‎MAFIAS.‎

‎Fayard Paris 2014 In-8 ( 240 X 150 mm ) de 374 pages, broché sous couverture illustrée. Bon exemplaire.‎

‎"On ne réveille pas un juge qui dort; entretiens avec Daniel Carton."‎

‎Paris, Fayard, 2002. 14 x 23, 392 pp., broché, très bon état.‎

‎On ne réveille pas un juge qui dort. Entretiens avec Daniel Carton.‎

‎ Fayard, 2002, in-8°, 388 pp, Biographie du juge Eva Joly.‎

‎Dans mon village aussi l'on a de beaux assassinats.‎

‎ Les Editions du Bien Public Dijon, 1984, 15x22cm, broché, couverture illustrée, 223 pages, dessins et photos. Bon état.‎

‎Guy THIERRY Avocat à la cour de Dijon. ‎

‎Atlas pour servir a l'intelligence des campagnes de la Revolution Francaise de M. Thiers‎

‎ Paris, Furne, 1846. Format a l'italienne, 42x27 cm, demi reliure chagrin marron, 32 cartes montees sur onglet. Reliure un peu frottee, mais bel exemplaire de cette piece qui manque souvent a l'histoire de Thiers.Bon etat.‎

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‎De la Sorcellerie et de la Justice Criminelle a Valenciennes ‎

‎Valenciennes 1860 Soft cover Very Good 1st Edition ‎

‎Couverture souple, jaquette: Très bon, 23 x 15 cm, 214 pp., français, 1ère édition, état du livre: Bon. Typographie et Lithographie de Ed. Prignet‎

‎Justice vous osez dire justice‎

‎Edition n 1 1990 in8. 1990. Broché. 233 pages. Bon Etat‎

‎Le procès de Marie Stuart.‎

‎Couverture rigide. Reliure verte de l'éditeur. 278 pages.‎

‎Livre. Iconographie réunie par Roger Jean Ségalat. Préface de Frédéric Pottecher. Cercle du Bibliophile. Edito-service (Collection : Les causes célèbres), 1972.‎

‎Neuvième discours à l'Assemblée nationale, sur l'organisation judiciaire. séances des 11 et 12 janvier 1791. Imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale‎

‎Paris, Baudouin, 1791 in-8, 54 pp., en feuilles, cousu, sous couverture muette. ‎

‎Dernier des neuf discours de Thouret (1746-1794) sur la nouvelle organisation judiciaire : il porte sur la présentation des preuves orales devant les jurés. Le jury d'importation anglaise était une des marottes obsessionnelles de cet avocat très idéologue, et c'est en partie à son incessant travail de promotion que l'on doit son introduction dans notre système judiciaire.Martin & Walter, 33 611. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Nouveau projet sur l'ordre judiciaire,. conforme aux bases décrétées par l'Assemblée Nationale, proposé par le Comité de Constitution‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. in-8, 39 pp., dérelié. ‎

‎Si la justice est toujours rendue au nom du Roi (article 1), la vénalité des offices est définitivement abolie, la justice est gratuite (article 2) et les juges sont élus (article 3). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Proverbes judiciaires‎

‎ Librairie Historique des pROVINCES Paris, Librairie Historique des Provinces Emile Lechevalier, sans date - 1891. In-8 relié demi-chagrin marron, dos à nerfs, 181 pages, texte dans un encadrement rouge. Petits frottements à la reliure sans gravité et coins légèrement émoussés. Corps de l'ouvrage en bon état, imprimé sur beau papier, sans rousseurs. Il semblerait que l'ouvrage ait été tiré à très petit nombre. ‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎drame judiciaire sous l'empire francais (1813-14): affaire Werbrouck et consorts d'apres des documents originaux et inedits,‎

‎Anvers, Kennes, 1901 Relie, veau imitation couleur marron a l'impression dore sur le dos, ex-libris, page de titre originale, 150 x 235mm., 211pp.‎

‎Table des matieres. Affaire impliquant le maire d'Anvers et des notables anversois. Bon etat. ‎

‎RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE ET RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE, Essai de délimitation entre les deux ordres de responsabilité, Thèse [non publiée] pour le Doctorat d’État soutenue le 19 décembre 1978 devant Le Professeur Four (Président) et les suffragants Cornu, Durry et Dupichot, Université de droit, d’économie et de Sciences sociales de Paris‎

‎, Paris, ss éd. 1978, 2 vol. A4, thèse dactylographiée, (reliure refaite), bon état, 722-VIII [pagination continue].‎

‎Décret signé de Cazot, Ministre de la Justice et Garde des Sceaux.‎

‎ 1 Décret signé (298 x 210) 1 page, à entête du Ministère de la Justice / Division du Sceau, datée du 18 janvier 1881. Nombreuses taches, coins coupés et petit manque sur un bord. ‎

‎Décret. Article 1er : Levée de la prohibition concernant " Blanchet, Pierre Léon, né le 28 juin 1827, veuf () et Lacoudroi Le Bourg de Saint Hilaire, Anne () née le 25 janvier 1839. " demeurant tous deux à Paris. Jules Grévy, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice est chargé de l'exécution du présent décret. Suivent les signatures autographes de Cazot et de Félix Martin-Feuillée (1830-1898), alors Sous-Secrétaire d'Etat. Le bandeau "BOUQUINERIE AURORE" visible sur le scan n'est bien-sûr pas présent sur le document original, il n'a été placé ici que pour garder le caractère unique du document. ‎

‎LE DROIT PUBLIC ROMAIN --- Manuel des Antiquités romaines --- TOME I- II - III - IV - V - VI /1- VI/2 - VII --- 8 volumes‎

‎Diffusion de Boccard 1984 in8. 1984. Broché. 8 volume(s).‎

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‎Très Bon Etat de conservation intérieur propre bonne tenue couvertures légèrement défraîchies quelques ternissures‎

‎Audience Solennelle de Rentrée de La Cour D'Appel de Lyon . Une page de l'Histoire de Lyon - Le tumulte du pont du Rhône.‎

‎ Document composé de pages de 8x12cm contre collées sur un livret de feuilles en papier vergé in 8° cousues sur plats muets - Probable travail d'un archiviste - ce document non numéroté de 22 pages est somme toute agréable bien que surprenant A noter que l'historien complète une note en y apportant une précision dénonçant une grande connaissance du sujet.‎

‎Voir la probable édition chez Mougin-Russand (1899).Rare monographie historique de thévard sur le pont de la Guillotière.A noter que l'édition complète comporte 33 pages. Franco de port pour la France jusqu'à 30 euros. MONDIAL RELAY privilégié et disponible pour les pays suivants : Portugal, Pologne, Espagne, Allemagne, Autriche, Pays Bas, Luxembourg, Italie, Belgique. Paiement immédiat par Paypal : https://paypal.me/Artlink?locale.x=fr_FR . Chèques et virement acceptés. Nous accompagne toutes les étapes de votre achat. Achat et déplacement France Suisse. ‎

‎[Traité de la modération des peines] De Poenis. Legum, ac Confuetudinum, Statutorumque temperandis,aut etiam remittedis, & id quibus quotque ex caufis. ‎

‎Lyon, chez Claude Senneton [Claudium Sennetonnium], 1562, 23 x 34,5, I-257-III pages sous demi-vélin & plats de papier marbré ; dos avec pièce de titre dorée ; gardes de papier coloré monochrome jaune. Page de titre ornée des marque & devise de l'imprimeur ; au dos, portrait dessiné de l'auteur & pièce de vers en latin.‎

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‎Ouvrage dont les vers se sont régalés : moult galeries ! Par ailleurs, relieur étourdi : pages 61-62 et 71-72 interverties; de plus, numérotations de pages erronées ou mal imprimées : 167 pour 207, 225 imprimé à l'envers, 284 pour 280 et 285 pour 281.‎

‎La répression du suicide, spécialement dans le projet du Code pénal français‎

‎ IMPRIMERIE GEORGES THOMAS (Nancy, 1935), envoi de l'auteur à Robert Menasseyre, broché, 234 pages, 16.5 x 25 cm, très bon état‎

‎Sans Âme Ni Conscience : La Magistrature‎

‎Paris Balland 1975 Grand In-8 Le jugement des juges . - 200 p. , 490 gr.‎

‎Couverture souple Bon 1ère Édition‎

‎"Droit fiscal international. Collection : ""Que sais-je ?"", N° 2306."‎

‎Paris, Presses Universitaires de France (PUF), 1986. 11 x 18, 128 pp., broché, très bon état.‎

‎Plaidoirie dans l'affaire des fuites‎

‎ Amiot Dumont Paris, Amiot Dumont, 1956. In-12 broché de 19 pages. Avec préface et extraits du procès. ‎

‎Très bon état. Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Le réquisitoire‎

‎Rombaldi 1970 in8. 1970. Cartonné jaquette rhodoid. 254 pages. Bon Etat‎

‎Origines du Préjugé Racial aux Amériques.‎

‎Robert Laffont Paris 1984 In-8 ( 215 X 130 mm ) de 238 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.‎

‎L'Homme au Masque de Fer.-‎

‎6me édition. Paris. Perrin. 1883. In-8 (123 x 186mm) broché, couverture jaune imprimée, 2ff.n.ch., fac-similé de l'acte constatant la mort de l'homme au masque de fer, en frontispice, VII, 418 pages. Bon exemplaire.‎

‎ J'ai entrepris, à propos du plus fameux et du plus légendaire des prisonniers d'Etat, d'écrire l'histoire des principaux personnages en qui l'on a vu l'Homme au masque de fer... J'ai donné pour uniques et inébranlables bases à cet ouvrage les matériaux, pour la plupart inédits, trouvés dans nos archives. Durant deux années, je les ai recueillis dans les divers dépôts de manuscrits, et partout, dans les ministères, comme dans les Archives de l'empire, à la Bibliothèque impériale aussi bien qu'à l'Arsenal... ‎

‎Déclaration du Roi, Portant abolition de la Question préparatoire. Du 24 Août 1780. Enregistrée le 17 Novembre suivant ‎

‎Colmar Jean-Henri Decker, Imprimeur du Roi & de Nosseigneurs du Conseil Souverain d'Alsace 1780 in-4 dérelié, petite tache d'encre marginale ‎

‎7 pp. Manque au CCF. Un seul exemplaire au Worldcat (Freiburg). Rare impression de Colmar instaurant la suppression de la question préparatoire, supplice appliqué au cours de l'instruction dans le but d'obtenir des aveux. Louis XVI abolit ce supplice qui s’appliquait aux prévenus et donc peut-être à des innocents.La question préalable infligée, elle, aux condamnés à mort un peu avant l’exécution dans l'espoir de leur faire dénoncer leurs complices, ne sera abolie qu'en 1788 ‎