‎Manuale Totius Juris Canonici.Editio quinta. Tomus primus, secundus, tertius et quartus.‎

‎ Pictavii - Poitiers, H. Oudin 1877, 180x115mm, reliures demi-basane. Plats papier marbré. Auteur, titre et tomaison dorés au dos. Têtes et queues très frottées. Cachets de bibliothèques. Bon état. ‎

‎ XIII- 688, 696, 758, 733 pages, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Des communautés religieuses à voeux simples - Législation canonique et civile‎

‎Paris, Poussielgue 1869 xvi + 512pp., 22cm., reliure cart. (plats marbrés, dos en cuir avec titre et faux-nerfs dorés), bon état‎

‎Gerichtliche Psychiatrie. Ein Leitfaden für Mediziner und Juristen. ‎

‎Jena, Gustav Fischer, 1897, in-8vo, VI + 1 S. Inhaltsverzeichnis + 187 S., Stempel ‘Bibliothek Rosegg‘, Halbleder d. Zeit Rücken mit Goldprägung. Gebrauchtsspuren.‎

‎Erste Ausgabe. ‎

‎Treaties, Their Making and Enforcement.‎

‎Washington D.C., John Byrne & Co 1916. Gd in-8o,xxxii, 663 pp., second edition substantially improoved from the first one in 1904. Cloth binding lightly stained with morocco title bands, library stamps on the title and the back, light water stain on many pages‎

‎Cérémonies des gages de bataille, selon les constitutions du bon roi Philippe de France, représentées en onze figures ; suivies d'instruction sur la manière dont se doivent faire empereurs, rois, ducs, marquis, comtes, vicomtes, barons, chevaliers, avec les avisemens et ordonnances de guerre, publiées d'après le manuscrit de la bibliothèque du roi par G.A. Crapelet.‎

‎ Crapelet 1830 Paris, de l'imprimerie de Crapelet, 1830, xij-88 pp, demi-basane, environ 29x20cm, pages non rognées, complet des 11 hors-textes. Reliure en mauvais état (premier plat complètement détaché, coiffes arasées, frottements), des rousseurs sur les pages.‎

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‎ Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎Académie de Grenoble. Faculté de droit. Thèses pour la licence, qui seront soutenues Samedi, 24 juillet 1819, à onze heures du matin, par Charles-François-Louis-Auguste Craponne-Duvillard, né à Nyons, département de la Drome.‎

‎ A grenoble, Allier, 1819, 1 br., couverture muette, taches et manques. in-4 de 9 pp., rousseurs ; ‎

‎Craponne-Duvillard, président honoraire du tribunal de Nyons (drome). ‎

‎RICERCHE SULLA FORMAZIONE DEL DIRITTO CONSUETUDINARIO IN FRANCIA (Sec. XIII-XVI), Ius nostrum n°12‎

‎, Varese, Giuffrè 1969, in-8, br., partielt non coupé, texte en italien, (rares soulignures au crayon), 219p.‎

‎Histoire de l'Anarchisme aux Etats-Unis d'Amérique ( 1826-1886 ).‎

‎La Pensée Sauvage Grenoble 1981 In-8 ( 220 X 135 mm ) de 347 pages, broché sous couverture illustrée. Bon exemplaire.‎

‎Thèse pour le doctorat : L'exercice de la pharmacie par les pharmaciens derogatoires au droit commun‎

‎ AIX-EN-PROVENCE : 1976 - 591 pages‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎LE SYSTÈME FISCAL ESPAGNOL, Préface de Georges Berlia‎

‎, Paris, Librairies techniques 1969, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, très bon état, 228p.‎

‎TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL (Capacité en Droit, Écoles de Notariat, Instituts Techniques), t. II [seul]: Théorie générale des obligations - Les contrats usuels (Vente, Louage de choses, Sociétés civiles) - Le contrat de mariage et les régimes matrimoniaux - Les sûretés personnels et les sûretés réelles, 5eéd. revue et mise à jour‎

‎, Aix-en-Provence, La Pensée Universitaire 1958, in-8, br., non coupé, (couv. fanée), 382-8p.‎

‎GOUVERNEMENT DE LA DEFENSE NATIONALE.Actes de la Délégation à Tours et à Bordeaux.Ministère de la ustice.‎

‎Tours Ernest Mazereau 1871 In-8 ( 250x160 mm ) de 128 pages, demi chagrin rouge, titre doré sur dos à 5 nerfs ornés d'un filet perlé doré, filets et fers dorés dans les caissons, filets pelins et perlés dorés en tête et queue. Première page de couverture conservée.Envoi Autographe Signé de A. Crémieux sur la page de couverture.Textes de Ad. Crémieux, Léon Gambetta, R. Vuillermoz...Ministère de la Justice. Projet de loi des Justices de paix. De l'Algérie.‎

‎"On tue à chaque page", la loi de 1949 sur les publications destinées à la jeunesse. Collection Musée de la Bande Dessinée.‎

‎ Paris, Editions du Temps 1999, 240x160mm, 253pages, broché. Très bel exemplaire.‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Code Annoté de l'Expropriation pour cause d'utilité publique - France, Algérie et Colonies. Loi du 3 mai 1841 , Lois diverses, Ordonnaces et Décrets.‎

‎1 vol. in-8 rel. demi-basane, Librairie A. Marescq aîné - A. Chevalier-Marescq successeur, Paris, 1885, XIV-54 pp.‎

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‎Etat satisfaisant (couv. frottée et rouss. d'usage, bon état par ailleurs). L'auteur était un magistrat, Conseiller à la Cour de Cassation, après avoir été notamment Procureur général à Lyon et Premier Président de la Cour d'appel de Dijon. Peu courant en édition d'époque.‎

‎Discours prononcé par M. Cresson‎

‎BARREAU DE PARIS. 1889. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos plié, Rousseurs. 40 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Discours prononcé le 25 novembre 1889. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit administratif comparé‎

‎Editora da universidade de Sao Paulo/José Bushatsky. 1973. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur acceptable. 296 pages. Plats contrepliés en un rabat.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Thèse pour la Licence. L'Acte Public sur les Matières ci-après.‎

‎IMP. BLUZET-GUINIER. Mars 1879. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 56 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Faculté de Droit de Nancy. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Mafias du monde; organisations criminelles transnationales, actualité et perspective. Collection : Criminalité internationale."‎

‎Paris, Presses Universitaires de France (PUF), 1997. 15 x 22, 201 pp., broché, très bon état.‎

‎Religieux et religieuses d'après le droit ecclésiastique‎

‎, Bruxelles/Paris, A.Dewit/G.Beauchesne 1921, xii + 136pp., 2e éd.refondue et augmentée‎

‎Religieux et religieuses d'après le droit ecclésiastique‎

‎Louvain, 1930 xv + 300pp., dans la série "Museum lessianum. Section théologique" no.11, br.orig., 4e édition corrigée et augmentée (10e mille), 23cm.‎

‎Religieux et religieuses d'après le droit ecclésiastique‎

‎Bruxelles/ Paris, L'édition universelle/ Desclée de Brouwer 1950 xvi + 320pp., dans la série "Museum lessianum. Section théologique" no.11, reliure cart., 23cm., R53654‎

‎LA RECONNAISSANCE JUDICIAIRE DE LA PATERNITÉ, Commentaire pratique de la loi du 16nov.1912 avec exposé de la jurisprudence antérieure et actuelle des détails complets sur la procédure et la question de non-rétroactivité suivi des propositions de loi déposées au Parlement en février 1913 avec exposé des motifs‎

‎, Paris, Administration du Bulletin-Commentaire des Lois nouvelles et Décrets [circa 1913], in-8, br., (dos insolé), int. frais, 194p.‎

‎La Rocque contre Tardieu‎

‎Sorlot. 1938. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 121 pages. Dos légèrement frotté. Préface du Colonel de La Rocque.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES METIERS DU DROIT‎

‎L'Etudiant. 1993. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 222 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection 'L'Etudiant pratique', 705, Série 'Jeunes diplômés'. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES METIERS DU DROIT - EDITION 2002 / 2003 - METIERS ET FORMATIONS - L'ETUDIANT.‎

‎L'ETUDIANT. 2002. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 192 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Administrateur - Magistrat - Fiscaliste - Juge d'instruction - Commissaire-priseur - Juge administratif etc... Classification Dewey : 340-Droit‎