‎Rapport fait à l'Assemblée Nationale par M. de Boufflers, au nom du Comité d'Agriculture et de Commerce, dans la séance du Vendredi soir 9 septembre 1791. Sur l'application des récompenses nationales aux inventions et découvertes en tous genres d'industrie.‎

‎ 1791 In-8, broché, couverture papier gris de livraison ancien, 24 p. Paris, Imprimerie Nationale, 1791.‎

‎Edition originale. Boufflers avait été, quelques mois auparavant, à l'origine du décret fondateur du droit de propriété industrielle.(Cf. Coquelin & G., I, 213 et s. et J. Godechot, 'Les institutions de la France...', p. 219 et s. Martin & Walter, 4524).Quelques rousseurs. Bon exemplaire. ‎

‎LES ETUDES DENTAIRES EN FRANCE .‎

‎ Paris, Editions de " La Semaine Dentaire ", 1928, 2 volumes format 183x115mm, brochés, 179+109 pages, quelques illustrations photographiques hors-texte ( Ecole dentaire de Paris, Ecole dentaire de Beyrouth, Bordeaux, Marseille, Nantes et Lille), dos légèrement insolés sinon bons exemplaires.‎

‎Tome 1 : Pour devenir dentiste (Renseignements divers, lois, décrets, réglements). Tome 2 : Recueil de questions posées aux examens de chirurgie dentaire. ‎

‎LE " DROIT DE GRÈVE " ET LES GRÈVES, une des plus grandes erreurs juridiques et sociales de ce temps - PRINCIPES ET SOLUTIONS .‎

‎ Paris, Editions Arthur Rousseau, 1910, format 190x115mm, broché, 197 pages, exemplaire en bon état.‎

‎Questions du jour - L'Assemblée Constituante d'après M. Taine‎

‎ PARIS, Société Bibliographique, 1880 - In-12 - Broché - 100 pages - bon exemplaire.‎

‎ - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le prix du supplément de port en fonction du poids et du nombre de livres- Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎Napoléon au Conseil d'État. Notes et procès-verbaux inédits de Jean-Guillaume LOCRE, secrétaire général du Conseil d'État.‎

‎ Grand in-8, broché, 329 p., non coupé. Paris, Berger-Levrault, 1963.‎

‎Exemplaire à l'état de neuf. ‎

‎Nouveau coutumier général ou Corps des coutumes générales et particulières de France, et des provinces connus sous le nom des Gaules‎

‎ Paris, Claude Robustel, 1724. 4 vol. grand in-4, [6]-VII-[1]-1278 pp. + [4]-VII-[1]-1243-[1] pp. + [4]-VII-[1]-1304 pp., veau marbré havane, triple filet à froid en encadrement sur les plats, dos à nerfs orné de caissons dorés, pièces de titre et de tomaison rouges (reliures légèrement défraîchies mais solides, manques, quelques taches et rousseurs). ‎

7 Images

‎Nouvelle édition, la plus complète, comprenant des notes de T. Chauvelin, J. Brodeau, J.M. Ricard, C. du Moli, F. Ragueau et G.M. de la Rochemaillet. Il s'agit de l'un des derniers coutumiers de cette ampleur à être publié au XVIIIe siècle, c'est également l'un des plus exhaustifs. Il a été établi par Charles Antoine de Richebourg, avocat et juriste au Parlement de Paris. Voir photographie(s) / See picture(s) * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve. ‎

‎La loi du Royaume. Les moines, le droit et la construction de la nation anglaise. XIe - XIIIe siècle.‎

‎ Paris, Société d’édition “Les Belles Lettres” 2001, 215x150mm, 355pages, broché. ‎

‎TRAITE COMPLET DE DROIT RURAL APPLIQUE OU GUIDE THEORIQUE ET PRATIQUE DES PROPRIETAIRES, FERMIERS, JUGES DE PAIX, MAIRES, ELEVES DES ECOLES D'AGRICULTURE, VETERINAIRES EXPERTS etc...présentant LE DERNIER ETAT DE LA LEGISLATION, DE LA DOCTRINE ET DE LA JURISPRUDENCE SUR LES DROITS ET LES OBLIGATIONS DU PROPRIETAIRE DE FONDS RURAUX, L'EXPLOITATION ET LE LOUAGE DE CES FONDS, LES CHEMINS ET LES COURS D'EAU, LES PRODUITS AGRICOLEZS, LA GARANTIE EN MATIERE DE VENTE D'ANIMAUX DOMESTIQUES, LES ATTRIBUTIONS DES JUGES DE PAIX, LA POLICE RURALE etc...‎

‎ Paris Imprimerie et Librairie Paris Imprimerie et Librairie d'Agriculture et d'Horticulture de Mme Vve Bouchard Huzard 1852, In-8 demi basane noire, dos lisse à filets dorés, XXIV + 540 pages. Quelques rousseurs néanmoins exemplaire correct.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎La Sécurité collective, d'après les travaux des VIIe et VIIIe Conférences des Hautes études internationales, Paris 1934 - Londres 1935. Publié sous la direction de Maurice Bourquin.‎

‎ Grand in-8, broché, couverture imprimée et rempliée de l'éditeur, x, 530 p. Paris, Institut International de la Coopération Intellectuelle, 1936‎

‎"Grande figure de la doctrine belge, Maurice Bourquin a mené tout au long de sa carrière ses activités professorales en parallèle avec des responsabilités diplomatiques de premier plan et des activités de conseil. Cest ainsi quil a eu lexceptionnel privilège, au début de sa carrière, de contribuer à linstitutionnalisation de la société internationale autour de la Société des Nations et de participer à la naissance de lOrganisation des Nations Unies, au terme de sa vie".--1er Partie. Rapport sur les travaux préparatoires et discours prononcés à la séance d'ouverture de la Conférence de Londres (1935)--2e Partie. Extraits des mémoires et des débats: I. Attitudes et réactions nationales. II. Les fondements du problème. III. La prévention de la guerre. Règlement pacifique des différends internationaux. Réduction et limitation des armements. Désarmement moral. IV. Le répression de la guerre: Interdiction du recours à la force. Détermination de l'agresseur. Sanctions et mesures d'assistance mutuelle. Pactes régionaux. La neutralité.--3e Partie. Rapport final et discours prononcés à la séance de clôture de la Conférence de Londres le 7 juin 1935. Appendices.Très nombreuses contributions internationales.Bon exemplaire, très bien conservé. ‎

‎Le Moniteur des français ou explication des lois civiles et commerciales mises à laportée de toutes les classes renfermant le code Napoléon, le Code de Commerce, le Code Pénal, le Code Administratif, le Code rural et le Code Forestier. Le Tarif général qu‎

‎E. Rome Éditeur, 14, rue de la Sorbonne, Paris Relié 1869 "In-12 (11.5 x 18 cm), reliure d'éditeur, dos lisse orné de filets avec date et titre, 866 pages, titre complet de l'ouvrage 'Le Moniteur des français ou explication des lois civiles et commerciales mises à la portée de toutes les classes renfermant le Code Napoléon, le Code de Commerce, le Code Pénal, le Code Administratif, le Code Rural et le Code Forestier. Le Tarif Général des prix qui sont dus aux avoués, notaires, greffiers, huissiers, experts et témoins, un formulaire général et complet d'actes sous signature privée, lois diverses nouvelles sur le Timbre, l'Enregistrement, les Patentes, les Chemins vicinaux, la Chasse, la Pêche, les Contributions directes et indirectes ; terminés par un vocabulaire de tous les termes les plus usités sur le droit français "" ; coiffes et coins frottés, des marques d'usage et moisissures à la couverture, par ailleurs intérieur plutôt frais, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."‎

‎Explication des Ordonnances de Louis XV, concernant les Donations et les Testamens, RELIE A LA SUITE Explication de l'ordonnance de Louis XV, Roi de France et de Navarre , Du mois d'Aout 1735, Concernant les testaments. ‎

‎ 1744 A Avignon : chez François Girard, M.DCCXLIV- 1744 - In-4 - Reliure plein veau marbré d'époque, dos à nerfs ornés à de caissons fleuronnés - Pièce de titre havane, titre doré - coins émoussées - Toutes tranches rouges - 4 + 180 pages + XVII - RELIE A LA SUITE, A Avignon, chez François Girard, 1744. 4 feuillets non chiffrés de table + 252 pages (mouillures en tête sur quelques pagesEx-libris manuscrit "Joanis antonii Besayvie in prsidiali cuvia auvillacensi patroni" - éf. 25563‎

‎PHOTOGRAPHIES DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - PICTURES OF BOOKS ON SIMPLE REQUEST - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le prix du supplément de port en fonction du poids et du nombre de livres- Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎EXPLICATION DE L' ORDONNANCE DE LOUIS XV. ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE. Du Mois de Février 1731. Concernant Les Donations. par feu Noble François de Boutaric, Professeur du Droit Français en l' Université de Toulouse.relié à la suite : EXPLICATION DE L' ORDONNANCE DE LOUIS XV. ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, du Mois d' aout 1735, concernant LES TESTAMENTS. par Mr Jean Pierre-René AYMAR, Avocat au Parlement de Toulouse , ancien Bâtonnier. Nouvelle Edition revue, corrigée et augmentée. ‎

‎ 1744 1744 à Avignon chez François Girard. 1744. Petit in 4. Plein veau époque. dos à nerfs. caissons et fleurons dorés. pièce de titre maroquin rouge. titre doré. tranches rouges. fx. titre + titre + 2 ff. n. ch ( table des articles contenus en l' ordonnance des donations )+ 180 pp + xvij ( table générale des Matières ) et relié à la suite : titre + 2 ff.n.ch ( table ) + 252 pp.défauts d'usage sur la reliure ( coiffes absentes ) Intérieur propre.‎

‎ LA LIBRAIRIE QUAND-MEME exposera au SALON INTERNATIONAL DU LIVRE DE MONTAGNE DE PASSY Hte Savoie les 9-10 et 11 Août 2024. ‎

‎1- BOUTARIC (François de). Explication de l'ordonnance de Louis XV. Du mois de Février 1731. Concernant les donations. Avignon, Fr. Girard, 1744. (4) f., 180 p. et xvii p. de table.Suivi de : 2- AYMAR (Jean-Pierre-René). Explication de l'ordonnance de Louis XV. Du mois d'août 1735. Concernant les testaments. Avignon, Girard, 1744. (5) f. et 252 p.‎

‎ Ensemble de 2 ouvrages reliés en un volume in-4, pleine basane de l'époque, dos à nerfs orné de compartiments à fleurons dorés, tranches marbrées (qqs pet. épid., défauts aux coiffes et aux mors). ‎

‎1- Edition originale. "On a de lui plusieurs ouvrages que leur netteté, leur précision et leur justice on fait beaucoup rechercher". (Camus-Dupin, n° 1152).2- "Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée" (Camus-Dupin, n°1156). Bon exemplaire. ‎

‎TRAITE DES DROITS SEIGNEURIAUX ET DES MATIERES FEODALES.Précédé du Bail à Cens ou à Rente et des Droits dus au Seigneur Censuel et directePage I à IV).‎

‎ 1775 TOULOUSE, Libraires Associés - M. DCC. LXXV. - 1775) - Relié veau marbré de l'époque - Dos à 5 nerfs décoré, titre doré - pâles mouillures- bel exemplaire - Réf. 506‎

‎ - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le prix du supplément de port en fonction du poids et du nombre de livres- Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎Précis de législation du travail (d'après les programmes de l'enseignement technique), par J. Bouvié. 6ème édition (Mise à jour au 1er Juillet 1968) par F. Cayeux.‎

‎ P., Eyrolles (Collection "L'Enseignement Technique et Professionnel"), 1969, petit in 8° carré broché, 231 pages ; on joint le fascicule de 16 pages "Précis de législation du travail" par J. Bouvié, F. Cayeux - Mise à Jour au 1er octobre 1970). ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎INFRACTIONS DE LA COMPETENCE DU TRIBUNAL D'INSTANCE STATUANT EN MATIERE PENALE. REPRESSION ET PROCEDURE.‎

‎ Chez l'auteur Chez l'auteur 1977, In-8 broché de 295 pages. Trés bon état.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Remarques sur les Loix et les Statuts du Pays de Vaud.‎

‎Neuchatel, chez les Editeurs du Journal Helvétique, 1756 ; deux tomes, petit in-4 ; cartonnage rigide de papier vert, dos lisses, étiquettes de titre fauves, tranches mouchetées de rouge (reliure de l'époque) ; (12), 300 pp., 1 tableau dépliant "Arbre de la consanguinité" ; pp. 301-633, 1 f. de fautes essentielles à corriger.‎

‎Rare édition originale qui sera rééditée en 1776 chez Fanche et en 1998. L'ouvrage est précédé d'une "Histoire du droit civil et feudal du Pais de Vaud", et suivi de la "Liste des principaux mandats" (chronologique), enfin, il s'achève par de précieuses tables : a- des titres, rangés par ordre alphabétique ; b- indice de toutes les matières.Bon exemplaire avec des petites usures d'usage aux coiffes et coins. ‎

‎Remarques sur les loix et statuts du pays-de-Vaud. 2 tomes en 1 volume.‎

‎Neuchâtel, de l’imprimerie de Samuel Fauche, libraire du Roi, M. DCC. LXXVI, (1776), gr. in-8°, titre avec vignette gravée + 293 p. + 1 planche gravée (l'arbre de consanguinité); titre avec vignette gravée + 282 p. reliure en d.-cuir aux coins d’époque, pièce de titre au dos, (sans le première page de garde), bel exemplaire.‎

‎Deuxième édition de ce célèbre commentaire sur les lois et statuts du pays de Vaud parus en 1616. L'auteur fut avocat en la Suprême Chambre des appellations romandes à Berne, et maire de Bévaux. Dans cette 2e édition l'«Histoire du droit...» occupe les pp. 1-21, suivie d'une préface (datée 1616), d'une exhortation, des serments et des remarques (pp. 22-35). Viennent ensuite les trois parties du Code, complétées d'une Liste des principaux mandats..., deux tables, et des critiques faites sur cet ouvrage, avec réponses. Cf. Barth 25238 (éd. or. de 1756 seul.); Haller VI/1966; DHBS II/282. Image disp.‎

‎Guide du contribuable romand.‎

‎Genève, Radar, 1951, gr. in-8°, 270 p., timbre sur la p. de titre, brochure originale reliée en demi-toile, étiqu. de bibl. au dos.‎

‎Die Arbeiterschutzgesetze des Deutschen Reichs. Mit Exkursen über die Gewerbeverfassung, Industriestatistik, Entwicklung und Durchführung der Arbeiterschutzgesetzgebung. ´Arbeiterschutzgesetze der Europaeischen Staaten´, Erster Teil.‎

‎Tübingen, H. Laupp, 1890, VIII + 156 S., Stempel a.d. Titelbl., Hlwd. ‎

‎Dictionnaire général de police administrative et judiciaire - 3e édition, entièrement refondue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence actuelles, par le Comité de rédaction du Journal des commissaires de police ‎

‎ PARIS, chez l'Editeur - 1907 - Complet en 4 volumes In-8 - Reliure pleine toile verte frottée (mors fragiles au T. I) - 894, 880, 781 & 855 pages - - Envoi rapide et soigné ‎

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‎Marques et signatures recueillies dans ses anciens registres de tabellionage‎

‎ 1912 CAEN, H. Delesques - 1912 - In-8 - Broché - Exemplaire non coupé - 9 planches dépliantes NB - 6 pages de texte ‎

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‎Ecrevisse (L'). Préface de Léon Binet. 13 illustrations. ‎

‎Paris, Flammarion, 1950 ; petit in-8 carré, broché ; (1) f. (bl.), 78 pp., (2) ff. (imprimeur, bl.) ; 13 illustrations en noir in-texte ; couverture illustrée en couleurs.‎

‎Quelques toutes petites rousseurs sur la couverture, sinon exemplaire en bel état. ‎

‎La Convention de Londres sur la pêche du 9 mars 1964‎

‎ BRUXELLES, Ed. de l'Institut de Sociologie - 1966 - Tiré à part de la Revue belge de Droit International - In-8 - Broché - 24 pages - Propre‎

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‎LES DOCUMENTS FRANCAIS : HISTOIRE et ORGANISATION DE L'ARMEE.‎

‎ Revue mensuelle des Hautes Etudes Politiques, Sociales, Economiques & Financières, 4e année, numéro 11, Novembre 1942, format 313x235mm, 32 pages, agrafes oxydées sinon bon exemplaire.‎

‎Sommaire : L'Armée Française par le Général Bridoux ( Secrétaire d'Etat à la Guerre), L'Armée dans la Nation, La France et l'Armée sont Indisssociables, L'Armée Nouvelle, Les Services de l'Armée, Ordre de Bataille, Une Méthode d'Instruction : L'Instruction Militaire Sportive, le Sport dans l'Armée, Les Camps d'instruction, Les Ecoles Militaires de l'Armée de Terre, le Service des Prisonniers de Guerre, Les Publications, Engagements et Rengagements à la date du 15 Octobre 1942, Nominations et précisions d'Ordre Administratif, Calendrier du Mois et Sommaires du " Journal Officiel ". ‎