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DEUXIEME MEMOIRE SUR L'INSTITUTION DU JURY, faisant suite à un premier Mémoire couronné dans la Séance publique de l'Institut National, du mois de Germinal an X. A la suite: TROISIEME MEMOIRE SUR LE JURY, contenant une analyse de la véritable théorie du jury, et de la réponse aux objections proposées contre cette Institution.
Paris, Patris, 1804, Collin, 1808, 1 br., sans couverture. in-8, titre, 96 pp., titre, II-120 pp., premier feuillet en partie détachée ;
Claude-Sébastien Bourguignon, né à Vif (Isère). Juge au tribunal criminel de Paris, pendant la Révolution, c'est lui qui fit mettre les scellés sur les papiers de Robespierre.
Phone number : 06 80 15 77 01
Droit administratif... / le controle de l'action administrative (Droit Sciences)
Masson 1997 in4. 1997. Broché.
couverture frottée intérieur propre
[BOURRAN - COLLEIGNES - LOT-ET-GARONNE] MONSEIGNEUR NESMOND (André) , CHEVALIER, CONSEILLER DU ROY EN SES CONSEIL D'ESTAT & PRIVÉ, PREMIER PRÉSIDENT AUDICT PARLEMENT (DE BORDEAUX)
Reference : 282
(1616)
EXTRAIT D'UN OUVRAGE DU 17E SIÈCLE : "LES PLAIDOYERS ET ACTIONS GRAVES ET ÉLOQUENTES DE PLUSIEURS FAMEUX AVOCATS DU PARLEMENT DE BOURDEAUT ET ARREST SUR CE INTERVENUS" PAR MONSEIGNEUR NESMOND , CHEVALIER, CONSEILLER DU ROY EN SES CONSEIL D'ESTAT & PRIVÉ, PREMIER PRÉSIDENT AUDICT PARLEMENT, 1616 A BOURDEAUS PAR GILBERT VERNOY ÉDITEUR [pages 197 à 208] : POUR QUELQUES PAYSANS DE LA PAROISSE DE COLEGNES (COLLEIGNES - LOT ET GARONNE) EN LA JURISDICTION D'AIGUILLON QUI AVOIENT ASSISTÉ AVEC UNE GRANDE MULTITUDE DE PEUPLE A UNE CÉRÉMONIE QU'ON APPELLE COURSE OU CHEVAUCHEMENT D'ASNE EN HAYNE D'UN HOMME DE LA PAROISSE QUI S'ESTOIT LAISSE BATTRE A SA FEMME ET S'ESTOIT PLAINT AVEC ELLE DE L'AFFRONT QUI LUI AVOIT ESTÉ FAICT.
bordeaux GILBERT VERNOY 1616 -in-4 reliure cartonnée tardive reliure bradel cartonnée grand in-8, reliure tardive : fin 19ème, couverture muette recouverte de papier peigné ancien en couleurs, sans illustrations excepté bandeaux - lettrine - c. de lampes gravés sur bois en noir, "LES PLAIDOYERS ET ACTIONS GRAVES ET ÉLOQUENTES DE PLUSIEURS FAMEUX AVOCATS DU PARLEMENT DE BOURDEAUT ET ARREST SUR CE INTERVENUS" PAR MONSEIGNEUR NESMOND , CHEVALIER, CONSEILLER DU ROY EN SES CONSEIL D'ESTAT & PRIVE, PREMIER PRESIDENT AUDICT PARLEMENT, 1616 A BOURDEAUS PAR GILBERT VERNOY ÉDITEUR) de la page 197 à la page 208, BIEN COMPLET EN CE QUI CONCERNE CETTE AFFAIRE CÉLÈBRE,
Par Arrêt du Parlement de Bordeaux du 2 Septembre 1610, les accusez furent condamnez en 30 livres à aumôner & quelque petite somme pour tous dépens dommages & interêts, défenses d'user de telles façons de faire ........ La chevauchée de l'âne ..... Ce nom évoque une ancienne coutume, française, très répandue avant la Révolution. Cette coutume avait pour but de ridiculiser l'homme qui se laissait bafouer par sa femme ..... La commune de BOURRAN est née en 1839 de la réunion de trois anciennes paroisses : COLLEIGNES, Saint-Brice et Saint-Vincent. Bourran est une commune du sud-ouest de la France, située dans le département de Lot-et-Garonne (région Nouvelle-Aquitaine) ........ Bel Exemplaire d'époque .. TRÉS RARE .... en trés bon état (very good condition). en trés bon état
Partition de la chanson : Drôle de juge (Un) Monologue comique
Partitions sur la Justice Bousquet 1910 approx.
Etat moyen Petit format
Rapport d'un Constat d'Accident sur la Route Nationale n°137 A, entre M. Augustin B. (grains et engrais) et M. Poitevin
****. Août 1961. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages de texte dactylographié, + une planches de 7 photographies originales, en vignettes noires et blanches (8 x 11.5cm). Quelques passages soulignés au crayon de couleur rouge.. . . . Classification : 0-Affiches Cinéma
Classification : 0-Affiches Cinéma
Brigands et Sorciers.
Jean Cyrille Godefroy Paris 1991 In-8 ( 240 X 160 mm ) de 294 pages, broché sous couverture illustrée. Très bel exemplaire.
L'Inattendue.
Siloe Nantes 1996 In-8 ( 240 X 155 mm ) de 268 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.
CONTRIBUTION À UNE THÉORIE GÉNÉRALE DES ALLIANCES, Préface de M.Charles Rousseau, Publications de la RGDIP nouvelle série n°7
, Paris, A. Pedone 1963, in-8, br., non rogné, bon état, ENVOI DE L’AUTEUR, 130p.
Phone number : 01 43 29 46 77
CONTRIBUTION À UNE THÉORIE GÉNÉRALE DES ALLIANCES, Préface de Charles Rousseau, Publications de la RGDIP nouvelle série, n°7
, Paris, A. Pedone 1963, in-8, br., (marques de bibl.), bon état, 130p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LE MOUVEMENT AFRO-ASIATIQUE, avec la collaboration de S.Dreyfus, coll. Travaux et Recherches de la Faculté de Droit et des Sciences Économiques de Paris, série “Afrique”, n°6
, Paris, P.U.F. 1969, in-8, br., neuf, 192p.
Phone number : 01 43 29 46 77
POUR LA PAIX ET LE DÉVELOPPEMENT 1994, Rapport annuel sur l’activité de l’organisation
, New York, Nations Unies 1994, in-8, br., (couv. et tranches fanées), intérieur frais, 320p.
Phone number : 01 43 29 46 77
La loi de la guillotine La véritable histoire de la bande d'Orgères.
Le Cherche Midi France 2016 In-8 ( 220 X 145 mm ) de 535 pages, broché sous couverture illustrée. Très bel exemplaire.
THE LAW OF INTERNATIONAL INSTITUTIONS, 2èmeéd., coll. The Library of World Affairs
, London, Stevens and Son 1970, in-8, br., des schémas dépliants, bon état, 384p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Les fourches patibulaires en France.-
Les fourches du quartier des Selves à Draguignan. Draguignan. Olivier-Joulian. 1948. In-8 br.14pp. Ex.n.c.
Les avocats. Collection : Que sais-je ? N°1659.
Paris, Presses Universitaires de France (PUF), 1976. 11 x 17, 127 pp., broché, très bon état.
Mélanges TOME I - Mélanges d'histoire du droit occiental
Sirey 1962 in8. 1962. Broché.
Très bon état sous papier de soie étiquette collée sur le dos intérieur frais pages non coupées
Histoire de l'Hérésie constitutionnelle qui soumet la Religion au Magistrat, depuis LUTHER jusqu'à l'an 1830.
Gaume Frères, Libraires Paris 1840 In-8 ( 225 X 145 mm ) de III-204 pages, broché sous couverture imprimée. Edition originale très rare. Bon exemplaire.
"Précis de procédure civile (2 volumes); tome 1 : Organisation judiciaire, compétence; tome 2 : Procédure."
Bruxelles, Etablissements Emile Bruylant/Liège, Imprimerie H. Vaillant-Carmanne, 1945. 16 x 25, 2 volumes, 870 pages (pagination continue), broché, état moyen (couverture défraîchie, papier jauni).
3e édition.
"Précis de procédure pénale (2 tomes en 1 volume); Tome 1 : Livre premier du Code d'instruction criminelle et Lois qui s'y rattachent; tome 2 : Livre second du Code d'instruction criminelle."
Bruxelles, Etablissements Emile Buylant/Liège, Imprimerie H. Vaillant-Carmanne, 1951. 18 x 25, 1160 pages (pagination continue), reliure similicuir, très bon état.
2 tomes reliés en 1 seul volume.
L'Affaire VICTOR NOIR Le pouvoir dans la tourmente.
Riveneuve Paris 2012 In-8 ( 210 X 140 mm ) de 460 pages, broché sous couverture illustrée. Intérieur très frais. Bel exemplaire.
Le Procès de JEANNE D'ARC.
Alexis Redier, Editeur Paris 1932 In-8 ( 190 X 115 mm ) de XIV-276 pages, broché sous couverture imprimée. EDITION ORIGINALE. Bon exemplaire.
La notion de liberté publique en droit français - thèse pour le doctorat en droit présentée et soutenue en mars 1967 par Philippe Braud
Librairie général de droit et de jurisprudence 1968 in8. 1968. Broché.
bords frottés couverture défraichie tachée de rousseurs intérieur propre pages non coupées sur les 2/3 du livre
EN MARGE DES BAGNES D'ENFANTS, la vie et l'oeuvre du Dr Barnardo. Dieulefit (Drôme) Nouvelle Société d'Edition de Toulouse 1938. In-8 broché couverture illustrée 290pp. Portrait en frontispice, illustrations hors texte. Petits manques angulaires sur la couverture.
Emu par la détresse de certains enfants Anglais, le Dr Barnardo consacra sa vie à améliorer leur sort tant du point de vue législatif que matériel. Il est le fondateur des 'home' d'enfants. (251)
L'Affaire. ( DREYFUS ).
Julliard France 1983 In-8 ( 240 X 155 mm ) de 543 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.
