‎Tableau des avocats exerçant près de la Cour d'Appel Bruxelles, liste des stagiaires et liste des avocats honnoraires, année judiciaire, 1949-50.‎

‎Bruxelles, Ferdinand Larcier, 1950. 14 x 22,102 pp., broché, bon état.‎

‎Tableau des avocats exerçant près de la Cour d'Appel Bruxelles, liste des stagiaires et liste des avocats honnoraires, année judiciaire, 1953-54. Tabel der advocaten bij het Hof van Beroep te Brussel.‎

‎Bruxelles, Ferdinand Larcier, 1954. 14 x 22,126 pp., broché, bon état.‎

‎Tableau des avocats exerçant près de la Cour d'Appel Bruxelles, liste des stagiaires et liste des avocats honnoraires, année judiciaire, 1954-55. Tabel der advocaten bij het Hof van Beroep te Brussel.‎

‎Bruxelles, Ferdinand Larcier, 1955. 14 x 22,128 pp., broché, état moyen (annotation et crayonnage, notamment sur la couverture).‎

‎Tableau des avocats exerçant près la Cour d'Appel de Bruxelles, liste des stagiaires et liste des avocats honnoraires, année judiciaire, 1944-1945.‎

‎Bruxelles, Emile Bruylant, 1945. 14 x 22, 109 pp., broché, bon état.‎

‎Le Monde judiciaire dans Balzac : Discours prononcé par M. Henry Bréal, avocat à la Cour d'Appel, secrétaire de la conférence, à l'ouverture de la Conférence des Avocats‎

‎Alcan-Levy Broché 1903 In-8 (15,7 x 23,6 cm), broché, 60 pages ; mors supérieur fendu aux coiffes, rousseurs aux plats, contreplats et page de faux titre, par ailleurs intérieur frais, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Bibliothèque de travail N° 887. Qu'est-ce que la justice?‎

‎Couverture souple. Brochure de 40 pages.‎

‎Périodique. Par Pierre Guérin et Jean-Pierre Jaubert, avec le concours de Casamayor et la collaboration des commissions pédagogiques de l'I.C.E.M. Institut Coopératif de l'Ecole Moderne, 10 février 1980.‎

‎Bibliothèque de travail N° 898. En Cour d'Assises.‎

‎Couverture souple. Brochure de 40 pages.‎

‎Périodique. Par Fernand Lecanu, Pierre Guérin et Jean-Pierre Jaubert, avec le concours de Casamayor et la collaboration des commissions pédagogiques de l'I.C.E.M. Institut Coopératif de l'Ecole Moderne, 20 novembre 1980.‎

‎Bibliothèque de travail N° 933. Galères et galériens sous Louis XIV à Marseille.‎

‎Couverture souple. Brochure de 40 pages.‎

‎Périodique. Par Maurice André, avec la collaboration des commissions pédagogiques de l'I.C.E.M. Institut Coopératif de l'Ecole Moderne, 25 février 1983.‎

‎Histoire de Pierre Vaux, l'instituteur de Longepierre, D'après les documents du greffe de la cour d'assises de Chalon-sur-Saône et la correspondance officielle de M. le juge de paix Feurtet, qui a su découvrir les véritables auteurs des incendies de Longepierre.‎

‎ 1889 Louhans, Imprimerie de l'"Indépendant de Saône-et-Loire", 1889; in-8°, demi-basane verte époque, dos lisse orné de filets ointilés dorés et filets à froid, titre doré; (4) - IX - 442 - (2) pp. Dos passé au brun, quelques rousseurs, bon exemplaire.‎

‎Pierre Vaux fut condamné à tort à la déportation à Cayenne pour des incendies criminels à Longepierre entre 1852 en 1857, les incendies ayant continué après l'emprisonnement de Vaux, le véritable coupable Gallemard fut traduit en justice et condamné, il se pendit dans sa cellule. Malgré les démarches multiples de sa famille, du juge Feurtet, l' intervention auprès du Président Jules Grévy, la réhabilitation de Pierre Vaux ne fut pas prononcée. Le présent ouvrage est à la fois un plaidoyer circonstancié défendant l'innocence de Pierre Vaux (, sa vie, son rôle, on y donne les lettres du bagne écrites par l' instituteur), et une description précise de la vie de la commune de Longepierre au milieu du XIXème siècle. (GrBO) ‎

‎The Roman Law of Slavery: The Condition of the Slave in Private Law from Augustus to Justinian‎

‎At the university press / Cambridge 1970 in8. 1970. Cartonné.‎

6 Images

‎Bon état sans jaquette intérieur propre‎

‎Roman law & Common law (reprint)‎

‎Gaunt inc 1997 in8. 1997. Cartonné.‎

7 Images

‎Très bon état de conservation intérieur propre bonne tenue‎

‎le froid pénitentiaire - l impossible réforme des prisons‎

‎ seuil 1973 in 8 broché 220 pages‎

‎cachets de bibliotheque - envoi de l auteur ‎

‎DOSSIER N... comme NESTLE.‎

‎AM Paris 1986 In-8 ( 210 X 130 mm ) de 459 pages, broché sous couverture imprimée. Bon exemplaire.‎

‎The Oder-Neisse Line: A Reappraisal Under International Law (East European Monographs)‎

‎East European Monographs 1990 154 pages 13 97x1 52x21 84cm. 1990. Relié. 154 pages.‎

‎Très Bon Etat de conservation intérieur propre bonne tenue‎

‎La Police et Son Histoire.‎

‎ Wallon Carré in-12, 446 pp, quelques photographies, bel exemplaire nonobstant quelques piqûres en plat.‎

‎Deuxième édition de 1950 préfacée par Monsieur Juillard, directeur de l'école nationale de police. Très Bon Etat Franco de port pour la France jusqu'à 30 euros. MONDIAL RELAY privilégié et disponible pour les pays suivants : Portugal, Pologne, Espagne, Allemagne, Autriche, Pays Bas, Luxembourg, Italie, Belgique. Paiement immédiat par Paypal : https://paypal.me/Artlink?locale.x=fr_FR . Chèques et virement acceptés. Nous accompagne toutes les étapes de votre achat. Achat et déplacement France Suisse. ‎

‎Bulletin de la Société Départementale d'Archéologie et de Statistique de la Drôme - 74 et 75ème année - 1941 - Valence au secrétariat de la SociétéTable des matières : Chronique et bibliographie - Les libertés municipales de Romans ( suite et à suivre ) par P. Thomé de Maisonneuve - Justice et procédure de l'ancien régime dans la Drôme ( site et à suivre ) par J de Font-Réaulx - Seconde maison du XIIIème siècle à Valence par J de Font-Réaulx - Chronique de géogrphie drômoise par M. D. Faucher‎

‎ 1 vol in-8 - 47 pages - tome LXVII - juin 1940 - broché‎

‎Bel état de conservation ‎

‎Bulletin de la Société Départementale d'Archéologie et de Statistique de la Drôme - 74 et 75ème année - 1941 - Valence au secrétariat de la SociétéTable des matières : Chronique et bibliographie - Les libertés municipales de Romans ( suite et à suivre ) par P. Thomé de Maisonneuve - Justice et procédure de l'ancien régime dans la Drôme ( site et à suivre ) par J de Font-Réaulx - Extraits du Cartulaire de Richerenches par E. Malbois - L'exposition vcalentinoise du cent-cinquantième anniversaire de la Révolution Française par F. Vermale‎

‎ 1 vol in-8 - 63 pages - tome LXVII - octobre - février 1940 - broché‎

‎Bel état de conservation ‎

‎DE AUDIENTIE VAN DE GRAVEN VAN VLAANDEREN. STUDIE OVER HET CENTRAAL GRAFELIJK GERECHT ( c. 1330 - c. 1409 )‎

‎, Brussel, Paleis der Academien, 1949., oorspronkelijk uitgevers omslag, 180 x 260 mm., 458 pp.‎

‎verhandelingen van de Koninklijke Academie voor Wetenschappen, Letteren en Schone kunsten van Belgie. Klasse der Letteren, Jaargang XI, nr. 10‎

‎MANUEL D'UN CODE ECCLÉSIASTIQUE, à l'usage des deux églises protestantes de france ‎

‎Paris - Strasbourg Veuve Berger-Levrault et Fils, Libraires 1855 in 8 (21,5x13,5) 1 volume reliure demi basane violine de l'époque, dos lisse orné de faux-nerfs à froid soulignés de filets dorés, 160 pages. Charles Buob, Docteur en théologie, Licencié ès Lettres, Pasteur à Reitwiller. Bel exemplaire, bien relié ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎Le procès de la justice‎

‎Le Grand livre du mois 2003 in8. 2003. Broché. 162 pages. Très Bon Etat‎

‎Le droit de la vendetta et les paci corses.-‎

‎Paris. Pedone. 1920. In-8 (168 x 244mm) pleine toile bleue, dos lisse, pièce de titre brune, couverture imprimée conservée mais abîmée, 703 pages. Cachet de bibliothèque répété plusieurs fois, couverture de la brochure tachée sinon bon exemplaire de cette rare thèse.‎

‎Deux ans de bâtonnat ‎

‎Paris, Librairie Plon, 1912. In-8 relié de XI - 194 p . Très belle reliure en plein marocain noir à longs grains, dos à 5 nerfs et caissons dorés très ornés ; tranche supérieure dorée ; petits motifs floraux estampés à chaud dans les 4 coins des plats ; chasses très ornées. Couvertures conservées. Dédicace de l'auteur. Excellent état intérieur et très bon état extérieur (malgré quelques frottements d'usage).‎

‎Le Procès Pucheu avec en avant-propos le procès du général Béthouard‎

‎Paris, 1947, in-8, 340pp, broché, Superbe exemplaire! 340pp ‎

‎Le porcès Pucheu avec en avant-propos le procès du général Béthouard - archives d'histoire contemporaine‎

‎Amiot dumont 1948 in8. 1948. Broché.‎

‎bonne tenue couverture défraîchie sous papier de soie intérieur jauni propre‎

‎La prochaine fois on ira chez Courbet‎

‎L'àpart Editions 2012 242 pages in8. 2012. Broché. 242 pages.‎

‎Bon Etat‎