‎TRAVAIL ET SYNDICATS EN ESPAGNE. Rapport du Groupe d’étude chargé d’examiner LA SITUATION EN MATIÈRE DE TRAVAIL ET EN MATIÈRE SYNDICALE EN ESPAGNE - Bureau international du Travail, Genève‎

‎, Genève, Journal de Genève 1969, in-8, br., bon état, IX-302p.‎

‎Travaux de la semaine internationale de droit : L'influence du code civil dans le monde‎

‎A. Pedone 1954 in8. 1954. Broché.‎

‎Bon Etat couverture défraîchie intérieur propre pages non-coupées‎

‎Travaux de l'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française - La protection des biens culturels (journées polonaises) - Tome XL 1989.‎

‎Economica. 1989. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos plié, Intérieur frais. XV+584 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAVAUX DE L'ASSOCIATION HENRI CAPITANT POUR LA CULTURE JURIDIQUE FRANCAISE - TOME XII : 1958. SECTION CANADIENNE INCORPOREE A QUEBEC EN 1952.‎

‎LIBRAIRIE DALLOZ. 1961. In-8. Relié toilé. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XXII+948 pages. Couverture d'origine conservée. Tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TOME 12 - 2 PHOTOS DISPONIBLES. Ouvrage publié avec le concours du Centre National de la Recherche Scientifique. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAVAUX DIRIGES: INTRODUCTION AU DROIT‎

‎Ellipses. 1996. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 186 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sous la direction de Patrick Nicoleau. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Travaux pratiques de droit public comparé - Institut de droit comparé, I‎

‎Domat-Montchrestien. 1935. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos plié, Non coupé. 284 pages. Plats légèrement pliés et déchirés. Coiffes frottées.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Sous la direction de M. Gilbert Gidel, MM. J. Laferrière, A. Mestre, M. B. Mirkine Guetzevitch. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Tremplin 1re STMG Droit‎

‎Foucher. 2020. In-4. Broché. Très bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 111 pages augmentées de quelques illustrations en couleurs dans texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire: Qu'est ce que le droit?; Comment le droit permet-il de régler un litige? Qui peut faire valoir ses droits?; Quels sont les droits reconnus aux personnes? ... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Tremplin Tle STMG Droit Sommaire: Quel est le rôle du contrat?; Qu'est ce qu'être responsable?; Comment le droit encadre t-il le travail salrié?; Dans quel cadre et comment entreprendre? ...‎

‎Foucher. 2020. In-4. Broché. Etat du neuf, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 158 pages augmentées de quelques illustrations en couleurs dans texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire: Quel est le rôle du contrat?; Qu'est ce qu'être responsable?; Comment le droit encadre t-il le travail salrié?; Dans quel cadre et comment entreprendre? ... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRENTE ANS DE DROIT COMMUNAUTAIRE par la Commission des Communautés européennes, coll. Perspectives européennes‎

‎, Bruxelles / Luxembourg, CECA-CEE-CEEA 1981, in-8, br., bon état, cachet de bibliothèque, XXV-536p.‎

‎Tribunal Correctionnel d'Albi séance du 22 mai 1857 - Affaire des Paroissiens d'Albi - Ma défense.‎

‎Imprimerie de S.Rodière. 1857. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 15 pages - couverture muette verte - étiquette collée sur le 1er plat - tampon sur la première page.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Troisième conférence sur l'Hygiène et le Bien-Être dans la Marine Marchande, organisée à Genève en accord avec le Bureau International du Travail, par La Ligue des Sociétés de la Croix-Rouge, L'association Internationale des Officiers de la Marine Marchande, La Fédération Internationale des Ouvriers des Transports, L'Union Internationale contre le Péril Vénérien. 5 octobre 1936.‎

‎Brochure agrafée de format in-8, Imprimerie Tancrède, Parie, 1936, 78 pp. Un peu frottée, jaunie et écornée, pliures et déchirures avec légers manques, mouillure sur le haut des pages, papier cassant : fait un peu son âge. Exemplaire de lecture correct pour cette brochure peu courante. Poids 120 g. Frais d'envoi 3,20 euros sur la France, 5 euros UE et Suisse, 6,25 euros pour le reste du monde (tarifs de base hors envois suivis). Possibilité de remise en mains propres sur Paris, n'hésitez pas à me contacter avant de passer commande.‎

‎UMWELTSTRAFRECHT UND UMWELTHAFTUNGSRECHT - DEUTSCH-FRANZOSISCHE FORTBILDUNGSVERANSTALTUNG. Organisation judiciaire française / Altlasten in der vormaligen ddr / Schutz des grundwassers / Umweltstrafrecht in deutschland / ETC.‎

‎ZUSAMMENSTELLUNG. 1991. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 217 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎2 PHOTOS DISPONIBLES. OUVRAGE EN ALLEMAND ET EN FRANCAIS. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎UNE DOCTRINE DE DEFENSE POUR LA FRANCE - MAI 1980‎

‎UNION POUR LA DEMOCRATIE FRANCAISE. 1980. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 68 pages - + 1 feuillet de l'UDF. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎UNE FETE NATIONALE AU PUY EN 1654 / DESTRUCTION DE L'ORATOIRE DE MEDICIS A MARMINHAC 1562‎

‎MACHESSOU FILS. 1888. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Non coupé. Paginé de 118 à 128. Extrait des Mémoires et procès-verbaux - 1886 ET 1887 - TOME CINQUIEME (2e PARTIE). . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société agricole et scientifique de la Haute-Loire. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎UNE NOUVELLE PROFESSION AU SERVICE DU JUSTICIABLE‎

‎F.A.F. EDITEUR. 1969. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 139 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Une série de 5 fasc. de Notes & études documentaires: L’U.R.S.S. ET L’EUROPE DE L’EST, de 1981 - 1986, sous la direction de Thomas SCHREIBER avec la collaboration du CEDUCEE‎

‎, Paris, La Documentation Française 1982-1986, 5 vol. in-8, br., bon état.‎

‎UNIFIED BUSINESS LAWS FOR AFRICA: Common law perspectives on OHADA, Edited by Claire Moore Dickerson‎

‎, London, GMB 2009, in-8, br., (rares annotations et soulignures au crayon), bon état, XII-173p.‎

‎UN INCIDENT D'AUDIENCE‎

‎Cassard Frères, Périgueux. 1882. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. Plaquette de 32 pages. Feuillets détachés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎En Préambule: 'A Me Millet-Lacombe, Avocat à Périgueux, Bâtonnier de l'Ordre', par E. de Lacrousille, Avocat. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Université de Bordeaux. Rapport du Conseil de l'Université. Comptes Rendus des Travaux des Facultés de Droit, de Médecine et de Pharmacie des Sciences et des Lettres. Année Scolaire 1943-1944‎

‎Rapports sur les travaux de l'Observatoire, sur le fonctionnement de la Bibliothèque Universitaire et des Instituts d'Université, 1 vol. in-8 br., Imprimerie Librairie Delmas, 1945, 254 pp.‎

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‎Bon état (rouss. sur couv., bon état par ailleurs) pour ce rapport passionnant, rédigé à une date clé. ‎

‎Un logement pour tous‎

‎Bayard Jeunesse 1995 152 pages in12. 1995. Broché. 152 pages.‎

‎Très Bon Etat‎

‎Un Projet de Décentralisation. [ Le "Programme de Nancy" ]‎

‎Seconde édition, 1 vol. grand in-8 eliure demi-percaline bleue, Vagner, Imprimeur-Libraire, Nancy, Chez tous les Libraires, Paris, 1865, 240 pp.‎

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‎Un morceau important de l'histoire de la décentralisation en France. De 1860 à 1863, 19 notables lorrains, de diverses obédiences, font paraître à Nancy, 5 volumes intitulés "Varia : morale, politique, littérature" et en 1865 "Un projet de décentralisation" qui va connaître la notoriété sous le nom de "programme de Nancy". Comme ils l'écrivent, "ce n'est point à rompre l'unité française que travaillent les décentralisateurs : autre est leur but... Ils ont la prétention d'obtenir que la province, où vivent les quatorze quinzièmes de la population de l'Empire ne soit plus en tout et toujours la très humble tributaire de Paris ; que les citoyens soient quelque chose et que les fonctionnaires cessent d'être tout." Ils soumettront leur manifeste à des personnalités politiques : Guizot, Casimir-Perier, Jules Simon, Montalembert, Prévost-Paradol, Eugène Pelletan, Jules Favre, Berryer, lesquels s'accordent pour blâmer l'accroissement des attributions des préfets réalisé en 1852 et en 1861. Etat très satisfaisant (couv. frottée, qq. rouss., une annotation au crayon, vraisemblablement du professeur de droit public Roger Bonnard, qui fut l'élève de Léon Duguit).‎

‎USAGES LOCAUX AYANT FORCE DE LOI DANS LE DÉPARTEMENT D’ILLE-ET-VILAINE, Nouvelle éd. entièrement refondue et mise à jour.‎

‎, Rennes, J.Plihon 1934, in-8, br., non massicoté, (couv. fanée), int. frais, X-188p.‎

‎Usages locaux ayant force de loi dans le département d'Ille-et-Vilaine 1934 - Nouvelle édition entièrement refondue et mise à jour‎

‎Librairie générale J. Plihon 1934 in8. 1934. Broché.‎

‎Etat Correct couverture fortement défraîchie rousseurs pages non coupées‎

‎Usages locaux de la Ville de Paris 1840-1898 [ Edition originale ]‎

‎1 vol. in-8 br., Marchal et Billard, Paris, 1899, 2 ff., 44 pp.‎

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‎Rare exemplaire de l'édition originale. Etat très satisfaisant (dos abîmé avec petit mq.)‎

‎USAGES LOCAUX EXISTANT DANS LE DEPARTEMENT DU TARN, recueillis par une commission de magistrats et de juriconsultes, en conformité des circulaires de MM. les Ministres de la Justice, de l'intérieur et du Commerce‎

‎Albi Imprimerie Henri Amalric 1886 in-12 demi-basane un volume, reliure demi-basane marron clair in-douze (binding half sheepskin in-12), dos long (spine without raised band) insolé, décoré or (gilt decoration), titre frappé or (gilt title), triple filets "or" en place des nerfs et en tête et en pied, papier marbré vert aux plats, toutes tranches lisses, sans illustrations, 210 pages , 1886 Albi Imprimerie Henri Amalric Editeur, ‎

‎ Concerne tout ce qui a trait à l'agriculture, du pastoralisme au métayage en passant par les bans et les baux; tout ce qui a rait aux rapports de voisinage, aux domestiques et nourrices, servitudes et usufruits, jouissance des biens communaux, vente de bestiaux, maîtres et valets, etc. ....rareté....en bon état ( good condition). bon état ‎