‎Projet de statut d'autonomie pour la Bretagne‎

‎Les Cahiers de l'Avenir de la Bretagne Dos agrafé 1978 In-8 (15.5 x 21 cm), dos agrafé, 12 pages ; quelques marques d'usage sur les plats, bord du 4ème plat insolé, par ailleurs bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎HISTOIRE DE LA CRIM'. 100 ans de crimes, d'enquêtes et d'aveux‎

‎Jean-Claude Gawsewitch Editeur 2011 In-8 broché 24,8 cm sur 18,2. 304 pages. Très bon état d’occasion.‎

‎ Très bon état d’occasion ‎

‎Arrests du Parlement de Bretagne, pris des Mémoires et Plaidoyers de feu Me. Sebast. Frain, ancien avocat audit Parlement. Avec quelques remarques du mesme Autheur sur des matières de Droit et de Pratique (Tome 2)‎

‎A Rennes, chez Pierre Garnier Marchand, libraire devant le Palais, à la Bible d'Or Relié 1684 "In-8 (20,5 x 25,2 cm), reliure pleine peau, dos à 5 nerfs ornés de caissons dorés, 967 pages, ex-libris au 2e plat, Tome 2 des ""Arrests du Parlement de Bretagne, pris des Mémoires et Plaidoyers de feu Me. Sebast. Frain, ancien avocat audit Parlement. Avec quelques remarques du mesme Autheur sur des matières de Droit et de Pratique. Troisième et dernière édition revûë, corrigée et augmentée de nouvelles annotations, plaidoyers et arrests"" ; importantes épidermures et manques de cuir sur les plats, quelques galeries de vers, par ailleurs intérieur assez bien conservé malgré quelques brunissures sur la page de titre et notes manuscrites en première garde, en l'état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."‎

‎CPA 87 BELLAC. PALAIS DE JUSTICE 1910‎

‎Non Renseigné. 1910. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Bon état.. . . . Classification : 251.47-Justice‎

‎ Classification : 251.47-Justice‎

‎Diritto e società nell'antica Roma‎

‎Riuniti 1982 in8. 1982. Broché.‎

‎Bon état bords frottés intérieur propre‎

‎1986 : Histoire de l'angine de poitrine. Les étapes de nos connaissances sur la maladie des coronaires, par M. Jean-Pierre MAURATAgriculture dans le département du DOUBS. Influence des structures foncières sur la production et la vie de l'exploitant, par M. Guy PICARDRegard sur la peinture en Franche-Comté du XVII e siècle à nos jours, par M. Pierre JOUFFROYTransfusion sanguine, passé et avenir, par André PETERSContribution de la forêt comtoise à l'effort de guerre navale au XVIII e siècle, par Claude VAUTHERINEaux et géologie jutrassienne, par Pierre CHAUVELes chemins malaisés de l'Europe. Questions et réflexions sur le devenir culturel et scientifique des Européens, par M. Augustin MACHERETLa mesure du Temps, de l'origine jusqu'à l'invention de l'échappement à cylindre en 1720. Le plateau de Maîche, centre mondial horloger de 1840 à 1950, par M. Henry Louis BELMONTLe baron d'ANDLAW, gouverneur général de Franche-Comté à Vesoul en 1814 dans le contexte politique et militaire de l'époque, par M. Joseph COURVOISIERL'autorité judiciaire à l'épreuve de l'étatisme, par M. Georges BOLARDLe cénotaphe des comtes de Neuchâtel. Une histoire d'amour, d'héritage, de rivalité et de mort dans l'Europe du XVIe siècle, par Louis Edouard ROULET1987 : Clarisse COIGNET et l'enseignement féminin au XIX siècle, par Mme Jeannine JOLIOTLe chanoine TALBERT, de l'académie de Besançon, vainqueur de J.J. ROUSSEAU en 1754, par M. René CHOSSONNERYCompte-rendu de la visite , dirigée par M. COURTIEU, des nouvelles installations des Archives départementalesHistoire d'une science d'avenir : la spectroscopie hertzienne, par M. Jean-Gérad THEOBALDUn cinquantenaire à méditer : les rencontres entre anciens combattants franc-comtois et badois en 1937, par M. Robert DUTRIEZCompte-rendu de la visite conduite par M. Lyonel ESTAVOYER de l'ancienne Intendance et de l'hotel de Valay à BesançonPrésentation de l'atlas linguistique de la Franche-Comté , par Mme Colette DONDAINESouvenir de M. René CHEVALLecture héraldique de l'abbaye de MONTBENOÎT, par M. Jean-Marie THIEBAUDUn romantique allemand au Château de JOUX en 1807 : Heinrich VON KLEIST, par Mme Geneviève CARREZLes voyages du Marquis de CHASTELLUX aux Etats-Unis 1780-1782, par M. Claude FOHLEN‎

‎ broché - 14x22,5 - 347 pp - 1988 - académie des sciences, belles- lettres et arts de Besançon et de Franche-Comté. Volume 187 - années 1986-1987. Procès-verbaux et mémoires. ‎

‎"Commission pour le droit de la procédure pénale; 1. rapport de la commission; 2. avant-projet de loi relative à l'amélioration de la procédure pénale au stade de l'information et de l'instruction; 3. Enquête dans les milieux judiciaires/Commissie strafprocesrecht. "‎

‎Liège, Collection scientifique de la Faculté de Droit de Liège, 1994. 16 x 24, 194 pp., broché, très bon état (sauf quelques petites taches sur la tranche supérieure).‎

‎bilingue français/néerlandais.‎

‎Teoría General del Derecho‎

‎Editorial Revista de Derecho Privado 1941 in8. 1941. Relié.‎

6 Images

‎Très Bon Etat de conservation ex-libris pages jaunies rousseurs sur la dernière page‎

‎HISTOIRE de la JUSTICE à CHAMBERY et en SAVOIE‎

‎Un ouvrage de 87 pages, format 150 x 210 mm, broché couverture couleurs, illustré, publié en 2008, très bon état‎

‎Avant-propos de Jean-Olivier Viout‎

‎L’ORGANISATION DES NATIONS UNIES DEVANT LE CONFLIT CORÉEN‎

‎, Paris, A. Pedone 1952, in-8, br., non coupé, bon état, 366p.‎

‎El Delincuente y sus jueces desde el punto de vista analitico‎

‎Biblioteca nueva 1961 in8. 1961. Broché.‎

4 Images

‎Bon Etat couverture défraîchie bords frottés intérieur propre‎

‎Les prisons de la République de Venise.‎

‎Editions Imprimerie de Venise, 1975. 12 x 22, 142 + xxvii pages, nombreuses illustrations en N/B, broché, très bon état.‎

‎"Ben Barka chez les juges"‎

‎"Paris. 11 5 cm x 20 cm. 1967. Broché. 216 pages. Paris Éditions La Table Ronde 1967. Broché couverture à rabat 11 5 cm x 20 cm 216 pages. Texte de François Cavigloli. Très bon état" "Très bon état"‎

‎PALAIS de JUSTICE de FRANCE‎

‎Un ouvrage de 254 pages, format 175 x 245 mm, illustré, relié cartonnage couleurs, publié en 2012, L'àpart Editions, bon état‎

‎Des anciens Parlements aux cités judiciaires modernes : avec de très nombreux documents anciens‎

‎La maison de papier‎

‎Editions Bernard Grasset 1970 272 pages in8. 1970. pleine toile éditeur. 272 pages. Publié en 1970 'La Maison de papier' est un roman à forte teinte autobiographique qui dépeint la vie quotidienne d'un couple d'artistes – un mari peintre et une femme écrivain – et de leurs quatre enfants. À travers des échanges familiaux et des rencontres diverses le livre évolue vers une critique des mœurs et une enquête sur des thèmes universels comme la justice la vérité l'amour et le bonheur‎

‎Bon état toile orange prpopre et solide sans déchirure défauts visibles :légères traces et petites taches discrètes sur le plat dos et charnières bien tenus intérieur propre‎

‎Partition de la chanson : Accusé, levez-vous L'heure a sonné ‎

‎Partitions sur la Justice Beuscher Paul 1956‎

‎ Bon état Petit format ‎

‎Ordonnance signée de Guizot, historien et homme politique.‎

‎ 1 Ordonnance S. (315 x 210) 1 page, à entête du Ministère de la Justice, datée du 17 janvier 1816, du Château des Tuileries. Timbre sec. Très bon état. ‎

‎Ordonnance de Louis : " Article 1er : Le Sr. De Barthès, colonel, est nommé pour remplir les fonctions de Prévot de la Cour prévotale du département de l'Aude séante à Carcassonne. Article 2e : Le Prévot ci-dessus nommé remplira ses fonctions près la dite cour pendant la durée de la loi, conformément aux dispositions contenues en l'article cinq de la loi du 20 décembre 1815. " Signé Louis " Roi de France et de Navarre ", Marbois, " Garde des sceaux de France, Ministre Secrétaire d'Etat au département de la Justice ". Signature autographe de Guizot " Maîtres des requêtes, Secrétaire général du Ministère de la Justice et du Sceau, Chevalier de la Légion d'honneur ". François Barbé-Marbois (1745-1837) fut Ministre de la Justice du 26 septembre 1815 au 7 mai 1816. Le bandeau "BOUQUINERIE AURORE" visible sur le scan n'est bien-sûr pas présent sur le document original, il n'a été placé ici que pour garder le caractère unique du document. ‎

‎Qui a tué Christian RANUCCI?.‎

‎Edition ° 1 France 1994 In-8 ( 235 X 150 mm ) de 253 pages, broché sous couverture illustrée. Intérieur très frais. Très bel exemplaire.‎

‎COSA NOSTRA Un siècle d'histoire.‎

‎Flammarion France 2003 In-8 ( 235 X 150 mm ) de 380 pages, broché sous couverture illustrée. Illustrations hors-texte. Intérieur frais. Bel exemplaire.‎

‎CORPUS JURIS CIVILIS ACADEMICUM. Tomus I-II ‎

‎Coloniae Munatianae (Bâle) Emanuelis Thurneysen 1789 in 4 (25,5x21,5) 1 volume reliure pleine basane fauve de l'époque, dos lisse, orné de filet et de fleurons dorés, pièce de titre de cuir rouge, tranches teintées (rouges), 1794 et 1415 colonnes (avec petits onglets imprimés collés en marge), coiffes usées, petite fente sur un mors, coins usés, néanmoins bon exemplaire ‎

‎Bon Couverture rigide ‎

‎Succession de S.A.R. le Duc de Brunswick - Charles II. Conclusions de M. le Substitut. Demande d'exequatur de M. le Comte de Civry.‎

‎Couverture souple. Brochure de 22 pages.‎

‎Livre. Paris, 1926.‎

‎la surveillance de la haute police de l état de sa suppression et des moyens d y suppleer‎

‎ seconde édition orléans 1870 in 8 broché 36 pages‎

‎la surveillande de la haute police de l état de sa suppression et des moyens d y suppleer‎

‎ paris cotillon 1868 in 8 broché 34 pages couverture muette‎

‎envoi de l auteur ‎

‎THE SUPREME COURT OF THE UNITED STATES. ITS BUSINESS, PURPOSES, AND PERFORMANCE, coll. Meridian Books‎

‎, Cleveland/New York, The World Publishing Company 1961, in-8, br., bon état, 224p.‎

‎Derecho romano clasico‎

‎Bosch Casa Editorial / Barcelona 1960 in8. 1960. Broché.‎

6 Images

‎Bon état couverture défraîchie ternie intérieur propre bonne tenue‎