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Reference : 244278
LISTE générale et très exacte des noms, âges, qualités et demeures de tous les Conspirateurs qui ont été condamnés à mort par le Tribunal révolutionnaire. établi à Paris par la loi du 17 août 1792, et par le second Tribunal établi à Paris par la loi du 10 mars 1793, pour juger tous les ennemis de la Patrie
À Paris, chez le citoyen Marchand, an II - an III in-8, cartonnage papier vert à la Bradel, filets dorés au dos (reliure du début du XIXe). Des feuillets brunis, rousseurs. Manque à la coiffe supérieure, manques de papier.
Exceptionnel ensemble complet des 11 listes, avec le supplément au n° IX.Il s'agit très souvent d'une notice biographique plus ou moins longue sur le condamné, avec parfois un résumé de l'affaire dans laquelle il est impliqué. La liste n° XI est le compte-rendu du Procès de Carrier.Ex-libris Bibliothèque de M. le Comte de Salaberry.Martin et Walter, 9067. Ne connaît pas le supplément au n° IX. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Reference : 178744
LIVRE ROUGE.
A Paris, chez Baudouin, 1790 in-8, 39 pp., broché, couv. papier rouge. Qqs mouillures.
Le Livre Rouge est la publication, avec l'autorisation du Roi, d'un des registres de la comptabilité secrète de la Cour de 1774 à 1789.Martin et Walter, 9086. Tourneux, 13464. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Reference : 664958
LIVRE ROUGE.
A Paris, chez Baudouin, 1790 in-8, 38 pp., bradel cartonnage papier bleu (reliure postérieure). Manques au dos. Qqs rousseurs.
Le Livre Rouge est la publication, avec l'autorisation du Roi, d'un des registres de la comptabilité secrète de la Cour de 1774 à 1789.A la suite : ADDITION au livre Rouge, ou Démonstration de la vérité... Paris, Imprimerie Nationale, s. d., 8 pp.Martin et Walter, 9086. Tourneux, 13464. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Reference : 162262
LIVRES sur la Révolution Française. 1785-1800
Paris, Ch. Bosse, (1924) petit in-8, 178 pp., broché. Dos un peu décoloré mais très bon état général.
"Bulletin semi-mensuel de bibliophilie" publié par la Librairie Ch. Bosse. Numéro hors-série, avec 1240 numéros, une table des matières et un index. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Reference : 3662
LOI DÉFINITIVE SUR LA CONTRAINTE PAR CORPS. Du 15 Germinal, an 6, signé Pison du Galland, président; Duchesne, Martinel, Boullé du Morbihan, secrétaires
, Nevers, Impr. de L. Roch 1798, in-8, feuillets libres rognés, (qq. accrocs aux coupes), 22p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Reference : 526437
Loi portant que le logement des évêques est à la charge de la Nation. Donnée à Paris, le 15 mai 1791.
A Vesoul, de l'Impr. de J.B. Poirson, 1791. In-4 (une feuille), 3 pp., bandeau typographié.
Fente le long du pli central, marges non rognées, bonne condition. - Frais de port : -France 4,9 € -U.E. 7 € -Monde (z B : 11 €) (z C : 21 €)
Reference : 10459
Loi portant qui reconnaît et proclame ministre plénipotentiaire des Etats-Unis d'Amérique près la République française, le citoyen James Monroe.
Petite galerie de vers sans gravité En feuilles Bon Paris Imprimerie du Dépôt des Lois An 2 7 pages in-4°
Reference : 3692
Loi PORTANT SUPPRESSION DES INGÉNIEURS-GÉORGRAPHES MILITAIRES, CRÉÉS EN 1777. Donnée à Paris, le 16 Octobre 1791, signé: Louis, M.L.F. Duport, bull. n°1384
, Nevers, Imprimerie de J. Lefebvre 1791, in-4, feuillets libres rognés, (papier lég. insolé), 3p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Loi qui détermine les cas où le Roi sera censé avoir abdiqué la Couronne, et pourra être poursuivi comme simple citoyen …
Décret de l'Assemblée Nationale des 15 et 16 juillet 1791. En feuilles Moyen Versailles Imprimerie du Département de Seine et Oise 1791 4 pages in-4°
Reference : 3688
Loi QUI FIXE LES RÈGLES À SUIVRE POUR LES PLANS À FAIRE EN VERTU DES ARTICLES XXI & XXX DU DÉCRET DES 4 & 21 AOÛT 1791. Donnée à Paris, le 23 Septembre 1791, signé: Louis, M.L.F Duport, bull. n°1296
, Nevers, Imprimerie de la Veuve Lefebvre 1791, in-4, feuillets libres rognés, (qq. petits accrocs aux coupes), 4p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Reference : 3605
Loi QUI ORDONNE ENTRE AUTRES CHOSES, QUE LES LIMITES DES DÉPARTEMENS & DES DISTRICTS SUBSISTERONT TELLES QU’ELLES SONT DÉTERMINÉES PAR LES PROCÈS-VERBAUX DE LA DIVISION DU ROYAUME, & QUI NOMME DES TRIBUNAUX DE COMMERCE DANS LES VILLES DE CHAUMONT, DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE, BRIGNOLES, VERSAILLES & ORBEC, Donnée à Paris, le 28 Juin 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Département de la Nièvre, bull. n°1084
, Nevers, Imprimerie de la Veuve Lefebvre 1791, in-4, feuillet libre coupé, (qq. rousseurs et papier insolé en tête), 3p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Loi qui ordonne que chaque ministre , dans son département , donnera l'état détaillé des remplacements relatifs aux Fonctionnaires absents Donnée à Paris le 20 Mars 1791
Paris Imprimerie Royale 1791 Placard Révolutionnaire - Format 47 X 35 cm - Imprimé sur papier Chiffon - Étiquette de la collection Tanguy au dos - Micro déchirures en bordures -
Bon
Reference : 10458
Loi qui supprime les municipalités d'Ornolac, Quié, Arignac, Bonpas et Arnave, et les réunit à celle de Tarscon.
Suivi de Loi concernant l'organisation des archives établis auprès de la Représentation Nationale … En feuilles Très bon Paris Imprimerie du Dépôt des Lois An 2 8 pages in-4°
Reference : 3607
Loi RELATIVE AU REMBOURSEMENT DES ANCIENS GREFFIERS & AUTRES POSSESSEURS D’OFFICES DOMANIAUX. Donnée à Paris, le 28 Juin 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Département de la Nièvre, bull. n°1042
, Nevers, Imprimerie de la Veuve Lefebvre 1791, in-4, feuillet libre coupé, (qq. rousseurs), 4p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Reference : 3678
Loi RELATIVE AU REMBOURSEMENT DES CHARGES & OFFICES MILITAIRES. Donnée à Paris, le 3 Juin 1791, signé: Louis, M.L.F. Duport, bull. n°966
, Nevers, Imprimerie de la Veuve Lefebvre 1791, in-4, feuillets libres rognés, (qq. accrocs aux coupes, qq. rousseurs), 7p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Reference : 3679
Loi RELATIVE AU SERMENT À PRÊTER PAR LES OFFICIERS DE TOUT GRADE, & SOLDATS DE L’ARMÉE FRANÇAISE, & CONTENANT EN OUTRE DES DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AU CI-DEVANT PRINCE DE CONDÉ. Donnée à Paris, le 15 Juin 1791, signé: Louis, M.L.F. Duport, bull. n°999
, Nevers, Imprimerie de la Veuve Lefebvre 1791, in-4, feuillets libres rognés, (coupes lég. insolées, qq. rousseurs), 8p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Reference : 3672
Loi, RELATIVE AU TRAITEMENT DES MILITAIRES. Donnée à Paris, le 25 Décembre 1790, signé: Louis, M.L.F. Duport
, Nevers, Imprimerie de la Veuve Lefebvre 1790, in-4, feuillets libres rognés, (papier lég. insolé, qq. rousseurs), 4p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Reference : 3660
Loi RELATIVE AUX ACTES PASSÉS ET AUX JUGEMENS RENDUS À VALENCIENNES ET DANS QUELQUES PLACES VOISINES PENDANT L’INVASION DE L’ENNEMI, Signé Lermercier. De Frimaire & Nivôse an VIII, Bull. 339
, Nevers, Imprimerie de J. Lefebvre 1799, in-8, feuillets libres non rognés, (papier lég. insolé et taché, qq. accrocs aux tr.), 24p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Reference : 3685
Loi RELATIVE AUX ADJUDANS GÉNÉRAUX DE L’ARMÉE & AUX AIDES-DE-CAMP. Donnée à Paris, le 24 Novembre 1790, signé: Louis, M.L.F. Duport
, Nevers, Imprimerie de la Veuve Lefebvre 1791, in-4, feuillets libres rognés,papier azuré, (coupes lég. insolées et qq. rousseurs), 4p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Reference : 3603
Loi RELATIVE AUX ASSIGNATS DE CINQ LIVRES. Donné à Paris, le 25Juillet 1791. DU TRIBUNAL DE DISTRICT. Donnée à Paris, le 12Septembre 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Département de la Nièvre, bull. n°1142
, Nevers, Imprimerie de la Veuve Lefebvre 1791, in-4, feuillet libre coupé, (rares rousseurs), 2p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Reference : 3671
Loi, RELATIVE AUX CAPORAUX & TAMBOURS DES RÉGIMENS SUISSES. Donnée à Paris, le 10 Novembre 1790, signé: Louis, et L’Archevêque de Bordeaux, bull. n°269
, Nevers, Imprimerie de la Veuve Lefebvre 1790, in-4, feuillets libres rognés, (qq. accrocs aux coupes, qq. rousseurs), 3p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Reference : 3592
Loi RELATIVE AUX CI-DEVANT OFFICIERS DES ÉTATS-MAJORS DES PLACES. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 16 Octobre 1791, Département de la Nièvre, bull. n°1406
, Nevers, Imprimerie de J. Lefebvre 1791, in-4, feuillets libres coupés, (deux accrocs en bas de page, qq. rousseurs), 3p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Reference : 3676
Loi, RELATIVE AUX COLONELS ET LIEUTENANS-COLONELS DE TOUTES LES ARMES. Donnée à Paris, le 23 Février 1791, bull. n°635
, Nevers, Imprimerie de J. Lefebvre 1791, in-4, feuillets libres rognés, (rares rousseurs), 4p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Loi relative aux courriers de la Poste aux Lettres donnée à Paris le 17 septembre 1791
1791 Décret qui liste route par route le nombre d'arrivées et de départs de courriers par semaine et qui encadre le travail et le transport par poste aux chevaux - In4 de 8 pages - Imprimé a Blois chez Durie-Masson - Écriture manuscrite d'enregistrement .
Bon
Loi relative aux Créanciers de Monsieur , De M. d'Artois , de Mesdames & des différentes personnes absentes du royaume Donnée à Paris le 6 Aout 1791
Paris Imprimerie Royale 1791 Placard Révolutionnaire - Format 53 X 41 cm - Imprimé sur papier Chiffon - Étiquette de la collection Tanguy au dos - Micro déchirures en bordures - Les dettes de la famille royale ne seront prises en compte que jusqu'au Mois de Juin 1791 .
Bon
