‎LETTRE des religieux de St-Martin-des-Champs, à Paris, à l'Assemblée Nationale.‎

‎Paris, Baudouin, 1789 in-8, 5 pp., dérelié. ‎

‎Tourneux, III, 16699 : "Don patriotique de tous leurs biens à la nation [...]" - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎LETTRE des religieux de St-Martin-des-Champs, à Paris, à l'Assemblée Nationale.‎

‎Paris, Baudouin, 1789 in-8, 5 pp., broché, couv. papier bleu postérieur; ‎

‎Tourneux, III, 16699 : "Don patriotique de tous leurs biens à la nation [...]" - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎LETTRE des évêques députés à l'Assemblée Nationale. en réponse au Bref du Pape, en date du 10 mars 1791‎

‎Paris, Imprimerie de Guerbart, s.d. in-8, 64 pp. ‎

‎M. & W., 8745. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎LETTRE D’UN TAILLABLE À UN RENTIER. ‎

‎S.l.n.d. [1789]. in 8°, broché, couverture de papier marbré moderne. 20 pp.‎

‎ ÉDITION ORIGINALE. Les rentiers doivent payer la taille. (Conlon, 89.3185).‎

‎LETTRE DU PAPE AU ROI. Envoyée de Rome le 7 septembre 1788. ‎

‎S.l.n.d. [1788]. in 8°, broché, couverture muette. 7 pp.‎

‎ ÉDITION ORIGINALE. Apocryphe: «Cette lettre est dans le style de la daterie; mais elle n’a jamais été scellée de l’anneau du Pécheur […] Cette lettre est véritablement une lettre supposée» rapporte la Correspondance littéraire secrète, l’année de sa publication. RARE.‎

‎LETTRES A M. NECKER, Ministre d’Etat et Directeur général des Finances. ‎

‎S.l.n.d. [1788]. in 8°, broché, couverture muette. 27 pp.‎

‎ ÉDITION ORIGINALE. La première datée du 5 août suit la pubication par Necker de son De l’importance des opinions religieuses. La seconde en date du 28 août 1788 suit son rappel au ministère par Louis XVI. Elles sont signées B***.‎

‎Lettres Patentes du Roi, Sur le Décret de l’Assemblée Nationale, du 26 Juin 1790, concernant la confection & vérification des Rôles de supplément, sur les ci-devant Privilégiés, pour les six derniers mois 1789, tant dans le Départemens du Royaume; & portant que les fonctions des Commissaires départis, Intendans & Subdélégués cesseront au moment où les Directoires de Départemens & de Districts seront en activité, Données à Paris, le 4 Juillet 1790‎

‎, Nevers, Imprimerie de la Veuve Lefebvre 1790, in-4, feuillet libre rogné, (qq. rousseurs), papier azuré, 4p.‎

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‎Lettres Patentes du Roi, Sur le Décret de l’Assemblée Nationale, du 26 Juin 1790, Concernant la confection & vérification des Rôles de supplément, sur les ci-devant Privilégiés, pour les six derniers mois 1789, tant dans le Départemens du Royaume; & portant que les fonctions des Commissaires départis, Intendans & Subdélégués cesseront au moment où les Directoires de Départemens & de Districts seront en activité, Données à Paris, le 4 Juillet 1790‎

‎, Nevers, Imprimerie de la Veuve Lefebvre 1790, in-4, feuillet libre rogné, (qq. rousseurs, coins lég. insolés), papier azuré, 4p.‎

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‎Lettres-Patentes du Roi, Sur les Décrets de l’Assemblée Nationales, des 9 &21 juillet 1790, QUI SUPPRIMENT LES OFFICES DE JURÉSPRISEURS, CRÉÉS PAR ÉDIT DU MOIS DE FÉVRIER 1771, OU AUTRES; ORDONNENT QUE LE DROIT DES QUATRE DENIERS POUR LIVRE DU PRIX DE LA VENTE QUI LEUR A ÉTÉ ATTRIBUÉ, CONTINUERA D’ÊTRE PERÇU AU PROFIT DU TRÉSOR PUBLIC; & QUI AUTORISENT LES NOTAIRES, GREFFIERS, HUISSIERS & SERGENS À PROCÉDER AUXDITES VENTES, Données à Saint-Cloud, le 26 Juillet 1790‎

‎, Nevers, Imprimerie de la Veuve Lefebvre 1790, in-4, feuillet libre non rogné, (qq. rousseurs), 4p.‎

‎Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Assemblée Nationale, qui abolit le Retrait lignager, le Retrait de Mi-denier, les Droits d’Écart & autres de pareille nature, Données à Saint-Cloud, le 23 Juillet 1790‎

‎, Nevers, Imprimerie de la Veuve Lefebvre 1790, in-4, feuillet libre rogné, (bords insolés, un coin rongé), papier azuré, 3p.‎

‎Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Assemblée Nationale, pour la Constitution des Assemblées primaires & des Assemblés administratives. Données à Paris, au moins de Janvier 1790; Instruction de l’Assemblée Nationale, Sur la formation des Assemblées représentatives & des Corps administratifs. Du 8Janvier 1790; Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Assemblée Nationale, concernant diverses dispositions relatives aux Assemblées de communautés & aux Assemblées primaires, Données à Paris, le 3Février 1790; Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Assemblée Nationale, du 11Février 1790, concernant la détermination de la valeur locale de la journée de travail, d’après laquelle dois se former la liste des citoyens actifs. Données à Paris le 12Février 1790‎

‎, Nevers, Imprimerie de la Veuve Lefebvre 1790, in-4, feuillets libres non rognés liés par un fil, (première p. tachée, nb. rousseurs, qq. coins de feuillets pliés, nb. accrocs en bords de p.,), 24 / 32 / 6p.‎

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‎LETTRE à M. le Comte de ***, ancien capitaine au régiment de D****, sur l'obéissance que les militaires doivent aux commandements du Prince.‎

‎S.l., in-8, 38 pp. ‎

‎M. & W., 8347 (32 pp.). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎LETTRE écrite à la Commission intermédiaire des États de Dauphiné.. Par les députés de cette Province à l'Assemblée Nationale‎

‎Paris, Gattey, 1789 in-8, 16 pp., dérelié. ‎

‎Lettre écrite à la suite de l'annonce de la réunion des États de Dauphiné.Parmi les signataires, on peut noter le nom de Barnave. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Le VAUCLUSE des citoyens.‎

‎Avignon, Service Éducatif des Archives Départementales de Vaucluse, 1988 in-4, non paginé, ill., broché. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Le VRAI d'Epréménil, avis au public et principalement au Tiers Etat de la part des solitaires de Passy près de Paris (28 janvier 1789).‎

‎Paris, (1789) , 12 pp., sous couverture d'attente bleue. Couverture salie et légèrement défraîchie.‎

‎D'après l'auteur, le vrai d'Epréménil s'est "démasqué" : c'est lui qui a couvert les crimes de Brienne et de Lamoignon.Martin & Walter, Anonymes, 18130 - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎LEVÉE des scellés, mausolée et résurrection de Me Target.‎

‎S.l.n.d. in-8, 16 pp., dérelié. ‎

‎Tourneux, IV, 25529. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Liste des Membres de la Convention qui y sont en activité. Formée en exécution de l'article II du décret de la Convention nationale, du 13 fructidor de l'an troisième de la République Française. ‎

‎ Au Puy, de l'Imprimerie de J.-A. Crespy, s.d. [1795] ; in-8, en feuilles, 32pp. Des rousseurs, petites mouillures marginales. ‎

‎Liste par départements des députés à la Convention. ‎

‎LISTE formée en exécution de l'article II du décret de la Convention nationale. du 13 fructidor de l'an troisième, des Membres de la Convention qui y sont en activité‎

‎A Nîmes, chez la Veuve Belle, s.d. (1795) in-8, 30 pp. ‎

‎Tourneux, I, 533. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎LIVRE ROUGE.‎

‎A Paris, chez Baudouin, 1790 in-8, 39 pp., broché, couv. papier rouge. Qqs mouillures.‎

‎Le Livre Rouge est la publication, avec l'autorisation du Roi, d'un des registres de la comptabilité secrète de la Cour de 1774 à 1789.Martin et Walter, 9086. Tourneux, 13464. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎LIVRE ROUGE.‎

‎A Paris, chez Baudouin, 1790 in-8, 38 pp., bradel cartonnage papier bleu (reliure postérieure). Manques au dos. Qqs rousseurs.‎

‎Le Livre Rouge est la publication, avec l'autorisation du Roi, d'un des registres de la comptabilité secrète de la Cour de 1774 à 1789.A la suite : ADDITION au livre Rouge, ou Démonstration de la vérité... Paris, Imprimerie Nationale, s. d., 8 pp.Martin et Walter, 9086. Tourneux, 13464. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎LOI DÉFINITIVE SUR LA CONTRAINTE PAR CORPS. Du 15 Germinal, an 6, signé Pison du Galland, président; Duchesne, Martinel, Boullé du Morbihan, secrétaires‎

‎, Nevers, Impr. de L. Roch 1798, in-8, feuillets libres rognés, (qq. accrocs aux coupes), 22p.‎

‎Loi portant qui reconnaît et proclame ministre plénipotentiaire des Etats-Unis d'Amérique près la République française, le citoyen James Monroe.‎

‎Petite galerie de vers sans gravité En feuilles Bon Paris Imprimerie du Dépôt des Lois An 2 7 pages in-4°‎

‎Loi PORTANT SUPPRESSION DES INGÉNIEURS-GÉORGRAPHES MILITAIRES, CRÉÉS EN 1777. Donnée à Paris, le 16 Octobre 1791, signé: Louis, M.L.F. Duport, bull. n°1384‎

‎, Nevers, Imprimerie de J. Lefebvre 1791, in-4, feuillets libres rognés, (papier lég. insolé), 3p.‎

‎Loi qui détermine les cas où le Roi sera censé avoir abdiqué la Couronne, et pourra être poursuivi comme simple citoyen …‎

‎Décret de l'Assemblée Nationale des 15 et 16 juillet 1791. En feuilles Moyen Versailles Imprimerie du Département de Seine et Oise 1791 4 pages in-4°‎

‎Loi QUI FIXE LES RÈGLES À SUIVRE POUR LES PLANS À FAIRE EN VERTU DES ARTICLES XXI & XXX DU DÉCRET DES 4 & 21 AOÛT 1791. Donnée à Paris, le 23 Septembre 1791, signé: Louis, M.L.F Duport, bull. n°1296‎

‎, Nevers, Imprimerie de la Veuve Lefebvre 1791, in-4, feuillets libres rognés, (qq. petits accrocs aux coupes), 4p.‎