‎LES GRANDS ARRETS DE LA JURISPRUDENCE CIVILE.‎

‎ Sirey Dalloz Sirey 1964, In-8 broché de 809 pages. 4° édition entiérement refondu par Léon JULLIOT DE LA MORANDIERE et Alex WEILL.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Lettre à Monsieur JOLY de FLEURY, Premier Avocat général du Parlement, touchant le Décret du Cardinal del Giudice, daté de Marly, le 30 juillet 1714(contre M. Talon, Avocat-Général & président de la cour, traduit & condamné au Tribunal de l'Inquisition)‎

‎ 1715 1715 - Sans lieu - In-16 - 11 pages - Propre Réf. 49690‎

‎Del Giudice - Joly de Fleury, Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎1- SIMONNET (Jules). Le président Fauchet. Sa vie et ses ouvrages. Paris, Auguste Durand, 1864. 52 p. Extrait de la Revue historique de droit français et étranger , septembre-octobre 1863.2- SIMONNET (Jules). De l'utilité d'une histoire raisonnée et d'une philosophie du droit pénal. Paris, Cotillon, 1860. 32 p. Envoi de l'auteur.3- TISSOT (Joseph). Notice sur l'établissement et les statuts de l'inquisition en Franche-Comté, influence de cette institution sur les lois et la jurisprudence du pays. [Paris], Imprimerie impériale, 1866. 42 p., (1) f. blanc.4- CARDOT (Victor-Philippe-Eugène). Cour d'appel de Dijon. Audience solennelle de rentrée du vendredi 3 novembre 1876. Bernard-Hector Pouffier, conseiller-doyen au parlement de Bourgogne. Discours prononcé par M. Cardot. Dijon, Imprimerie Darantière, 1876. 37 p. et (3) p. blanches.5- MIGNARD (Prosper). Eloge de Jean Frantin. Dijon, Lamarche, 1864. 31, (1) p.6- LOMBARD (Adolphe). Etude sur Joubert. Discours de réception. Nancy, Imprimerie de Ve Raybois, 1863. 24 p. Extrait des Mémoires de l'Académie Stanislas, 1863.7- ROUSSET (Gustave). Commentaire-traité de la loi sur l'instruction des flagrants délits (20 mai 1863). Paris, Cotillon, 1863. 31 p.8- ROUSSET (Gustave). De la création des chambres correctionnelles d'un seul juge à l'effet d'abréger la détention préventive. Paris, Cotillon, 1862. 27 p.9- CHAUFFARD (Dr). De la loi actuelle sur les enfants-trouvés et de la nécessité de rétablir les tours. Avignon, Aubanel frères, 1861. 19 p. 10- GIRAUD (Ch.). Des libertés de l'église gallicane. Paris, Videcoq, 1845. 54 p. et (1) f. blanc. 11- MARGERIE (Amédée de). La philosophie négative de la philosophie chrétienne. Nancy, chez tous les libraires, 1864. (2) f.,56 p.12- MEAUNE (E.). Du droit de réduction par le Conseil d'Etat des libéralités faites aux corps moraux publics. Paris, Cosse et Marchal, 1863. 55 p. Envoi de l'auteur.13- Affaire Lesurques. Réquisitoire de M. le procureur général Delangle. Audience du 11 décembre 1868. Paris, Imprimerie Ch. Lahure, 1869. 71 p., non coupé.14- ROYER (de). Sénat - Session de 1863. Pétitions des polonais (N° 38 et 219). Rapport et discours de M. le premier Président de Royer. Question préjudicielle relative à l'exercice du droit de pétition par les étrangers. Extraits des procès-verbaux des séances des 17 mars, 28 avril et 1er mai. Paris, Typographie Ch. Lahure, 1863. 61, (3) p. 15- DUPIN. Sénat. Affaires de Pologne. Discours prononcé par M. le procureur général Dupin. Séance du 18 décembre 1863. Paris, Typographie Ch. Lahure, 1863. 20 p.‎

‎ Ensemble de 15 textes reliés en un fort volume in-8, demi-veau tabac de l'époque, dos lisse orné de jeux de filets dorés, titre doré, palette en pied, tranches mouchetées. ‎

‎Bel exemplaire, très frais, très bien relié. ‎

‎Repertoire Alphabétique des Droits & Obligations des Chasseurs‎

‎ PARIS, Imp. & Lib. de Jurisprudence Marchal & billard - 1910 - Grand & fort in-4 - 1/2 Reliure - Dos à nerfs - VIII-983 pages, y compris table des matières - Bon exemplaireEx-libris cachet sec Henri Rocheteau, avoué.‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Le Saint-Yves - Le passage de la ligne, notes d'un Midship - La légende merveilleuse de monseigneur Sainct-Yves - souvenirs du Régiment - Ernest RENAN - Le régime de la Propriété - L'Encyclique -‎

‎ Bulletin d'Etudes & d' Action Sociales des Catholiques Bretons - 5 année - Année 1890, 10 numéros - 256 pages ‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Real Cedula de S.M. y Señores del Consejo, por la qual se manda a las justicias de estos Reynos procedan sin disimulo ni tolerancia en la execucion de la Real Pragmática que trata de abintestatos, y Cédula que prohibre y anula las mandas y herencias dexadas á los confesores en la última enfermedad, para sus personas, iglesias, ó comunidades, con los demas que se expresa.‎

‎ In-folio (282 x 198 mm), broché, (1) f. de titre, (10) p. Madrid, Don Pedro Marin, 1783.‎

‎Edition originale. Du 3 février 1783. G>rand fleuron de titre aux armes royales.Décret royal qui interdit la validité des indications testamentaires données lors de l'extrême-onction au prêtre, à son église ou à sa communauté.Bon exemplaire, très frais. ‎

‎DE LA DISCIPLINE JUDICIAIRE CONSIDEREE DANS SES RAPPORTS AVEC LES JUGES, LES OFFICIERS DU MINISTERE PUBLIC, LES AVOCATS, LES NOTAIRES, LES AVOUES, LES HUISSIERS ET AUTRES OFFICIERS MINISTERIELS. ‎

‎PREMIERE EDITION . In-8 en demi reliure à dos lisse à caissons de fers et filets dorés. Pièce de titre de cuir grenat à caractères dorés. Tranches jonquille. VIII -520 p. Baudoin Frères Editeurs, Paris, 1825. ‎

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‎Contient aussi LES LOIS ET DOCUMENTS de 1738, 1790, 1793 1801 , 1802,1803 et de 1807 à 1825. Joseph – François-Claude Carnot, 1752-1835, frère du Conventionnel Lazare Carnot, membre du Comité de Salut public, fut d’abord accusateur public , puis procureur général. Il fut membre d’une commission chargée en 1831 de réviser le code pénal. Il est aussi l’auteur du « Code d’instruction criminelle et du Code pénal mis en harmonie avec la Charte , la morale publique , les principes de la raison, de la justice et de l’humanité » -1819 et du « Commentaire sur le Code pénal » - 1823-1824. Coiffes arasées, mors supérieurs et 1 mors inférieur fendus mais solides. ‎

‎Commentaire sur le Code pénal, contenant la manière d'en faire une juste application, des dissertations sur les questions les plus importantes qui peuvent s'y rattacher, et l'indication des améliorations dont il est susceptible.‎

‎ 2 volumes in-4, demi-chagrin de l'époque, dos à 4 nerfs plats ornés de compartiments garnis d'un décor d'encadrement, palettes et filets dorés en tête et pied, tranches mouchetées, xxix, 778 p., (1) p. d'errata et vj, 743, (1) p. Paris, Nève, 1836.‎

‎Seconde édition revue et augmentée accompagnée de tables rédigées par Berriat de Saint-Prix fils. Les commentaires de Joseph Carnot ont été largement mis à profit lors des révisions libérales du Code pénal instituées par la loi du 28 avril 1832, dans le sens d'un assouplissement du dispositif répressif, en particulier la suppression des peines corporelles, la diminution des peines et l'institution d'une échelle des peines politiques distincte de celles de droit commun. Frère de Lazare Carnot, magistrat juge à la Cour de cassation, l'auteur avait été l'un des membres de la commission chargée de réviser le Code pénal. Il fut élu membre de l'Académie des sciences morales et politiques en 1832.(Camus-Dupin, n° 2327).Ex-libris "G. Demartial" doré en pied.Bon exemplaire, frais, bien relié. ‎

‎De l'Instruction criminelle, considérée dans ses rapports généraux et particuliers avec les lois nouvelles et la jurisprudence de la Cour de cassation.‎

‎ 4 tomes en 3 très forts volumes in-4, demi-chagrin de l'époque, dos à 4 nerfs plats ornés de compartiments garnis d'un décor doré d'encadrement, de palettes et filets dorés en tête et pied, tranches mouchetées. Paris, Thorel et Guilbert, 1836.‎

‎Seconde édition, revue, corrigée et augmentée. Les troisième et quatrième volumes, qui contiennent la table générale, ont été donnés pour prolonger l'ouvrage aux institutions de la Restauration et de la Monarchie de Juillet.Selon Camus-Dupin (n° 2326): "Le commentaire le plus étendu qui ait encore paru sur le Code d'instruction criminelle".Les travaux de Joseph Carnot ont été largement mis à profit lors des révisions libérales du Code pénal instituées par la loi du 28 avril 1832, dans le sens d'un assouplissement du dispositif répressif, en particulier par la suppression des peines corporelles et l'institution d'une échelle des peines politiques distinctes de celles de droit commun. Frère de Lazare Carnot, magistrat juge à la Cour de cassation, l'auteur avait été l'un des membres de la commission chargée de réviser le Code pénal. Il fut élu membre de l'Académie des sciences morales et politiques en 1832.Ex-libris "G. Demartial" doré en pied.Bon exemplaire, frais, bien relié. ‎

‎De l'Instruction criminelle, considérée dans ses rapports généraux et particuliers avec les lois nouvelles et la jurisprudence de la Cour de cassation.‎

‎Paris, Nève, 1829-1830-1835. 4 vol. in-4 de (4)-XIII-(1)-744-(2) pp. ; (4)-802 pp. ; (4)-805-(1) pp. table ; (6)-271-(1) pp., basane racinée, dos lisse orné, pièce de titre et de tomaison en maroquin noir, tranches marbrées (reliure de l'époque). ‎

‎Édition définitive. Un des travaux au long cours du du conseiller à la Cour de Cassation Joseph Carnot, frère aîné du conventionnel, publié une première fois en 1812, constamment revu, corrigé et augmenté jusqu'au Supplément de 1835 ; de la chambre criminelle, le jurisconsulte passa à la chambre civile après la publication de ses travaux de droit pénal pour ne pas susciter de conflits entre doctrine et jurisprudence. Partisan de la Révolution de 1830, il est nommé en 1831 membre de la commission chargée de réviser le Code pénal et en 1832, associé libre de l'Académie des sciences morales et politiques. (J.L. Halperin).Pâle mouillure sur les feuillets liminaires du Supplément. Bel exemplaire. Dictionnaire historique des juristes français, p. 163. ‎

‎Le code du négociant en beurre et du crémier.‎

‎Coll. "Les Codes de l'Alimentation", Paris, éditions Scientifiques Françaises, 1926, EDITION ORIGINALE, expl. n° 7572/15.000, fort in-8 carré, br., couv. texte en noir sur fond vert clair éd., 310 - XXIV pp., nb. publicités, quelques ill. en noir in-texte, table analytique des matières, Pierre Casanova (1885 - ?) fut ingénieur-agronome et avocat à la Cour d'Appel de Paris. Francis Marre était chimiste-expert près de la Cour d'Appel de Paris et des tribunaux de la Seine. Tous les délits que peuvent commetre les négociants en beurre et crémiers depuis la loi du 1er août 1905 jusqu'en 1926. Les falsifications, les fraudes, les conservations des produitsla qualité du beurre, la préparation et la conservation du lait, ainsi que pour le fromage. Un chapitre sur les œufs. Mais aussi le contrôle lors de la vente des produits et les autorisations. Il est aussi question des techniques de fabrication du lait, du beurre et du fromage. Très RARE. Bon état général; la couverture est défraîchie et le papier est uniformément jauni; les bords sont salis. ‎

‎Instruction donnée par Catherine II, Impératrice et Législatrice de toutes les Russies, à la Commission établie par cette Souveraine, pour travailler à la rédaction d'un nouveau Code de Loix, telle qu'elle a été imprimée en Russe & en Allemand, dans l'Imprimerie Impériale de Moscou. Traduite en François. Nouvelle édition augmentée.‎

‎Lausanne, François Grasset & comp., 1769. In-8 de (2)-XIV pp. 1 f.bl. 204 pp. (mal chiffré 160), cartonnage d'attente. ‎

‎Faux-titre en latin ; buste légendé de Catherine II en frontispice gravé par Boily.« Catherine écrivit son Instruction en français; elle en a tiré une grande partie de l'Esprit des lois de Montesquieu et du Traité des Délits et des Peines, de Beccaria, quoiqu'elle n'ait fait aucune mention des sources où elle l'a puisée. C'est à M. Beuchot, qui le premier a fait cette remarque, que nous sommes redevable de la connaissance de ce fait. Ce qu'il y a de singulier, c'est que cette instruction, écrite d'abord en français traduite en russe et en allemand, et de cette dernière langue en français, puisse représenter dans la version donnée ( par Balthazard ) à Lausanne en 1769, de fréquents passages absolument conformes à la première édition de la traduction du Traité des Délits et des Peines, de Beccaria, par L'abbé Morellet (1766, in-8). Balthazard ayant reconnu les fragments empruntés par Catherine, trouva plus naturel de les copier fidèlement de Montesquieu et de l'ouvrage de Beccaria , traduit par Morellet, que de les traduire. En rédigeant le Nakaz, l'impératrice utilise une édition de L’Esprit des lois accompagnée de « remarques philosophiques et politiques d’un anonyme » (nombreuses réimpressions hollandaises en 1761-1764). Le nom de cet anonyme, Elie Luzac, reste inconnu à Catherine II — elle soupçonnait probablement d’Alembert — mais 21 articles du Nakaz sont largement inspirés des commentaires de Luzac, et trois autres témoignent de son influence ».Bel exemplaire à toutes marges. Cachet de la Bibliothèque Camadolese.Barbier, II, 8695 ; Quérard, Supercheries dévoilées (I, p. 208 sqq. notes en bas de page, édition 1847). ‎

‎Instruction donnée par Catherine II, Impératrice et Législatrice de toutes les Russies, à la Commission établie par cette Souveraine, pour travailler à la rédaction d'un nouveau Code de Loix, telle qu'elle a été imprimée en Russe & en Allemand, dans l'Imprimerie Impériale de Moscou. Traduite en François. Nouvelle édition augmentée.‎

‎Lausanne, François Grasset & comp., 1769. In-8 de (2)-XIV pp. 1 f.bl. 204 pp. (mal chiffré 160), veau marbré, dos lisse orné, pièce de titre en maroquin rouge, tranches rouges (reliure de l'époque). ‎

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‎Faux-titre en latin ; buste légendé de Catherine II en frontispice gravé par Boily.« Catherine écrivit son Instruction en français; elle en a tiré une grande partie de l'Esprit des lois de Montesquieu et du Traité des Délits et des Peines, de Beccaria, quoiqu'elle n'ait fait aucune mention des sources où elle l'a puisée. C'est à M. Beuchot, qui le premier a fait cette remarque, que nous sommes redevable de la connaissance de ce fait. Ce qu'il y a de singulier, c'est que cette instruction, écrite d'abord en français traduite en russe et en allemand, et de cette dernière langue en français, puisse représenter dans la version donnée ( par Balthazard ) à Lausanne en 1769, de fréquents passages absolument conformes à la première édition de la traduction du Traité des Délits et des Peines, de Beccaria, par L'abbé Morellet (1766, in-8). Balthazard ayant reconnu les fragments empruntés par Catherine, trouva plus naturel de les copier fidèlement de Montesquieu et de l'ouvrage de Beccaria , traduit par Morellet, que de les traduire. En rédigeant le Nakaz, l'impératrice utilise une édition de L’Esprit des lois accompagnée de « remarques philosophiques et politiques d’un anonyme » (nombreuses réimpressions hollandaises en 1761-1764). Le nom de cet anonyme, Elie Luzac, reste inconnu à Catherine II — elle soupçonnait probablement D’Alembert — mais 21 articles du Nakaz sont largement inspirés des commentaires de Luzac, et trois autres témoignent de son influence ».Bel exemplaire.Barbier, II, 8695 ; Quérard, Supercheries dévoilées (I, p. 208 sqq. notes en bas de page, édition 1847). ‎

‎Instruction donnée par Catherine II Impératrice et Législatrice de toutes les Russies, à la Commission établie par cette Souveraine, pour travailler à la rédaction d'un nouveau Code de Loix, telle qu'elle a été imprimée en Russe & en Allemand, dans l'Imprimerie Impériale de Moscou. Traduite en François. Nouvelle édition augmentée.‎

‎Lausanne, François Grasset & comp., 1769. In-8 de (2)-XIV pp. 1 f.bl. 204 pp. (mal chiffré 160), 2 feuillets manuscrits reliés respectivement entres les pages 44-45 et 48-49, maroquin citron, dos lisse orné, pièce de titre en maroquin noir, filet et frise dorés d'encadrement sur les plats, tranches dorées (reliure de la fin du XVIIIe siècle). ‎

‎Précieux exemplaire annoté de l'Instruction de Catherine II. Faux-titre en latin ; buste légendé de Catherine II en frontispice gravé par Boily. Examen critique d'une main anonyme des deux premières questions du Nakaz jusqu'à l'article 172 : le scripteur traque les emprunts à l'Esprit des Lois de Montesquieu et au Traité des délits et des peines de Beccaria. De nombreux articles sont soulignés et commentés en regard : dès l'article 21, il reconnaît l'apparat critique de l'édition de l'Esprit « Amsterdam 1764 » (ces notes d'un anonyme seront plus tard attribuées à Luzac), un peu plus loin, l'édition 1766 du Traité de Beccaria traduit par Morellet : Nous allons quitter Montesquieu pour quelques instants et passer au traité des délits et des peines du marquis Beccaria. S.M.I. a daigné s'approprier aussi les idées de cet auteur et pour s'épargner aussi l'ennui de traduire elle a daigné s'approprier aussi la traduction de l'abbé Morellet imprimée à Lausanne en 1766. c'est avec ce petit secours qu'elle a créé sa théorie de jurisprudence criminelle comme il s'ensuit. Ses considérations sont aussi formelles : c'est une hardiesse heureuse du génie impérial qui crée la présente instruction et qui veut bien enrichir notre langue de tours ingénieux et nouveaux dont sans doute nous nous empresserons de profiter.Le Nakaz de Catherine II fut dès sa publication commenté par ses illustres contemporains comme le physiocrate Le Trosne et surtout Diderot. Mais Quérard rendit dans ses Supercheries le mérite à Beuchot d'avoir identifié le premier les emprunts de Catherine II à Montesquieu et Beccaria pour la rédaction de son code ; curieusement, aucun exemplaire de l'Instruction apparait dans le catalogue de sa bibliothèque (Bibliothèque de Beuchot. Paris, 1851).« Catherine écrivit son Instruction en français; elle en a tiré une grande partie de l'Esprit des lois de Montesquieu et du Traité des Délits et des Peines, de Beccaria, quoiqu'elle n'ait fait aucune mention des sources où elle l'a puisée. C'est à M. Beuchot, qui le premier a fait cette remarque, que nous sommes redevable de la connaissance de ce fait. Ce qu'il y a de singulier, c'est que cette instruction, écrite d'abord en français traduite en russe et en allemand, et de cette dernière langue en français, puisse représenter dans la version donnée ( par Balthazard ) à Lausanne en 1769, de fréquents passages absolument conformes à la première édition de la traduction du Traité des Délits et des Peines, de Beccaria, par L'abbé Morellet (1766, in-8). Balthazard ayant reconnu les fragments empruntés par Catherine, trouva plus naturel de les copier fidèlement de Montesquieu et de l'ouvrage de Beccaria , traduit par Morellet, que de les traduire. En rédigeant le Nakaz, l'impératrice utilise une édition de L’Esprit des lois accompagnée de « remarques philosophiques et politiques d’un anonyme » (nombreuses réimpressions hollandaises en 1761-1764). Le nom de cet anonyme, Elie Luzac, reste inconnu à Catherine II - elle soupçonnait probablement D’Alembert - mais 21 articles du Nakaz sont largement inspirés des commentaires de Luzac, et trois autres témoignent de son influence ».Très bel exemplaire à grandes marges dans une reliure attribuable à Jean-Claude Bozerian d'après la roulette des plats.Barbier, II, 8695 ; Quérard, Supercheries dévoilées (I, p. 208 sqq. notes en bas de page, édition 1847) ; Paul Culot, Relieurs et reliures décorées en France aux époques Directoire et Empire, 81. ‎

‎La protection des droits contratuels reconnus par les Etats à des Français à l'exception des emprunts‎

‎ VALLADOLID, 1956 - In-8 - carré - Broché - Couverture rempliée - 133 pages + Index - Correct‎

‎Envoi à P. de Geouffre de La Pradelle Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎La Séparation de Corps et le Divorce.‎

‎A l'Usage des Gens du Monde et la Manière de s'en servir - Manuel des Époux Mal Assortis, par Georges De Cavilly. Lettre de M. Alfred Maquet (Député). Paris, Jouvet et Cie, Libraires éditeurs, 1882. In-12 (18x11,5cm) relié 1/2 chagrin marron dos à nerfs un peu passé et orné de fleurons. 236pp. ‎

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‎Édition originale et quelques rousseurs.‎

‎Statistiques des tribunaux pour enfants et tableaux annexes (Extrait du rapport de lEducation surveillée).‎

‎ In-8, broché, couverture imprimée, 98 p., 7 tableaux dépliants hors texte in fine. Melun, Imprimerie administrative, 1963.‎

‎Rapport de Pierre Ceccaldi, directeur de l'éducation surveillée, au Garde des Sceaux, pour l'année 1961. In : "Rééducation. Revue française de lenfance délinquante déficiente & en danger moral". Numéro 152-153 de mai-juin 1963. ‎

‎Le Fonds De Commerce. Traité Général Théorique et Pratique avec Formulaire‎

‎Paris Dalloz 1926 GRAND In-8 Fort XXIX+702 pp, (.) Vente, nantissement, sociétés, régimes matrimoniaux, faillite, liquidation judiciaire, enregistrement greffier, etc., 4ème édition, préface de Adrien Dubief. Titres et encadrement dorés estampés sur le 1er plat et au dos. Manque sur page de garde in-fine, déchirure sans manque en tête des dernières pages, mors frottés avec une coupure.‎

‎ Convenable Cartonnage percaline Editeur ‎

‎Archives de Politique Criminelle : I - Systématisation des recherches de politique criminelle : Marc Ancel : Pour une étude systématique des problèmes de politique criminelle - Colloque international des 22-23 mars 1974 sur les problèmes posés par la recherche en matière de politique criminelle. Compte rendu des travaux par Jacques Vérin - II - Contrôle judiciaire en tant qu'Institution de poltique criminelle : Catherine Vourc'h : Le Contrôle judiciaire : première exploration - III - Aspects significatifs de la politique criminelle des pays de l'Afrique Noire Francophone : Jacqueline Costa-Lascoux : Le droit pénal, l'unité nationale et le développement économique - Gérard Goudot : Les données d'une politique criminelle dans les pays en voie de développement - Stanislas Melone : Les grandes orientations actuelles de la législation pénale en Afrique : le cas du Cameroun (réflexions sur les ordonnances pénales récentes) - Georges Rives : Les problèmes de l'évolution de la politique criminelle du Sénégal depuis l'Indépendance - Jacques Verhaegen : Contribution de la jurisprudence de l'ex-Congo belge à la définition du délit d'abus d'autorité - Gilbert Mangin : La délinquance juvénile en Afrique Noire francophone‎

‎ 1975 N° 1 - in-8 broché - 1975 - 262p - Ed. A. Pedone‎

‎bon état - Tranches sales -Coins légèrement émoussés ‎

‎TRAITE sur LES FROMAGERIES notamment DE FRANCHE-COMTE spécialement au point de vue du droit ‎

‎ Relié - 579 pp - année 1870 - éditions Cosse et Marechal Paris Saron et Lacroix Arbois - ‎

‎ ANTHROLOGIE HISTOIR PHILOSOPHIE LITTERATURE PARADES‎

‎Commentaire sur la Loi des Successions formant le Titre Premier du Livre Troisième du Code Civil - nouvele édition Accompagnée de nombreuses observations et conférée avec la jurisprudence jusqu'à ce jour par M. BELOST-JOLIMONT‎

‎ PARIS, A. Marescq - 1848 complet en 2 volumes In-8 - Reliure 1/2 chagrin - Dos à nerfs orné - 701 pages = Sommaires 32 & 750 pages - rousseurs habituelles - Bon exemplaire‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎COUTUMES GENERALES ET LOCALES DE LA PROVINCE D'AUVERGNE. Avec les notes de Mes Charles Du Moulin,Toussaint Chauvelain, Julien Brodeau et Jean-Michel Ricard.‎

‎A Riom chez Martin Dégoutte 1784. 4 volumes in-4 (26cm x 20cm) *Tome I: 3 feuillets non chiffrés (titre, épître) II-CXCVIII (notice, dissertation) 2-522pp 1 feuillet non chiffré de table (placé entre les pages VIII et IX) 1 feuillet non chiffré des tables des titres et matières (placé entre les pages CXCVIII et 1) 1 feuillet non chiffré errata *Tome II:2 feuillets non chiffrés (titre, table des titres et articles) 2-899pp *Tome III: 2 feuillets non chiffrés (titre, table des chapitres) 2-686pp 2-80pp imprimées sur 2 colonnes (table des matières contenues dans les 3 premiers volumes) *Tome IV:4 feuillets non chiffrés (titre, approbation et privilège, avertissement) II-VII (table du discours préliminaire imprimé sur 2 colonnes) II-XLVIII (discours préliminaire) 2-858pp 2-19pp (procès verbal) 15 feuillets non chiffrés imprimés sur 2 colonnes (table des lieux contenus dans l'ouvrage et celle des lieux omis, des Seigneurs et Propriétaires cités) 4 feuillets non chiffrés additions et omissions. Pleine basane havane marbrée, dos à nerfs orné de compartiments dorés, pièce de titre havane et de tomaison bleu nuit dans un encadrement de filet et chaînette (titre), de filet, chaînette et fleurs de lys (tomaison), tranches brique, reliure de l'époque. Orné de 4 têtes de chapitre allégorique, identique dans chaque volume. *Tome I: coiffe supérieure arasée, mors du 2e plat fendillé en queue sur 7cm, coins légèrement émoussés,manque angulaire au bas de la page III sans perte de texte *Tome II: 1 coin légèrement émoussé, bordure de la page de titre et du feuillet 898-899 brunie, feuillet 381-382 légèrement déboîté *Tome III: 2 coins légèrement émoussés, bordure de la page de titre brunie *Tome IV: bordure de la page de titre, du feuillet d'approbation et des 4 derniers feuillets brunie. Bel ensemble décoratif, malgré les défauts signalés. texte complet, représentatif de la complexité du Droit sous l'Ancien Régime.‎

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‎Contient: des observations sur les Coutumes et sur le Droit Ecrit qui régit une partie de la Province et des Notes Historiques sur les Coutumes Locales; précédées de deux dissertations, l'une sur l'origine et les motifs de la diversité des Loix qui régissent la Province, l'autre sur la forme dans laquelle la Justice y a été administrée depuis l'origine de la Monarchie‎

‎Sectes et Démocratie‎

‎SEUIL 1999 400 pages 14x2 4x19 8cm. 1999. Broché. 400 pages. Ouvrage collectif dirigé par Françoise Champion et Martine Cohen qui analyse le débat contemporain sur les sectes en Europe. Il examine la construction de la polémique par différents acteurs (mouvements antisectes médias ex-membres politiques) et étudie les structures de pouvoir au sein de ces mouvements ainsi que les législations européennes concernant les religions‎

‎Bon état‎

‎Condamnes A Mort Ou Condamnes A Vivre ? Autour De L'Arret Perruche‎

‎Éditions Factuel 2002 148 pages 14x1 4x22cm. 2002. Broché. 148 pages.‎

‎Très bon état‎

‎Voyage En Sibérie : Contenant Des Mœurs, Les Usages Des Russes, Et L'Etat Actuel De Cette Puissance ; La Description Géographique Et Le Nivellement De La Route De Paris a Tobolsk … Description du Kamtchatka…Par m. Kracheninikow ‎

‎Paris, Chez DEBURE père, 1768, 3 volumes in-folio (sur 4) (35x26cm), 3ff.-XXX-347pp., 1f.-348pp.-767pp., X-627pp.-2ff., plein veau glacé lavallière, dos à nerfs, caissons ornés de fleurons dorés, pièces de titre et de tomaison en maroquin rouge et vert, plats frappés aux armes de Dominique de la Rochefoucauld dans un triple encadrement doré, toutes tranches dorées, double filet doré sur les coupes, frise intérieure, doublures et gardes de papier marbré (reliure de l'époque). Épidermures, coiffes abimées, coins usés certains avec manque, charnières fendillées, quelques cahiers brunis, très petite mouillure marginale au tome 2 sur quelques feuillets. ‎

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‎3 volumes sur 4 (manque l’atlas), L'illustration comprend : 1 frontispice, 1 vignette de titre, 1 vignette en-tête, une table des températures et 51 planches (sur 53), dont 4 à double page, dessinées par Le Prince Caresme de Fécamp, Martinet et Moreau Le Jeune, et gravées sur cuivre par Bacquoy, Duclos, Launay, Le Bas, et Tilliard, représentant des vues, paysages, scènes, et costumes. On trouve également 3 cartes des cours des rivières chaudes au tome 2. Édition originale du voyage entrepris par Chappe d'Auteroche pour observer le transit de Vénus depuis le Soleil en 1760-61, composés d’un premier tome en 2 parties, la première retrace le voyage, la seconde traite des matières scientifique et du second consacré au Kamtchatka. Important ouvrage scientifique que l'abbé Jean Chappe d'Auteroche, membre de l'Académie des Sciences, effectua à la demande de cette dernière pour aller observer en Sibérie le passage de Vénus devant le soleil. Il en revint avec des relevés astronomiques, minéralogiques, géologiques, …, mais aussi avec une description des mœurs, us et coutumes de la Russie. Chappe d'Auteroche y dénonce notamment le despotisme qui avilit l'âme et fait de l'homme un esclave. Cette prise de position entraîna les fureurs de l'impératrice Catherine II. Le second tome est la réédition de l’ouvrage de Kracheninikow, traduis par Eidous paru quelques temps auparavant. M-12C ‎