Librairies Techniques. 1968. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 453 pages - une photo en noir et blanc en frontispice. 2e plat légèrement plié.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
L'Epargne. 1970. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Quelques rousseurs. VII + 432 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Préface de François Terré. Classification Dewey : 340-Droit
PUF, 1970, gr. in-8°, 456 pp, préface de François Dumont, une carte, notes, reliure pleine toile rouge, dos lisse avec pièce de titre basane noire, couv. conservée (rel. de l'époque), bon état (Travaux et recherches de la Faculté de droit et des sciences économiques de Paris, Série « Sciences historiques », n° 16)
Très riche recueil d’études sur le droit parisien de l’Ancien Régime : une étude de référence (146 pp, une carte, sources et biblio) sur La Capitainerie royale des chasses de la Varenne du Louvre, grande Vénerie de France (Yves Gaultier) ; suivi de 10 études érudites sur : L'approvisionnement de Paris en bois de la Régence à la Révolution, (Marie-Hélène Bourquin), étudiant notamment le régime des ports parisiens ; La fin du Parlement de Paris (Jacqueline Lafon) ; Les Commissions des Trésoriers du Bureau des Finances de Paris sous l'Ancien Régime (Geneviève Delaume) ; L'établissement de la taille par commissaire et son contentieux dans l'élection de Paris (1761-1788) (Bernard Vonglis), cet article constituant une exceptionnelle étude de contentieux fiscal à la fin de l’Ancien Régime ; Le droit parisien de la fin du Moyen Age : droit des "notables" (Guy Fourquin) ; Aperçus sur le fonctionnement du Conseil municipal de Paris au XIXe siècle (M. Roussier ) ; Les hôpitaux de Paris sous la Révolution (B. Gibon-Larquet) ; etc.
Paris, L.G.D.J., 1959; fort gr. in-8, XV-631 pp., portrait-frontispice, broché.. Papier bruni. Quelques annotations au crayon.
- - LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Centre Ivoirien de recherche et d'études juridiques. 1991. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos fané, Papier jauni. 327 pages. Nombreuses rousseurs. Coins frottés. Quelques tâches en plats. Accrocs au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Sommaire: Le rôle de l'Etat dans l'accès à la terre- L'accès à la terre par le contrat- l'accès à la terre par voie successorale- études de cas de conflits- rapport de synthèse- discours de clôture- etc. Classification Dewey : 340-Droit
Imp. Administrative. 2000. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 84 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Répertoire du notariat Défrenois. 1979. Format : 24/17. 439 pages. Preface de R. Barre. Bon état.
SOMMAIRE : J.-L. Aubert, Le droit de disposer de l'immeuble, G. Couturier, L'ordre public de protection ; heurs et malheurs d'une vieille notion neuve ; P. Didier, Monnaie de compte et compte bancaire ; R. Drago, Paradoxes sur les contrats administratifs ; J. Honorat, Les indexations contractuelles et judiciaires ; R. Jambu-Merlin, Le navire, hybride de meuble et d'immeuble ?
Librairie générale de Droit et de Jurisprudence. 1973. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 176 pages. 1er plat taché. 2e plat frotté.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Bouillon 1891 Paris, Emile Bouillon Libraire-Editeur, 1891, 552 p., broché, environ 25x16cm, couverture insolée, premier plat piqué, une pliure sur le second plat, quelques rousseurs sur les 40 dernières pages, une mouillure dans la marge supérieure des 8 dernières pages (pages de table et garde comprises), sinon intérieur propre, pages non coupées (jamais lu).
Table des matières :BEDIER, Le fabliau de Richeut / BELJAME, La prononciation du nom de Jean Law le financier / BONNARDOT, Trois textes en patois de Metz : Charte des Chaiviers, la Grosse Enwaraye, une Fiauve récréative / CONSTANS, Notes pour servi au classement des manuscrits du Roman de Troie / CORNU, Etudes sur le Poème du Cid / COURAYE DU PARC , Chants populaires de la Basse-Normandie recueillis par l'auteur / FLACH, Le compagnonnage dans les chansons de geste / GILLIERON, Remarques sur la vitalité phonétique des patois / GRAND, Proclamation d'un héraut en dialecte montpelliérain (1336) / HAVET, L'S latin caduc / HUET, Remarques sur les rédactions diverses d'une chanson du XIIIe / JEANROY, Une pièce artésienne du XIIIe siècle / JORET, La légende de la rose au moyen âge chez les nations romanes et germaniques / LANGLOIS, Quelques dissertations inédites de Claude Fauchet / MONOD, Les Annales laurissenses minores et le monastère de Lorsch / MOREL-FATIO, Duelos y quebranto / MURET, Sur quelques formes analogiques du verbe français / OMONT, Les manuscrits français des rois d'Angleterre, au château de Richemont / PAGES, La version catalane de l'Enfant sage / PIAGET, Chronologie des Epistres sur le roman de la Rose / PSICHARI, Le roman de Florimont, contribution à l'histoire littératire, étude des mots grecs dans ce roman / RAYNAUD, La Mesnie Hellequin ; le poème perdu du Comte Hernequin, quelques mots sur Arlequin / ROUSSELOT, L'S devant T, P, C dans les Alpes / SALMON, Remèdes populaires du moyen âge / SEPET, Obersations sur le "Jeu de la feuillée" d'Adam de la Halle / TAVERNEY, Phonétique roumaine, le traitement de TJ et du suffixe ULUM, ULAM en roumain / THOMAS, Vivien d'Alsicans et la lgéende de saint Vidian / WILMOTTE, Gloses wallonnes du ms. 2640 de Darmstadt. Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.
MACHESSOU FILS. 1884. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 201 à 276. Extrait des mémoires et procès-verbaux. 1883-84-85. Tome quatrième. Quelques illustrations en noir et blanc, hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Société agricole et scientifique de la Haute-Loire. Classification Dewey : 340-Droit
Presses universitaires de Bordeaux. 2003. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 774 pages - photos en couleurs en page de titre et en frontispice.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
, Oxford, Oxford University Press 1998 et s., in-8, br., bon état.
Phone number : 01 43 29 46 77
Les Presses de Sciences Po 2001 109 pages 21x11x1cm. 2001. Broché. 109 pages.
French édition - Le livre présente de petites marques de stockage et/ou de lecture sur la couverture et/ou les pourtours mais du reste en très bon état d'ensemble. Expédition soignée depuis la France dans un emballage adapté
A.Durand et Pedone-Lauriel. 1880. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 1032 pages - plats et contre plats jaspés - auteur,titre,filets, tomaison et fleurons dorés sur le dos - coins et tranches frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Genève, Chez J. J. Paschoud / Manget et Cherbuliez, 1822 à 1824. 4 volumes in-8 de [4]-469 pages et 45 pages intercalées entre les p. 302 et 303 / 457 pages (numérotées de 472 à 929) / [2]-470 pages et [4]-647 pages, 45 pages intercalées entre les p. 243 et 245, 32 pages intercalées entre les p. 500 et 502 et 13 pages intercalées entre les pages 565 et 566, les pages intercalaires contenant les comptes-rendus et rapports du Conseil d'Etat. Cartonnage marbré, étiquettes caramel au dos avec filets, titre et tomaison en doré, dates manuscrites. Coiffes et coins frottés (petite manque en tête du vol. 2), rares rousseurs.
Avec quelques tableaux in-texte et 5 tableaux dépliants. Précieux exemplaires, avec les nom des intervenants aux débats inscrits à la plume dans les marges des 2 premiers volumes, ce qui s'avère inutile dans les 2 derniers, les intervenants étant cités nommément. De la séance du 19 novembre 1821 à celle du 28 août 1824, tous les numéros de L'exposé. Noms de possesseurs sur gardes, à savoir : Prevost et Aubert, ce dernier mentionnant que ces exemplaires proviennent de la bibliothèque de Charles Pictet. N°995 in Burgy - Les sources d'imprimés de la Restauration genevoise.
PIRAN DELAFOREST. 1832. In-12. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 12 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
1 brochure in-4, Chez la Veuve Calamy, Bordeaux, 1760, 4 pp.
Avec annotation manuscrite de l'époque en p.4 en queue. Bon état
MACHESSOU FILS. 1888. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Non coupé. Paginé de 216 à 307. Extrait des Mémoires et procès-verbaux - 1886 ET 1887 - TOME CINQUIEME (2e PARTIE). . . . Classification Dewey : 340-Droit
Société agricole et scientifique de la Haute-Loire. Classification Dewey : 340-Droit
MACHESSOU FILS. 1893. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Non coupé. Paginé de 273 à 375. Extrait des Mémoires et procès-verbaux - 1888, 1889, 1890. Tome sixième. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Société agricole et scientifique de la Haute-Loire. Classification Dewey : 340-Droit
NON PRECISE. 1663. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 6 pages - Lettrines et bandeau noir et blanc - soulignement à l'encre dans le texte - annotations à l'encre en 1ère page et en dernière page - piqûres de vers dans le texte, légères conséquences sur la lecture - manque en partie inférieure, sans conséquences sur la lecture. . . . Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789
Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789
De l'Imp. Nationale. Vers 1801. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 32 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Extrait du registre des délibérationsde conseil d'état - Plusieurs projets de loi.. Classification Dewey : 340-Droit
De l'Imp. Nationale. Vers 1801. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Mouillures. 12 pages en feuillet. Traces de mouillures sans conséquences sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
MARCHESSOU FILS. 1881. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 404 à 468. Extrait des mémoires et procès-verbaux 1879-1880 Tome deuxième. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Société agricole et scientifique de la haute-loire. Classification Dewey : 340-Droit
1677 document imprimé sur papier vélin ligné (quelques lignes manuscrites à l'encre brune en marge), format 18 centimètres de large par 22 centimètres de haut, par ce procès, le fils de Pierre Belliotte de la Villalain Procureur Fiscal de Donges réclame le poste de son père que le marquis de Coëtmadeuc (seigneur de donges et d'assérac) doit lui céder Héréditairement (suivant les clauses du contrat d'Aout 1677), il est noté en fin que celui-ci a gagné contre le Marquis,
Pierre Belliote, sieur de La Ville-Allain, (25 janvier 1651, baptisé le 25 avril 17 septembre 1708, inhumé dans le coeur de l'église de Saint-Nazaire), Conseiller du Roi, avocat à la Cour, procureur fiscal de la vicomté de Donges en 1678 suite au procès qu'il intenta contre Jacques de Lopriac, marquis de Coëtmadeuc, seigneur de Donges et d'Assérac, qui refusait de lui céder la charge héréditaire de son père, malgré les clauses d'un contrat signé en d'aout 1677, marguillier en 1693, commissaire vérificateur des rôle des levées de deniers qui se font par ordre du Roi en 1696, commissaire vérificateur des fouages au département de Guérande et à Saint-Nazaire, membre de la confrérie Saint-Nicolas de Guérande en 1693........................RARE............en bon état (good condition).
Cahiers sans couverture, 1805, 32 pages, format grand in-8°, 18x24 cm.Tres bon etat.
Memoire juridique, sur un proces sur les poincons de garantie des metaux, courant sous l'ancien regime et la revolution.