Ministère de la justice. 2001. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 95 pages. Texte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 300-SCIENCES SOCIALES
Classification Dewey : 300-SCIENCES SOCIALES
8 documents : 1) 5 vendémiaire An II de la République Française cautionnement fixé, à fournir par les greffiers, les juges de paix ceux des tribunaux de police 2 pages. 2) 5 frimaire an II renseignements sur chaque juge de pais avant renouvellement par cinquième de ceux-ci. 1 page.3) 15 Prairial an 10 un rappel aux citoyens, présidents commissaires de tribunaux 4) 24 frimaire an IV 5) 18 germinal an IV 6) 22 fructidor an 10 dépôt des signatures authentiques de juges afin d’éviter le fraudes et les contrefaçons 7) 16 messidor an II recouvrement des arriérages des droits d’enregistrement. 8) 18 fructidor an II sur fond publics de l’ordre judiciaire 2 exemplaires.
, Paris, La Documentation Française 1982, in-8, br., (couv. lég. passée), bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 399p.
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Ecole Nationale d'Administration Pénitentiaire. 1990. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 757 + XI pages. Texte tapuscrit. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Ministère de la Justice - Direction de l'administration pénitentiaire
Reference : 26542
in-8 broché - 1979 - 348p
assez bon état - couverture jaunie
Ministère de la Marine Marchande - Etablissement national des invalides de la marine.
Reference : M12634
P, Imprimerie nationale , 1949 , gr in8 br , 184 pp Langue: Français
, Paris, Impr. nationale circa 1950, in-8, br., (jauni), 58p.
Phone number : 01 43 29 46 77
S.l.n.d. (1790) in-8, 16 pp., cousu.
On ne peut convertir un Traité définitif conclu entre souverains, en un Traité provisoire ou conditionnel. Or Mirabeau ne cesse de dire que la France refuse de s'isoler en Europe. D'ailleurs, comment pourrait-elle se défendre face à plusieurs pays coalisés?Martin & Walter, Anonymes, 8420. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Hambourg, s.n., 1782. 2 parties en 1 vol. in-12, XIV-[2]-366-[2]-237 pp., veau marbré havane, double filet doré en encadrement sur les plats cantonné de fleurons dorés, dos long orné de filets et fleurons dorés, tranches rouges (3 manques à la reliure, épidermures, coins émoussés, quelques taches, pâle mouillure marginale aux premiers ff. de la seconde partie).
Édition originale sans nom de l'auteur, composée en 1778 et annoncée comme posthume, bien que Mirabeau ne décède que neuf ans plus tard. Barbier pense qu'il faut plutôt attribué cet ouvrage à l'oncle de Mirabeau, le bailli de Jean-Antoine Riqueti de Mirabeau, à cause des nombreuses références citées. Il s'agit un véritable plaidoyer contre l'emprisonnement arbitraire que permettaient les lettres de cachet. Voir photographie(s) / See picture(s) * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve.
Utovie 1976 in8. 1976. Broché.
Bon Etat légèrement jauni quelques tampons
A Paris, par François Huby, rue S. Jacquespetit in-8, 18,2 x 11,2 cm.), IV ff. + 183 ff. + 3 ff. blancs, vélin ivoire à recouvrement, titre calligraphié au dos, tranches jaspées (reliure de l'époque). Edition originale, la seconde partie, RECUEIL DES CHANCELIERS. est datée de 1609 et la pagination est continue, deux vignettes différentes ornent les titres. Bon exemplaire
Paris, Presses Universitaires de France (PUF), 1959. 14 x 22, 313 pp., reliure pleine rexine brune, très bon état.
Reliure solide et en très bon état.
Couverture souple. Broché. 90 pages. Rousseurs. 9 x 14 cm. Couverture défraîchie.
Livre. Avec un portrait et un autographe. Chez l'auteur (Collection : Les contemporains), 1858.
PUF, collection Que-sais-je ?, n*1474. 1980. Format poche.Tres bon etat.
Plon France 1965 In-8 ( 210 X 140 mm ) de 262 pages, cartonnage illustrée. Bel exemplaire.
1925 Editions Firmin et Montane, Montpellier, 1925. n-8 broché. 68 pages.
Petits accidents en couverture, dos fendillé. Reste un bon exemplaire.Envoi autographe signé
Paul Dupont et Cie 1840 in8. 1840. Relié.
Bon état de conservation couverture défraîchie bords et coiffes frottés quelques rousseurs par endroits
Paris 1824 Bechet Ainé Hardcover 4th Edition
Recueil alphabetique de questions de droit , quatrieme edition, revue, corrigé et consideralement augmentée, 15 tomes reliure demi cuir, quelques rousseurs, tres bon état
Phone number : +32(0)496 80 81 92
Paris, Payot, 1936. 13 x 19, 239 pp., broché, bon état.
Couverture souple. Broché. 208 pages. Non coupé. Couverture légèrement tachée.
Livre. Préface du Général Weygand. Editions du fuseau, 1964.
Illustrations de Stop. Préfaces de Jules Noriac et de Armand Silvestre. Paris, A. Chevalier-Marescq, Éditeur, 1881-1882-1884. 3 volumes in-12 (18,5x3x12cm) reliés demi basane rouge à coins, dos à 5 nerfs, orné de 5 fleurons dorés, nom de l'auteur et titres dorés. XL,383pp. + XXX,395pp. + XII,385pp. 350€
Édition originale de ces chroniques judiciaires du tribunal correctionnel, rédigées pour la Gazette des tribunaux ou le Charivari. Collection des 3 volumes est rare.
Paris, Chevalier-Marescq, 1881. In-12, 383 pp., quelques rousseurs, nombreuses illustrations de Stop. Toile beige, nombreux tampons de l'O.R.T.F., Radio-France.
Jules Moinaux - le père de Courteline - était rédacteur de la Gazette des Tribunaux où furent publiées ces pièces satiriques.
Chevalier-Marescq, C. Marpon et E. Flammarion, éditeurs Relié In-12 (12,5 x 18,7 cm), reliure demi peau, dos à cinq nerfs, couvertire conservée, 395 pages, sans date, seconde série ; coupes et coins frottés, quelques épidermures sur le cuir, rousseurs, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Flammarion Ernest Les tribunaux comiques Relié In-12 (11.5x18 cm), relié demi-basane, titre et auteur dorés au dos lisse, couverture conservée, 380 pages, dessins de E. Cottin ; coiffes légèrement frottées, quelques petites rayures sur les plats, rousseurs aux tranches, intérieur frais, bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Paris, Presses Universitaires de France (PUF), 1988. 11 x 18, 125 pp., broché, très bon état.