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Droits de L'homme : Recueil D'instruments Internationaux
New York Nations Unies 1988 In 8 Edité pour le 40ème anniversaire de la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme 1948-1988 . L'article premier de cette Chartre : Tous les êtres humains naissent libres et égaux en dignité et en droits . Ils sont doués de raison et de conscience et doivent agir les uns envers les autres dans un esprit de fraternité . - 420 p. , 650 gr.
Couverture souple Très bon
"Le droit européen; les institutions."
Louvain, Editions Nauwelaerts, 1979. 16 x 24, 362 pp., broché, bon état (couverture défraîchie).
envoi de l'auteur.
Le racket légal des huissiers. Leurs méthodes et comment y résister
Albin Michel 1996 220 pages in8. 1996. Broché. 220 pages.
Bon Etat plusieurs taches rousseurs page garde + tranche texte assez frais trace colle dos
Les Prés Saint-Jean, étude historico-juridique.
Namur, Wesmael-Charlier, 1910 16 x 24, 108 pp., cartonnage éditeur, bon état
"dédicace de l'auteur: ""Hommage de l'auteur, Ch. Roland"""
Commentaire sur la Loi du 29 Germinal An II, relative aux Successions,
Formant le Titre Ier du Livre IIIe du Code Civil. Paris. Garnery. An XIII. 1805. Relié avec, au milieu du 1°volume, du même: Tableau de la législation ancienne sur les Successions et de la législation nouvelle établie par le Code Civil. Paris. Garnery. An XII. 1804. 2 ouvrages en 2 volumes in-8 (132 x 196mm) dos lisses veau crème, pièces de titre et de tomaison maroquin brun, coins parchemins, IV, 704 pages (pagination continue) pour le 1°titre, pour le second, placé à la suite de la page 248 du 1°, VI, 176 pages. Qq. feuilles très brunies, sinon bel exemplaire. Les 2 ouvrages sont en édition originale. Rares.
Le juriste de Montluçon.
Essai sur l'organisation de la justice en France.
À Paris, De l'Imprimerie Nationale, s.d. in-8, 19 pp., dérelié.
Martin et Walter, 6564. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Opinion. prononcée à la séance du 20 juillet 1790, et motion sur le jugement des appels
Paris, Baudouin, s.d. (1790) in-8, 11 pp., dérelié.
Sur les tribunaux des districts. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Opinion sur quelques questions relatives à l'ordre judiciaire.. Prononcée le 30 mars 1790
À Paris, De l'Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 30 pp., dérelié.
Avocat isérois, Chabroud est élu député du Dauphiné aux États généraux. S'il affirme dès le départ du texte qu'il n'a pas "eu la prétention de bâtir un système", il met néanmoins l'accent sur de nombreux points susceptibles d'être améliorés (institution et inamovibilité des magistrats, degrés de juridiction, compétences diverses). Un an après la rédaction de ce texte, il devient un éphémère Président de l'Assemblée Nationale (avril 1791).Martin et Walter, 6568. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Les mystère du Palais. Mémoires d'un petit bossu.
Paris, Dentu, 1860, petit in 12 broché, XII-163 pages ; couvetrure légèrement fanée.
Les moeurs de la justice et des professions du droit. PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ..........................
Phone number : 04 77 32 63 69
Code junior - les droits et obligations des moins de 18 ans
Dalloz 2003 551 pages 14x19x2cm. 2003. Broché. 551 pages.
Très bon état cependant annotations dans le premier plat intérieur
Le DUC Assassin L'Affaire CHOISEUL-PRASLIN.
Grasset Paris 1955 In-8 ( 185 X 120 mm ) de 211 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.
PROSTITUTION. Le Désir mystifié.
Paragon Paris 2002 Fort in-8 ( 240 X 150 mm ) de 663 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.
L'Amérique en cagoule: cent ans de Ku Klux Klan. Cent ans de Ku Klux Klan ( 1865-1965 ).
Trévise Paris 1968 In-8 ( 220 X 150 mm ) de 322 pages, broché sous couverture illustrée. Bon exemplaire.
Le proces Maurras
Ed de savoie 1945 in12. 1945. Broché. 172 pages. Etat Correct exemplaire usage
CHANGARNIER Nicolas, général et homme politique, Autun 1793 - Paris 1877.-
Reference : ORD-2047
Lettre signée à M.La Caille juge d'instruction.-
Paris 18 juillet 1850. Après sa brillante carrière en Algérie, il est à ce moment, Général en chef des Gardes Nationales de la Seine: à la suite des recherches qu'il a ordonnées, il a de sérieuses présomptions contre deux militaires (qu'il nomme) qu'il soupçonne d'avoir coopéré à l'assassinat de la rue de la Ferme des Mathurins, avec un complice terrassier. 1page (21x27) en-tête du Commandement des Gardes Nationales de la Seine.
(Lot de 2 livres) La loi pour vous - plaidoyer pour les victimes
Editions du Rocher 1989 827 pages 22x14x6cm. 1989. Broché. 827 pages.
Bon Etat taches rousseurs tranche de tête
"La Grande Maison"
"1976. Paris éditions des Presses de la Cité 1976 - Broché 15 5 cm x 24 cm 288 pages photos noir & blanc hors-texte - Texte de Charles Chenevier préface de J. Marcilly - Bon état - De Marthe Richard à Borniche en passant par Dominici Abel Danos etc"
Les coustumes generales et particulieres de France et des Gaulles. Corrigees et annotees de plusieurs decisions, arrests & autres choses notables, diligemment & fidellement par M. Charles du Moulin, advocat en la cour du Parlement, & autres juriconsultes. Augmentees en cette nouvelle edition de plusieurs coustumes qui n'estoient aux precedentes impressions .... par Gabriel Michel Angevin advocat en Parlement. Tome Premier.
A Paris chez Claude Morel, 1604. Format 22x34 cm, reliure plein cuir, a plats avec filet et ecusson central dores, dos 6 nerfs, 8 pages d'envois, avertissements et privileges, 12 pages de tables des matieres, 7 pages d'envois, 1167 pages du corpus . La reliure est marquee d'un important manque de cuir au milieu du dernier plat, des epidermures, des trous de vers, et le livre d'un ressaut des premiers cahiers. Defauts provenant d'une utilisation importante. Poids 3,750kg.Etat acceptable.
Il s'agit du tome 1 seul. Fiche BNF catalogue general http://ccfr.bnf.fr/portailccfr/ark:/06871/001152059
"Recueil des Débats des Assemblées Législatives de la France sur la Question de la Peine de Mort suivi de Observations et Pétition aux Deux Chambres pour l'Abolition de la Peine de Mort"
"1831. Paris Vve Charles-Béchet Libraire 1831. Cartonnage moderne toilé 13 5 cm x 21 cm 2 (non paginées)+ XX + 153 + 221 pages. Introduction et Annotations de Charles Lucas. Quelques rousseurs sinon bon état"
La justice en France.
Couverture souple. Broché. 128 pages.
Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 612), 1991.
La justice en France.
Couverture souple. Broché. 128 pages.
Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 612), 1953.
La justice en France.
Couverture souple. Broché. 128 pages.
Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 612), 1953.
La justice en France.
Couverture souple. Broché. 128 pages. Mouillure en marge.
Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 612), 1958.
la justice en France
coll. que sais-je ? Paris, P.U.F - broché - 11.5x17.5 - 1953 -126 pp - n°612
