‎Causes de Révolutions Périodiques, suivi de quelques extraits d'Alexis de TOCQUEVILLE‎

‎ PARIS, Lib. Int. A. Lacroix, V erboeckhoven & Cie - 1871 - In-8 Débroché - 144 pages ‎

‎EXAMEN CRITIQUE DU PROJET DE LOI SUR LES SOCIETES ET DU RAPPORT DE LA COMMISSION SENATORIALE‎

‎LAROSE L. ET FORCEL. 1885. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur frais. XII + 196 pages - ex-dono - 1er plat partiellement desolidarisé - dos partiellement manquant - 1 tampon sur le 1er plat - interieur correct.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DE LA REDUCTION DU CAPITAL SOCIAL DANS LES SOCIETES PAR ACTIONS - THESE POUR LE DOCTORAT - SOUTENUE LE 15 DECEMBRE 1905 - UNIVERSITE DE PARIS - FACULTE DE DROIT.‎

‎ROUSSEAU ARTHUR. 1905. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur frais. 92 pages - dos fendu - dos partiellement manquant - 2 etiquettes collées au dos - 1er plat partiellement desolidarisé - 2 tampons et 2 traces de marquer noir sur le 1er plat - 1 tampon sur la page de titre et au dos - 2 tampon sur la page 92 - interieur frais.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VENDU EN ETAT. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Coutumes de la ville de Malines [Recueil des anciennes coutumes de la Belgique. Coutumes de Brabant, Marquisat d'Anvers, tome 8]‎

‎Bruxelles, Fr. Gobbaerts 1879 207pp., bilingue: français-néerlandais [Tweetalig: Nederlands-Frans], dans la série "Recueil des anciennes coutumes de la Belgique. Coutumes de Brabant, Marquisat d'Anvers" t.8, 31cm., non coupé, br.orig. (dos peu restauré), bon état, B79449‎

‎Coutumes du Pays et Duché de Brabant, Quartier d'Anvers. Tome cinquième: Coutumes du Kiel, de Deurne et de Lierre‎

‎Bruxelles, Fr. Gobbaerts 1875 713pp., 30cm., brochure originale (dos cassé, merite une nouvelle reliure), texte et intérieur frais, pages toujours non coupées, B102936‎

‎Coutumes du Pays et Duché de Brabant, Quartier d'Anvers. Tome quatrième (4): Coutumes de la ville d'Anvers (= 4e et dernière partie)‎

‎Bruxelles, Fr. Gobbaerts 1874 861pp., 30cm., brochure originale (dos cassé, merite une nouvelle reliure), texte et intérieur frais sauf quelques rares rousseurs, B102937‎

‎Coutumes du Pays et Duché de Brabant, Quartier d'Anvers. Tome deuxième (2): Coutumes de la ville d'Anvers (= 2e partie)‎

‎Bruxelles, Fr. Gobbaerts 1871 839pp. + 1 carte dépliante, 30cm., brochure originale (dos cassé, merite une nouvelle reliure), texte et intérieur frais sauf quelques rares rousseurs, pages toujours non coupées, B102939‎

‎Coutumes du Pays et Duché de Brabant, Quartier d'Anvers. Tome septième (7): Coutumes d'Herenthals, de Casterlé, de Moll, Balen et Desschel, de Gheel, de Hoogstraten, de Befferen et de Putte, et féodales du pays de Malines‎

‎Bruxelles, Fr. Gobbaerts 1878 675pp., 30cm., brochure originale (dos cassé, merite une nouvelle reliure), texte et intérieur frais sauf quelques rares rousseurs, la plupart des pages est toujours non coupée, bilingue: français-néerlandais [Tweetalig: Nederlands-Frans], B102940‎

‎Coutumes du Pays et Duché de Brabant, Quartier d'Anvers. Tome premier (1): Coutumes de la ville d'Anvers (= 1e partie)‎

‎Bruxelles, Fr. Gobbaerts 1870 740pp., 30cm., brochure originale (dos cassé, merite une nouvelle reliure), texte et intérieur frais sauf quelques rares rousseurs, bilingue: français-néerlandais [Tweetalig: Nederlands-Frans], B102941‎

‎Coutumes du Pays et Duché de Brabant, Quartier d'Anvers. Tome troisième (3): Coutumes de la ville d'Anvers (= 3e partie)‎

‎Bruxelles, Fr. Gobbaerts 1872 611pp., 30cm., brochure originale, texte et intérieur frais sauf quelques rares rousseurs, la plupart des pages est toujours non coupée, bilingue: français-néerlandais [Tweetalig: Nederlands-Frans], B102942‎

‎BULLETIN ANNUEL DE L'ENREGISTREMENT DU TIMBRE, DES DROITS DE GREFFE, DES HYPOTHEQUES ET DES AMENDES, 2 TOMES‎

‎Bulletin Annuel de l'Enregistrement - G. Pissin, Paris. 1839-1843. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur acceptable. 548 pages pour le tome I et env. 500 pages pour le tome II. Auteur, titre, tomaison, et filets dorés sur les dos. Reliures signées (J. Chesneau).. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Tome I: Faisant suite au Code annoté de l'Enregistrement; Comprenant les décisions rendues pendant les années 1839-1842. Tome II: Code annoté de l'Enregistrement, Répertoire complet des lois sur l'Enregistrement, 2e édition; 2e partie: Timbre, Greffe, Hypothèques et amendes. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE ANNOTE DE L'ENREGISTREMENT, 2 TOMES‎

‎Chez Gustave Pissin, Paris. 1839-1847. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 604 + 95 pages pour le tome I et 555 + 12 pages pour le tome II. Auteur, titre, tomaison et filets dorés sur le dos. Reliure signée (J. Chesneau). Signature de l'auteur (authentification en page de garde du tome I). Dos légèrement frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Tome I: Répertoire complet des lois sur l'Enregistrement, le timbre, les droits de greffe, d'hypothèque, et les amendes de contravention, de condamnation et consignation, Relatives aux huissiers, au notariat, aux patentes, aux poids et mesures métriques et à la procédure civile; Annotées des circulaires et instructions de l'administration; des solutions, délibérations, jugements et arrêts formant règle en matière de perception. 2e édition. Enregistrement et ventes de meubles. Tome II: Comprenant les décisions rendues pendant les années 1843-1846. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les Assyriens d'Irak et la Société des Nations‎

‎In-8 broché, Éditions A. Pedone, 1934, 36 pp. Un peu frotté et jauni, petites pliures et déchirures, petits manques, fait un peu son âge, bon exemplaire de lecture. Poids 60 g. Envoi lettre verte. Frais d'envoi 1,76 euro sur la France, 2,60 euros pour l’étranger (tarifs de base hors envois suivis). Twitter : @Pontneuf06.‎

‎INSTRUCTION SUR LE CROQUIS À MAIN LEVÉE, 20e éd.‎

‎, Paris, Eyrolles 1947, in-8, br., (couv. fanée avec qq. piqûres, dernière page déchirée) , 20p.‎

‎STATUT DU PERSONNEL ENSEIGNANT ET SCIENTIFIQUE de l'Enseignement Supérieur. Supplément à la 2e édition. Préface de Sébastien Charléty.‎

‎Paris Librairie Recueil de Sirey 1935. In-8 broché paginé 607 à 718.‎

‎(2496)‎

‎Le Concordat et les articles organiques.‎

‎CORNELY Edouard. 1901. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur bon état. 32 pages. Agraffes rouillées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE CONCORDAT ET LES ARTICLES ORGANIQUES.‎

‎CORNELY EDOUARD. 1901. In-12. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 32 pages - nombreuses coupures de presse - Plats desolidarisés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Recueil des constitutions européennes.‎

‎Bruxelles, Bruylant, 1994, pt. in-8vo, 973 p., cachet sur garde ‘Nico Blanc’, cartonnage original. / Hardbound.‎

‎REPLIQUE POUR LE SIEUR DOTEZAC L'AINE CONTRE LE SIEUR JOSEPH POULET.‎

‎ANDRE RACLE - IMPRIMEUR DU ROI DE LA MAIRIE. 1819. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Manque en coiffe de tête, Mouillures. 39 pages - Traces de mouillures sans conséquence réelle sur la lecture -. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Réponse d’un campagnard à un parisien ou réfutation du livre de M. Veuillot sur Le Droit du Seigneur.‎

‎ Paris, J.-B. Dumoulin 1857, 225x145mm, 301pages, reliure demi-parchemin. Plats papier marbré. Pièce de titre et d’auteur dorés au dos. Couvertures et dos conservés. Belle reliure. Rousseurs. ‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎L'Administration et la presse.‎

‎Orléans Impr. Paul Masson 1861 1 vol. relié plaquette in-12, demi-veau brun, dos à nerfs avec pièce de titre de basane rouge, 44 pp. Edition originale bien reliée à l'époque (mors un peu frottés).‎

‎Les Formalités Civiles du Mariage en Droit comparé et en Droit International Modernes. [ Livre dédicacé par l'auteur ]‎

‎1 vol. in-8 br., Imprimerie Ouvrière, Toulouse, 1907, 264 pp.‎

4 Images

‎Edition originale. Bel envoi de l'auteur. Etat très satisfaisant (couv. lég. frottée).‎

‎DROIT ROMAIN RAPPORTS SUR LE BENEFICE DE CESSION D'ACTIONS FAIT NAITRE ENTRE LES DEBITEURS ACCESSOIRES, CEUX QUI ONT HYPOTHEQUE LEURS BIENS POUR SURETE DE LA DETTE.. - DROIT CIVIL DU CAUTIONNEMENT REEL - THESE POUR LE DOCTORAT - FACULTE DE DROIT DE PARIS‎

‎LAROSE L. & FORCEL. 1885. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 168 pages - dos fendu - dos partiellement manquant - ouvrage partiellement desolidarisé - 1 etiquette collée au dos - 1er plat, page de faux-titre et de titre desolidarisés - 2 traces de marquer sur le 1er plat et sur la page de faux-titre - 1 tampon sur la page de titre et au dos - 2 tampons sur la page 168.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VENDU EN ETAT. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎RAPPORT SUR LA PROPOSITION DE LOI RELATIVE A LA PUBLICITE DES EXECUTIONS CAPITALES‎

‎Imprimerie Douladoure-Privat, Toulouse. 1985. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Plaquette de 27 pages. Etiquette de code sur le 1er plat. Tampons et annotation de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre. Annotations d'époque sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Lu à l'Assemblée générale des Chambres de la Cour d'Appel de Toulouse du 21 jan. 1885. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎INDIVISION ET PROCÉDURES COLLECTIVES, Préface de Corinne Saint-Alary-Houin, coll. de Thèses, Doctorat & Notariat, t.47‎

‎, Paris, Defrénois - Lextenso éditions 2010, in-8, br., bon état, IX-444p.‎