‎CODE COMMENTE DU TRAVAIL EDITION 1994 ENTIEREMENT REMISE A JOUR‎

‎EDITIONS DE VECHHI. Sept 1993. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 511 Pages. Quelques tableaux en noir et blanc hors texte. Accompagner d'un livret additionnel 1994 - 1995 sur les nouveaux droit et obligations des salariés et des employeurs, guide juridique pratique pour tous.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Etudes sur l’Histoire de L’Humanité : Rome. Deuxième édition, revue et corrigée. “Histoire du Droit des Gens et des Relations Internationales. Tome III.”‎

‎ Bruxelles, Méline, Cans 1862, 230x145mm, 516pages, broché. Dos cassé. Couverture abîmée sur les bords, très fragile. Intérieur très propre. Nouvelle couverture souhaitable. ‎

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‎PRINCIPES DE DROIT CIVIL - 14 VOLUMES EN 14 TOMES - 20+21+22+23+24+25+26+27+28+29+30+31+32+33 / debut de la tomaison T.1 à T.20 sous le N°RO20203163‎

‎DURAND A et PEDONE-LAURIEL. de 1876 à 1878. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos à nerfs, Intérieur frais. 14 VOLUMES EN 14 TOMES: Environs 600 pages par volume - plats et contre-plats jaspés - dos à 4 nerfs tres frottés - coiffes abimées - 1 etiquette collée au dos de chaque volume - auteur, filet, titre, tomaison, titre de chaque tomaison dorés au dos - debut de la tomaison T.1 à T.20 sous le N°RO20203163.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎20. obligations delits - 21 + 22 + 23.contrat de mariage - 24. de la vente - 25.du louange des choses et d'ouvrage - 26. du louange d'ouvrage, societe du pret - 27. du pret, du depot, du mandat - 28.du mandat, du cautionnement, de l'antichrese - 29 + 30 + . des privileges et hypotheques - 31. des hypotheques, des privileges - 32. de la prescription - 33. tables. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎PRINCIPES DE DROIT CIVIL - 19 VOLUMES EN 19 TOMES - 1+2+3+4+5+6+7+8+9+10+11+12+13+14+15+16+17+18+19.‎

‎DURAND A et PEDONE-LAURIEL. 1869. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos à nerfs, Intérieur frais. 19 VOLUMES EN 19 TOMES: Environs 600 pages par volume - plats et contre-plats jaspés - dos à 4 nerfs tres frottés - coiffes abimées - 1 etiquette collée au dos de chaque volume - auteur, filet, titre, tomaison, titre de chaque tomaison dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎1.introduction principes sur les lois - 2 + 3 + 4.des personnes - 5.des personnes, des biens - 6.des biens, droits reels - 7.droits reels - 8.droits reels, des successions - 9+10.des successions - 11.des successions, donations et testaments - 12+13+14.donations et testaments - 15.donations et testaments obligations - 16+17+18+19.obligations. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Principes de droit civil français. Quatrième édition. 33 Volumes, manque les tomes 2 - 3- 4 et 14.‎

‎ Paris - Bruxelles, A. Maresq - Bruylant-Christophe 1887, 225x135mm, demi-chagrin, dos à faux-nerfs, auteur, titre, tomaisons dorés, plats papier marbré, la grande majorité sont en cuir noir et quelqu’uns en cuir vert, même type d’ornementations pour tous les volumes. Bon état. ‎

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‎Principes de droit civil français, tome I‎

‎Bruylant Christophe & Cie. 1878. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur frais. 590 pages. Gardes dominotées. Titres dorés aux entre-nerfs.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Titre VII / Santé et biothique, L'enseignement - Les cahiers du Conseil Constitutionnel N°11 octobre 2023 + 12 avril 2024 - la vie du conseil, autour du monde, dossiers, jurisprudence constitutionnelle‎

‎CONSEIL CONSTITUTIONNEL. 2023. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 688 PAGES. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Étude comparée des LÉGISLATIONS FRANÇAISE ET BRITANNIQUE en matière de SOCIÉTÉS PAR ACTIONS‎

‎, Paris, Dalloz 1919, in-8, br., non coupé, ENVOI de L’AUTEUR, (couv. insolé en marge et au dos, fané et tr. salies), XII-186p.‎

‎DROIT CIVIL INTERNATIONAL‎

‎, Bruxelles/ Paris, Bruylant Christophe & Cie/ A.Marescq aîné 1881, 8 vol. in-8, demi-basane brune, tit. et tom. dorés sur dos lisse orné de filets et pointillés soulignants dorés, tr. mouchetées, lauriers dorés sur les plats du t.I pour le prix décerné par la faculté de droit de Rennes 1890, (t.II à VIII: des épidermures plus ou moins superficielles et des rousseurs sur certaines pages, coins parfois émoussés; t.I: dégât des eaux sur le plat. inf. uniquement, le mors inf. est fendu, mq. de papier sur le plat. inf, dos détaché, 5 dernières p. avec mouillures et détachées mais le reste du vol. est en bon état), bon état général sauf t.I, 702 / 564 / 694 / 636 / 640 / 734 / 624 / 518 p.‎

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‎PRINCIPES DE DROIT CIVIL, 3eéd., t. VII‎

‎, Bruxelles / Paris, Bruylant-Christophe / Marescq Aîné 1878, in-8, demi-veau blond, tit. & tom. sur sur pc. bordeaux et blonde, dos lisse et rond orné de filets dorés et de fers à froid, tr. mouchetées, (pc. de tit. blonde défraîchie et lég. détachée, cuir taché avec épidermures, coiffe de tête accidentée), intérieur très frais, 696p.‎

‎PRINCIPES DE DROIT CIVIL, 4eéd., t.I‎

‎, Bruxelles / Paris, Bruylant-Christophe / Marescq Aîné 1887, in-8, demi-chagrin fauve, tit. & tom. avec filets encadrants dorés sur dos à 5 nerfs, (rel. frotté avec nombreuses épidermures, brochage lâche, coiffe sup. manquante, coins émoussés, piqûres et rousseurs sur les premières et dernières pages), int. assez frais, 590p.‎

‎PRINCIPES DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 3eédition‎

‎, Bruxelles / Paris, Bruylant-Christophe/ A. Marescq & Ainé 1878, 33 vol. in-8, demi-basane brune, tit. & tom. dorés sur dos à 5nerfs ornés de filets dorés encadrants et de filets estampés à froid, « Tribunal civil» au fer doré, tr. mouchetées, (rel. parfois légt frottées avec épidermures et légères tâches, qq. rousseurs à l’int.), ouvrages bien conservés, en bon état .‎

‎PRINCIPES DE DROIT CIVIL, t. 2 à 8 et 18, 19‎

‎, Bruxelles / Paris, Bruylant-Christophe / A. Durand & Pedone Lauriel 1869-, 9 vol. in-8, demi-basane brune, dos à nerfs, tit. dorés, bon état.‎

‎"LE DEFENSEUR DE LA CONSTITUTION - TOME IV (LES JOURNAUX) / COLLECTIN ""SOCIETE DES ETUDES ROBESPIERRISTES"" - EDITION COMPLETE ET CRITIQUE AVEC UNE INTRODUCTION , DES COMMENTAIRES ET DES NOTES"‎

‎THOMAS GEORGES. 1939. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. XXXVIII + 399 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Institutiones iuris ecclesiastici. Quas in usum scholarum. 3. ed emendata et aucta.‎

‎Freiburg, Herder, 1914, gr. in-8vo, XVI + 764 p., Original-Leinenband. Schönes Exemplar.‎

‎Commission des péages. Sous-série H4 (H4 2901 à 3252). Répertoire méthodique. Inventaire topographique des dossiers d'établissements : péages, bacs, moulins et pêcheries.‎

‎ Paris, Archives nationales, 2009. Fort in-8 br., 648 pp., glossaire, bibliographie. ‎

‎ Très bon ex. - Frais de port : -France 8,4 € -U.E. 10 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 33 €) ‎

‎Hors la loi. Anarchistes, Illégalistes, As de la gâchette, ..Ils ont choisi la Liberté‎

‎Arthaud 2009 Expédition très soignée, tous les mardis et vendredis. In-4. Cartonné. Livre en Français. Jaquette neuve. Livre neuf.‎

‎ Très bon état d’occasion ‎

‎DROIT SAVANT ET COUTUMES. L'exclusion des filles dotées. XIIè - XVè siècles. ‎

‎ Vittorio Klostermann. 1987. Format : 24/16. 128 Pages. Couverture défraîchie, intérieur bon état‎

‎LA POLITIQUE COMMUNAUTAIRE DE CONCURRENCE, coll. Management des Organisations‎

‎, Paris, Sirey 1993, in-8, br., très bon état, ENVOI À M. GAVALDA, 220p.‎

‎La décision politique et judiciaire dans le passé et dans le présent. ‎

‎Bruxelles, Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, 1975. 17 x 23, 257 pp., très nombreuses illustrations, broché, très bon état.‎

‎"exposition du 15 avril au 17 mai 1975, à l'occasion du colloque ""Sources de l'Histoire des Institutions de la Belgique""."‎

‎DROIT DES SOCIETES. FACULTES. ECOLES SUPERIEURES DE COMMERCE. EPREUVE N°1 DU DECF ET N°1 DU DESCF. DIRIGEANTS D'ENTREPRISE‎

‎ECONOMICA. 2EME EDITION. NOV 1991. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 416 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection D.E.C.F : Epreuve n°1 Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La torture et les pouvoirs.‎

‎Balland Paris 1973 In-8 ( 230 X 160 mm ) de 500 pages, cartonnage illustrée. Bel exemplaire.‎

‎LE JUGE ET LE NOTAIRE‎

‎BALLAND. 1972. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 233 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Code de l'éternelle mineure (philosophie du droit féminin). Précédé d'une étude sur la situation juridique et sociale de la femme à travers les âges‎

‎Paris, Plon-Nourrit, 1922 in-8, [2] ff. n. ch., VIII pp., 419 pp., broché. ‎

‎Paul de Lauribar est le pseudonyme choisi par la militante féministe Marie-Élisabeth-Pauline-Eugenie Mignaburu (1853-?), à l'activité multiforme. L'ouvrage a pour objectif de présenter la situation juridique de la femme et de ses biens, tant en relation avec son époux qu'avec ses enfants. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Funktionærret. 5. udgave.‎

‎København, 2016. Originalt papbind. 1200 pp.‎

‎5. udgave.‎