Phone number : 01 43 29 46 77
STAVISKY les secrets du scandale.
Robert Laffont Paris 1974 In-8 ( 210 X 135 mm ) de 411 pages, broché sous couverture illustrée. Bon exemplaire.
Affaire Dils-Heaulme. La contre-Enquête.
Flammarion Paris 2008 In-8 ( 240 X 150 mm ) de 538 pages, broché sous couverture illustrée. Illustrations hors-texte. Bel exemplaire.
Le droit de l'enfance abandonnée, son évolution sous l'influence de la psychologie 1552-1791
Presses Universitaires de France Broché 1967 In-8 (15.3 x 24 cm), broché, 244 pages ; couverture jaunie avec quelques traces et marques d'usage, coins et bords frottés, intérieur très frais, bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
