‎TRAITEZ DE MR DUPLESSIS ANCIEN AVOCAT AU PARLEMENT, SUR LA COUTUME DE PARIS, donnez au public sur le Manuscrit de l’Auteur, plus correct & plus ample que toutes les Copies qui ont parû jusqu’à présent. Avec des Notes pour servir de preuves, & des Dissertations, de MRS Berroyer & de Laurière (…), 1èreéd.‎

‎, Paris, Nicolas Gosselin 1699, in-folio, basane brune, dos à nerfs orné, tit. doré sur pc. en maroquin bordeaux, roulette sur les coupes, p. de tit. rouge et noire, vignettes, culs-de-lampe et lettrines, imprimé sur papier à grande marge, Ex-Libris ancien, (épidermures, mors fendus, coiffes accidentées, manques à la partie inférieure du premier plat, à la coiffe de pied, aux coupes et aux coins, p. de tit. lég. défraîchie, portrait pl. p. manquant, 2 ff. manquants à la fin remplacés par des photocopies faites à partir d’un ouvrage similaire, gardes défraîchies), texte très frais, 4 f.-900p.‎

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‎CORPS ET COMPILATION DE TOUS LES COMMENTATEURS ANCIENS ET MODERNES SUR LA COUTUME DE PARIS: DU MOULIN, CHARONDAS, CHOPPIN, TOURNET, TRONCON, GUERIN, FORTIN, BRODEAU, RICARD, AUZANET, & autres; ENRICHIE DE NOUVELLES OBSERVATIONS, & DE PLUSIEURS QUESTIONS DÉCIDÉES PAR LES ARRESTS DES COURS SOUVERAINES, AVEC LES CONFÉRENCES DES AUTRES COUTUMES, (…)‎

‎, Paris, Denys Thierry / Augustin Besoigne 1692, 3 vol. in-folio, basane brune jaspée de l’époque, dos à nerfs ornés, tit. et tom. dorés sur pc. brunes, roulette sur les coupes, tit. rouges et noirs, impression en 2 colonnes, vignettes, bandeaux, culs-de-lampe et lettrines, (assez mauvais état de la reliure, épidermures, nombreux manques sur les plats, aux coupes, aux caissons et aux coins, mors fendus et coiffes accidentées, fortes mouillures au début et en fin des trois vol., papier rongé sur environ 15 cm en marge de droite, sur les 25 premiers f. du t. III, avec une très faible conséquence sur le texte), XII-814/ 883/ 8667p.‎

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‎Coutumes générales du haut pays et comtée de La Marche. Publiées le 27 Avril 1521 et accordées par les trois États de la province et de leurs consentement en présence de Nous Roger Barme président, et Nicol Brachet, Conseillers du roy Notre Sire en sa cour de parlement à Paris. Commentées par Monsieur Rénaud, Lieutenant général criminel en la Sénéchaussée et siège présidial de La Marche à Gueret. Tome second [seul]. ‎

‎ "Transcrite à Guéret", 1785 ; in-folio. 1er titre- XIVpp. (table sur feuillets bleus)- 2d titre- 644pp. Demi-veau brun, dos lisse orné, tranches rouges. Fottements au dos. Cachet humide de l'époque : "E.A. Berger avocat". ‎

‎Manuscrit à l'encre brune, écriture rapide. ‎

‎COUTUMES GÉNÉRALES DU BAILLIAGE DE TROYES EN CHAMPAGNE, avec un commentaire abrégé tiré des différens commentateurs, & la solution d’un grand nombre de questions qu’ils n’ont pas prévues; un Extrait des Substitutions, & des Tables Alphabétiques de tous les lieux & differents ressorts de cette Coutume‎

‎, Paris, Hérissant fils 1768, in-12, veau fauve moucheté, tit. doré sur pc. bordeaux, dos à 5 nerfs richement orné, filet à froid encadrant les plats, roulette sur les coupes, tr. jaspées, (mors marqués et fatigués, ors lég. passés sur les nerfs, qq. épidermures, rares rousseurs), belle édition, XXIII-[1 f.]-645p.‎

‎LE LIVRE ROISIN Coutumier lillois de la fin du XIIIè siècle publié avec une introduction et un glossaire, Préface de A. de Saint Léger, coll. Documents et travaux publiés par la Société d’histoire du droit des pays flamands, picard et wallons, t. II‎

‎, Paris / Lille, Domat-Montchrestien / Émile Raoust 1932, in-8, br., non rogné, (couv. lég. fanée), bon état, XXXV-176p.‎

‎COUTUMES DE BRETAGNE ET USANCES PARTICULIÈRES DE QUELQUES VILLES ET TERRITOIRES DE LA MESME PROVINCE. Avec des observations très-savantes, quantité de Décisions et d’Arrêts, par lesquels on voit tous les changements qui se sont faits au Palais depuis la Réformation de ladite Coûtume. Augmentée de deux Tables, l’une des Préférences et l’autre des Prescriptions, Première édition‎

‎, Nantes, Nicolas Verger 1725, in-4, pl. veau noisette, tit. sur pc. fauve sur dos à 5 nerfs orné de fleurons, dentelles et filets encadrants dorés, roulette sur les coupes, tr. rouges, tit. bicolore noir et rouge, bandeaux, vignettes et lettrines, (plats frottés avec épidermures, coiffe de queue accidentée, coupes et coins émoussés avec ptt mq., en annexe Table des Prescriptions déchirée à 2 pliures sans perte de texte), intérieur très frais, [Provient de la bibliothèque personnel de Gérard de Chapel d’Espinassoux acquise par la Famille Filâtre de Longchamps], [9ff.]-585-64-26-10p.‎

‎De Consuetudine Normaniae Gallica et Latina, diligenter visa, castigata, et Commentariis recens editis aucta, & illustrata.‎

‎Cadomi (Caen), Petrum Candelarium, 1568 & 1574. In-4 de (8) ff., 268 pp.; (4)ff., dont la page de titre du deuxième livre à la date de 1574 & (88) ff. Manque de papier avec perte de lettres au bord de la page de titre sinon complet de tout son texte. Fleuron de l'imprimeur Pierre Le Chandelier sur les titres. Ex-libris manuscrit sur le titre: Jeannot, avocat bailly à Dangu (Eure). Veau fauve du XVII ème siècle, dos à nerfs orné, trois mors fendus et coiffe supérieure manquante.‎

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‎Rare ouvrage de droit coutumier normand, imprimé à deux colonnes, en latin et français. Sorin était conseiller au siège présidial de Caen en 1552, et Docteur régent de l'Université dudit lieu en la faculté de droit civil. Il est né au village de Lessay, dont il prit le nom. Frère, Huet: Origine de la ville de Caen; Brunet II, 380.‎

‎LA REPRÉSENTATION SUCCESSORALE DANS LES COUTUMES DU NORD DE LA FRANCE. Contribution à l’étude du droit familial, Bibl. de la société d’histoire du droit des pays flamands, picards et wallons, t. VIII‎

‎, Paris / Lille, Domat-Montchrestien / Émile Raoust 1935, in-8, br., non rogné, (petit manque en couv.), intérieur très frais, ENVOI DE L’AUTEUR À M. REULOS, II-330p.‎

‎LA REPRÉSENTATION SUCCESSORALE DANS LES COUTUMES DU NORD DE LA FRANCE, Contribution à l’étude du droit familial, Bibl. de la société d’histoire du droit des pays flamands, picards et wallons, t. VIII‎

‎, Paris / Lille, Domat-Montchrestien / Émile Raoust 1935, in-8, demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin brun avec filets dorés encadrants, rel. au chiffre « J. G. G. », Ex-Libris manuscrit, (quelques piqûres uniquement sur les premières pages, nombreuses soulignures au crayon de papier), très bon état, II-330p.‎

‎NOUVEAUX COMMENTAIRES SUR LES COUTUMES GÉNÉRALES DES PAYS ET DUCHÉ DE BERRI, Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée par l’auteur de grand nombre de difficultés qui n’avoient point été éxpliquée dans la dernière édition, ou qui l’avoient été trop succinctement, & à laquelle on a joint à la fin un Traité du Franc-Aleu de Berri, aussi revu, corrigé & augmenté, le tout avec des Notes‎

‎, Bourges, Jean-Jacques Cristo 1701/ 1700, 2 t. en 1 vol. in-folio, plein veau fauve raciné, tit. doré sur dos à 6 nerfs, orné de fleurons, frises et filets dorés, tr. mouchetées, (coiffes et coins émoussés avec pett. mq., plats frottés avec qq. épidermures, mq. le portrait et la p. de tit.), 6-[2ff.]-722-52-[1f.].‎

‎CONSUETUDINES DUCATUS BURGUNDIAE [...] - précédé d'un répertoire - REPERTORIUM mire foecundum [...]‎

‎ Lyon, Antoine Vincent, 1543, 1 agneau velours, dos manquant, premier plat en partie détaché, manque de cuir sur les plats et les coins, exemplaire de travail à restaurer. in-folio, - "Répertorium": page de titre manquante (premier feuillet chiffré Aa I), 57 feuillets chiffrés Aa II à Kk III ; "Consuetudines" (coutumier): page de titre imprimée en 2 couleurs, illustrée, dans un encadrement à décors floraux orné d'angelots, 3 feuillets (pièces liminaires), 388 feuillets (776 pages), texte sur 2 colonnes, texte en latin avec quelques parties en français,annotations manuscrites d'époque, belles lettrines, 1 planche (bois gravé représentant le Parlement de Bourgogne siégeant), 7 tableaux généalogiques dont 1 à pleine page, dernier feuillet manquant (389), taches sur quelques feuillets ; ‎

‎Rare édition de ce coutumier de Bourgogne.Barthélémy Chasseneux, né en 1480 dans le diocèse d'Autun. Il étudit le droit à l'Université de Dole puis à Poitiers. Membre du parlement de Bourgogne en 1525, il obtint le titre de premier président du parlement de Provence en 1532. Durant la réforme, bien que catholique, il défendit les Vaudois des villages de Mérindol et Cabrières dans le Vaucluse. ‎

‎Coustumes du pais de Normandie, anciens ressors, et enclaves d'iceluy.‎

‎ 1586 1 À Paris, pour Thomas Mallard marchand libraire demeurant à Rouën, 1586, in-4° de 10 ff.n.ch. (2 bl., titre "aux léopards", 7 ff. d'Epistre) - 120 ff. chiffrés - un arbre de consanguinité replié (non mentionné par Frère) - 43 ff. de Procès-verbal - 2 ff.n.ch. (table, feuillet de la marque "aux léopards" du libraire Martin Le Mégissier) ; reliure de vélin souple à recouvrement d'époque, dos lisse, lacets postérieurs ; manque angulaire de vélin au second plat, coins inférieurs de la page de titre et des 4 premiers feuillets restaurés, de même les cinq derniers feuillets restaurés, quelques traces de mouillure marginales. ‎

‎Édition originale de la Coutume réformée de Normandie, imprimée à Paris par Jean Le Blanc pour les libraires rouennais Martin Le Megissier et Thomas Mallard, la première à prendre en compte la réformation de la Coutume de 1585. Outre la Coutume, l'édition contient quelques arrêts notables, le procès-verbal de la rédaction, les lettres patentes qui ordonnent cette nouvelle rédaction, l'approbation des Etats, l'enregistrement au Parlement et les noms de tous les députés aux Etats de Rouen.L'Épitre dédicatoire à l'amiral, duc de Joyeuse, lieutenant-général en Normandie, est signée de Guillaume Lambert, bailly de Saint-Sauveur-le-Vicomte, lequel étant très versé dans le droit normand, fut choisi en 1583 pour coopérer à la nouvelle rédaction de la Coutume de la province, qui se fit à Rouen par ordre de Henri III. Lorsque ce travail fut terminé, on chargea le même jurisconsulte de donner au public la première édition de la Coutume de Normandie ainsi réformée. Très rare coutume, bien complète de son arbre de consanguinité que Frère ne mentionne pas mais dont on trouve trace dans l'exemplaire de la vente H. de Lassize (1867, n° 905) ainsi que dans l'exemplaire de la Bibliothèque Sainte-Geneviève. Frère I, 301. ‎

‎OBSERVATIONS sur les refus de sépulture ecclésiastique, considérés dans leur rapport avec la législation civile.‎

‎Paris Au Bureau de l'Association Catholique 1830. In-8 dérelié 71pp.‎

‎Défense du droit des ecclésiastiques de refuser de célébrer un office religieux pour les défunts ouvertement hostiles à la religion catholique.‎

‎FORMULAIRE GENERAL ET COMPLET DE LA PROCEDURE CIVILE ET CRIMINELLE DES JUSTICES DE PAIX / TOME SECOND / 2e EDITION.‎

‎MARCHAL ET BILLARD. 1880. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Coiffe en pied abîmée, Intérieur acceptable. Paginé de 542 à 943.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Capitaine GODARD ‎

‎sa vie et ses œuvres. In 12 demi-cuir vert, titre, filets dorés, faux-titre, titre, 391 pages, Paris F. COUNOL libraire éditeur 1866, Edition originale, rousseurs éparses, plus concentrées et fortes à certaines pages ‎

‎PRACTICARUM QUÆSTIONUM LIBER UNUS. AUTHORE DIDACO COVARRVVIAS à Leyua, Archiepiscopo Sancti Dominici designat. AD PHILIPPUM MAGNUM HISPANIARUM Angliæ, Franciæ, Hiberniæ, Neapolisque Regem. CUI VETERUM COLLATIO NUMISMATUM cum his, quæ modo expenduntur: publica, & regia authoritate percusa eodem Authore adiecimus‎

‎, Venetiis [Venise], hæredes Melchioris Seffæ 1568, in-12, plein vélin, impression en double colonne, lettrines, vignettes, (rel. fragile avec qq. tâches, 1erplat partielt détaché, coin sup. du plat inf. corné, qq. mq. au dos, pages de garde déchirées, trous de vers traversants sans incidence sur la lecture, qq. soulignures à l’encre, qq. rousseurs, présence de mouillures dans la 1repartie de l’ouvrage), [56]-742p.‎

‎LES CABOCHIENS ET L’ORDONNANCE DE 1413‎

‎, Paris, Hachette 1888, in-8, br., non massicoté, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanée et lég. déchirée, mouillures marginales), XIX-456p.‎

‎Recueil d'actes notariés relatifs à l'histoire de Paris et de ses environs au XVIe siècle. Tome I - 1498 - 1545 Articles I-XXVI. - Nos 1-3608.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, 1905. 317 x 201 mm, XL-932 pp., 1 grand plan dépl. et serpente, 6 planches et double planches d'ill. n/b. Reliure percaline d'éditeur, armes de la Ville de Paris au premier plat, 1 accroc à la coiffe sup., mors frottés, début de fente en pied du mors (premier plat), décharge (dernier feuillet), gardes insolés, feuillet de faux-titre bruni, bel état intérieur. Bon exemplaire.‎

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‎Tome I seul. ‎

‎La fiscalité des entreprises. Deuxième édition.‎

‎Paris, Librairies techniques, 1972.‎

‎LES GRANDS PRINCIPES DE LA FISCALITÉ DES ENTREPRISES, 2eéd.‎

‎, Paris, Litec 1986, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, IX-670p.‎

‎PRECIS DE FISCALITE DES ENTREPRISES - 19e EDITION + 1 livret de mise à jour au 1er janvier 1996‎

‎LITEC. 1995. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 640 pages + 1 étiquette permettant de reçevoir la mise à jour gratuite du précis de fiscalité des entreprises 1995-1996 + 1 livret de mise à jour au 1er janvier 1996 de 10 pages. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎PRÉCIS DE FISCALITÉ DES ENTREPRISES, 12eéd. 1989, coll. Droit & gestion, avec Mise à jour au 1erjanv. 1989‎

‎, Paris, Litec 1988/ 1989, in-8, br. à rabats, Ex-Libris au tampon, (couv. fanée), intérieur frais, [5ff.]-631/ 27p.‎

‎PRÉCIS DE FISCALITÉ DES ENTREPRISES, 21èmeéd.‎

‎, Paris, Litec 1997, in-8, br., envoi de l’auteur, 595p.‎

‎PRÉCIS DE FISCALITÉ DES ENTREPRISES, 22eéd.‎

‎, Paris, Litec 1998, in-8, br., envoi de l’auteur, 580p.‎

‎PRÉCIS DE FISCALITÉ DES ENTREPRISES, 23eéd.‎

‎, Paris, Litec 1999, in-8, br., envoi de l’auteur, 599p.‎