‎COURS DE DROIT USUEL - DEUXIEME DIVISION - DROIT COMMERCIAL - GUIDE‎

‎PIGIER. NON DATE. In-4. Cartonnage d'éditeurs. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 100 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Deuxième édition. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COURS DE DROIT USUEL - QUATRIEME DIVISION - DROIT RURAL - GUIDE‎

‎PIGIER. NON DATE. In-4. Cartonnage d'éditeurs. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 50 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COURS DE DROIT USUEL - TROISIEME DIVISION - DROIT INDUSTRIEL - GUIDE‎

‎PIGIER. NON DATE. In-4. Cartonnage d'éditeurs. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 40 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COURS DES COMPTES - LE RAPPORT PUBLIC ANNUEL - 2E PARTIE - LES SUITES DONNEES AUX OBSERVATIONS DES JURIDICTIONS FINANCIERES -‎

‎LA DOCUMENTATION FRANCAISE. 2009. In-8. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos impeccable, Intérieur frais. 324 pages -. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Suites données aux rapports sur les lois de finances et les lois de financement de la sécurité sociale / Les suites données à des observations de la Cour des Comptes /Suites données à 3 rapports publiques thématiques - Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Cours du droit Français contenant les cinq codes réunis imprimés sur ceux du Bulletin des lois, d'après l'ordonnance du Roi du 17 Juillet 1816- précédés de la Charte Constitutionnelle- suivis de la loi sur la liberté de la presse, de la taxe,etc‎

‎Chez Le Prieur/Belin Le Prieur. 1819. In-16. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Mors fendus, Papier jauni. 809 pages. Nombreuses rousseurs. Frontispice illustré en noir et blanc. Coins rognés. Quelques mouillures n'altérant pas la lecture. Légères pliures. Dos frotté. Caissons, roulettes, filets, fleurons et titre en doré au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Coustume du Pays et Duché d'Anjou, conférée avec les Coustumes voisines, Nouvelle Edition; Augmentée de la coûtume locale du Mirebalais, de la notice de la province d'Anjou & du Vendômois, & du Ressort de chacune des juridictions qui les composent : de la concordance de ladit Coûtume d'Anjou avec celle du Maine : d'une Instruction sur la Juridiction Consulaire : des tarifs des différens droits qui se perçoivent en Anjou, & d'un Extrait des Mesures des Baronies & Châtellenies dudit Pays, réduites à la Mesure des Ponts-de-Cé. ‎

‎A Angers, Chez Louis-Charles Barriere, 1751. In-12 - 10,5x17cm. Reliure en pleine basane havane mouchetée, dos à 4 nerfs, orné de fleurons aux armes des comtes de Falloux et de Blois, dentelle sur les coupes, tranches rouges. XXIV, 588pp, 1ff. Fleurons et ex-libris aux armes des comtes de Falloux et de Blois. ‎

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‎ Dos visiblement remplacé, plats et coins frottés, sinon bon état de conservation pour cet exemplaire à l'intérieur frais. Clients Livre Rare Book : Les frais postaux indiqués sont ceux pour la France métropolitaine et la Corse, pour les autres destinations, merci de contacter la librairie pour connaître le montant des frais d'expédition, merci de votre compréhension. Livre Rare Book Customers : The shipping fees indicated are only for France, if you want international shipping please contact us before placing your order, thank you for your understanding. ‎

‎Coutumes du pays et ducé de Normandie, anciens ressorts et enclaves d'icelui. Augmentée de plusieurs Edits, déclarations, , Arrts et Règlements, tant du Conseil que de la Cour. Et d'une table des matières, non seulement pour la coutume et pour les articles placités , mais encore pour les différents édits , déclarations, arrts et règlemnts qui se trouvent à la suite de la Coutume. Nouvelle édition ‎

‎Chez Abrham Viret, Imprimeur, rue Sénécaux, près Saint Martin sur Renelle Rouen, 1753, in-24 pleine basane de l'époque. Dos à quatre nerfs, pièce de titre de maroquin rouge. Tranches mouchetées. 18ff.-599pp. Errata au verso de la dernière page-24ff. De tables des matières. Jours non plaidables au Parlement de Normandie / jours d'audience et Privilège. Coins émoussés, coiffes arrasées. Très bon état intérieur. Bien complet de l'importante table des matières.‎

‎Coutumes Locales Tant Anciennes Que Nouvelles De La Loy Banlieue et Echevinage De La Ville d'Arras De La Loy, De La cité d'Arras, De La Ville & Baillage De Bapaume, Du Pays De L'Alloeu, De Lens : Ensemble Des Procès Verbaux.‎

‎ 1766 Paris Pierre-Guillaume Simon 1766 1 in -4 Reliure plein veau brun , dos à nerfs orné 407 [pp] +20 pages lettres patentes ‎

‎ Correct, quelques manques de cuir en charnières coiffes usagées Intérieur très frais. Frais de port inclus vers France métropole au tarif normal, délai d'acheminement sous 72h, pour les commandes > à 80 euros et poids < 1kg. Disponibilité sous réserve de vente en Boutique. Disponibilité sous réserve de vente en boutique, prix valable frais de port inclus pour commande > 90 € et poids < 1 Kg‎

‎Coutumes Locales, tant anciennes que nouvelles des Bailliages, Ville et Echevinage de Saint-Omer, d'Audruic & Pays de Bredenarde, de la Châtellenie de Tournehem, & des Bailliage, Ville & Echevinage d'Aire ; ensemble les Procès-Verbaux de Vérification & Rédactin de ces mêmes Coutumes, & les Lettres Patentes portant Décret d'icelles [ Edition originale ]‎

‎On y a joint la Déclaration du Roy du 14 Mars 1722 pour l'exécution des Articles LXXIV. LXXV. & LXXVI de la Coutume générale d'Artois, 1 vol. in-4 reliure de l'époque plein veau marbré, dos à 5 nerfs, Chez Pierre-Guillaume Simon, Paris, 1744, 4 ff., 460-xxxj pp.Rappel du titre complet : Coutumes Locales, tant anciennes que nouvelles des Bailliages, Ville et Echevinage de Saint-Omer, d'Audruic & Pays de Bredenarde, de la Châtellenie de Tournehem, & des Bailliage, Ville & Echevinage d'Aire ; ensemble les Procès-Verbaux de Vérification & Rédactin de ces mêmes Coutumes, & les Lettres Patentes portant Décret d'icelles [ Edition originale ]‎

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‎Edition originale. Intéressant exemplaire de travail. Etat moyen (fort manque en dos et manque de cuir en plats, gribouillage au feutre dans le dernier feuillet et au stylo en plat).‎

‎"CRIMES, DELITS ET PEINES / COLLECTION ""L'UNIVERS DE L'ETRANGE"""‎

‎FRANCE LOISIRS. 1995. In-4. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 142 pages augmentées de nombreuses photos et illustrations en couleurs et noir et blanc, dans et/ou hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dahir des obligations et des contrats D.O.C. texte intégral & table des matières‎

‎Legis plus. 2002. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 224 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dalloz Code Administratif - Pouvoirs publics - collectivités locales - contentieux administratif - domaine, élections, expropriation, fonction publique, marchés publics, voirie - 23e édition.‎

‎Dalloz. 1994. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VIII+1722+6 pages - couverture contrepliée - tampon sur la page de titre - étiquette collée sur le 2ème plat.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎DALLOZ - CODE GENERAL DES IMPOTS - LIVRES DE PROCEDURES FISCALES‎

‎DALLOZ. 1991. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. LXV + 1923 + XVI + 970 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dans les Archives Secrètes de la Police - Quatre Siècles d'Histoire de crimes et de Faits Divers‎

‎Paris, 2009, in-8, 662pp, broché, Très bel exemplaire! 662pp ‎

‎DANS LES ENTREPRISES NEGOCIER LA PREVOYANCE COLLECTIVE COMPLMENTAIRE- MALADIE INVALIDITE DECES MAINTIEN DU SALAIRE RENTE D EDUCATION...‎

‎CFDT INFORMATION. 1986. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages- quelques illustrations en noir et blanc dans et hors texte. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DCG 4 Droit fiscal Manuel 2021-2022 Savoirs et compétences 3è édition Sommaire: Taxe sur la valeur ajoutée; Impôt sur le revenu des particuliers et prélèvements sociaux; Imposition du capital, taxes sur les salaires et contrôle fiscal ...‎

‎Francis Lefebvre. 2021. In-8. Broché. Très bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 557 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎3è édition. Sommaire: Taxe sur la valeur ajoutée; Impôt sur le revenu des particuliers et prélèvements sociaux; Imposition du capital, taxes sur les salaires et contrôle fiscal ... Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎DECLARATION SOLENNELLE DES DROITS DE L'HOMME DANS L'ETAT SOCIAL.‎

‎EDHIS. 1967. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 24 pages - une étiquette collée sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎EXEMPLAIRE N°394/500 SUR PAPIER VERGE A LA MAIN - REIMPRIME D'APRES L'EXEMPLAIRE DE LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DECLARATION UNIVERELLE ES DROITS DE L'HOMME 50e ANNIVERSAIRE‎

‎LE CHERCHE MIDI EDITEUR. 1998. In-12. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 120 pages. Nombreuses illustration en couleurs, dans le texte et hors texte. Ouvrage en plusieurs langues.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Illustrations de Christine Lesueur. Amnesty International. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Decreta canones, censurae et praecepta Congregationum Generalium Societatis Jesu (3 Tomes - Complet) Tome I : Decreta Iae ad VIam Congr. Incl. ; Tome II : Tome III : Canones, Indiculum Decretorum, Censuras et Praecepta, Formulas, et Quorundam Officiorum Regulas‎

‎3 vol. in-8 reliure demi-basane bleue, ex Typographia Francisci Seguin, Avenione [ Avignon ], 1830, 454 ; 419-36 ; vj-506-36 pp.‎

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‎Jolie édition des décrets de la Congrégation générale des Jésuites, agréablement éditée. Complet (avec les décrets joints de la 22e congrégation). Etat très satisfaisant (petits frott. avec petits mq. de cuir en plats, anciens cachets d'institution religieuse).‎

‎Decreta canones, censurae et praecepta Congregationum Generalium Societatis Jesu (3 Tomes - Complet) Tome I : Decreta Iae ad VIam Congr. Incl. ; Tome II : Tome III : Canones, Indiculum Decretorum, Censuras et Praecepta, Formulas, et Quorundam Officiorum Regulas‎

‎3 vol. in-8 reliure demi-basane marron, ex Typographia Francisci Seguin, Avenione [ Avignon ], 1830, 454 ; 419 ; vj-506 pp.‎

7 Images

‎Jolie édition des décrets de la Congrégation générale des Jésuites, agréablement éditée. Complet. Etat satisfaisant (dos frottés, accrocs avec mq. en coiffes du tome 3, anciens cachets d'institution religieuse).‎

‎DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE DU 4 JUIN 1793 - RELATIF AUX SECOURS ANNUELS & AUX GRATIFICATIONS ACCORDES AUX FEMMES & FILLES‎

‎L.C. COURET. 1793. In-8. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DECRETS DU 22 JANVIER. BIENS DE LA MAION D'ORLEANS. TRIBUNAL CIVIL DE LA SEINE, 1er CAHIER. QUESTION DE COMPETENCE. PLAIDOIRIES DE MM. PAILLET ET BERRYER‎

‎TRIBUNAL CIVIL DE LA SEINE. 1852. In-12. Broché. Etat passable, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur frais. 95 pages. Maque le dos. Auréoles sur le premier plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DECRETUM RELIGIONUM LAICALIUM - FACULTES ACCORDEES AUX SUPERIEURES GENERALES DES INSTITUTS DE DROIT PONTIFICAL.‎

‎IMP.SAINT PAUL. NON DATE. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Fascicule de 15 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DE DOTE, TRACTATUS EX VARIIS IURIS CIVILIS INTERPRETIBUS DECERPTI. HIS, QUAE AD DOTIUM pertinent iura, & priuilegia enucleantur. NUNC RECENS IMPRESSI, ET EXACTIORI CURA, QUAM ALII, RECOGNITI, ET REPURGATI. Auctorum nomina sequens pagina indicabit. CUM INDICE LOCUPLETISSIMO RERUM omnium memorabilium.‎

‎, Venetiis [Venise], Mauritium Rubinum 1571, in-folio, demi-vélin à coins beige, tit. manuscrit sur dos lisse et sur les tr., lettrines ornées, impression en double colonne, (qq. épidermures et tâches sur les plats, coupes inf. frottées, rares trous de vers non traversants, rares et légères mouillures à l’int., une annotation à l’encre), int. très frais , [Index]-685p.‎

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‎DE DOTE TRACTATUS SOLENNES ET SINGULARES, EXCELLENTISSIMORUM ET CELEBERRIMORUM IURIS TAM CAESAREI QUAM PONTIFICII DOCTORUM, ac monarcharum: Baldi Nouelli, Jacobi Butrigarii, Constantii Rogerii, A. Guiberti Costani, Francisci Hotomanni, Joannis Campesii, Odofredi, Rolandi à Valle, Phanucii de Phanuciis, Pardulphi Prateii, A MENDIS, QUIBUS SCATEBANT INNUMERIS, VINDICATI, Summariisque & Indicibus partim nouis, partim auctioribus & melioribus illustrati, ac locupletati, studio ac diligentia doctissimi cuiusdam viri & IC. OPUS OMNIBUS IURIS, SIVE CONSULTIS, SIVE STUDIOSIS, IN scholaæquè & foro perutile, si quod aliud:quippe in quo dotis, priuilegiorum[que] ad dotem pertinentium universa causa semper & ubique præcipua, multis[que] contrarietatibus inuoluta, dilucidissimis & accuratissimis disputationibus deciditur.‎

‎, Francoforti ad Mœnum [Franfort/ Main], Impensis Sigismundi Feyrabendii 1586, in-folio, demi-vélin beige, tit. manuscrit au dos, lettrines ornées, vignettes et bandeaux, imp. en double colonne, Ex-Libris collé sur le contreplat, (coupes et plats frottés avec qq. mq. de papier, qq. trous de vers non traversants au dos, coiffe inf. frottée avec mq. de cuir, papier acidifié, qq. piqûres, très rares et discrètes annotations à l’encre), int. frais et bien conservé malgré les défauts mentionnés, [5]-849p. + [Index].‎

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