‎Das Erbrecht des Verschollenen im modernen Recht insbesondere im Schweizer. Zivilgesetzbuch. Diss.‎

‎Bern, Paul Haupt, 1923, gr. in-8°, IV +164 p., Stempel a.d. Titelbl., Halbleinenband.‎

‎Des causes d'erreurs dans les expertises relatives aux attentats à la pudeur.‎

‎ In-8, broché, couverture imprimée (qqs manques de papier à la couv.), 56, (1) f. de catalogue (qqs rousseurs). Paris, J.-B. Baillière et fils, 1883.‎

‎Edition originale de de mémoire lu à la société de médicine légale, par l'un des fondateurs de la discipline. ‎

‎Etude sur l'empêchement d'honneteté publique.‎

‎Couverture souple. Broché. 126 pages. Papier bruni. Couverture défraîchie. Non coupé. Envoi de l'auteur.‎

‎Livre. Editions Imprimerie Coudert, 1911.‎

‎Über die rechtliche Natur der Schweizerischen Neutralität. Diss. Univ. Zürich.‎

‎Zürich, Universität, 1918, gr. in-8°, 3 Bl. + 80 S., Stempel a.d. Titelbl., Original-Broschüre.‎

‎Abhandlungen zur Rechtsgeschichte. Gesammelte Aufsätze. Hrsg. von Karl Rauch. [ Band I und II].‎

‎ 1931 2 Bände in 8, broschiert, orangefarbener Einband des Herausgebers, vi, (2), 722 p.; vi et 672 p. Weimar, Hermann Böhlaus Nachf., 1931.‎

‎1- Zur Verfassungsgeschichte - Zur Geschichte des Urkundenwesens - Zur Geschichte der Rechtsquellen. II- Zum Familien und Erbrecht - Zum Totenrecht - Reden und Nachrufe.Sehr gutes, perfekt erhaltenes, unbeschnittenes Exemplar, auf schönem Papier gedruckt. ‎

‎Schutzzoll und Freihandel.‎

‎Aarau, H.R. Sauerländer, 1880, gr. in-8°, 24 S., Stempel a.d. Titelbl., Hlwd. (Bibl.).‎

‎Principes de Droit Romain - Exposés dans leur développement historique à l'usage des Etudiants des Facultés de Droit‎

‎ PARIS, Sté du Recueil J.B. Sirey et du Journal du Palais - 1907 - In-8 - 1/12 Reliure, coins frottés - - dos à 5 nerfs - pièce de titre noire - titre doré - VII & 717 pages - propre‎

‎ Les Origines, ou l'ancien gouvernement de la France, de l'Allemagne et de l'Italie - Ouvrage historique, où l'on voit, dans leur origine, la Roïauté et ses attributs, la Nation et ses différentes Classes, les Fiefs et le Vasselage, les Dignités, la Hiérarchie, les Immunités Ecclésiastiques, & les Domaines. La Milice et la Chevalerie, etc. Les Origines ou l'Ancien gouvernement de la France, de l'Allemagne et de l'Italie - Ouvrage historique, Où l'on voit, dans leur origine, la Roïauté et ses attributs, la Nation et ses différentes Classes, les Fiefs & le Vasselage, les Dignités, la Hiérarchie, les Immunités Ecclésiastiques & les Domaines ; la Milice et la Chevalerie ; la Justice distributive ; la compétence des Tribunaux, leur forme ; les Parlemens, les autres Cours souveraines, les Etats Généraux, la Pairie, la Législation, & les Coutumes.‎

‎ A La Haye -1757 - Edition originale - Complet en 4 volumes In-12 - Reliure plein veau marbré de l'époque (1 mors fendu, manque 1 pièce de titre & 2 de tomaison)- dos lisse à caissons fleuronnés - Pièces de titre & de tomaisons en maroquin cerise - Toutes tranches rouges - (4)-48-390 pages - (4)-557-(1) pages - (4)-451-(1) pages - (4)-359-(1) pages - Très bon état intérieur, sans rousseurs‎

‎Dubuat-Nançay (Normandie, 1732, Nançay ( Berry) 1787), diplomate et l'historien, est vu aujourd'hui comme un des disciples de Cantillon en raison de ses vues sur le niveau la vie et le traitement de luxe. Il diffère de Cantillon quant à sa philosophie générale et dans son analyse des problèmes sociaux. Aussi pensait-il que la ruine de la France pouvait être évitée par la restauration du régime féodal. A la différence de Cantillon, Dubuat-Nançay était populationiste. Sur l'agriculture, il se rapproche des agrariens quand il retient l'ordre naturel providentiel et la productivité nette des physiocrates. Dans cet ouvrage il affirme que la prospérité et le bonheur des Etats dépend d'un équilibre juste entre tradition et changement et prône la connaissance approfondie de l'histoire de l'organisation sociale et politique, pour savoir ce qu'il faut changer et ce qu'il faut conserver. ‎

‎Le problème des droits fondamentaux dans le domaine social, économique et culturel - vers une convention européenne des droits sociaux et économiques‎

‎ BOLOGNE, Cappeli editore - 1958/59 - In-8 - broché - 10 pages - Très propre‎

‎Les employés en Allemagne, leur situation sociale et leur contrat d'emploi, législation et revendications. Ecole des Sciences Politiques et Sociales de Louvain.‎

‎Anvers, Veritas, Ch. Et H. Courtin, 1913. 17 x 25, 327 pp., broché, non coupé, bon état (couverture défraîchie, quelques légères rousseurs).‎

‎POLLION ou le Siècle d' Auguste de L.P. de Bugny‎

‎ PARIS, chez Garnery, 1808 - E.O., Seule édition ( Montglond VII, 1046) - Complet en 4 volumes In-8 plein veau marbré de l'époque - Dos lisses ornés de filets dorés - Piéces de titre et de tomaison cerises - 1 Plat orné en son centre de la mention "Collège Louis Le Grand, Académie de Paris" dans un losange doré avec palmes & couronne de laurier doré - Ecoinçons dorés aux 1 & 4 Plats - Gardes marbrées - Tranches jaspées - 484 + 432 + 438 + 457 pages - coins émoussés, reliure frottée - Intérieur trés frais - Exemplaire correct - Envoi rapide et soigné‎

‎Vedius Pollion (en latin Publius Vedius Pollio) - Richissime "homme d'affaires romain" contemporain d'Auguste, mort en 15 av. J.-C., resté célèbre pour sa monstrueuse cruauté envers ses esclaves. ‎

‎Bulletin annoté des lois, décrets, arrêtés, etc. Janvier 1855 à août 1856. (Il manque février à mai 1855). Le dos porte le titre "Actes administratifs 1855".‎

‎Couverture rigide. Reliure demi-basane. Eviron 500 pages.‎

‎Livre. Le dos porte le titre "Actes administratifs 1855". Imprimerie Paul Dupont, 1855-1859.‎

‎Bulletin annoté des lois, décrets, arrêtés, etc. 1858 (Janvier, février), juin 1862, octobre 1863, juin-juillet 1867… Numéros épars reliés ensemble.‎

‎Couverture rigide. Reliure demi-basane. Eviron 200 pages.‎

‎Livre. Le dos porte le titre "Actes administratifs 1858". Imprimerie Paul Dupont, 1855-1859.‎

‎Bulletin des lois. Contient des ordonnances du Roi concernant le service des bureaux de l'intendance militaire et l'organisation du corps des officiers d'administration. (8+13 pages).‎

‎Couverture souple. 30 pages. 13 x 21 cm. Fortes rousseurs.‎

‎Périodique. Imprimerie royale, 12 mars 1838.‎

‎Bulletin des lois. Contient, entre autres, la loi sur les lignes télégraphiques (une page).‎

‎Couverture souple. 8 pages. 13 x 21 cm.‎

‎Périodique. Imprimerie royale, 6 mai 1837.‎

‎Bulletin des lois. Contient, entre autres, la loi relative aux lacunes et aux réparations extraordinaires des routes royales, et des lois relatives au classement de diverses routes royales.‎

‎Couverture souple. 12 pages. 13 x 21 cm.‎

‎Périodique. Imprimerie royale, 20 mai 1837.‎

‎Bulletin des lois. Contient, entre autres, le décret contenant le tarif des droits exigibles sur les bacs établis dans l'étendue du département de la Sarthe et l'ordonnance du roi qui autorise la construction d'un pont sur le canal de Brouage en remplacement du bac de Pillay dans la commune de Trizay (Charente inférieure).‎

‎Couverture souple. 16 pages. 13 x 21 cm.‎

‎Périodique. Imprimerie royale, 31 mai 1837.‎

‎Bulletin des lois. Contient, entre autres, l'ordonnance du Roi qui autorise l'établissement d'un pont suspendu sur le Rhône à Lyon et le tarif du bac au lieu dit la gare, commune de Bercy.‎

‎Couverture souple. 16 pages. 13 x 21 cm.‎

‎Périodique. Imprimerie royale, 18 février 1837.‎

‎Bulletin des lois. Contient, entre autres, l'ordonnance du Roi relative au poids des voitures de roulage et des voitures publiques.‎

‎Couverture souple. 8 pages. 13 x 21 cm.‎

‎Périodique. Imprimerie royale, 20 février 1837.‎

‎Bulletin des lois. Contient, entre autres, l'ordonnance du Roi qui prescrit la convention conclue entre la France et la Prusse pour le transport des correspondances (15 pages).‎

‎Couverture souple. 16 pages. 13 x 21 cm.‎

‎Périodique. Imprimerie royale, 25 février 1837.‎

‎Bulletin des lois. Contient, entre autres, l'ordonnance du Roi relative à la composition des rations en usage dans le département de la marine.(12 pages).‎

‎Couverture souple. 16 pages. 13 x 21 cm.‎

‎Périodique. Imprimerie royale, 20 mars 1837.‎

‎Bulletin des lois. Contient, entre autres, l'ordonnance du Roi concernant les droits à percevoir au passage du bac de Cantenay-Epinard et les tarifs exigibles dans l'ensemble du département de Maine-et-Loire.‎

‎Couverture souple. 14 pages. 13 x 21 cm.‎

‎Périodique. Imprimerie royale, 24 mars 1837.‎

‎Bulletin des lois. Contient, entre autres, l'ordonnance du Roi portant organisation du service des douanes à l'Ile Bourbon (6 pages).‎

‎Couverture souple. 8 pages. 13 x 21 cm.‎

‎Périodique. Imprimerie royale, 8 mai 1837.‎

‎Bulletin des lois. Contient, entre autres, l'ordonnance du Roi( une page) qui autorise l'établissement d'un pont suspendu sur le confluent du ruisseau dit du Bono avec la rivière d'Auray dans la commune d'Auray (Morbihan).‎

‎Couverture souple. 4 pages. 13 x 21 cm.‎

‎Périodique. Imprimerie royale, 3 juin1837.‎

‎Bulletin des lois. Contient, entre autres, l'ordonnance du Roi concernant l'organisation judiciaire du Sénégal (11 pages).‎

‎Couverture souple. 16 pages. 13 x 21 cm.‎

‎Périodique. Imprimerie royale, 22 mai 1837.‎