Reference : 92372
Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 20 pp., bradel papier marbré (rel. moderne).
Contient des Observations des administrateurs de la Caisse d'Escompte, une Seconde lettre des marchands en détail, de Paris, à MM. les administrateurs de la Caisse d'Escompte, une Seconde lettre écrite par MM. les administrateurs de la Caisse d'Escompte à M. le président du Comité des finances, et un Projet de décret.Tourneux, III, 13732.
Phone number : 33 01 43 26 71 17
1792 39X32
ARCA_320 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 2292 2/09/1792 An 4ème de la Liberté LOI Convention Nationale Clavière Danton Traitres à la patrie ceux qui refuseraient de servir personnellement ou de remettre leurs armes
1793 49X37
ARCA_190 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 869 13/05/1793 An second de la République Française DECRET Convention Nationale Cambon Bougette Approbation d'un arrêté du Département de l'Hérault relatif aux moyens d'accélérer le recrutement
1793 52X41
ARCA_243 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 834 5/05/1793 An second de la République Française DECRET Convention Nationale Boyer-Fonfrède Pénières Créanciers des Congrégations séculières, des confrairies, de l'Ordre de Saint-Lazare, de Notre-Dame du Mont-Carmel, et autres ordres y réunis, de l'Ordre de Malte et des Collèges.
1792 52,5X41,5
ARCA_244 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 185 18/07/1792 An 4ème de la Liberté & le 19ème de notre règne LOI Assemblée Nationale Louis, roi des François Dejoly Loi relative aux armes
50,5X40,5
ARCA_245 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 303 9-11/01/1793 An second de la République Française DECRET CONVENTION NATIONALE Monge LEBRUN Entretien des enfants trouvés ; Débiteurs des biens des émigrés, de Malte, des Princes possessionnés.
49X37,5
ARCA_234 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 1786 4ème jour du 2ème mois de l'an 2 de la R. F. DECRET Convention Nationale Charlier Fourcroy Fournitures de souliers à faire aux Armées par tous les cordonniers de la République
1793 52X41
ARCA_210 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 834 5/05/1793 An second de la République Française DECRET Convention Nationale Boyer-Fonfrède Pénières Créanciers des Congrégations séculières, des confrairies, de l'Ordre de Saint-Lazare, de Notre-Dame du Mont-Carmel, et autres ordres y réunis, de l'Ordre de Malte et des Collèges.
1792 39X32
ARCA_189 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 8/09/1792 An 4ème de la Liberté EXTRAIT Convention Nationale Grouvelle Défense faite de communiquer et de commercer avec les territoires occupés par l'ennemi.
48X36,
ARCA_138 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 492 28/02/1793 An second de la République Française DECRET Convention Nationale Garat Passeports
1793 50X39
ARCA_129 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 1688 19ème jours du 1er mois de l'an 2 de la R. F. DECRET Convention Nationale Hérault JAGOT Personnes arrêtées en exécution du décret du 17 septembre dernier (1793)
58X46
ARCA_115 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 1er vendémiaire An III EXTRAIT COMITE DE SALUT PUBLIC Thuriot Marie Langier Bertholet Marcs de raisins et lie de vin
1793 49,5X37,5
ARCA_090 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 656 29/03/1793 An second de la République Française DECRET Convention Nationale Jean de Bry Boyer-Fonfrède Affichage à l'extérieur des maisons de l'identité des personnes y résidants
1793 48,5X37
ARCA_266 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 728 8-18/04/1793 An second de la République Française DECRET Convention Nationale Lassource Melliney Villiers-le-Duc devient Villiers-la-Forêt et Bar-le-Duc, Bar-sur-Meurthe ; dispense de la levée d'arme ceux qui y ont déjà satisfait...
Reference : aff-rev-325
40X31
ARCA_325 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 2181 16/08/1792 An 4ème de la Liberté LOI Assemblée Nationale Roland Danton Prime accordé au commerce
1793 49X37,5
ARCA_257 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 25/01/179[3] An second de la République Française EXTRAIT Directoire du Département du Puy de Dôme BESSE CHANDEZON Règlement des assemblées et l’emploi du temps des administrateurs du Département du Puy de Dôme
1793 50X37
ARCA_256 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 11/02/1793 An second de la République Française EXTRAIT Dierctoire du Département du Puy de Dôme BESSE CHANDEZON SAUVAT Recrutement de "Volontaires du Département du Puy de Dôme"
1792 44X35
ARCA_321 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 23 1/10/1792 An premier de la République Française DECRET CONVENTION NATIONALE Roland Danton Communication des renseignements demandés par les Comités et les Commissions de la Convention
Reference : aff-rev-104
61X46
ARCA_104 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 1820 9ème jours du 2ème mois de l'an 2 de la R. F. DECRET Convention Nationale Bayle Piorry Remise des titre de créance
Reference : aff-rev-5
40X31
ARCA_005PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND215018/08/1792An 4e de la LibertéLOIAssemblée NationaleRolandDantonSoldes et masses des troupes
DIMENSIONS : 40X31
ARCA_004 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 2181 16/08/1792 An 4e de la Liberté LOI Assemblée Nationale Roland Danton Prime accordé au commerce
1793 50X38
ARCA_055 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 657 26-27/03/1793 An second de la République Française DECRET Convention Nationale Jean de Bry Grangeneuve Agents des Subsistances militaires exemptés d'enrôlement ; Mise hors la loi des Aristocrates et ennemis de la République ; Les citoyens seront armés de piques ; Le Tribunal extaordinnaire sera mis dans le jour en pleine activité.
1792 49X37
ARCA_135 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 2529 3-12-15/09/1792 An 4ème de la Liberté LOI Convention Nationale Monge Danton Interdit les Médailles de confiance ; Interdit l'exportation des bestiaux et comestibles dans les iles anglaises voisines de nos côtes ; Liberté d'exportation des ouvrages d'orfévrerie et de joaillerie ; Envoi des loix aux membres de l'Assemblée Nationale.
1792 53X41
ARCA_112 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 3406 8/09/1792 An 4ème de la Liberté LOI Convention Nationale Roland Danton Faire sortir des départements menacés le superflu des grains, fourrages et autres denrées
1792 60X45
ARCA_117 PLACARD DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE IMPRIME A CLERMONT-FERRAND 2310 17/08/1792 An 4ème de la Liberté LOI Convention Nationale Servan Danton Effets publics au porteur assujettis au droit d'enregistrement